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Conception d'un modèle de gestion des risques professionnels

Chapitre 2. Contribution du concept de Tableau de Bord au management de la Santé-

3.2 Modèles de gestion des conformités réglementaires et des risques professionnels

3.2.3 Conception d'un modèle de gestion des risques professionnels

Cette sous section décrit le processus d’analyse des risques professionnels. Il existe différentes méthodes d’analyses de risques, mais elles sont généralement toutes organisées selon une même logique de recensement et de décomposition des activités réalisées par les salariées (3.2.3.1), de l’identification des sources de dangers potentielles et l’estimation du niveau de criticité des risques auxquels les salariés sont exposés (3.2.3.2).

3.2.3.1 Identification des situations dangereuses d’exposition

La Figure 49 modélise la relation qui existe entre le salarié, la réalisation d’une tâche et les situations dangereuses qui peuvent se produire.

Figure 49 : Modèle sur l'exposition des salariés à des situations dangereuses lors de l'exécution de tâches

Au sein des unités de travail, les salariés ont en charge la réalisation de tâches diverses. L’exécution de ce travail peut potentiellement exposer le salarié à une ou plusieurs situations dangereuses. Ces situations indésirables sont dues au fait de la présence intrinsèque de

sources de dangers (biologique, chimique, etc.) lors la réalisation de tâches. Les salariés s’exposent donc potentiellement à des situations dangereuses lors de leurs activités de travail.

3.2.3.2 Cotation et principe de réduction de la criticité des risques

La suite de l’analyse consiste donc pour le préventeur à estimer le niveau de criticité des risques auxquels les salariés s’exposent lors de l’exécution de leur travail. Cette estimation a pour but de classifier et d'ordonnancer le traitement de ces risques selon leur niveau de criticité. Le préventeur traite ensuite prioritairement les criticités de risques les plus élevés afin d’en réduire le niveau.

Le niveau de criticité est estimé par le préventeur. Il est donc le résultat d’un jugement subjectif. Il n’existe pas véritablement de règles absolues sur la méthode de calcul et sur les échelles utilisées lors de la cotation du niveau de criticité. Cet indice est généralement calculé en multipliant la probabilité d’occurrence du risque par son niveau de gravité potentiel. Cependant, l’estimation et le calcul du niveau de criticité est plus pertinent en considérant la fréquence de réalisation des tâches, ainsi que les conditions de réalisation. A ce titre, un mode de fonctionnement jugé comme « normal »25 ne sera pas géré de la même façon que lorsque ces tâches sont réalisées en mode « dégradées »26. Selon ce même principe, pour un même niveau de criticité, des risques identifiés pour l’exécution de tâches fréquentes ne seront pas traitées de la même façon que lorsque des tâches sont réalisées sporadiquement.

Une fois le travail d’analyse effectué, le préventeur supprime ou du moins réduit les risques auxquels les salariés sont exposés. Le modèle en Figure 50 décrit le mécanisme permettant une réduction des niveaux de criticité des risques.

25 Fonctionnement en mode normal : activités habituelles ou tâches occasionnelles effectuées par l’opérateur

dans les conditions prévues par les procédures.

26 Fonctionnement en mode dégradé : dysfonctionnements, incidents prévus ou non par les procédures et

Figure 50 : Modèle sur le mécanisme de réduction d'un risque

La suppression ou la réduction d’un risque et donc de son niveau de criticité se réalise grâce à la mise en place de mesures qui agissent sur deux facteurs : la probabilité d’occurrence et la gravité potentielle. Ainsi, ces mesures mises en œuvre sont de deux natures :

Les mesures préventives visent à isoler une menace de son facteur déclenchant. Elles opèrent donc « en amont » et ont pour but que les situations indésirables ne surviennent pas. Elles permettent donc de réduire la probabilité d’occurrence du risque.

Les mesures protectives ou correctives agissent elles « en aval » de la production d'un événement et réduisent les conséquences ou la gravité d’un risque.

Quelle que soit le type des mesures mises en place, ces dernières permettent de réduire les criticités des risques. La cotation avant l’identification des mesures à mettre en œuvre ou bien existantes permet de calculer un niveau de cotation « brut » du risque. Lors de la mise en place des mesures de prévention et de protection, la maîtrise du risque a été améliorée et le risque « brut » laisse place à un risque « résiduel ». Une nouvelle cotation par le préventeur à

partir de ce nouveau niveau de maîtrise permet de caractériser les progressions effectuées dans la réduction des risques d’exposition des salariés.

3.2.3.3 Proposition d'un modèle général de gestion des analyses de risques professionnels

A partir des modèles préalablement conçus, un modèle général de prévention des risques professionnels peut être établi (voir Figure 51). Tout comme le modèle général de gestion des conformités réglementaires (voir 3.2.2.3), ce modèle recouvre trois objectifs. Premièrement, il permet de re-contextualiser les différents modèles établis préalablement les uns par rapport aux autres. Ensuite, il précise le rôle des préventeurs dans le déroulement et la mise en œuvre du processus d’évaluation des risques professionnels. Enfin, il permet d'identifier les déterminants et sous-processus importants dans la réalisation de ce processus.

La réalisation de tâches par les salariés peut les exposer à des situations dangereuses. Le préventeur est donc chargé de recenser les tâches et d'identifier les situations dangereuses associées qui sont susceptibles d'exposer les salariés à des situations dangereuses. Ces dernières engendrent un ou plusieurs risques pour le salarié. Pour cette raison, le préventeur évalue le niveau de criticité de ces risques et essaye de réduire ces niveaux de criticité en implémentant, à l'aide de plan d'actions, des mesures préventives et protectrices.

3.3 Proposition d’un modèle de système d’indicateurs avancés regroupés