Chaînes à neige obligatoires

Le signal D,9 indique aux conducteurs de véhicules automoteurs à l'exception des motocycles qu'ils sont tenus de circuler avec des chaînes à neige sur au moins deux roues motrices.

(Règl. g.-d. du 6 juillet 2001)

« 9a. Fin de l’obligation des chaînes à neige

Le signal D,9a indique la fin d'un tronçon de route auquel s'applique l'obligation de circuler avec des chaînes à neige.»

(Règl. g.-d. du 7 février 2013)

«10. Voie réservée aux véhicules des services de transports publics»

(Règl. g.-d. du 19 mars 2008)

«

» (Règl. g.-d. du 7 février 2013)

«Le signal D,10 indique aux conducteurs que la voie de circulation qui en est munie est réservée aux conducteurs de véhicules des services de transports publics et de véhicules effectuant le ramassage scolaire et que l’accès en est interdit aux autres catégories d’usagers.

Le panneau additionnel du modèle 6aa autorise les conducteurs des véhicules suivants à circuler sur la voie réservée: les taxis, les ambulances, les véhicules utilisés par les médecins en service, les autobus et les autocars servant à l’enseignement de l’art de conduire ou à la réception de l’examen pratique en vue de l’obtention du permis de conduire, les autobus et les autocars servant à l’enseignement pratique dans le cadre des qualifications et formation prévues par la loi du 5 juin 2009 relative à la qualification initiale et à la formation continue des conducteurs de certains véhicules routiers affectés aux transports de marchandises ou de voyageurs ainsi que les fourgons blindés et les véhicules de service qui les escortent.

Le panneau additionnel du modèle 6a autorise les conducteurs de cycles à circuler sur la voie réservée.

Le signal D,10a indique la fin d’une voie de circulation réservée aux véhicules des services de transports publics.»

(Règl. g.-d. du 19 mars 2008)

«11. Voie réservée aux tramways

»

(Règl. g.-d. du 7 février 2013)

«Le signal D,11 indique aux conducteurs que la voie de circulation qui en est munie est réservée aux conducteurs de tramways et que l’accès en est interdit aux autres catégories d’usagers.

Le panneau additionnel du modèle 6ab autorise les conducteurs d’autobus à circuler sur la voie réservée.

Le signal D,11a indique la fin d’une voie de circulation réservée aux tramways.»

(Règl. g.-d. du 15 janvier 2003)

«Dispositions générales concernant les signaux d'obligation Le fond des signaux d'obligation est bleu.

(Règl. g.-d. du 19 mars 2008)

«Lorsque les supports qui portent les signaux sont peints, la teinte est de couleur blanche; la teinte est constituée de bandes alternées rouges et blanches lorsque les supports portent également des signaux colorés lumineux. Lorsque le revers des signaux est peint, la teinte est de couleur grise.»

(Règl. g.-d. du 13 janvier 2005)

«Le diamètre des signaux D,1a à D,11a est au minimum de 500mm en agglomération, de 700mm hors agglomération et de 900mm sur autoroute.»

Ces dimensions peuvent être réduites sur les voies publiques réservées à la circulation des cyclistes ou à la circulation des cyclistes et des piétons ainsi que dans des cas exceptionnels sur les autres voies, en fonction notamment de la situation particulière des lieux et des besoins de la sécurité de la circulation.»

V. SIGNAUX D'INDICATION (Règl. g.-d. du 20 septembre 1994)

«1.Présignalisation directionnelle (Règl. g.-d. du 19 mars 2008)

«1.a. Présignaux directionnels sur la voirie normale

Le présignal E,1a, dont les illustrations ci-dessus sont des exemples, annonce à l’approche d’une intersection les directions à suivre pour atteindre les agglomérations ou les autres destinations indiquées. Les numéros inscrits dans un cartouche reprennent les signaux E,21d à E,21dc et indiquent les numéros d’identification des voies publiques à emprunter pour atteindre les destinations. Les voies publiques représentées par une flèche ont leur numéro d’identification inscrit sur cette flèche. Les voies publiques non représentées ont, le cas échéant, leur numéro inscrit à côté du nom d’une destination. L’inscription d’un lieu-dit, d’un quartier d’agglomération ou d’une destination locale apparaît en italique dans un cartouche blanc. La distance qui sépare le présignal de l’intersection qu’il annonce peut être inscrite dans un cartouche en bas du présignal.

Le présignal E,1b, dont les illustrations ci-dessus sont des exemples, annonce à l’approche d’une intersection la direction à suivre pour atteindre l’agglomération indiquée. Le numéro d’identification est inscrit du côté opposé à celui de la flèche lorsqu’il désigne la voie publique sur laquelle est placé le présignal; il est inscrit du côté de la flèche lorsqu’il désigne une voie publique située plus loin sur l’itinéraire qui mène à la destination indiquée.

Le présignal E,1c, dont les illustrations ci-dessus sont des exemples, annonce à l’approche d’une intersection la direction à suivre pour atteindre l’agglomération indiquée en empruntant une route de la grande voirie. Le numéro d’identification est inscrit du côté

opposé à celui de la flèche lorsqu’il désigne la voie publique sur laquelle est placé le présignal ; il est inscrit du côté de la flèche lorsqu’il désigne une voie publique située plus loin sur l’itinéraire qui mène à la destination indiquée.

Le présignal E,1d, dont les illustrations ci-dessus sont des exemples, annonce à l’approche d’une intersection la direction à suivre pour atteindre respectivement le lieu-dit, le quartier d’agglomération et la destination locale indiqués. Les inscriptions apparaissent en italique. Le symbole est inscrit du côté opposé à celui de la flèche.»

(Règl. g.-d. du 13 janvier 2005)

««1.b. Présignaux directionnels sur la grande voirie. »³⁸

(Règl. g.-d. du 19 mars 2008) «E,1e» «E,1f»

Le présignal « E,1e», dont l’illustration ci-dessus est un exemple, annonce à l’approche d’une croix d’autoroute la ou les directions à suivre pour atteindre les agglomérations ou les autres destinations indiquées.

Le présignal «E,1f», dont l’illustration ci-dessus est un exemple, annonce à l’approche d’un échangeur la ou les directions à suivre pour atteindre les agglomérations ou les autres destinations indiquées.

Les inscriptions des lieux-dits et des quartiers d’agglomération apparaissent en italique.

Les inscriptions des destinations locales apparaissent en italique dans un cartouche blanc.

Les numéros d’identification des voies publiques qui mènent aux destinations indiquées peuvent être inscrits en haut du présignal. La distance qui sépare le présignal de la croix d’autoroute ou de l’échangeur qu’il annonce peut être inscrite en bas du présignal.»