Le Bureau Exécutif

Article 58

Le Bureau Exécutif est composé :

1. du ou de la Président(e) de l'Association 2. d'un ou d’une Vice-Président(e)

3. d'un ou d’une Trésorier(ère) Général(e) 4. d'un ou d’une Trésorier(ère) Adjoint(e) 5. d'un ou d’une Secrétaire Général(e)

6. d'un ou d’une Secrétaire Général(e)Adjoint(e) 7. d'un ou d’une Inspecteur(trice) Général(e)

8. d'un ou d’une Inspecteur(trice) Général(e) Adjoint(e) 9. d'un ou d’une Commissaire aux comptes

10.d'un ou d’une Commissaire aux comptes Adjoint(e) 11.d’un ou d’une Juriste

12.d’un ou d’une archiviste Ils sont douze (12) au total.

a) Reste le premier porte-parole de l'Association et veille à soigner l'image de l'Association par la rigueur, l'assiduité, le sérieux, l'honnêteté, ... les bonnes conduites.

b) Préside les réunions du Bureau Exécutif, de l'Assemblée Générale, de l’Assemblée Constitutive et de toutes autres rencontres effectuées au nom de l'Association.

c) Prévoit l'ordre du jour et convoque les réunions (Bureau Exécutif, Conseil d'Administration, Assemblée Générale et Assemblée Constitutive).

d) Ouvre et lève les séances des réunions du Bureau Exécutif, de l’Assemblée Constitutive ou de l'Assemblée Générale.

e) Cosigne les chèques de l'Association avec le Trésorier Général et un membre du Conseil de Doyens.

f) Présente le bilan de son dernier mandat lors de la réunion de l'Assemblée Constitutive et/ou Générale.

g) Propose les nouvelles résolutions et les nouvelles orientations à venir de l'Association.

h) Propose son Bureau Exécutif lors de l’Assemblée Constitutive et/ou de l'Assemblée Générale.

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i) Signe les ordres des missions et les projets à soumettre.

j) Est le signataire après adoption de l'Assemblée Générale des procès verbaux établis par le Secrétaire Général, de toutes négociations, fusions, fédérations et/ou affiliations de l'Association.

k) Est le signataire dans l’acquisition des biens mobiliers, immobiliers ou fonciers. l) A une voix prépondérante sur les membres du Bureau Exécutif.

m) Peut mandater et se faire représenter à tout moment par son ou sa Vice-Président(e) ou par un autre membre de son Bureau Exécutif ou du Conseil de Doyens.

Article 61

a) Seconde le ou la Président(e) dans ses tâches.

b) Remplace le ou la Président(e) en cas des vacances des pouvoirs provisoires allant jusqu’à trois mois.

c) Prépare les réunions avec le ou la Président(e).

Article 62

a) Le Secrétaire Général administre les réunions en distribuant les paroles et en notant les propositions pour les faire adopter.

b) Le Secrétaire Général rédige les procès verbaux des réunions, les lettres, les avertissements et autres sanctions, les textes pour les proposer au Président.

c) Le ou la Secrétaire Général(e) est la porte parole de l'Association au nom du Président.

d) Le ou la Secrétaire Général(e) signe les avertissements, les communiqués et les cartes d'adhésion.

e) Le ou la Secrétaire Général(e) établit la liste des adhérents et toutes sortes de statistiques demandées par le Président.

f) Le ou la Secrétaire Général(e) reçoit les projets proposés pour les mettre en forme et les soumettre à l'adoption du Bureau Exécutif après l'aval du Président.

g) Le ou la Secrétaire Général(e) Adjoint(e) seconde le ou la Secrétaire Général(e) dans ses tâches, le/la remplace si nécessaire et tient les archives administratives de l'Association ou une copie.

Article 63

Le ou la Trésorier(e) Général(e) de l'Association doit :

a) Cosigner les chèques de l'Association avec le ou la Président(e) et un membre du Conseil de Doyens.

b) Établir les comptes de l'Association dans un registre numérique à jour.

c) Présenter un bilan partiel à tout moment.

d) Élaborer avec Le ou la Secrétaire Général(e) la liste des adhérents.

e) Le ou la Trésorier(e) Général(e) Adjoint(e) seconde le Trésorier Général(e) dans ses tâches et archive tous les documents des comptes de l'Association.

Article 64

Le trésorier peut en être tenu responsable en cas de défaillances.

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Article 65

Le Commissariat aux comptes

Le ou la Commissaire aux comptes est un agent de contrôle ; il/elle peut et/ou doit :

a) exiger à tout moment la présentation des registres des compte s et demander des copies.

b) signaler dès la réunion suivante du Bureau Exécutif les défaillances ou les manques s'il y en a.

c) relater les faits à la réunion suivante de l'Assemblée Constitutive s’il ou si elle le juge nécessaire.

d) Présenter le bilan financier au Conseil d’Administration et envoyer le rapport au président et au Conseil de Doyens.

e) envoyer un courrier au Conseil de Doyens pour en parler en cas de défaillances constatées.

f) le ou la Commissaire Adjoint(e) aux comptes seconde le ou la commissaire aux comptes dans ses tâches.

Article 66

En cas de défaillances, la ou le Commissaire aux comptes de l’Association peut en être tenu(e) responsable.

Article 67

a) L'Inspecteur ou l’inspectrice Général(e) est chargé(e) d'identifier les besoins en général de l'Association et de ses adhérents. Il ou elle est chargé(e) en particulier d'identifier l'adhérent(e) dans le besoin et de justifier les dépenses engagées par un rapport dans le respect des textes prévus.

b) Lui ou elle et la commission de sa proposition reconnue par le Président suivront de près l'adhérent(e) assisté(e) et/ou les adhérents assistés.

c) L'Inspecteur(trice) Général(e) Adjoint(e) assiste l'Inspecteur(trice)Général(e) dans ses tâches.

Article 68

Le Juriste est chargé de vérifier, à l’intérieur du Bureau Exécutif, le respect des textes de l’Association dans toutes les décisions sur la gestion de l’administration, des finances, des matériels, des formations ou des ressources humaines voire même du personnel de l’Association.

Article 69

L’Archiviste détient des copies ou des imprimés en format de papiers et numérique classés par année et par numéro mais aussi selon les sources et les sujets de tous les documents produits par l’Association. Les documents produits par les adhérents, par le Bureau Exécutif, par le Conseil d’Administration, par le Conseil de Doyens ou par des tierces institutions expédiés à/ou/par l’Association. Les documents tels que le Règlement Intérieur de l’Association, les Statuts de l’Association, le récépissé de l’Association, les lettres envoyées ou reçues par l’Association, les documents comptables, les sanctions, les dossiers d’aide, les dossiers d’adhésion ou de départ.

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