40% 2 /5 (avis Novel foods) 40% COGEM (NL) 4 /20 20% 2 /20 10% 4 /14 (sous-comité Éthique) 28% 2 /14 (sous-comité Éthique) 14%
Nuffield Council on Bioethics (GB) 0 /11 (avis PGM) 3 /15 (avis pays en développement) 0% 20% 0 /11 1 /15 0% 6% 1 /9 (avis PGM) 0 /5 (avis pays en développement) 11% 0% 1/9 0/5 11% 0% CCCB (CA) 1 /20 5% 1 /20 5% 0 /5 (groupe Aliments GM) 1 /12 (groupe Brevetabilité) 0% 8% 0/5 1/12 0% 8%
Comité Asesor de Etica en la Investigacion Cientifica y Tecnica (ES)
La proportion de spécialistes de philosophie morale est donc encore moindre : elle est ainsi nulle pour le comité espagnol par exemple et s’élève jusqu’à 18% pour le comité danois (deux sur onze). La commission suisse fait exception : sur douze membres, elle compte cinq philosophes, tous spécialistes de philosophie morale, dont le Président, soit 42%. Si certains comités mobilisent davantage de philosophes dans des groupes de travail ad hoc plus restreints280, la proportion reste toutefois limitée, mis à part le groupe de travail sur les nouveaux aliments du Food Ethics Council qui comprend deux spécialistes de philosophie morale sur cinq membres, soit 40%. Notons que le sous-comité néerlandais « Éthique et aspects sociaux » présente une bonne proportion de spécialistes de philosophie morale (14%), mais ils ne sont pas très actifs281. Ce point est également commun à d’autres comités : les philosophes du COMEPRA et du Food Ethics Council par exemple, sont souvent absents des réunions ou certains interviennent peu dans les discussions282.
Quant au comité canadien, le seul philosophe (qui n’était membre ni du groupe de travail sur les aliments génétiquement modifiés ni de celui sur les brevets) n’est que très peu intervenu dans les réflexions ; il était prévu qu’il propose un cadre de réflexion éthique pour le comité mais cela n’a jamais été fait :
« On avait [CCCB 8] qui est un éthicien, et il devait y avoir un cadre éthique, mais cela n’a jamais décollé, je ne sais pas si c’est parce qu’ils n’ont pas eu les ressources ou parce qu’ils n’ont pas eu le soutien du secrétariat »283.
La faible participation des philosophes tient peut-être au fait qu’ils regrettent que la réflexion éthique au sein de ces comités ne soit pas davantage aboutie, comme le signalent deux d’entre
280
À savoir le Food Ethics Council, la commission québécoise, le groupe de travail du Nuffield Council on Bioethics sur les plantes transgéniques, le comité néerlandais et le groupe d’experts canadien sur la brevetabilité des formes de vie supérieures
281 Entretien COGEM 2 282
Entretiens COMEPRA 2 et 8. “But I am not so involved as I was because I don’t have the time to be involved in the work” Entretien FEC 1
283 “We had [CCCB 9] who is an ethicist and there was going to be an ethical framework, but that never got off
the ground, I don’t know whether they never got the resources, they never got the support from the secretariat” Entretien CCCB 6
eux. Un philosophe du COMEPRA, rarement présent aux réunions, considère ainsi que le comité « ne va pas au fond des problèmes »284. L’un des philosophes néerlandais reconnaît avoir manqué de nombreuses réunions et avoir souhaité quitter ce comité285. Il estime que la réflexion éthique n’y est pas assez développée et affirme douter de son rôle en tant qu’éthicien :
« Mon problème, c’est que je doute toujours de ce que je fais en tant qu’éthicien dans un comité comme celui-ci. Quelle est mon expertise spécifique ? Je n’y fais pas de philosophie morale. Je fais de l’éthique de la discussion appliquée au ras des pâquerettes. C’est instructif, mais ce n’est pas suffisant et c’est parfois difficile (…). Ce n’est pas un comité d’éthique. C’est un comité sur les aspects éthiques et sociaux (…). C’est un comité qui discute les questions que nous concevons comme éthiques et qui sont pertinentes pour eux. Je pense qu’il est important de faire de l’éthique, qui est une discipline philosophique, et de discuter les aspects éthiques de valeurs ou d’idées (…). Mais vous n’avez pas besoin de purs philosophes dans un comité comme celui-ci »286. Certains membres déplorent, de leur côté, l’absence répétée des philosophes qui les auraient aidés à définir les questions éthiques287. Les affirmations de certains non-philosophes illustrent, en effet, leur difficulté à identifier les questions éthiques :
« Une difficulté que j’ai régulièrement relevée consiste à finalement identifier les
questions proprement éthiques, quelles sont les questions dont nous devons nous emparer lorsqu’on nous interpelle ou lorsqu’on s’autosaisit sur des sujets aussi
284 COMEPRA, 2001, Compte-rendu de la réunion du 22 juin 2001, pp. 6-7 285 Entretien COGEM 1
286
“My problem is that I always doubt what am I doing as an ethicist a in a committee like this? What’s my specific expertise? I am not doing there philosophical ethics. I am doing my kind of down to earth applied discussion ethics. It is informative but it is not the only source and that’s sometimes difficult (…). It is not an ethics committee. It is a committee on ethical and social aspects (…). It is a committee who discusses issues we conceived as ethical issues that are relevant for them. I think it is important to do ethics, which is a
philosophical discipline and discussing ethical aspects of values or ideas (…). But you don’t need pure philosophers in a committee like this” Entretien COGEM 1
287 Entretien COMEPRA 4. Cette personne sollicite plusieurs fois l’aide des philosophes absents, COMEPRA,
généraux que les OGM, la brevetabilité etc., arriver finalement à identifier quelles sont les questions qui mettent en relation les pratiques avec des valeurs et des conflits de valeur »288.
De plus, la documentation sur le plan philosophique n’est en général pas une priorité des comités. Dans un premier temps, une philosophe récemment recrutée par l’INRA fut chargée de préparer les dossiers pour le COMEPRA sur l’état du débat et des controverses entre épistémologues et spécialistes d’éthique, mais ce travail n’a pas été poursuivi289. Comme l’ont exprimé certains membres du COMEPRA et du comité espagnol, ils préfèrent « réfléchir par
[eux]-mêmes »290 :
« On a même plutôt écarté l’idée de lire tout ce que les autres avaient écrit avant de
commencer à réfléchir nous-mêmes (…) ça n’exclut pas qu’un membre propose un texte intéressant d’un comité mais on n’a pas fait de travail systématique d’exploration (…) on y va de nous-mêmes »291.
« La démarche d’acculturation n’est pas nécessaire (…). Avec une documentation pré-
établie, on risquerait de tomber dans la glose, les avis perdraient en inventivité (…). Dans la démarche éthique, il faut une certaine candeur »292.
« C’est un point qui est important, on se considère comme, disons, pouvant commencer
un travail à zéro sans obligatoirement se baser sur ce qui a été fait par les uns et les autres »293.
Notons cependant qu’il est généralement acquis qu’une réflexion éthique peut s’enrichir d’une analyse bibliographique qui permet de s’enquérir de la littérature, des questions qui font généralement débat, des principales références par exemple, tout en préservant sa propre
288 Entretien COMEPRA 4. Voir aussi Entretiens COMEPRA 2 et COMEPRA 5 289 Entretien COMEPRA 6 290 Entretien ES 3 291 Entretien COMEPRA 5 292 Entretien COMEPRA 1 293 Entretien COMEPRA 7
liberté de penser. Il est vrai qu’un tel travail exigerait certainement un engagement plus conséquent de la part des membres qui ne sont, le plus souvent, pas rémunérés et doivent justifier auprès de leur employeur leur temps passé à des activités bénévoles.
Toutefois, comme le comité espagnol est chargé de conseiller le gouvernement en matière d’éthique des sciences et des technologies, on peut comprendre que ses membres ne se documentent pas particulièrement sur la littérature philosophique : il n’est pas nécessaire pour eux de développer une réflexion, cela pourrait même au contraire les détourner de leurs missions.
Ainsi, si dans certains comités, les philosophes sont peu impliqués ou s’impliquent peu, dans les commissions suisse, québécoise et danoise en revanche, les philosophes se sont particulièrement mobilisés comme nous le verrons plus loin (dans les cas québécois et danois, ils sont peut-être même trop intervenus) ; leurs analyses sont d’ailleurs solidement argumentées du point de vue philosophique.
Le plus souvent, ces comités prennent donc peu en compte les trois types de pluralisme qu’ils sont censés respecter : le pluralisme politique, disciplinaire et moral, comme en témoignent le recrutement de membres a priori à peu près d’accord sur la position à adopter, la faible pluralité des experts scientifiques et l’engagement insuffisant des philosophes dans la réflexion. Notons que, selon les finalités des comités (qui peuvent être très diverses, comme le chapitre précédent l’a montré), un niveau particulier de pluralisme sera requis. Ainsi par exemple, un comité comme la CEST, qui a pour mission de représenter la diversité de la société, doit comprendre des membres qui soient à même de représenter les différentes religions, les diverses communautés et le point de vue des consommateurs. Le pluralisme correspond alors davantage à une diversité de points de vue. C’est effectivement le cas294. Toutefois, la commission précise que les autres membres siègent à titre personnel et ne
294
doivent pas représenter le point de vue de leur organisme d’appartenance professionnelle295. En revanche, si le comité est plutôt considéré comme un organe de réflexion, c’est-à-dire qu’il vise à identifier de nouvelles questions (comme le COMEPRA), il doit davantage rechercher une diversité de méthodes et de théories morales normatives, et donc convier des membres qui soutiennent des raisonnements conséquentialistes et déontologiques. C’est bien le cas (les membres ne sont pas des représentants, ils siègent à titre personnel), mais comme nous le montrerons plus loin296, les arguments déontologiques sont très peu abordés.
3. Présence du religieux
Afin de respecter le pluralisme religieux, les arguments religieux doivent être traités de manière équitable mais les avis des comités ne doivent pas privilégier un argument religieux sur les autres. En effet, comme l’écrit John Rawls, un accord juste ne peut pas se faire sur des arguments qui reposent sur des croyances car ceux-ci ne sont pas universalisables, c’est-à-dire acceptables par tous297. L’argumentation des avis des comités ne doit donc pas se fonder sur une argumentation religieuse qui serait présentée comme universelle. Notons que les arguments religieux sont intervenus de manière prégnante dans les questions de bioéthique, puisqu’au cours de la première moitié du vingtième siècle, les questions morales relatives à la médecine ont été d’abord traitées par des moralistes catholiques en suivant les encycliques298. Examinons donc la part de ces arguments dans les discussions.
295 Entretiens CEST 2, 4, 7 et 11 296 cf. Deuxième partie, Chapitre 2 297
« Étant donné les profondes différences qui existent entre les croyances et les conceptions du bien depuis la Réforme, nous devons reconnaître que, comme pour les questions de morale ou de religion, un accord public sur les questions philosophiques de base ne peut être obtenu sans que l’État porte atteinte aux libertés
fondamentales » Rawls, (1978-1989) Justice et démocratie, p. 214. « Les conceptions religieuses et
philosophiques expriment des visions du monde et de notre vie avec les autres, séparément et collectivement, pris comme un tout. Nos points de vue d’individus et de membres d’un groupe, nos affinités intellectuelles et nos attachements affectifs sont trop variés, en particulier dans une société démocratique libre, pour permettre un accord durable et raisonné » Idem., p. 111
298
Le religieux est présent presque dans tous les comités étudiés (à part le COMEPRA), de manière plus ou moins marquée. La commission suisse en particulier se fonde sur un argument qui porte une connotation religieuse : la « dignité de la créature »299, c’est-à-dire de la chose créée. Pourtant, certains membres le nient :
« Le terme de créature est devenu très neutre, sans aucune connotation religieuse »300. « Si nous parlons de dignité de la créature, nous comprenons créature comme un
concept non théologique (…). Ceux qui l’utilisent comme un concept théologique sont une minorité. Nous parlons de créatures mais nous voulons dire organismes. Et si nous parlons de dignité, nous essayons de trouver un concept de dignité qui soit différent du concept chrétien de dignité. Mais dans ce domaine, nous avons une majorité et une minorité parce que nous avons des théologiens »301.
Si la signification des mots varie, pourquoi alors continuer d’utiliser ces termes au lieu d’en trouver de nouveaux ? Ceci témoigne qu’un lien important persiste avec le concept religieux. Le comité danois, quant à lui, mentionne, dans le cadre de son argumentation pour une éthique de l’intégrité, une valeur intrinsèque des êtres vivants : la « valeur de merveille »302, mais sans la développer. Elle est définie à partir de la pensée de Knud Ejler Løgstrup (1905-
299 Lors de la traduction française de l’article de la Constitution fédérale relatif à la dignité de la créature (voté
par référendum en 1992), le service de traduction de l’Administration fédérale l’a remplacé par l’« intégrité des êtres vivants », qui ne porte pas de connotation religieuse. En revanche, les traductions allemande et italienne sont littérales et conservent la notion de dignité de la créature(en Allemand : “Würde der Kreatur”, en Italien : “Dignità della creatura”). La commission suisse s’est opposée à cette interprétation en affirmant qu’une atteinte à l’intégrité ne repose pas toujours sur une atteinte à la dignité et que la notion d’intégrité elle-même est très ambivalente : « il peut s’agir d’une intégrité d’ordre physico-biologique, d’ordre génétique ou encore d’ordre moral ou métaphysique, ce qui n’est pas spécifié », CENH, 2000, Avis relatif à l’article 120, alinéa 2, de la version française de la constitution fédérale. Voir aussi CENH, 2004, Rapport d’activité 2000-2003, p. 6. Ces notions, toutes deux difficiles à définir, ne sont effectivement pas équivalentes.
300 Entretien CENH 1
301 “If we speak about dignity of creature, we understand creature as a non theological concept (…). Those who
use it as a theological concept are a minority. We speak about creatures but we mean organisms. And if we speak about dignity, we try to find a concept of dignity which is separated from the Christian concept of dignity. But in this field, we have a majority and a minority because we have theologians” Entretien CENH 3
302 « Si le génie génétique doit être accepté, il doit, de même que la biotechnologie en général, être développé et
appliqué (…) dans le respect de l’intégrité du vivant étant donné que (…) les animaux en tant qu’individus et en particulier en tant qu’espèces ne sont pas simplement considérés et traités comme des objets que l’homme peut manipuler sans limites mais comme des êtres ayant une cohérence de vie qui pour nous, êtres humains, a une valeur en soi et (…) tout le vivant en tant qu’individus et en particulier en tant qu’espèces avec lesquelles l’homme peut vivre (par exemple les espèces végétales) se voit attribuer sa propre cohérence qui peut s’entendre comme sa valeur de merveille » Ministère du commerce et de l’industrie, 1999, p. 57
1981), pasteur danois qui fut professeur de philosophie et de théologie à la Faculté de théologie de l'université d'Aarhus :
« Dans la pensée de Løgstrup, la nature est notre mère, la nature nous a donné
naissance et la nature est plus grande que nous. La nature est, dans une certaine mesure, non pas un étranger mais un royaume bien plus grand que nous devons respecter parce que ce serait de l’hubris de ne pas le faire (…). Ce n’est pas un critère esthétique »303.
Cette conception de la nature comme créateur a une connotation religieuse, comme le reconnaît l’un des membres, même s’il considère que cet argument a du sens même d’un point de vue non religieux :
« C’est une valeur de fascination, si vous commencez à la casser en morceaux ou à la
disloquer pour regarder à l’intérieur, vous détruisez la fascination (…). Je pense que la plupart des Danois la relierait à une sorte de sentiment religieux de la Création (…). En un sens, il s’agit d’intégrité, c’est un moyen sensé d’exprimer l’idée de l’intégrité (…). Personnellement, je suis athée et je suis biologiste, ça fait quand même sens (…). Au fond, je suis biologiste parce que je suis fasciné par cette chose fantastique. Cette chose fantastique ne devrait pas être détruite par un moyen mécaniste ou industrialisé ou économique de regarder la nature. Ça vaut la peine de garder intacte la fascination. Donc même d’un point de vue non religieux, ça fait sens »304.
Dans les avis de quatre autres comités, des références, des allusions ou des accents religieux sont notables. Ainsi, la commission québécoise étudie les représentations de la place de l’être
303 “In Løgstrup’s thinking, nature is our mother, nature has given birth to us and nature is bigger than us.
Nature is to some extent not a foreigner but a much bigger realm that we should respect because it would be hubris not to do so (…). It is not an aesthetic criterion” Entretien BIOTIK 2
304 “It is a fascination value, if you begin to break that down to units or tear it apart and look into it, you destroy
the fascination (…). I think most Danish people would attach it to a kind of religious feeling of the Creation (…). In a way it is about integrity, it is a sensitive way of expressing the idea of integrity (…). Personally, I am an atheist and I am a biologist, it still makes sense (…). Basically, I am a biologist because I am fascinated by this fantastic thing. This fantastic thing should not be destroyed by a mechanistic or industrialised or economic way of looking at nature. It’s worth keeping the fascination intact. So still from a non religious point of view, it makes sense” Entretien BIOTIK 4
humain dans l’univers et de sa responsabilité à l’égard de la nature, ainsi que les interdits alimentaires imposés par diverses religions305. Parmi les enjeux qu’elle juge importants à examiner, elle met en garde contre « la déshumanisation de l’être humain » et mentionne la « transcendance de la Nature [qui] imposait à l’être humain de se considérer comme une partie d’un grand ensemble qui le dépasse»306. Le comité canadien, quant à lui, recommande une « bonne intendance de l’environnement » (“environmental stewardship”). La bonne intendance de l’environnement signifie « protéger l’environnement et intégrer véritablement des objectifs clés tels que la promotion de la santé et du bien-être de la société et la prospérité économique. Elle doit absolument se fonder sur une considération planétaire, et à long terme, des répercussions des produits et des technologies, ainsi que sur une mobilisation des compétences dans une vaste gamme de disciplines, des investissements importants en recherche, la coopération internationale et des liens étroits entre les entités scientifiques et les instances de réglementation »307. Cependant, l’intendance est aussi l’une des interprétations des préceptes bibliques. Le terme de “stewardship” a en effet des connotations chrétiennes. Toutes les interprétations de la Génèse et toute la tradition chrétienne à la suite s’accordent pour dire que l’homme, créé à l’image de Dieu et doté d’une âme, est extérieur à la nature (il fait partie du règne de la grâce). Mais les pères de l’Église en ont tiré deux interprétations divergentes quant à l’attitude que les hommes peuvent avoir avec la nature. Selon les uns, l’homme peut et doit dominer la nature pour son propre bien. Les autres conçoivent l’homme comme le lieutenant (ou intendant – “steward”) de Dieu dans ce bas monde : l’homme est responsable de ce qu’il fait de la nature (cette Création divine) devant Dieu. La nature a été donnée en partage aux hommes, sa prospérité a été réaffirmée au moment de l’Arche de Noë
305 CEST, 2003, Pour une gestion éthique des OGM, p. xxix, pp. 74-78 306
« Depuis des millénaires, la transcendance de la Nature imposait à l’être humain de se considérer comme une partie d’un grand ensemble qui le dépasse. Certes, l’être humain a toujours transformé la nature pour ses propres