evalu´e par l’Agence Europ´eenne pour l’Environnement (AEE) entre 59 et 189 milliards d’euros en 2012 (EEA, 2014). De mˆeme, l’AEE estime que le coˆut de la pollution atmosph´erique caus´ee par les transports routiers s’´el`eve `a 100 milliards d’euros par an en Europe, dont pr`es de la moiti´e est due aux seules ´emissions des poids lourds (EEA, 2013). Le projet europ´een Aphekom a aussi abord´e ce sujet. Les ´etudes r´ealis´ees dans le cadre de ce projet indiquent notamment que le d´epassement de la valeur seuil recommand´ee par l’OMS pour les PM2.5 dans 25 grandes villes europ´eennes a un coˆut de sant´e qui s’´el`eve `a 31 milliards d’euros chaque ann´ee (Pascal et al., 2013). Le rapport s´enatorial de L. A¨ıchi indique que le coˆut total de la pollution atmosph´erique s’´etablit entre 68 et 97 milliards d’euros par an en France (A¨ıchi, 2015). Ce rapport indique ´egalement que le coˆut non sanitaire est a minima de 4.3 milliards d’euros par an.
1.5 Am´elioration de la qualit´e de l’air
L’am´elioration de la qualit´e de l’air est un enjeu majeur sur le plan sanitaire, environnemental et ´
economique. Aussi, les r´eglementations fixent des niveaux d’´emission et de concentration `a respecter afin de minimiser les effets n´efastes de la pollution atmosph´erique.
1.5.1 R´eduction des ´emissions
Le levier principal pour am´eliorer la qualit´e de l’air est la diminution des ´emissions anthro-piques. Au niveau l´egislatif, plusieurs mesures sont mises en place pour r´eduire les ´emissions de polluants des diff´erents secteurs d’activit´e (par exemple la directive no2001/81/CE, le r`eglement (UE) no167/2013 et la circulaire du 18 novembre 2011). Ainsi, les constructeurs automobiles doivent respecter les normes europ´eennes d’´emission, dites normes Euro, qui fixent les limites maximales des rejets de polluants pour les v´ehicules routiers. La premi`ere norme pour les v´ehicules l´egers est apparue en 1991. Depuis, la succession des normes Euro (1 `a 6) a de plus en plus durci les pla-fonds d’´emission (voir par exemple le r`eglement (CE) no715/2007). En France, des plans d’action `a l’´echelle nationale (plan particules, Plan d’Urgence pour la Qualit´e de l’Air (PUQA), Plan national de R´eduction des Emissions de Polluants Atmosph´eriques (PREPA)), `a l’´echelle r´egionale (Sch´ema
1.5. AM ´ELIORATION DE LA QUALIT ´E DE L’AIR 13
Figure 1.2 – Evolution des ´emissions annuelles de NOx, de PM10, de PM2.5 et de SO2 en France (tous secteurs confondus) de 1990 `a 2014 (source : CITEPA (2015))
R´egional du Climat, de l’Air et de l’Energie (SRCAE)) et `a l’´echelle locale (Plans pour la Protec-tion de l’Atmosph`ere (PPA)) ont ´et´e, sont ou seront d´eploy´es pour am´eliorer la qualit´e de l’air. Les mesures associ´ees `a ces plans visent par exemple `a r´eguler le flux de v´ehicules dans les zones particuli`erement affect´ees par la pollution atmosph´erique, `a promouvoir fiscalement des appareils de chauffage au bois plus respectueux de l’environnement et `a encourager l’utilisation de technologies moins polluantes dans le secteur agricole et industriel (voir par exemple le PPA de l’agglom´eration lyonnaise).
Grˆace `a ces diff´erentes mesures, les ´emissions de NOx, de PM10, de PM2.5et de SO2 ont diminu´e en France sur la p´eriode 1990-2014 (figure 1.2) (EEA, 2016). Les ´emissions de SO2 ont notamment fortement diminu´e avec une r´eduction des ´emissions de 86 % entre 1990 et 2014. Cette r´eduction significative est due `a la baisse de la consommation d’´energies fossiles induite par les dispositions r´eglementaires (voir par exemple la directive no93/12/CEE du Conseil, la directive 98/70/CE et la directive 2001/81/CE), les actions d’´economie d’´energie (voir par exemple la loi no96-1236, la loi no2005-781 et la loi no2009-967) et le d´eveloppement de la production d’´electricit´e par les centrales nucl´eaires (CGDD, 2015). Cette ´evolution s’explique ´egalement par la limitation de la teneur en soufre dans les carburants et les combustibles (voir par exemple l’arrˆet´e du 11 aoˆut 1999 et la directive 2001/81/CE). Les ´emissions de NOxont aussi diminu´e sur cette p´eriode (figure 1.2) (EEA, 2016). Celles-ci ont baiss´e de 48 % entre 1990 et 2014. Cette baisse est notamment la cons´equence
14 CHAPITRE 1. LA POLLUTION ATMOSPH ´ERIQUE
des normes Euro qui ont durci progressivement les limites des ´emissions des v´ehicules roulants (voir par exemple le r`eglement (CE) no715/2007)). Ces normes ont notamment conduit les constructeurs automobiles `a int´egrer des pots catalytiques qui r´eduisent les rejets de NOx (voir par exemple la directive no93-59). De 1990 `a 2014, les ´emissions de particules fines ont ´egalement diminu´e (figure 1.2) (EEA, 2016). Cette diminution est respectivement de 50 % et de 56 % pour les PM10 et les PM2.5. Ces baisses sont associ´ees `a la diminution globale des ´emissions dans les quatre secteurs d’activit´e (CGDD, 2015).
En Europe les ´emissions associ´ees `a de nombreux polluants (par exemple les NOx, les COV, le SO2, le CO, le Pb et le C6H6) ont aussi globalement diminu´e (Wilson et al., 2012 ; Guerreiro et al., 2014 ;EEA, 2016). Cependant, les ´emissions augmentent dans certains pays comme la Chine et l’Inde (Streets et Waldhoff, 2000 ; Garg et al., 2006 ; Zhao et al., 2013 ; Wang et al., 2014). Aussi, `a l’´echelle mondiale, les ´emissions de SO2 ont diminu´e, les ´emissions de NOx sont stables et les ´emissions de certains polluants (NH3, PM) ont l´eg`erement augment´e depuis 1990 (Amann et al., 2013).
1.5.2 Objectifs de la qualit´e de l’air
Afin de minimiser les effets n´efastes de la pollution atmosph´erique, il est n´ecessaire de r´eduire la pollution `a des niveaux acceptables. Sur le plan international, l’OMS a ´emis en 2000 et en 2005 des recommandations en terme de qualit´e de l’air, en indiquant des concentrations en dessous desquelles l’exposition ne repr´esente pas un risque important pour la sant´e humaine et la v´eg´etation (WHO, 2000, 2006). En Europe, l’Union Europ´eenne a adopt´e la directive no2004/107/CE et la directive no2008/50/CE qui fixent des valeurs cibles de concentration `a atteindre dans la mesure du possible et des valeurs limites de concentration `a ne pas d´epasser afin d’´eviter, de pr´evenir ou de r´eduire les effets nocifs sur la sant´e humaine. En France, les valeurs limites, les valeurs cibles et les objectifs de qualit´e de l’air sont fix´es par le d´ecret no2010-1250 du 21 octobre 2010 (tableau 1.1) qui est la transposition de la directive europ´eenne 2008/50/CE. Ce d´ecret fixe ´egalement des seuils d’information et de recommandation et des seuils d’alerte qui correspondent `a des niveaux au-del`a desquels une exposition de courte dur´ee pr´esente un risque pour une partie (seuils d’information et
Valeur limite Objectif de qualit´e hhhhhh hhhhhh hhhhh Polluant Dur´ee d’exposition 1 h 24 h 1 an 8 h 1 an NO2 200 (18 h/an) 40 40 O3 120 SO2 350 (24 h/an) 125 (3 jr/an) 50 PM10 50 (35 jr/an) 40 30 PM2.5 25 10
Table 1.1 – Valeurs limites et objectifs de qualit´e de concentration dans l’air en µg.m−3 associ´es aux principaux polluants pour la protection de la sant´e humaine indiqu´es dans la r´eglementation fran¸caise (les valeurs entre parenth`eses indiquent le nombre d’occurrences `a ne pas d´epasser)
1.5. AM ´ELIORATION DE LA QUALIT ´E DE L’AIR 15
de recommandation) ou l’ensemble de la population (seuils d’alerte). Lorsque les seuils sont atteints, des informations et des recommandations sont ´emises `a destination de la population et des mesures d’urgence sont mises en place pour les seuils d’alerte.
Les actions men´ees en faveur d’une am´elioration de la qualit´e de l’air ont permis de r´eduire les niveaux de pollution en France. A l’´echelle nationale, les concentrations moyennes annuelles de SO2 ont baiss´e sur la p´eriode 2000-2014 notamment `a proximit´e des industries qui sont les plus
a) Evolution des concentrations de SO2 b) Evolution des concentrations de NO2
u u
c) Evolution des concentrations de PM10 d) Evolution des concentrations de PM2.5
Figure 1.3 – Evolution des concentrations de SO2 (a), de NO2 (b), de PM10 (c) et de PM2.5 (d) en France (source :CGDD (2015))
16 CHAPITRE 1. LA POLLUTION ATMOSPH ´ERIQUE
grands ´emetteurs de ce polluant (figure 1.3). En 2014, la concentration moyenne annuelle de SO2 `a proximit´e des industries et dans les zones urbaines est respectivement de 3.1 µg.m−3 et 1.8 µg.m−3. Ces valeurs sont tr`es inf´erieures `a l’objectif de qualit´e de 50 µg.m−3 en moyenne annuelle. De mˆeme, les concentrations de SO2 en 2014 n’ont pas d´epass´e les valeurs limites associ´ees `a ce polluant (CGDD, 2015). De 2000 `a 2014, les concentrations moyennes annuelles de NO2 en France ont ´
egalement diminu´e y compris `a proximit´e du trafic routier qui est un grand ´emetteur de NOx(figure 1.3). N´eanmoins, les concentrations moyennes annuelles de NO2 en 2014 d´epassent l’objectif de qualit´e de 40 µg.m−3 en moyenne annuelle pour 36 stations de mesures situ´ees pour la plupart `a proximit´e du trafic routier et dans les zones urbaines (CGDD, 2015). De mˆeme, la valeur limite horaire de 200 µg.m−3 est d´epass´ee pour une station de mesure sur toute la France, cette station ´
etant situ´ee `a proximit´e du trafic dans l’agglom´eration lyonnaise (CGDD, 2015). En France, les concentrations moyennes de PM10 `a proximit´e du trafic routier et dans les zones urbaines ont aussi baiss´e entre 2007 et 2014 (figure 1.3). Cependant, la valeur limite journali`ere associ´ee `a ce polluant est d´epass´ee pour cinq stations de mesure, sur l’ensemble de la France, situ´ees majoritairement `
a proximit´e du trafic routier (CGDD, 2015). De mˆeme, la concentration moyenne annuelle est sup´erieure `a la valeur limite annuelle de 40 µg.m−3pour un site de mesure (CGDD, 2015). A l’instar des PM10, les concentrations moyennes annuelles de PM2.5 `a proximit´e du trafic routier et dans les zones urbaines ont ´egalement diminu´e sur la p´eriode 2009-2014 en France (figure 1.3). Toutefois, la valeur limite annuelle de 25 µg.m−3 (en vigueur depuis le 1er janvier 2015) est d´epass´ee pour une station de mesure sur l’ensemble du territoire (CGDD, 2015).