18 résultats avec le mot-clé: 'taxes pylônes reconnues cour justice union européenne'
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Nombre dont l’écriture est la juxtaposition de deux nombres consécutifs ayant le même nombre de chiffres..
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Les nombres rationnels sont utilisés sous leur forme décimale lorsqu’on mesure une grandeur et sous leur forme fractionnaire lorsqu’on doit partager un objet en..
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Descripteurs : Union européenne, Conseil de l’Europe, Convention européenne des droits de l’homme, Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, Cour de justice de
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Wonen in eigen streek — Union européenne — Liberté de circulation La Cour constitutionnelle, saisie de deux recours en annulation, pose à la Cour de justice de l’Union européenne
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Dans un contexte de remise en cause de l ’ ensemble du système européen qui rend les contestations à l’égard de la CJUE plus nom- breuses et peut-être plus
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Au fil du temps, le Tribunal est devenu une juridiction généraliste compétente pour statuer, en premier ressort, sur les recours formés par les personnes physiques ou morales et
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1 Effet des éléments de transition (Fe, Cu, Mn) sur les propriétés électriques et magnétiques du composé pérovskite BaTiO
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Parmi ces atouts, on peut relever « les prémices d’une centralité fluvio-maritime », avec des « options fortes » en ce que notamment « pour remplacer les activités tertiaires
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29 Il résultait en effet de la jurisprudence de la Cour de justice de (‘Union européenne (CJUE, arrêt Glaxosmithkline et Laboratoires Glaxosmithkline,
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1 0 L’article 62 du statut indique que dans les cas prévus à l’article 225 § 2 et 3 CE et à l'article 140 A § 2 et 3 CEEA, le premier avocat général peut, s’il estime
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Plus précisément aux décisions émanant de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), Tribunal de première instance de l’Union européenne (TPIUE), Cour européenne des
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Les candidats de tous les États membres de l'UE participant au Programme Justice de l'Union européenne* et motivés sont invités à soumettre leur candidature pour
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Tous les véhicules munis d'un correcteur de trajectoire sont munis aussi d'au moins un autre dispositif de sécurité.. Dans le cadre d'un lycée, ces deux langues doivent être
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La méthode proposée dans la section précédente peut être aisément modifiée en une méthode à deux paliers, qui donne des résultats pratiquement exacts pour
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Descripteurs : ACRE, administration européenne, agences de l’Union européenne, autorités de régulation, communications électroniques, contrôle démocratique, coopération, Cour
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L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des
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Enfin, bien que le rapport de présentation mette en évidence l'état de quasi-saturation de la station d'épuration actuelle, il aurait été pertinent que l'évaluation des
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