Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Séance du 02/04/2021
Délibération n°2021-30
Délibération portant adoption du maintien de certaines des UE chroniquement à très faible effectif au sein de l’offre de formation du BET.
Vu les dispositions du code de l ’éducation et notamment l ’article L. 712-6-1 ; Vu les statuts de l ’université Sorbonne Nouvelle.
Article 1
Le maintien de certaines des UE chroniquement à très faible effectif au sein de l’offre de formation du BET telle que explicitée dans la note ci-jointe, est adoptée.
Article 2
La présente délibération est adoptée à la majorité des voix (13 pour –8 abstentions - 0 contre - 21 votants).
M. Michel Magnien Vice-président de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.