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Délibération portant adoption du maintien de certainesdes UE chroniquement àtrès faible effectif au sein de l’offre de formationdu BET.

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Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Séance du 02/04/2021

Délibération n°2021-30

Délibération portant adoption du maintien de certaines des UE chroniquement à très faible effectif au sein de l’offre de formation du BET.

Vu les dispositions du code de l ’éducation et notamment l ’article L. 712-6-1 ; Vu les statuts de l ’université Sorbonne Nouvelle.

Article 1

Le maintien de certaines des UE chroniquement à très faible effectif au sein de l’offre de formation du BET telle que explicitée dans la note ci-jointe, est adoptée.

Article 2

La présente délibération est adoptée à la majorité des voix (13 pour –8 abstentions - 0 contre - 21 votants).

M. Michel Magnien Vice-président de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire

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