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PROCES VERBAL DE DESCRIPTION
Civile Professionnelle CELINE BOURSIER Huissiers de Justice Associés LES IRIS RUE JEAN MOULIN
73800- MONTMELIAN
Tel :0479842524 Fax: 0479842888
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LE MARDI DOUZE FÉVRIER OEUX MILLE ])JX NEUF à 8 heures ct terminé à 14 heures A LA REQUETE DE :
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agissant poursuites ct diligences de son représentant légal en exercice,
SUR LA REQUISITION DE : SA
agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice M'AYANT EXPOSE:
Lequel m'ayant préalablement exposé que poursuivant la saisie immobilière d'un bien immobilier appartenant à :
Propriété de :
,
Agissant en vertu :
D'un commandement valant saisie immobilière signifié en date du 24/01/2019 Et des articles R322-1 à 322-3 du Code de Procédure Civile d•exécution,
Et en l'absence de paiement intégral des sommes dues dans le délai de 8 jours imparti à
Propriété de :
Qu'if convient de procéder à la description du bien immobilier sis : La Chavaz
73800 PORTE DE SAVOIE- LES MARCHES
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DEFERANT A CETTE REQUISITION :
Je, CELINE BOURSIER, Huissier de Justice, membre de la Civile Professionnelle <..:ELINE BOURSIER, Huissiers de Justice Associés demeurant LI<:S IRIS RUE JEAN MOULIN à MONTMELIAN (73), par l'un d'eux soussigné,
.JE ME SUIS RENDUE CE JOUR La Chavaz
73800 PORTE DE SA VOIE- LES MARCHES
OU ETANT .J'AI PROCÉDÉ AUX CONSTAT A TI ONS SUIVANTES :
En présence de :
- , Propriétaire
- deux personnes témoins majeurs et d'un diagnostiqueur qui ne sont ni à mon service ni au service du créancier.
CONDITIONS D'OCCUPATI.ON nU LOGEMENT
LOCATION à titre gracieux pour la première maison d'habitation, le propriétaire étant déposituil·c des clés, il nous ouvre le logement.
LOCALISATION I>U BIEN
Porte de Savoie- Les Marches, Route du Grésivaudan 574
ENTRÉE
L'accès s'effectue par une porte d'entrée en bon état, de couleur blanche. serrure monopoint.
Le sol est recouvert de parquet en état d'usage normal, de couleur beige, stratifié.
Les murs sont recouverts d'enduit en état d'usage normal, de couleur beige, fil, douille ct ampoule, avec ampoules.
Le plafond est recouvert de fibre de verre en bon état, de couleur beige, fil, douille et ampoule, avec ampoules.
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SÉJOUR
Le bâti est en bâti en état d'usage normal.
T ,e sol est recouvert de parquet en mauvais état, stratitié.
Les murs sont recouverts d'enduit en bon état, de couleur blanche, lustre, avec ampoules.
Le plafond est recouvert de fibre de verre en état d'usage normal, de couleur blanche.
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L'éclairage naturel de la pièce est assuré par une porte-fenêtre en état d'usage normal, de couleur blanche, ouverture battant double, châssis pvc, double vitrage.
Pour les éléments d•équipement, je relève : - un poële en bon état
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CUISINE
Le sol est couvert de parquet stratifié, mauvais état.
Les plinthes sont en carrelage avec traces de peinture.
Les murs sont couverts de peinture blanche talochée, mauvais état.
Le plafond est couvert de fibre de verre, mauvais état, avec dix trous de chevilles non rebouchés.
L'accès à la terrasse se fait par une porte fenêtre double battant, double vitrage, châssis PVC.
qui fetme bien. Les volets sont en bois, double vantaux, en très mauvais état.
Présence d'un point lumineux sous plafond qui fonctionne avec plafonnier doté de quatre ampoules qui fonctionne.
Pour les éléments équipements, je relève :
Un évier simple bac avec robinet mitigeur qui fonctionne
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TERRASSE A V ANT
Le sol est en béton brut, avec traces de mousse végétale.
Les garde-corps en fer forgé, peinture blanche, sont en mauvais état avec traces de rouille et présence de mousse.
La façade à l'avant de la maison est en crépi projeté avec végétation invasive sur façade.
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COULOIR
Le sol est couvert de parquet stratifié, bon état.
Les plinthes sont en bois peint.
Les murs sont recouverts de papier-peint en mauvais état avec de nombreuses traces.
Le plafond est couvert de fibre de vcn·c, de couleur blanche, état d'usage.
Au fond du couloir, présence d'une porte châssis PVC de couleur blanche, vitrée, donnant sur 1 'extérieur. La porte ferme bien.
SALLE D'EAU
L'accès se fait par une porte en bois peint, mauvais état, qui terme difficilement.
Le sol est recouvert de revêtement plastique, mauvais état.
Les murs sont recouverts jusqu'à mi-hauteur de faïence, mauvais état puis d'un revêtement plastique imitation carrelage, mauvais état.
L'éclairage est assuré par deux appliques murales avec douille ct ampoule qui fonctionnent.
Le plafond est couvert de revêtement plastique imitation carrelage.
Pour les éléments d'équipement, je relève:
Un wc hors d'usage
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- Un lavabo sur pied - Un compteur électrique
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CHAMBRE (face à la cuisine)
L'accès se tàit par une porte en bois peint avec de nombreuses tâches et coulures, qui terme bien.
Le sol est couvert de parquet stratifié, mauvais état.
Les plinthes sont en bois.
Les murs sont couverts de papier-peint avec quelques lés qui se décollent.
Le plafond est couvert de fibre de verre, avec de nombreuses taches, marques ct lés qui sc décollent.
Présence d'une fenêtre double battant, double vitrage, châssis PVC qui ferme bien. Les volets sont en bois double vantaux ct en mauvais état.
Présence d'un point lumineux sous plafond avec douilles et ampoules.
Pour les éléments équipements, je relève : Un convecteur électrique
wc
L'accès s'eftèctuc par une porte simple en bon état, de couleur marron.
Le bâti est en bâti en bon état.
I ,e sol est recouvert de carrelage en état d'usage normal, de couleur beige.
Les murs sont recouverts de peinture en bon état, de couleur beige, plafonnier.
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Le plafond est recouvert de peinture en bon état, de couleur beige, plafonnier, avec ampoules.
L'équipement élcctr·iquc comprend un interrupteur simple en état d'usage normal.
Pour les éléments d'équipement, je relève : - un wc suspendu en bon état
(un mécanisme de chasse d'cau en bon état, une cuvette en bon état, un robinet d'arrêt d'cau en bon état)
SALLE DE BAIN
L'accès s'effectue par accès en bon état, de couleur manon.
I ,~.;: bâti ~:sl 1:11 bâli 1:11 bur1 C:lal.
Le sol est recouvert de carrelage en bon état.
Les murs sont recouverts de peinture en mauvais état, de couleur beige.
Le plafond est recouvert de peinture en état d'usage normal, de couleur beige.
L'éclairage naturel de la pièce est assuré par une fenêtre en bon état, de couleur blanche, ouverture battant double, châssis pvc.
Le.s joints sont des joints blancs en mauvais état.
Pour les éléments d'équipement, je relève : -une baignoire en matériau de synthèse en bon état
(une douchettc en bon état, une crédence en faïence en bon état, un robinet en bon état, un mitigeur en bon état, un flexible en bon état )
- une cabine de douche en mauvais état
(une ban·c de douche en bon état, une colonne hydromassantc en bon état, un mitigeur en bon état, un flexible en bon état, un siphon en bon état,
un parc douche en bon état )
(un bouchon en bon état, un mitigeur en bon état, un siphon en bon état )
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-une vasque en mauvais état
- un meuble de salle de bain en mauvais état
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SALON
Le bâti est en bâti en état d'usage normal.
l,c sol est recouvert de parquet en mauvais état, stratifié.
Les plinthes sont en bois peintes en état d'usage normal.
Les murs sont recouverts d'enduit en état d'usage normal, de couleur blanche.
Le plafond est recouvert de fibre de ven-e en état d'usage normal, de couleur blanche, fil, douille t:t ampoule, avec ampoules.
L'éclairage naturel de la pièce est assuré par une porte-fenêtre en mauvais état, de couleur blanche, ouverture battant double, châssis pvc, double vitrage, volet accordéon en bois.
Pour les éléments d'équipement, je relève : - un convecteur électrique en bon état
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Façade la maison : Vieux crépi rustique usagé
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TERRASSE ARRIERE
Le sol est recouvert de dalle béton. Présence de mousse végétale sur la terrasse.
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,cs gardc-cor·ps en fer forgé, peinture blanche qui s'écaille, mauvais état avec traces de rouille et présence de mousse.• 1
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Au fond de la terrasse, je note la présence d'un mur mitoyen avec le hangar. Le mur est couvert de crépi avec présence de plantes invasives sur le mur. Je note également la présence d'un robinet bouché par de la mousse et la présence d'un point lumineux, avec réserve de fonctionnement.
La façade arrière de la maison est couverte de crépi projeté avec soubassement en béton avec présence de plantes invasives sur la façade.
Les volets en bois sont en très mauvais état.
Je note l'absence d'une portion de chéneau à l'arrière de la maison au niveau du rebord de toit.
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CHAMBRE
L'accès s'effectue par une porte simple en état d'usage normal. de couleur beige.
Le bâti est en bâti en état d'usage normal.
Le sol est recouvert de parquet en état d'usage normal, stratifié.
Les plinthes sont en bois peintes en mauvais état.
Les murs sont recouverts de peinture simple en état d'usage nmmal, de couleur blanche, plafonnier.
Le plafond est recouvert de fibre de verre en état d'usage normal, de couleur blanche.
L'éclairage naturel de la pièce est assuré par une fenêtre en mauvais état, ouverture battant double, châssis bois, volet à double battants en bois.
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DÉGAGEMENT
L'accès s'effectue par accès en état d'usage nonnal, de couleur blanche.
Le bâti est en bâti en état d'usage normal.
Le sol est recouvert de parquet en état d'usage normal, stratifié.
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,cs murs sont recouverts de peinture en état d'usage normal, de couleur blanche, spots.Le plafond est recouvert de peinture en état d'usage normal, de couleur blanche.
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L'éclait·agc naturel de la pièce est assuré par un châssis vitré en état d'usage normal, de couleur blanche, ouverture battant double, double vitrage.
La pièce compte aussi une fenêtre de toit en état d'usage n01mal, de couleur beige, châssis bois, volet roulant mécanique en pvc.L'équipement électrique comprend un interrupteur simple en bon état.
Pour les éléments d'équipement, je relève : - un convecteur électrique en état d'usage normal
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SOUS-SOL
L'accès s'effectue par un châssis vitré en mauvais état.
Le sol est recouve1t de carrelage en mauvais état.
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.cs plinthes sont en carrelage en mauvais état.Les murs sont recouverts d'enduit hors d'usage, de couleur beige, lustre, avec ampoules.
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Le plafond est recouvert de fibre de verre hors d'usage, de couleur beige, lustre, avec ampoules.
Grosses infiltrations ct plafond qui tombe par plaques.
L'éclairage naturel de la pièce est assuré par une fenêtre en mauvais état, ouverture battant double, simple vitrage.
Pour les éléments d'équipement, je relève : - un convecteur électrique en mauvais état - une niche avec porte battante en mauvais état
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DEGAGEMENT
L'accès se
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par une porte, double vantaux en bois.Le sol est couvert de carrelage, mauvais état.
Les plinthes sont en tcn·e cuite, mauvais état.
Lc;:s mur·s sont r~couv~rts de cr~pi, très mauvais état avec mur <.lu fond qui moisi.
L'éclairage est assuré par une applique murale avec douilles et ampoules qui fonctionnent.
Pour les éléments d'équipement, je relève:
Un convecteur électrique, avec réserve de t<mctionnement.
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SANITAIRES HOMMES
L'accès se fait par une porte en bois peint de couleur marron, qui ferme.
Le sol est couvert de carrelage, état d'usage.
Les murs sont recouverts de faïence toute hauteur, état d'usage.
1 .c plafond est couvert de peinture blanche, état d'usage.
Pour les éléments d'équipements je relève :
Un lavabo sur pied avec de nombreuses traces et robinet mélangeur, qui l<mctionne, Un miroir, état d'usage correct,
Deux appliques murales de part et d'autre du miroir, avec douilles ct ampoules qui fonctionnent,
Un convecteur électrique, hors d'usage, Un pm1e-savon.
La porte d'accès au WC est en bois peint vernis de couleur marron avec quelques traces, état d'usage.
Le sol est couve11 de carrelage, état d'usage.
Les murs sont recouverts de fàïence toute hauteur, état d'usage, avec un point lumineux mural au-dessus des toilettes qui fonctionne.
Le plafond est couvert de peinture blanche, état d'usage.
Pour les éléments d'équipements je relève :
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Une cuvette très entartrée sur le fond avec chasse d'eau simple débit qui fonctionne, Une bouche de ventilation très encrassée.
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SANITAIRES DAMES
L'accès sc fait par une porte en bois peint de couleur marron, qui ferme.
Le sol est couvert de carrelage, état d'usage.
Les murs sont recouverts de faïence toute hauteur, état d'usage.
Le plafond est couvert de peinture blanche, état d'usage.
Pour les éléments d'équipements je relève :
Un lavabo sur pied avec robinet mélangeur, qui fonctionne, Un miroir, état d'usage correct,
Deux appliques murales de part et d'autre du miroir, avec douilles et ampoules qui fonctionnent,
Un convecteur électrique, hors d'usage, Un porte-savon.
La porte d'accès au WC est en bois peint marron avec quelques traces, état d'usage.
Le sol est couvert de carrelage, état d'usage.
Les murs sont recouverts de faïence toute hauteur, état d'usage, avec un point lumineux mural au-dessus des toilettes qui fonctionne.
Le plafond est couvert de peinture blanche, état d'usage.
Pour les éléments d'équipements je relève:
Une cuvette très entartrée sur le fond avec chasse d'eau simple débit qui fonctionne,
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Une bouche de ventilation très encrassée.
VESTIAIRE
L'accès se fait par une porte en bois peint, marron, qui ferme.
Le sol est en carrelage, mauvais état.
Les plinthes sont en terre cuite, mauvais état.
Les murs sont recouverts d'enduit, de couleur blanche, usagé.
L'éclairage est assuré par une applique murale avec douille et ampoule, qui fonctionne.
Le plafond est couvert de béton avec quatre trous non rebouchés.
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CUISINE
J,' accès se fait par une porte, double vantaux en bois, qui fonctionne ct ferme bien.
Le sol est couvert de carrelage, mauvais état.
Les mut·s sont recouverts jusqu'à mi-hauteur de faïence puis d'enduit de couleur blanche, mauvais état.
}/éclairage est assuré par un point lumineux sous plafond, deux néons.
Sur l'avant de la cuisine, je constate la présence d'une porte en bois peint, dépourvue de poignée, qui donne sur l'avant de la maison ct qui ne s'ouvre pas. La porte est en très mauvais état.
Pour les éléments d'équipements, je relève :
Un évier double bac avec robinet mélangeur qui f(mctionne,
GARAGE
La porte du garage en bois double vantaux ferme correctement.
Le sol est couve11 de deux sortes de caiTelage, mauvais état.
Les plinthes sont en terre-cuite, mauvais état.
Les murs sont recouverts d'enduit de couleur blanche, mauvais état.
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Le plafond est recouvert de peinture blanche, 1 'éclairage est assuré par une barre de néon au plafond.
L'éclairage naturel de la pièce est assuré par une fenêtre à barreaux en mauva1s état, ouverture battant double, simple vitrage, dépourvue de poignée.
Au fond de la pièce, je note la présence d'une porte en bois qui donne sur la pièce principale, avec verrou, dépourvue de poignée, qui ne ferme plus.
Pour les éléments d'équipements, je relève:
une chambre froide, hors d'usage, un cumulus au sol, hors d'usage,
un autre cumulus, état d'usage avec réserve sur fonctionnement.
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HANGAR
A l'arrière du bâtiment se trouve un hangar de 220m2 environ (15 mètres par 15 mètres), selon déclaration du propriétaire.
La façade est couverte de crépi extérieur usagé surplombée par une charpente métallique. La toiture est recouverte de tôle fibrociment et bardage bois. Je note la présence d'une grande porte en tôle ondulée coulissante et charpente métallique.
La porte d'accès est recouverte de tôle.
A l'intérieur, le sol est à l'état brut, les murs sont en moellons bruts.
L'éclairage naturel est assuré par une tôle translucide, pour le reste l'éclairage de la pièce est assuré par des néons.
Je note al présence d'un bardage bois.
Le propriétaire me déclare : «Le hangar est loué jusqu 'à la réalisation tle la vente à Monsieur Pascal PERCE V AL.».
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SECOND BIEN: BÂTIMENT AGRICOLE SOUS-SOL
La façade du bâtiment est recouverte de crépi usagé sur pilier.
En partie droite, présence d'une chaufferie avec porte en bois endommagée sur le bas au niveau dt!s ouvertures.
Le sol est recouvert d'une dalle béton usagé.
Les murs sont très endommagés.
Pour les éléments d'équipements, je relève : une vielle chaudière, hors d'usage, un cumul· hors d'
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En partie gauche, présence d'une petite pièce qui est un ancien bûcher avec porte en bois en mauvais état. A l'intérieur, présence d'un bassin.
Le sol et les murs sont à l'état brut.
Le plafond est en béton.
L'éclairage est assuré par deux petits vasistas, en mauvais état.
L'accès à la grande salle se fait par une double porte en bois usagée.
La première pièce comporte un sol dalle brute, fissurée.
Les murs sont en béton, en état d'usage.
Le plafond est recouvert de bois avec des poutres et poutrelles métalliques rouillées.
L'éclairage est assuré par un spot avec un interrupteur en entrant, vieux vasistas avec simple vitrage endommagé, un autre vieux vasistas sans vitrage.
A l'intérieur de la pièce se trouve :
deux gros pressoirs avec fosse pour les vidanges, trois cuves à vin,
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L'accès à la deuxième pièce sc fait par un escalier en pierre, en état d'usage.
La pièce est dotée d'une double porte en bois, bon état.
Le sol est couvert de gravier.
Les murs sont voutés en crépi.
A l'intérieur de la pièce se trouve onze tonneaux.
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La façade du bâtiment est recouverte de crépi enduit. de couleur beige état d'usage correct.
Les escaliers d'accès en pierre sont vétustes.
La terrasse du bâtiment est recouverte de dalles en état vétuste. Les garde-corps sont en fer forgé et vétustes.
L'ensemble de la maison est dotée de volets en bois vétuste.
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ENTREE
L'accès se fait par un escalier couvert de dalle en pierre en mauvais état, couvert de mousse et végétation. Les murs sont couverts de crépi en mauvais état.
Un point lumineux à l'extérieur, avec douille et ampoule qui fonctionne.
La porte d'entrée en bois, mauvais état, ferme difficilement.
Le sol est couvert de marbre, état d'usage.
Les plinthes sont en marbre, état d'usage.
Les murs sont recouverts de tapisserie, état d'usage.
Pour les éléments d'équipements, je relève : un radiateur en fonte, mauvais état.
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PlECE PRINCIPALE
Le sol est couvert de marbre bon état.
I .es murs sont recouverts de peinture usagée.
Le plafond est doté de poutres en bois apparentes.
L'éclairage naturel de la pièce est assuré par quatre fenêtres à carreaux, châssis bois, simple vitrage.
Dans cette pièce sc trouve une porte en bois usagée donnant sur l'extérieur.
COULOIR A HROITE EN ENTRANT Le sol est couvert de marbre, état d'usage.
Les plinthes sont en marbre, état d'usage.
Les murs sont recouverts de papier-peint, mauvais état.
I ,e plafond est couve1t de papier-peint, mauvais état. Un point lumineux sous plafond avec douille et ampoule qui fonctionne.
Pour les éléments d'équipements, je relève :
Quatre placards muraux, avec sur le bas deux placards avec deux grandes portes ct sur le haut deux placards avec deux petite portes, les portes en bois ferment bien. 1\
rintérieur des placards deux étagères, ct une tringlcric.
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PIECE A USAGE DE CUISINE
Le sol est couvert de ca1Telage, état d'usage.
Les plinthes sont en carrelage, état d'usage.
Les murs sont recouvetts de papier~peint, mauvais état avec des lés qui se décollent. Au niveau du coin sanitaire cuisine, les murs sont recouve11s de faïence jusqu'à mi-hauteur, état d'usage.
Le plafond est recouvert de placoplâtre, très mauvais état avec un gros trou en partie droite.
Un point lumineux sous plafond avec douille et ampoule qui lonctionne.
L \~dai rage naturel esl assuré par une fenêtre à carreaux, encadrement bois, double vantaux, simple vitrage, qui ne s'ouvre pas. Les volets sont en bois double battants, mauvais état.
Pour les éléments d'équipements, je relève :
un meuble évier avec évier deux bacs inox et robinet mélangeur, avec réserve de fonctionnement,
meubles haut de cuisine un réfrigérateur hors d'usage un radiateur en fonte, mauvais état.
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PIECE A USAGE DE CHAMBRE
L'accès se fait par une porte en bois, avec papier-peint, état d'usage avec de nombreuses traces.
Le sol est couvert de moquette, mauvais état.
Les plinthes sont en bois, mauvais état.
Les murs ct le plafond sont recouverts de papier-peint, état d'usage. Un point lumineux avec douille et ampoule qui fonctionne.
L'éclairage naturel est assuré par une fenêtre à carreaux châssis bois, simple vitrage, qui ne s'ouvre pas. Les volets sont en bois, double battants, mauvais état.
Pour les éléments d'équipement, je relève :
un radiateur en fonte, réserve de fonctionnement, un bidet, état d'usage,
un lavabo sur pied, état d'usage avec robinet mélangeur, réserve sur t(mctionnement, une tablette murale en verre avec éclat à l'arrière,
un miroir mural, état d'usage,
une barre néon murale avec réserve sur fonctionnement.
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PIECE A USAGE DE SALLE DE BAIN
L'accès se fait par une porte en bois avec quatre miroirs collés sur la face extérieure et papier- peint, coté intérieur, la porte est en état d'usage. Elle ferme bien.
Le sol est couvert de can·elage, état d'usage.
Les murs sont couverts de faïence jusqu'à mi-hauteur, état d'usage avec une tissure sur le mur à gauche de la fenêtre. Le haut des murs ct le plafond sont couverts de papier-peint, état d'usage.
L'éclairage naturel se fait par une fenêtre à carreaux châssis bois, simple vitrage, qui ne s'ouvre pas. Les volets sont en bois, double battants, état d'usage.
Présence de deux appliques murales avec douilles et ampoules qui f(mctionnent.
Pour les éléments d'équipements, je relève :
Une cuvette de WC très entartrée sur le fond, avec chasse d'eau simple débit hors d'état d'usage,
Un radiateur en fonte, peinture blanche, très mauvais état, Une baignoire, état d'usage
Un bidet avec robinet qui ne fonctionne pas,
Un lavabo sur pied avec robinet mélangeur qui ne fonctionne pas, Une annoire à pharmacie avec cinq portes miroirs,
Deux patères murales pot1e-manteau, Un porte serviette mural.
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PIECE A USAGE DE CHAMBRE
L'accès se fait par une porte avec peinture en état d'usage.
Le sol est recouvert de vieux tapissons, mauvais état, partiellement en cour de rénovation.
Les murs sont recouverts de crépi enduit en état.
Le plafond est recouvert de peinture avec boiserie tout autour, très vétuste, avec traces d'infiltration.
Dans la pièce deux fenêtres à carreaux, simple vitrage, châssis bois.
Un point lumineux sous plafond avec lustre vétuste.
Pour les éléments d'équipements, je relève:
Une cheminée avec cadre marbre, Un radiateur en tôle vétuste.
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ETAGE
L'accès sc fait par un escalier en bois, garde-corps en fer forgé, rampe en bois, vétuste.
Les murs sont recouverts de vieux papier-peint usagé.
Le sol de 1 'étage est couvert de bois.
I ,cs murs et plafond sont recouverts de papier-peint usagé. Un point lumineux avec lustre et ampoule.
L'accès au comble se fait par une porte en bois.
Les combles sont à l'état brut avec sol bois, vieux plancher.
Absence d'isolation sous le toit et le toit est recouvert de tuiles.
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En partie droite, présence d'une pièce à usage de chambre.
L'accès se fait par une vieille porte ancienne recouverte de peinture blanche.
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Les murs et le plafond sont recouverts de vieux papier-peints dégradé avec des infiltrations au platond.
L'éclairage naturel est assuré par une fenêtre à carreaux simple vitrage, double battants bois, vétuste.
Pour les éléments d'équipement, je relève:
Présence d'un radiateur en tôle vétuste.
Un vieux lavabo fixé au mur avec deux robinets, Un vieux miroir,
Un vieux néons.
L'électricité est très vétuste et ne fonctionne plus.
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SANITAIRES
L'accès se fait par une pot1e très vétuste.
Le sol est couvert de revêtement plastique.
Les murs sont recouverts de peinture.
Le plafond est recouvert de frisette.
Pour les éléments d'équipement, je relève:
Une cuvette sur pied très vétuste, chasse d'eau hors d'usage.
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En partie gauche, présence d'une autre pièce usage de chambre avec accès par porte vétuste.
Le sol est recouvert de vieille moquette.
Les murs et le plafond sont recouverts de vieux papier-peint très usagé. Un point lumineux avec lustre qui ne fonctionne pas, électricité hors d'usage.
L'éclairage naturel est assuré par une vieille fenêtre à carreaux, simple vitrage, double battant.
Pour les éléments d'équipement, je relève : Un vieux radiateur en tôle
Un vieux lavabo avec deux robinets très anciens fixés au mur
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EXTERIEURS
S'agissant des extérieurs, la propriété est accessible par un chemin d'accès en tout-venant en bon état général.
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Autour des bâtiments déjà constatés, je note la présence d'espaces verts plantés en herbe en bon état avec des éclairages. Les arbres sont pour la plupart entretenus.
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BA TIMENT ANNEXE 1 (le premier à droite en entrant sur la propriété) La façade avant est revêtue d'un bardage bois, les autres façades de crépi.
Le toit est en tôle fibrociment.
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L'accès se fait par une porte fenêtre à carreaux, châssis bois, très vétuste qui ferme difficilement.
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Le sol est composé d'une dalle en pierre en très mauvais état.
Le mur avant est recouvert de bois en très mauvais état, Je mur à droite en entrant est couvert de crépi vétuste. Le mur du fond est recouve1t pour prutie de planches de bois très vétustes, dont certaines moisissent, l'autre partie du mur est couverte de crépi vétuste avec des
fissurations. Le mur à gauche en entrant est couvert de crépi vétuste et qui tombe par plaque sur Je bas.
Le plafond est recouvert de frisette et poutres en bois apparentes, vétuste avec traces d'infiltrations. Un point lumineux au plafond avec lustre et dix ampoules qui fonctionnent.
Pour les éléments d'équipement, je relève :
Une cheminée avec cadre en pierre en très mauvais état.
Présence de deux portes en bois de chaque coté de la pièce, qui donnent sur l'extérieur, avec réserve sur fonctionnement.
L'éclairage naturel de la pièce est assuré par deux fenêtres à carreaux sur la façade avant, châssis bois, très mauvais état et qui ne s'ouvrent pas.
Toutes les fenêtres ct la porte-fenêtre sont dépourvues de volets.
Présence de trois points lumineux extérieurs avec ampoules dont deux sur trois fonctionnent.
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BATIMENT ANNEXE 2
La façade est couverte de crépi en état d'usage correcte. Le toit du bâtiment est en tôle.
Présence d'une double porte vitrée en bois avec petits carreaux, simple vitrage, très usagée et deux châssis fixe en verre dormant usagés.
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Le sol est couvert d ~un can·elage couleur feu, usagé.
Les murs sont recouverts de crépi ancien usagé avec présence de fissurations sur les murs.
Le plafond est recouvert de frisette.
La pièce est éclairée par des appliques murales.
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A droite en entrant, présence d'une petite cuisine.
Le sol est couvett de carrelage ct les murs sont revêtus de crépi.
Le plafond est couvert de frisette.
L'éclairage naturel de la pièce est assuré par un châssis fixe avec verre dormant usagé . Pour les éléments d'équipement, je relève:
Un vieux lavabo, Un cumulus.
A gauche en entrant dans la pièce, présence de sanitaires.
L'accès se fait par une porte isoplane usagée.
Le sol est recouvert de canelage vétuste et décollé.
Les murs sont recouverts de peinture usagée.
Au fond, je constate la présence d'une autre pièce . Le sol est couvert de carrelage.
Les murs sont recouverts de peinture couverte de moisissures.
Le plafond est couvert de frisette .
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Le sol WC est couvert de caiTelage.
Les murs sont recouverts de peinture.
Le plafond est couvert de frisette.
Pour les éléments d'équipements, je relève : Une cuvette de WC usagée,
Un vieux lavabo.
Présence d'une second WC avec une première partie de pièce comprenant un sol couvert de carrelage, des murs recouverts de peinture, un plafond couvert de frisette et un lavabo.
Une seconde partie de pièce avec cuvette de WC, sol carrelage, murs recouverts de peinture et plafond couvert de frisette, le tout est en mauvais état général.
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PARCELLES VITICOLES
- PARCELLE C194 au lieudit La Chavaz
La parcelle est plantée en jacquère pour une surface de 29ar et 70ca. cru « Vin de Savoie ABYMES », en bon état général.
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PAR CELLE C1256 au lieudit La Clmvaz
La parcelle est également plantée en jacquère pour une surface de 36ar 26ca, cru « Vin de Savoie ABYMES »,en bon état général.
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PARCELLE CI 97 au lieudit La Chavaz
La parcelle est également plantée en jacquère pour une surface de 80ar 60ca, cru « Vin de Savoie ABYMES», en bon état général.
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PARCELLE Cl93 au lieudit La Chavaz
La parcelle située au-dessus des parcelles précédentes est actuellement en bois pour une surface de 16ar 90ca.
PARCELLE C1052 au lieudit La Chavaz
La parcelle est également plantée en jacquère pour une surface de 2ha 54ar 30ca, cru « Vin de Savoie ABYMES», en bon état général.
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PARCELLE C165 au lieudit La Chavaz
La parcelle est également plantée en jacquère pour une surface 32ar 95ca, cru « Vin de Savoie ABYMES », en bon état général.
PARCELLE C167 au lieudit La Chavaz
La parcelle est actuellement en bois pour une surface de 4ar 98ca.
PAR CELLE Ct 68 au lieudit La Chavaz
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,a parcelle est également plantée en jacquèrc pour une surface de 58ar 35ca, cru « Vin de Savoie ABYMES »,en bon état général.1
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PARCELLE C164 au lieudit La Chavaz
La parcelle est actuellement en bois pour une surface de 40ar 1 Oca.
PARCELLE Cl63 au lieudit La Chavaz
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PARCELLE Cl62 au lieudit La Chavaz
La parcelle est actuellement en bois pour une surface de 9ar.
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PARCELLE Cl61 au lieudit La Chavaz
La parcelle est actuellement en bois pour une surface de 3ar 20ca.
PARC ELLE E506 au lieudit Pré Jacquemod
La parcelle est plantée en cabemct franc pour une surface de ISar 90ca, cru « Vin de Savoie
», en bon état général.
Le second chemin d'accès à la propriété depuis la Route du Lac de Saint André est également en tout~venant.
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De tout ce que dessus> j'ai dressé le présent procès-verbal de constat pour servir et valoir ce que de droit.
ANNEXES
Diagnostics techniques no PCT2019-02/2639
- Diagnostics techniques n° PCT20 19-02/2639 _pO 1 Cellier - Fiche de compte d'exploitation fournie par le propriétaire
