phase3 programme action 1 2
Texte intégral
Documents relatifs
de jeunesse Secrétaire général Pierre MONTAUDON Adjte : Naouel AMAR. organigramme djepva -
Des crédits nationaux ou locaux peuvent être également mobilisés (crédits du Plan logement d’abord, crédits exceptionnels mobilisés pour la formation
Les données recueillies doivent être représentatives de l’ensemble des segments du parc locatif privé en termes de caractéristiques de logements (type de logement,
Les modalités de mises en œuvre des prélèvements (fourniture des collets, du matériel de prélèvements,...), les documents à utiliser, les
ARTICLE 6 – Le Directeur général des services du Conseil général de l'Isère, le Secrétaire général de la Préfecture de l'Isère, le Directeur
Le Secrétaire Général de la Préfecture de l’Isère, le Sous-Préfet de La Tour-du-Pin, le Sous-Préfet de Vienne, le Directeur Départemental de l’Agriculture et de la Forêt
CONSIDERANT que la société CEMEX sollicite pour l’exploitation de la carrière située sur le territoire de la commune de SILLANS, l'autorisation dans le cadre de la remise en état
la prévention et la lutte contre les exclusions, la protection des personnes vulnérables, l’insertion sociale des personnes handicapées, les actions sociales de