Comité de pilotage Aliment

Comité de pilotage Aliment

16 juin 2020 – Téléphonique

Réunion 1 – 10h30 à 12h00 Réunion 2 – 14h00 à 15h30

Accès via un ordinateur : Rejoindre la réunion Microsoft Teams

Accès par téléphone : +33 1 78 41 88 57 - ID de conférence : 380 657 363#

1

Ordre du jour

2

Tour de table

Référence du COPIL Aliment

✓ Réunion 1 – 10h30 à 12h00

1. Etat des lieux sur les plans

2. Axes de travail et échéances Semestre 2

3. Restitution de l’évaluation OASIS

✓ Réunion 2 – 14h00 à 15h30 1. Gestion des signaux

2. Evolutions du PQNA

▪

Recueil des besoins pour les notifications des baromètres aux participants et le recueil des tonnages

▪

Echanges autour du besoin d’enquête auprès des utilisateurs : besoins et objectifs

Document préparatoire transmis le 08/06/2020

21

2. Axes de travail et échéances à venir

Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre

Comité de pilotage Aliment

02/02/2020

Comité de pilotage Aliment

16/06/2020

Comité de pilotage Aliment

22/10/2020

Réunion du GT Plan Conv

✓ 07/05/2020

Saisie des tonnages Plan conventionnel

Réunion du GT STNO

✓ 02/07/2020

Saisie des tonnages STNO

Réunion du GT Plan Bio Plans

individuels Bio 2020 Saisie des

tonnages Bio

Synthèse Bio 2019

✓ 02/10/2020 Réunion du

GT Plan Aliment d’allaitement

✓ 26/05/2020 Plans

individuels Aliment d’allaitement Saisie des

tonnages Aliment d’allaitement

Synthèse Aliment d’allaitement

2019

Réunion du GT Laboratoire

✓ 18/06/2020

Réunion du GT Laboratoire

✓ À planifier 02/04/2020 :

Liste des laboratoires

…/…/2020 :

Liste des laboratoires Restitution

publique annulée (Covid19)

22

2. Axes de travail et échéances à venir

▪ Evolution de la notice technique de qualification des résultats

• Le groupe souhaite qu’une précision sur le seuil de qualification en rouge pour les résultats Ambroisie sur sorgho soit documenté dans la notice technique de qualification des résultats.

En réunion des précisions sont apportées sur la qualification du résultat orange - Ambroisie sur sorgho. Le seuil rouge retenu pour ce résultat est celui de 200 mg/kg, ce sorgho n’ayant pas été utilisé en direct pour nourrir des animaux mais bien utilisé dans des aliments composés. Ce point a été vérifié avec le fabricant lors de l’installation du résultat.

• Le groupe valide l’évolution du seuil orange pour les coproduits de céréales, et retient le seuil céréale brute destiné à l’alimentation humaine. Cette évolution de seuils rentrera en vigueur sur le portail qualité le 01/07/2020.

Le groupe ne souhaite pas retravailler l’historique des résultats déjà installés pour le plan 2020. Lors du travail de synthèse du plan 2020, les résultats saisis avant le 01/07/2020 seront à restituer selon la règle paramétrée à partir du 01/07/2020.

• Suite au travail d’interprétation engagé sur les résultats salmonelles du plan 2019 lors de l’élaboration de synthèse, le groupe valide la proposition d’ajouter des informations sur les sérotypes réglementés par espèces sur la notice technique de qualification des résultats.

▪ Méthodologie de gestion des signaux

Cf. sujet de la réunion de l’après-midi

07/05/2020 : Réunion du GT Plan Conventionnel

23

2. Axes de travail et échéances à venir

▪ Recueil de l’information « Année de récolte » pour les céréales

• Piste d’évolution du portail qualité : le Groupe souhaiterait qu’une règle de gestion permette d’affecter une année par défaut.

Le traitement des données 2019 a également permis de constater que le champ d’information relatif à l’année de récolte sur les échantillons de céréales analysés n’était pas systématiquement complété. Pour rappel, ce champ est une information complémentaire dénommé « attribut spécifique» sur le portail qualité. Sa saisie n’est pas obligatoire pour poursuivre le flux d’enregistrement de la demande d’analyse. Le Groupe souhaiterait étudier les possibilités offertes pour améliorer le taux de remplissage de cette information.

Sur l’ancien portail, le champ de saisie était obligatoire mais n’était pas fiable. La solution qui consisterait à imposer la saisie ne semble donc pas à retenir en l’état car elle est limitante en termes de robustesse et de fiabilité. Afin de palier le risque de date erronée par défaut, le Groupe souhaiterait qu’une règle de gestion permettent d’affecter une année par défaut.

Par exemple jusqu’en juillet pour les céréales à paille, par défaut l’année retenue est l’année n-1 (que cela soit en traitement de données a posteriori pour la synthèse ou sur le PQNA). Lors des changements de campagne, un moyen de sensibilisation des opérateurs de saisi des échantillons sur le portail à l'importance de renseigner l’année de récolte serait nécessaire. A partir du mois d’août par défaut l’année de récolte retenue est l’année en cours (que cela soit en traitement de données a posteriori pour la synthèse ou sur le PQNA en fonction des développements possibles). La règle serait à décliner pour les céréales à paille, et pour les autres céréales.Le prestataire informatique sera questionné (solutions, faisabilité, coût, délai.

• Sensibilisation des participants à l’importance de la saisie

Le Groupe valide la proposition de sensibilisation par mail à la fin du mois de juin.

07/05/2020 : Réunion du GT Plan Conventionnel

24

2. Axes de travail et échéances à venir

▪ Sujets émergents

• Mycotoxines émergentes : Pas d’analyse prévue au plan

Le Groupe suit la recommandation établie : le sujet est encore au niveau de recherche. Il convientd’attendre avant d’intégrer des analyses au plan. Si des fabricants disposent de résultats, ils peuvent être remontés à Oqualim via la mutualisation hors plan. Le Groupe retient également l’idée de faire intervenir une compétence extérieure en cas de besoins d ‘intégration futurs.

• Mycotoxines formes modifiées : Pas d’analyse prévue au plan

Une synthèse des éléments relatifs aux projets en cours est présentée. Pour le DON, les Autorités s’orientent vers une réduction significative des valeurs recommandées pour toutes les espèces afin de prendre en compte les formes modifiées du DON (15aDON, 3aDON, DON3G). Par pragmatisme et étant donné les difficultés d’analyse, il ne serait pas donné un seuil par forme de DON mais une valeur unique pour le DON seul tout en incitant également à la surveillance des formes modifiées. En alimentation animale, le ratio retenu par les Autorités entre le DON seuld’une part et la somme du DON et de ses formes modifiées d’autre part serait de 0,69. Les teneurs maximales seraient alors diminuées d’autant. D’un point de vue technique, des travaux sont en cours au niveaud’ARVALIS pour travailler sur ce ratio entre DON et formes modifiées.

Le Groupe suit la recommandation établie: les perspectives d’évolutions réglementaires ne nécessitent pour le moment pas d’évolution de la stratégie analytique au niveau du plan de contrôle, le ratio pourra être utilisé.

• Nitrites : Pas d’analyse prévue au plan

Le Groupe suit la recommandation établie: les perspectives d’évolutions réglementaires ne nécessitent pour le moment pas de solliciter le GT Laboratoire sur les analyses nitrites car il n’est pas envisagé d’intégrer ces contrôles au niveau du plan aliment.

07/05/2020 : Réunion du GT Plan Conventionnel

25

2. Axes de travail et échéances à venir

07/05/2020 : Réunion du GT Plan Conventionnel

▪ Définition du plan 2021

• Le plan MP 2020 est reporté pour 2021.

• Le plan PF 2020 est reporté pour 2021 sur tous les types de contaminants à l’exception des Salmonelles.

Concernant ces analyses, les pressions de contrôle sur les aliments destinés à des ruminants et des monogastriques (hors reproducteurs, et production d’œuf de consommation) ont été revues :

– Monogastriques : 1 analyse / 5000 t d’aliments, – Ruminants : 1 analyse / 10 000 t d’aliments.

▪ Pistes de travail pour 2022

Pour les plans MP et PF, le Groupe souhaiterait pouvoir initier en 2021 une réflexion en lien avec une compétence épidémio-surveillance pour vérifier que le modèle établi en 2009 est toujours en adéquation avec le besoin actuel.

▪ Sujets émergents (suite)

• Anciennes denrées alimentaires

Suite à une interrogation de l’ANSES, le Comité de pilotage avait souhaité une réflexion concernant l’intégration au plan aliment d’analyses pour rechercher les résidus d’emballage dans les anciennes denrées alimentaires destinées à

l’alimentation animale. Le questionnement portait autour de la méthode de référence. L’état de l’art est présenté au groupe, il reprend les travaux de l’ANSES, les éléments du GBPH de VALORIA et les éléments sur la méthode RIKILT.

Le Groupe suit la recommandation établie: Le Groupe souhaite attendre le retour de l’ANSES sur le sujet afin de se positionner. Il n’est pas nécessaire de solliciter le GT Laboratoire sur le sujet pour le moment.

26

2. Axes de travail et échéances à venir

26/05/2020 : Réunion du GT Plan Aliment d’allaitement

▪ Synthèse 2019

✓ Projet de document établi par le Groupe Plan transmis au COPIL pour relecture en sortie de réunion le 16/06/2020.

✓Objectif : validation pour le 23/06/2020.

▪ Plan 2020

✓ 2 MP sortantes du plan, faute de participants utilisateurs :

❖Oxyde de magnésie : 1 utilisateur Retrait de 3 analyses Métaux Lourds

❖Perméat de lait : 1 utilisateur

Retrait de 2 Clostridium perfringens et 2 E. coli

✓ Ajustements des plans individuels suite à 1 entrée sur plan-type début mai :

Compte-tenu del’arrivée de ce participant de manière précoce, le Groupe souhaite étudier la faisabilité d’alléger les plans de contrôles de chacun des participants en retirant les analyses attribuées au 7^èmeparticipant. Ainsi, le plan de ce participant ne serait plus complémentaire mais pleinement intégré dans la répartition du plan collectif défini en GT au mois de janvier 2020.

27

2. Axes de travail et échéances à venir

▪ Lancement du Plan BIO 2020-2021

• Participation : 23 participants inscrits

– 3 nouvelles entreprises se sont inscrites au plan 2020-2021.

– Le volume augmente de 4 sites participants.

• 02/06/2020 : Sollicitation électronique du Groupe Plan pour ajustement du plan suite à la déclaration des tonnages

– Réintégration des analyses réalisées sur sorgho :

• 4 T2-HT2

• 4 DON

• 4 Multi détection de pesticides (200 molécules) + chlormequat + mepiquat

• 09/02/2020 : Ajustement du plan collectif validé par le Groupe

Comité de pilotage aliments 16 juin 2020

- Enseignements de l’évaluation OASIS -

Méthode OASIS appliquée à OQUALIM

1. La méthode OASIS

2. Les intérêts pour OQUALIM 3. La démarche

4. Les résultats

5. Les perspectives

Méthode OASIS appliquée à OQUALIM

1. La méthode OASIS

2. Les intérêts pour OQUALIM 3. La démarche

4. Les résultats

5. Les perspectives

Outil d’analyse des systèmes de surveillance

– Evaluation du fonctionnement, de l’organisation et de la qualité d’un système de surveillance

– Méthode publiée en 2011

– Utilisée en santé animale, sécurité sanitaire des aliments…

– Cadre détaillé et standardisé

– Avec une déclinaison « Flash » (bon rapport temps / efficacité)

– Ici mise en place par l’ANSES

Présentation de la méthode

Trois étapes

1/ Recueil des données : entretiens / bibliographie

(Equipe d’évaluation interne-externe)

2/ Notation collégiale d’une grille de 78 critères

(Equipe ~10 pers.)

3/ Résultats : Trois modes de combinaison des critères

+ Recommandations -Rapport

Méthode OASIS appliquée à OQUALIM

1. La méthode OASIS

2. Les intérêts pour OQUALIM 3. La démarche

4. Les résultats

5. Les perspectives

Mettre en œuvre une évaluation :

- Réalisée par un pilote formé à la méthode

=> EXPERTISE

- Extérieur au dispositif => OBJECTIVITE, PERTINENCE

- Et associant les participants aux dispositifs

=> COLLECTIF, CONNAISSANCE TECHNIQUE DU DISPOSITIF

La force du dispositif

Les objectifs

Objectifs techniques

• Evaluer l’atteinte des objectifs que s’est donné le dispositif

• Identifier les forces et les faiblesses

• Lister et prioriser les pistes d’amélioration

Objectifs d’image

• Faire connaître et reconnaître Oqualim par toutes les parties

prenantes

Méthode OASIS appliquée à OQUALIM

1. La méthode OASIS

2. Les intérêts pour OQUALIM 3. La démarche

4. Les résultats

5. Les perspectives

Dispositif évalué dans le cadre du GT ONDES

Un prisme Salmonelles

Le dispositif évalué

Demande d’évaluation OQUALIM Constitution Equipe Evaluation

Collecte d’informations sur le dispositif

Constitution Equipe Notation Journée de notation (oct. 2019)

Qui ?

Qui ?

Externes (Pilote) R Lailler

Internes (Coordinatrices dispositif) C Ravel

B Markwitz Equipe d’évaluation +

Coop de France V Bris

Qualimat F Hue

Hyperion L Chanut

Nutriciab S Charbonneau

Terreinovia S Dauguet

Cavac H Belaud

AFCA-CIAL C Laurent

Maisadour M Lescop

Legouessant O Magat

-> Courrier de demande à Anses (Août 19)

-> Pré-remplissage questionnaire & grille -> Grille à discuter

-> Grille validée 3 sorties graphiques

Equipe de notation

Les 3 étapes

Méthode OASIS appliquée à OQUALIM

1. La méthode OASIS

2. Les intérêts pour OQUALIM 3. La démarche

4. Les résultats

5. Les perspectives

• Des objectifs formalisés qui donnent satisfaction

• Stabilité du dispositif (historique, conventions)

• Bonne couverture de la surveillance

• Adhésion au protocole

• Référencement des labos

• Gestion des données ( BD Qualimat)

• Communication satisfaisante.

Toutes les sections

>> 50% de satisfaction

Section 1 : Objectifs et champs de la surveillance Section 2 : Organisation institutionnelle centrale Section 3 : Organisation institutionnelle de terrain Section 4 : Laboratoire

Section 5 : Outils de surveillance Section 6 : Modalités de

surveillance

Section 7 : Gestion des données Section 8 : Formation

Section 9 : Communication Section 10 : Evaluation

Sans Objet

Evaluation : les résultats

Sortie 1: Résultats de l’analyse par section fonctionnelle

1^èreévaluation Développement des indicateurs sérotypage < > détection (référencement)

traçabilité EILA SOP vérification obtention des résultats Validité des méthodes meo Conservation souches ? Synthèse dispositif Salmonella

Comité Sc. & Tech

Suivi collectif des sérotypes non règlementés Glossaire surveillance – Guide de données collectées

Vérification du respect des processus Extension des objectifs (données environnement, prog. audit, caractérisation approfondie)

Objectiver les choix (complétude data, wgs, contre-analyses) Transparence établissement du plan mutualisé Situations d’investigation collective / dépassement de seuil

Section 1 : Objectifs et champs de la surveillance Section 2 : Organisation institutionnelle centrale Section 3 : Organisation institutionnelle de terrain Section 4 : Laboratoire

Section 5 : Outils de surveillance Section 6 : Modalités de

surveillance

Section 7 : Gestion des données Section 8 : Formation

Section 9 : Communication Section 10 : Evaluation

Sans Objet

Evaluation : les résultats

Résultats par point critique

45

Sortie 3 : Analyse selon les attributs du dispositif

Excellent

résultat d’ensemble ! Bon fonctionnement

/ Objectifs fixés

Evaluation OASIS : les résultats

1. Consolider la fiabilité des données (vérification, transparence) 2. Partager l’information au-delà des fabricants

3. Articuler les données du dispositif aux données d’analyses officielles 4. Intégrer la surveillance des environnements usine

5. Création d’un comité sc. et technique

6. Déployer les exigences référencement recherche Salmo -> sérotypage

7. Améliorer le suivi des méthodes mises en œuvre (validation, saisie en base) 8. Exploiter l’approche par séquençage / modalités de conservation des souches

9. Relier les données de détection aux données de composition des lots de produits finis 10. Disposer d’un document Salmonella décrivant l’ensemble du dispositif spécifique 11. Poursuivre le développement d’indicateur de fonctionnement du dispositif

12. Valoriser par des publications scientifiques

46

Les recommandations

Méthode OASIS appliquée à OQUALIM

1. La méthode OASIS

2. Les intérêts pour OQUALIM 3. La démarche

4. Les résultats

5. Les perspectives

Réflexions GT biosécurité Préco données

hors plan

Qualité des données Environnement

usine- surface

Créationd’un comité scientique

et technique

99%

Amélioration du plan /

salmonelle

Champ de surveillance

Compétences épidémio pour construire le plan

Référencement laboratoire–GT

labo

Exigences référencement sur sérotypage

Prévoir le séquençage (hors routine)

Prévoir une durée de conservation

des souches Transparence sur

construction plan de surveillance Autres plans

(Hyperion,…)

Traitement et interprétation des

données

Enregistrement de la méthode avec

le résultat Exploitation des

données

Articulation avec l’environnement

Partage d’informations

Articuler avec données officielles Documentation Dispositif

spécifique Salmonella Publications scientifiques

Relier detection à composition

des PF Indicateurs de

fonctionnement du dispositif

Elargir la verification des

données

Les perspectives

Suivi Labos / EILA

Investigations collectives

Rapidité du traitement des

données

1- Amélioration du champ de surveillance

Défavorable

Priorité (Court –Moyen – Long terme) Appel à des compétences épidémiologiques, ouverture à des personnes hors

périmètre fabricants aliments? En copil, en GT plan?

Transparence sur le mode de calcul de la pression analytique?

« Une plus grande transparence du mode de calcul du nombre d'analyse à réaliser serait souhaitable pour objectiver la programmation des plans

"Aliments" »

« Les modalités d'établissement des plans (méthodologie, critères - le critère volume de production apparaît uniquement actuellement - calcul de la taille d'échantillon) et la nature des données collectées pourraient faire également l'objet d'une annexe dans un guide ou manuel d'utilisation de la base de données. »

« il pourrait être pertinent d'étendre la collecte des données de surveillance aux résultats d'autocontrôles issus des environnements de production (site spécifique), selon des modalités qui resteraient à préciser collectivement. » Une étude coût - bénéfice devrait être menée dans le secteur analytique pour établir les priorités (maintien des contre-analyses, analyses sur prélèvements d'environnement, développement du WGS).

Elargissement des décisions prises pour le plan aliment aux autres plans Oqualim? Elargir la surveillance aux plans partenaires Hyperion/PSO?

Développer des indicateurs pour mesurer l’atteinte des objectifs du dispositif de surveillance?

Les perspectives

2- Qualité des données

Défavorable

Priorité (Court – Moyen –Long terme)

« Les méthodes de recherche et de sérotypage des salmonelles devraient être visées séparément dans le cadre des procédures de référencement et de suivi des laboratoires. »

Expliquer et soutenir les choix spécifiques réalisés tels que analyse sur 100g.

« Il apparaît utile de préciser la définition de certains termes (unité épidémiologique, cas, échantillon, prélèvement et prise d'essai pour analyse) dans les documentations existantes. »

« Les modalités de vérification (procédures à l'appui) d'obtention des résultats d'analyse devraient être renforcées et la méthode mise en œuvre pour chaque prise d'essai analysée devrait être enregistré en base. »

« Les délais d'installation des résultats d'analyse du plan « Aliment » en base devraient être fixés et formalisés préalablement à la réalisation du plan (à l’image du plan «Compléments », 3 mois), puis suivi à l'aide d'indicateurs dédiés. » «L’axe majeur d’amélioration identifié réside dans la formalisation du délai d’intégration en base des résultats d’analyse, après leur obtention au laboratoire, ainsi que la mise en place d’indicateur de fonctionnement pour promouvoir une approche préventive dans le suivi de ces délais. »

« La composition en matières premières des lots de produits finis détectés contaminés pourrait être saisie a posteriori, à des fins d'analyse de risque ultérieur pour la programmation des futurs plans. »

Les perspectives

2- Qualité des données

Défav

Priorité (Court – Moyen –Long terme)

« Un laboratoire peut obtenir un référencement provisoire pour un an. Dans son annexe 4, la procédure "convention de prestation laboratoires" devrait clarifier si l’étape de confirmation du référencement provisoire aboutie systématiquement à une confirmation de référencement ou non. »

Révision logigramme prévue en GT labo

«En 2019, 46 laboratoires étaient référencés. Ils ont informé Oqualim de leur participation à un EILA selon un principe déclaratif (non vérifié). 6 d’entre eux n’étaient pas accrédités pour les méthodes de recherche de salmonelles mises en œuvre (sans sous-traitance), 2 d’entre eux utilisent une méthode interne. Pour renforcer la reconnaissance des données de surveillance, une procédure de vérification du respect des exigences relatives aux modalités d'obtention de

résultats d'analyse par les laboratoires devrait être établie et documentée, incluant la traçabilité du résultat (satisfaisant/ non satisfaisant) aux EILA et études de

validation des méthodes internes. Prévoir des dispositions particulières, en cas d'obtention d'un résultat non conforme à un EILA. »

Avis GT labo

A l’image de la conservation des échantillons, les exigences relatives à la conservation des souches isolées devraient être décrites dans une procédure, transmise aux laboratoires.

Le développement du recours aux analyses WGS apparaît cependant fort probable à court terme. L'intégration de cette méthode analytique devrait être anticipée pour faciliter son déploiement (dossier de référencement, sous-traitance, etc.).

Des outils de pilotage (indicateurs de suivi des délais analytiques et objectifs associés formalisés, taux de réalisation, etc.) pourraient être développés pour faciliter le suivi des activités des laboratoires.

Les perspectives

2- Qualité des données

Défav

Priorité Terme (Court Moyen Long)

« Un sondage du taux de remplissage des différents champs à renseigner dans le portail Qualimat / BD Oqualim pourrait être réalisé afin d’optimiser la granularité des données saisies et adapter au mieux la collecte des données aux objectif de

surveillance. »

« Le nombre de données à collecter, associées au résultat analytique, semble conséquent. Une étude approfondie de la qualité de l’ensemble des données

recueillies (au regard des attendus) pourrait permettre d’optimiser l’effort de collecte en fonction des objectifs de surveillance formulés ou évolutifs. »

« Un renforcement des actions de vérification des processus favoriserait la

consolidation du système et sa reconnaissance (ex. réalisation des prélèvements, atteinte des délais objectivés). »

« Les modalités de vérification et de correction des données saisies devraient être précisées dans une procédure correspondante. »

« Tous les cas orange, liés à une détection sur matières premières, devraient faire l'objet de la mise en place de mesures de gestion, pouvant impliquer l'information des fournisseurs. »

Les perspectives

3- Exploitation des données

Défav

Priorité Terme (Court Moyen Long)

« Une plus grande articulation des tendances observées entre le secteur de

l’alimentation animale et les autres secteurs d’activités est attendue pour donner plus de cohérence aux actions de gestion et mesures de maîtrises appliquées tout au long de la chaîne alimentaire »

Investigations collectives :

Au-delà des besoins de premier niveau, auxquels l'exploitation actuelle des données permet de répondre, une exploitation plus approfondie des données pourrait être envisagée pour 1) étudier les liens épidémiologiques entre les cas (données spatio- temporelles et génomiques), 2) étudier l'impact de changements réglementaires ou de mesures de maîtrise nouvellement mises en œuvre par les professionnels.

Les perspectives

Ordre du jour

54

✓ Réunion 1 – 10h30 à 12h00

1. Etat des lieux sur les plans

2. Axes de travail et échéances Semestre 2

3. Restitution de l’évaluation OASIS

✓ Réunion 2 – 14h00 à 15h30 1. Gestion des signaux

2. Evolutions du PQNA

▪

Recueil des besoins pour les notifications des baromètres aux participants et le recueil des tonnages

▪

Echanges autour du besoin d’enquête auprès des utilisateurs : besoins et

objectifs

Gestion des signaux

55

✓ Luzerne séchée

Retour d’expérience sur consolidation de 2 dossiers traités sur le 1

semestre 2020

✓

Pirimiphos-méthyl – luzerne déshydratée

Teneur de Pirimiphos-méthyl détectée dansl’échantillon : 0,2 mg/kg Seuil réglementaire– Luzerne fraiche : 0,05 mg/kg

• Echanges entre le fabricant et son fournisseur au déclenchement : résultat satisfaisant, pas de signalement nécessaire car possibilité de prise en compte d’un facteur de concentration.

• Position confirmée par la DDPP du fabricant :

• Pas d’alerte sur ce signal,

• La méthodologie de consolidation est la suivante :

✓ retrait de l'incertitude :

signal = 0.20 +/- 0.08 mg/kg => résultat – incertitude = 0.12 mg/kg

✓ application d'un facteur 3 sur la teneur mesurée afin d’obtenir un résultat en équivalent luzerne fraiche :

Le facteur de concentration de 3 correspond au facteur de déshydratation minimum à appliquer pour obtenir un résultat en équivalent luzerne fraiche. Il peut en effet aller jusqu’à 5 sur certaines coupes de luzerne. L’Administration a validé le choix du facteur 3 qui correspond au cas le plus défavorable, autrement dit au produit le moins déshydraté.

Ex : résultat en équivalent luzerne fraiche = 0.12 / 3 = 0.04 mg/kg

Proposition au Comité de pilotage : intégrer ce retour d’expérience dans les règles de

qualification des résultats Oqualim.

Gestion des signaux

56

✓ Luzerne séchée

Retour d’expérience sur consolidation de 2 dossiers traités sur le 1

semestre 2020

✓

Folpet & Phtalimide – luzerne déshydratée

Teneur de Folpet et en Phtalimide détectée dansl’échantillon : 1 mg/kg – pas de Folpet « seul ».

Seuil réglementaire– Luzerne fraiche : 0,1 mg/kg

• Echanges entre le fabricant et son fournisseur au déclenchement : résultat satisfaisant, pas de signalement nécessaire car méthoded’analyse générant des faux-positifs (phtalimide généré lors de l’analyse).

• Position confirmée par la DDPP du fabricant :

• Pas d’alerte sur ce signal,

• Folpet seul = non détecté sur l’échantillon à l’origine du signal, et sur l’échantillon témoin départ livraison de luzerne déshydratée pris par le fournisseur : « l’approche « faux signal Folpet » est bien retenue. »

Proposition au Comité de pilotage : intégrer ce retour d’expérience dans les règles de

qualification des résultats Oqualim.

Gestion des signaux

57

✓ Objectifs

S’assurer de la robustesse de l’information avant communication élargie : détection des fausses alertes, consolidation des vraies pour éviter qu’une alerte ne se transforme en crise.

✓ Méthodologie appliquée (cf. convention Oqualim-Qualimat)

1. Réception du signal

Installation du résultat par le laboratoire sur le PQNA. Le résultat est en attente de gestion. Il n’est pas visible des participants. Le PQNA adresse un message automatique de gestion au gestionnaire. Qualimat (en tant que gestionnaire) prend connaissance de la nature du signal et informe Oqualim de sa gestion.

2. Vérifications du signal (dès réception du signal)

Vérifications : valeur saisie, seuil utilisé, incertitude…. Parfois le signal est requalifié dès ce 1^er niveau.

Echange avec le fabricant sur le devoir de signalement en cas de non-conformité réglementaire.

Appel du participant concerné, obtention du bulletin.

3. Consolidation du signal (enjeu de réactivité – délai variable suivant l’action et le cas traité) Echanges avec le fabricant sur la consolidation possible du signal.

Cette consolidation est réalisée depuis 2009 à l’appui des règles professionnelles formalisées dans le protocole Qualimat Alerte.

Ex : analyse complémentaire, consultation DDPP....

4. Installation du signal

Validation del’installation avec le participant.

Installation et information de Qualimat à Oqualim sur la clôture de gestion

Notification par Oqualim des autres participants au plan si signal rouge confirmé

Il y a eu des questionnements sur les cas de gestion récents. Y-a-t-il un besoin de communication sur la méthodologie appliquée ou un besoin d’évolution?

Evolutions du PQNA

58

✓ Notifications des baromètres aux participants Objectif de la réflexion du jour :

Préciser le besoin sur la mise en place de notifications des baromètres aux participants en vue de l’établissement du cahier des charges pour le

prestataire informatique.

Méthodologie :

1. Rappel du besoin exprimé en 2015 et de l’existant sur l’ancien outil 2. Expression du besoin actuel

3. Proposition de 3 pistes de solutions

Evolutions du PQNA

59

✓ Notifications des baromètres aux participants

1. Rappel du besoin exprimé en 2015 et de l’existant sur l’ancien outil

• Besoin exprimé en 2015 (cf. CR COPIL Aliment 11/06/2015) :

✓ Améliorer le suivi des plans de contrôle par les participants,

✓ Anticiper le retard.

Rappel des chiffres de réalisation – Plan Conventionnel 2014 : 93% en création d’échantillons – 88% en installation de résultats

• Solution retenue par le COPIL en 2015 :

✓ Tous les mois, chaque fabricant reçoit son baromètre de réalisation et sait si sa réalisation est satisfaisante, ou si il est en retard ou en avance sur l’objectif.

• Solution mise en œuvre sur l’ancien outil informatique :

✓ Tous les 25 du mois, tous les interlocuteurs identifiés sur le portail pour un fabricant reçoivent un mail automatique par plan auquel il participe.

✓ Le mail comprend le baromètre du fabricant à date, et une table de lecture pour lui permettre d’évaluer sa réalisation.

• Points de sensibilité exprimés à l’usage sur cette solution :

Message non personnalisé, demandant un effort de lecture pour analyser sa réalisation,

Destinataires non ciblés. Un message dédié en cas de retard pour les directions avait été budgété mais non retenu.

Nombre de mails importants pour les structures participants à plusieurs plans, et pour les interlocuteurs multi structures.

Evolutions du PQNA

60

✓ Notifications des baromètres aux participants 2. Expression du besoin actuel

Le besoin a évolué depuis 2015 :

• Amélioration des taux de réalisation des plans de contrôle.

• Nouvel outil informatique :

• Les données de baromètres sont consultables en ligne et actualisées en direct.

• Un tableau de bord a été mis en place pour améliorer l’accessibilité.

Constat : La consultation spontanée des données est peu utilisée.

Besoin exprimé par le COPIL en 2019 :

Remettre en place une notification des baromètres pour compléter la consultation libre possible. (Mail mémo – rappel)

Besoins complémentaires ?

Evolutions du PQNA

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✓ Notifications des baromètres aux participants 3. Proposition de 3 pistes de solutions

a. Notification manuelle

✓

Envoi manuel d’un mail par trimestre contenant les baromètres de tous les plans auxquels le participant est inscrit

✓

Besoins à définir :

o Liste des destinataires

✓

Avantages :

o Opérationnel rapidement o Modèle évolutif en autonomie

o Liste des destinataires facilement modulable

✓

Inconvénients :

o Environ 20h par an

o Evolution du portail à prévoir pour que le gestionnaire puisse exporter les baromètres au format Excel depuis le portail

o Multiplication du temps de travail si intégration d’une table de lecture automatique (Macro excel à développer)

Evolutions du PQNA

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✓ Notifications des baromètres aux participants 3. Proposition de 3 pistes de solutions

b. Notification automatique

✓

Envoi automatique d’un mail contenant les baromètres de tous les plans auxquels le participant est inscrit

✓

Besoins à définir :

o Fréquence et date d’envoi o Modèle

o Liste des destinataires

✓

Avantages :

o Envoi automatique

✓

Inconvénients:

o Développement à budgéter et planifier o Pas de table de lecture automatique

o Modèle évolutif sur demande au prestataire informatique

Evolutions du PQNA

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✓ Notifications des baromètres aux participants 3. Proposition de 3 pistes de solutions

c. Notification et table de lecture automatiques

✓

Envoi automatique d’un mail contenant les baromètres et leur interprétation pour tous les plans auxquels le participant est inscrit

✓

Besoins à définir :

o Fréquence et date d’envoi o Modèle et tables de lectures o Liste des destinataires

✓

Avantages :

o Envoi automatique o Pas d’effort de lecture

✓

Inconvénients:

o Développement conséquent à budgéter et planifier

o Tables de lecture gérées dans le dur, modification sur demande au prestataire informatique

Evolutions du PQNA

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✓ Notifications des baromètres aux participants - Solution retenue ?

- Définition de la fréquence, du modèle et des destinataires

Rappel – Modèle Notifications des baromètres 2015

Evolutions du PQNA

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✓ Recueil des tonnages

Objectif de la réflexion du jour :

Préciser le besoin sur le recueil de données non collectées à date dans le PQNA lors du recueil des tonnages.

Méthodologie :

1. Liste des données non recueillies dans le PQNA par plan de contrôle 2. Rappel du besoin exprimé en 2015 et de l’existant sur l’ancien outil 3. Expression du besoin actuel

4. Proposition de pistes de solutions par type de données

Evolutions du PQNA

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✓ Recueil des tonnages

1. Liste des données non recueillies dans le PQNA par plan de contrôle

Type de Plan Données sur le site du fabricant Données sur les tonnages saisis

Conventionnel MP - Tonnage Métro / Import pour le

tourteau de tournesol et le tourteau de colza

Conventionnel PF Utilisation de coccidiostatiques Agrément repro :

▪ Nombre de sites < 2500t

▪ Nombre de sites > 2500 t

-

Bio - -

Aliment d’allaitement - -

STNO - Tonnage Métro / Import pour les

MP déclarées,

Tonnage dédié à la filière STNO

pour les MP déclarées.

Evolutions du PQNA

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✓ Recueil des tonnages

2. Rappel du besoin exprimé en 2015 et de l’existant sur l’ancien outil

• Besoin exprimé en 2015 (cf. CR COPIL Aliment 11/06/2015) :

✓ Centraliser le recueil des tonnages,

✓ Améliorer le recueil en standardisant les données.

✓ Permettre au fabricant de retrouver son historique de saisie pour faciliter les déclarations.

• Solution retenue par le COPIL en 2015 :

✓ Développer sur le portail informatique un espace dédié pour centraliser et améliorer le recueil des données de tonnages.

• Solution mis en œuvre sur l’ancien outil informatique :

✓ Un espace de saisie dédié à chaque plan de contrôle a été développé.

✓ Chaque espace reprenait les spécificités de chaque plan.

✓ Les espaces sont initialisés avec les saisies réalisées pour le plan n-1.

✓ L’espace est mis à disposition sur une période donnée (géré avec le prestataire).

• Axes d’amélioration identifiés à la mise en œuvre :

Catalogue des produitsn’était pas celui utilisé pour définir les plans (conversion – traduction), Le questionnaire était figé et les évolutions à définir sur devis avec le prestataire.

Ex : ajout d’un champ spécifique pour recueillir les données PF (Aliment Poulet chair et Pondeuses œuf de consommation du plan bio ajouté en 2017).

Historiqued’1 an trop restreint (besoin de consulter n-2, -3)

Possibilité de consulter et d’extraire les données saisies à tout moment.

Répétition des saisies pour les différents plans

Evolutions du PQNA

68

✓ Recueil des tonnages

3. Expression du besoin actuel

Le besoin a évolué depuis 2015 :

• Contenu des plans de contrôles a évolué

• Nouvel outil informatique :

• Un espace en ligne dédié à tous les plans, sans restriction d’accès proposant un historique sur 5 ans.

• Le catalogue des produits et le même que pour les plans de contrôles.

• L’outil permet d’être autonome en cas d’évolution de périmètre des plans (ex : recueil des tonnages PF toutes espèces pour le bio).

• L’outil ne prend pas en charge les contenus spécifiques identifié en 1. Des questionnaires complémentaires ont été mis en place pour les plans

Conventionnels et STNO 2020.

Constat : La multiplicité des lieux de recueil d’informations lors des inscriptions la rend

compliquée pour les participants : Tonnages PQNA, Questions complémentaires, Site Oqualim.

Besoin exprimé par le COPIL en 2019 :

Centraliser la saisie pour les participants en faisant évoluer le module de saisie des tonnages avant de recueillir toutes les informations nécessaires à l’établissement des plans.

Besoins complémentaires ?

Evolutions du PQNA

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✓ Recueil des tonnages

4. Proposition de pistes de solutions par type de données

• Tonnages métro et import :

✓ Utilisation de l’attribut spécifique « Provenance » dans la déclaration de tonnages

✓ Pour chaque Produit possédant cet attribut spécifique, possibilité de saisir une quantité import, métro ou les deux

• Tonnages dédiés à la filière STNO :

✓ Création de l’attribut spécifique « Filière »

✓ Pour chaque Produit possédant cet attribut spécifique, possibilité de saisir une quantité filière tracée, filière non tracée ou les deux

✓ Croisement avec les tonnages métro/import ?

• Utilisation de coccidiostatiques et agrément repro :

✓ Informations liées à l’inscription des participants aux plans

✓ L’espace de saisie des tonnages permet de recenser des données de quantité

✓ Deux possibilités :

✓ Questions qui peuvent être ajoutées au formulaire d’inscription aux plans sur le site internet Oqualim ?

✓ Création d’un espace dédié sur le portail ?

Evolutions du PQNA

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✓ Baromètres et Tonnages

Prochaines étapes :

- Retranscription du besoin exprimé par le COPIL Aliment en Cahier des charges à destination du prestataire informatique d’ici la fin juin,

- Sollicitation du prestataire informatique pour chiffrage et proposition de calendrier, - Retour auprès du COPIL (Mail + réunion téléphonique dédiée ?),

- Mise en œuvre des solutions retenues par le COPIL.

Evolutions du PQNA

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✓ Enquête à destination des utilisateurs : besoins et objectifs

Extrait du CR COPIL Aliment 02/02/2020 : Un second volet [d’évolution du PQNA est à prévoir] sur 2021 sur la base des besoins que permettra d’identifier l’enquête utilisateurs demandée par le CoPil. Cette enquête permettra sans doute de mieux cerner les modifications à apporter pour améliorer la praticité du portail et définir les évolutions souhaitables post 2020.

• Réalisation d’une enquête en 2 grandes parties :

✓ Notation des fonctionnalités existantes avec possibilité de commentaire

o Déclaration des tonnages

o Consultation et export des plans d’analyses o Saisie des échantillons et demandes d’analyses o Consultation et export des baromètres de réalisation o Consultation et export des résultats d’analyses

✓ Propositions d’évolutions suite aux retours déjà compilés lors des formations et des échanges de hotline

• Traitement de l’enquête :

✓ Envoi de l’enquête à tous les utilisateurs ayant un profil

✓ Compilation des réponses 2 mois après envoi de l’enquête et rédaction d’un compte-rendu à destination du COPIL

✓ Priorisation des besoins d’évolutions en COPIL sur la base du compte-rendu

✓ Rédaction d’un cahier des charges et demande de devis au prestataire

Evolutions du PQNA

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✓ Enquête

Prochaines étapes :

- Construction de l’enquête sur la base de la méthodologie validée d’ici le 03/07/2020.

- Sollicitation électronique du COPIL pour avis avec demande de retours pour le 17/07/2020.

- Envoi de l’enquête aux participants d’ici le 20/07/2020.

- Recueil des données jusqu’au 25/09/2020.

- Compte-rendu et échanges pour le COPIL d’octobre 2020.

Comité de pilotage Aliment

Prochaine réunion : 22 octobre 2020 – Paris

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