recueil 2A 2018 093 recueil des actes administratifs

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1 CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2018-093

PUBLIÉ LE 3 AOÛT 2018

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Sommaire

Agence Régionale de Santé de Corse

2A-2018-07-03-003 - ARS CORSE Arrêté n° 2018-341 du 3 juillet 2018 Portant actualisation de l’agrément de l’entreprise « Ambulances Rive Sud » pour effectuer des

transports sanitaires terrestres (2 pages) Page 4

2A-2018-07-10-002 - ARS CORSE-Arrêté n° 2018-359 du 10 juillet 2018 portant actualisation de l’agrément de l’entreprise « Ambulances Pomi » pour effectuer des

transports sanitaires terrestres (2 pages) Page 7

Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social 2A-2018-06-28-003 - ARS CORSE - Arrêté n° 2018-325 du 28 juin 2018 relatif aux Commissions Administratives Paritaires Départementales (CAPD) de la Corse-du-Sud et aux commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes à l’égard des agents

contractuels de la fonction publique hospitalière de la Corse du Sud (2 pages) Page 10 Direction Départementale des Territoires et de la Mer

2A-2018-07-16-015 - ANAH - Plan d'actions 2018 (18 pages) Page 13 Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales

2A-2018-08-02-001 - ARRETE FPIC 2018 PRELEVEMENT 2A (8 pages) Page 32 2A-2018-08-02-002 - ARRETE FPIC 2018 VERSEMENT 2A (10 pages) Page 41 2A-2018-07-30-001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

Arrêté préfectoral portant ouverture enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter une carrière et deux installations de broyage, ..., sur la commune

d'AMBIEGNA, présentée par la SASU carrières ALFONSI (6 pages) Page 52 2A-2018-07-27-002 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES -

Arrêté fixant le montant de l’attribution à verser à au SIVOM des plaines du sud au titre du

FCTVA de l’année 2018 (2 pages) Page 59

2A-2018-07-27-001 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - arrêté fixant le montant de l’attribution à verser à certaines communes de la Corse-du-Sud

au titre du FCTVA de l’année 2018. (4 pages) Page 62

2A-2018-07-27-003 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - Arrêté fixant le montant de l’attribution à verser à la communauté de communes Celavu

Prunelli au titre du FCTVA de l’année 2018 (2 pages) Page 67

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement

2A-2018-07-26-003 - BIODIVERSITÉ, EAU ET PAYSAGES - Arrêté abrogeant et modifiant l’arrêté n°16-0781 du 25 avril 2016 portant création et composition du Comité de Pilotage local du Site Natura 2000 FR94000593 "Roccapina-Ortolo" (zone spéciale de

conservation) (4 pages) Page 70

2A-2018-07-26-004 - BIODIVERSITÉ, EAU ET PAYSAGES - arrêté abrogeant et modifiant l’arrêté n°2009-0703 du 30 juin 2008 portant création et composition du Comité de Pilotage local des Sites Natura 2000 FR 9410109 « Aiguilles de Bavella » (zone de protection spéciale) et FR 9400603 « Rivière de la Solenzara » (zone spéciale de

conservation) (4 pages) Page 75

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2A-2018-07-26-002 - BIODIVERSITÉ, EAU ET PAYSAGES - Arrêté abrogeant et modifiant l’arrêté n°2012150-0002 du 29 mai 2012 portant création et composition du Comité de Pilotage local du Site Natura 2000 FR400594 « Sites à Anchusa crispa de

l’embouchure du Rizzanese et d’Olmeto » (zone spéciale de conservation) (4 pages) Page 80

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Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2018-07-03-003

ARS CORSE Arrêté n° 2018-341 du 3 juillet 2018 Portant actualisation de l’agrément de l’entreprise « Ambulances

Rive Sud »

pour effectuer des transports sanitaires terrestres

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2018-07-03-003 - ARS CORSE Arrêté n° 2018-341 du 3 juillet 2018 Portant actualisation de l’agrément de l’entreprise « Ambulances Rive Sud »

pour effectuer des transports sanitaires terrestres

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Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2018-07-10-002

ARS CORSE-Arrêté n° 2018-359 du 10 juillet 2018 portant actualisation de l’agrément de l’entreprise «

Ambulances Pomi »

pour effectuer des transports sanitaires terrestres

Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2018-07-10-002 - ARS CORSE-Arrêté n° 2018-359 du 10 juillet 2018 portant actualisation de l’agrément de l’entreprise « Ambulances Pomi »

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Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social

2A-2018-06-28-003

ARS CORSE - Arrêté n° 2018-325 du 28 juin 2018 relatif aux Commissions Administratives Paritaires Départementales (CAPD) de la Corse-du-Sud et aux commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes à

l’égard des agents contractuels de la fonction publique hospitalière de la Corse du Sud

Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - 2A-2018-06-28-003 - ARS CORSE - Arrêté n° 2018-325 du 28 juin 2018

relatif aux Commissions Administratives Paritaires Départementales (CAPD) de la Corse-du-Sud et aux commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes à l’égard des agents contractuels de la fonction publique hospitalière de la Corse du Sud

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Direction Départementale des Territoires et de la Mer 2A-2018-07-16-015

ANAH - Plan d'actions 2018

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 2A-2018-07-16-015 - ANAH - Plan d'actions 2018

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Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales

2A-2018-08-02-001

ARRETE FPIC 2018 PRELEVEMENT 2A

Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2018-08-02-001 - ARRETE FPIC 2018 PRELEVEMENT 2A

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Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales

2A-2018-08-02-002

ARRETE FPIC 2018 VERSEMENT 2A

Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2018-08-02-002 - ARRETE FPIC 2018 VERSEMENT 2A

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Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales

2A-2018-07-30-001

BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE

L'AMENAGEMENT Arrêté préfectoral portant ouverture enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter une carrière et deux installations de broyage, ...,

sur la commune d'AMBIEGNA, présentée par la SASU carrières ALFONSI

Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2018-07-30-001 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT Arrêté préfectoral portant ouverture enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter une carrière et deux installations de broyage, ..., sur la commune d'AMBIEGNA, présentée par la SASU carrières ALFONSI

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Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales

2A-2018-07-27-002

BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - Arrêté fixant le montant de l’attribution

à verser à au SIVOM des plaines du sud au titre du FCTVA de l’année 2018

Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2018-07-27-002 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - Arrêté

fixant le montant de l’attribution à verser à au SIVOM des plaines du sud au titre du FCTVA de l’année 2018

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Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales

2A-2018-07-27-001

BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET

FINANCIERES - arrêté fixant le montant de l’attribution à verser à certaines communes de la Corse-du-Sud au titre du

FCTVA de l’année 2018.

Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2018-07-27-001 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - arrêté

fixant le montant de l’attribution à verser à certaines communes de la Corse-du-Sud au titre du FCTVA de l’année 2018.

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Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales

2A-2018-07-27-003

BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - Arrêté fixant le montant de l’attribution à verser à la communauté de communes Celavu Prunelli au

titre du FCTVA de l’année 2018

fixant le montant de l’attribution à verser à la communauté de communes Celavu Prunelli au titre du FCTVA de l’année 2018

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Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement

2A-2018-07-26-003

BIODIVERSITÉ, EAU ET PAYSAGES - Arrêté

abrogeant et modifiant l’arrêté n°16-0781 du 25 avril 2016 portant création et composition du Comité de Pilotage

local du Site Natura 2000 FR94000593

"Roccapina-Ortolo" (zone spéciale de conservation)

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement - 2A-2018-07-26-003 - BIODIVERSITÉ, EAU ET PAYSAGES - Arrêté abrogeant et modifiant l’arrêté n°16-0781 du 25 avril 2016 portant création et composition du Comité de Pilotage local du Site Natura 2000 FR94000593 "Roccapina-Ortolo"

(zone spéciale de conservation)

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Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement

2A-2018-07-26-004

BIODIVERSITÉ, EAU ET PAYSAGES - arrêté abrogeant et modifiant l’arrêté n°2009-0703 du 30 juin 2008 portant

création et composition du Comité de Pilotage local des Sites Natura 2000 FR 9410109 « Aiguilles de Bavella » (zone de protection spéciale) et FR 9400603 « Rivière de

la Solenzara » (zone spéciale de conservation)

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement - 2A-2018-07-26-004 - BIODIVERSITÉ, EAU ET PAYSAGES - arrêté abrogeant et modifiant l’arrêté n°2009-0703 du 30 juin 2008 portant création et composition du Comité de Pilotage local des Sites Natura 2000 FR 9410109 « Aiguilles de Bavella » (zone de protection spéciale) et FR 9400603 « Rivière de la Solenzara » (zone spéciale de conservation)

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Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement

2A-2018-07-26-002

BIODIVERSITÉ, EAU ET PAYSAGES - Arrêté

abrogeant et modifiant l’arrêté n°2012150-0002 du 29 mai 2012 portant création et composition du Comité de Pilotage local du Site Natura 2000 FR400594 « Sites à

Anchusa crispa de l’embouchure du Rizzanese et d’Olmeto » (zone spéciale de conservation)

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement - 2A-2018-07-26-002 - BIODIVERSITÉ, EAU ET PAYSAGES - Arrêté abrogeant et modifiant l’arrêté n°2012150-0002 du 29 mai 2012 portant création et composition du Comité de Pilotage local du Site Natura 2000 FR400594 « Sites à Anchusa crispa de l’embouchure du Rizzanese et d’Olmeto » (zone spéciale de conservation)

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