Jeudi 02 déc.
2021
Handicaps, accessibilité et responsabilité
Colloque
Amphi. Volney | Faculté de Droit, d’Économie
et de Gestion | centrejeanbodin.univ-angers.fr
§ PRÉSENTATION
Le colloque « Handicaps, accessibilité et responsabilité » est la seconde manifes- tation scientifique organisée dans le cadre du projet HandiDroit (« Handicap, Droit et responsabilité : Le droit de la responsabilité des personnes publiques à l’épreuve du handicap »), sous la responsabilité de Philippine Lohéac-Derboulle, Maître de conférences en droit public à l’Université d’Angers (CJB).
Il propose de mener une réflexion sur les difficultés liées à l’accessibilité aux bâ- timents publics, emplois publics et services publics (justice, enseignement, santé) susceptibles d’être rencontrées par les personnes handicapées ainsi que sur les conséquences qui doivent en être tirées en termes de responsabilité des personnes publiques concernées (à savoir l’État, les établissements publics hospitaliers et les collectivités territoriales).
§ PROGRAMME
9h00 Accueil des participants 9h15 Allocutions d’ouverture
Christophe Daniel, Doyen de la Faculté de droit, d’Économie et de Gestion de l’Université d’Angers.
Félicien Lemaire, Professeur de droit public à l’Université d’Angers, Directeur du Centre Jean Bodin.
Philippine Lohéac-Derboulle, Maître de conférences en droit public à l’Université d’Angers, Responsable scientifique du projet de recherche
« HandiDroit » (Handicap, droit et responsabilité).
TRAVAUX DE LA MATINÉE
Présidence : Hervé Rihal, Professeur émérite de droit public à l’Université d’Angers.
9h30 L’accessibilité des bâtiments : un chantier toujours inachevé
François Cafarelli, Maître de conférences en droit public à l’Université d’Auvergne.
10h00 Handicap et accès aux soins
Mickael Dinomais, Professeur de médecine physique et réadaptation pédiatrique à l’Université d’Angers.
10h30 Discussion et pause
11h00 Accès à l’enseignement et responsabilité de l’administration Philippine Lohéac-Derboulle, Maître de conférences en droit public à l’Université d’Angers.
11h30 L’accès des personnes souffrant d’un handicap à un corps d’emplois de la fonction publique
Antony Taillefait, Professeur de droit public à l’Université d’Angers.
12h00 Discussion / Pause déjeuner
TRAVAUX DE L’APRÈS-MIDI
Présidence : François Cafarelli, Maître de conférences en droit public à l’Université d’Auvergne.
14h00 Accès aux nouvelles technologies et responsabilité de l’administration Hervé Rihal, Professeur émérite de droit public à l’Université d’Angers.
14h30 Accès à la justice et responsabilité de l’État
Caroline Lantero, Maître de conférences HDR en droit public à l’Université d’Auvergne.
15h00 Discussion et pause
15h30 Handicap et accessibilité dans la jurisprudence de la CourEDH Mihaela Anca Ailincai, Professeure de droit public à l’Université de Grenoble Alpes.
16h00 Le regard de l’usager
Inès Lebansais, Directrice Territoriale des Actions Associatives du Maine et Loire et de la Vendée, Association APF France Handicap Henry Le Levreur, Association APF France Handicap.
16h30 Discussion
16h45 Rapport de synthèse
Emmanuel Aubin, Professeur de droit public à l’Université de Tours.
17h15 Clôture du colloque
Centre Jean Bodin Recherche Juridique et politique Faculté de droit, d’économie et de gestion
13 allée François Mitterrand - BP 13 633 49 036 ANGERS
Coordination scientifique du projet Handicap, Droit et Responsabilité
Philippine Lohéac-Derboulle Contact
Fiona PERNET
Chargée du partenariat et de la valorisation de la recherche Tél. : 02 41 96 21 02
secretariat.cjb@contact.univ-angers.fr
