Rapport Projet de Fin d Études (PFE)

WHITE Julien

INSA Strasbourg, spécialité Génie Civil, cinquième année

Rapport Projet de Fin d’Études (PFE)

« Mise en place de la politique QHSE de l’Agence de Strasbourg dans le but de la certification MASE »

(Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises)

Logo secteur QHSE de Soprema

Logo Association MASE Tuteur INSA :

M. Abdelali TERFOUS

Tuteurs entreprises :

- M. Joël DAVID, Directeur du Développement Durable de SOPREMA - M. Matthieu WENDLING, Directeur d’Agence Adjoint de Strasbourg

Janvier à Juin 2011

Remerciements

Avant de commencer mon rapport, je souhaite remercier l’ensemble du personnel de l’Agence Travaux de Strasbourg, l’ensemble du personnel du secteur QHSE du siège et ses responsables, à savoir Monsieur WENDLING Matthieu, directeur adjoint de l’agence, Monsieur Joël DAVID, directeur du développement durable de Soprema pour leur patience à mon égard et leur implication dans mon stage.

Je tiens également à remercier toutes les personnes ayant apporté leurs aides et collaborations pour la bonne réussite de mon projet de fin d’études.

Je tiens également à remercier la direction de m’avoir donné les moyens nécessaires pour accomplir ma mission dans de bonnes conditions.

Liste des figures

Figure 1: Implantation Agence Travaux en France ... 8

Figure 2: Chiffre d'affaires SOPREMA... 10

Figure 3: Organigramme de l'Agence Travaux de Strasbourg ... 11

Figure 4 : Photos de l'affichage ... 28

Liste des annexes

Annexe 1 : Politique de l’engagement de la direction de l’Agence de Strasbourg ... 48

Annexe 2 : Les indicateurs SSE 2010 et 2011... 50

Annexe 3 : Support de présentation MASE – ISOTARGET ... 53

Annexe 4 : Gestion des causeries Support « Droit d’alerte / Droit de retrait » ... 70

Annexe 5 : Feuille de pilotage SSE ... 73

Annexe 6 : Compte rendu visite sécurité ... 75

Annexe 7 : Planning causerie prévisionnel 2011 ... 81

Annexe 8 : Plan d’action de l’Agence Travaux de Strasbourg... 83

Annexe 9 : Tableau récapitulatif des personnes habilitées à signer ... 86

Annexe 10 : Fiche d’intégration et d’évaluation fiche étancheur... 88

Annexe 11 : Confirmation de mise à disposition d’un intérimaire ... 90

Annexe 12 : Définition de poste : conducteur travaux ... 92

Annexe 13 : Exemple d’un planning hebdomadaire chantier ... 97

Annexe 14 : Feuille de travail ... 99

Annexe 15 : Organigramme HSE ... 101

Annexe 16 : Analyse d’accident / Incident : Arbre des causes... 103

Annexe 17 : Plan d’évacuation ... 107

Annexe 18 : La note de service tri ... 110

Symboles / Abréviations

 CDD : Contrat à Durée Déterminée

 CDI : Contrat à Durée Indéterminée

 CHSCT : Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail

 DU : Document Unique

 ÉPI : Équipement de Protection Individuelle

 FDS : Fiche de Donnée Sécurité

 HSE : Hygiène Santé Environnement

 MASE : Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises

 PFE : Projet de Fin d’Études

 PGC : Plan Général de Coordination

 PPSPS : Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé

 SSE : Santé Sécurité Environnement

SOMMAIRE

Remerciements ... 1

Liste des figures ... 2

Liste des annexes ... 3

Symboles / Abréviations ... 4

SOMMAIRE ... 5

INTRODUCTION ... 6

1 Présentation de l’entreprise ... 8

1.1 Historique ... 8

1.2 Implantation géographique et spécialisation ... 8

1.3 Soprema et ses filiales ... 9

1.4 Chiffre d’affaires du groupe ... 10

1.5 L’Agence travaux de Strasbourg ... 10

2 La certification MASE ... 12

2.1 Historique et définition ... 12

2.2 Certification Mase et l’Agence travaux de Strasbourg ... 13

3 Le système MASE... 15

3.1 L’engagement de la direction ... 15

3.2 Compétence et qualification professionnelle ... 23

3.3 Préparation/Organisation du travail ... 29

3.4 Les contrôles... 35

3.5 Amélioration continue... 37

4 Diverses actions supplémentaires SSE ... 38

4.1 Plan d’évacuation incendie ... 38

4.2 Tri des déchets ... 39

4.3 Sécurité périphérique ... 40

5 L’audit externe ... 40

5.1 Revue du système documentaire... 40

5.2 Un audit de terrain ... 41

5.3 Restitution de l’audit ... 41

6 Bilan du système SSE... 42

CONCLUSION ET PERSPECTIVES ... 44

BIBLIOGRAPHIE : ... 46

INTRODUCTION

Le Projet de Fin d’Études est obligatoire pour tous les étudiants de l’INSA. Il a pour objectif premier de nous immerger dans le monde professionnel pour une durée plus importante que les stages précédents. Le second est de mener une mission concrète venant d’un besoin exprimé par l’entreprise accueillante. Ce projet permet d’acquérir une formation professionnelle demandant de la rigueur, de la méthode et de l’organisation.

Ce dernier stage, avant l’obtention du diplôme d’ingénieur, permet de vivre pendant quelques mois la vie d’un jeune ingénieur avec ses moments de réflexion, de réussite et de doute.

La société SOPREMA m’a proposé un sujet dans le domaine QHSE (Qualité – Hygiène – Santé – Environnement). Ce domaine est devenu en quelques années une partie importante pour les entreprises, aussi bien du point de vue économique, humain que juridique. Le sujet traité durant mon PFE (Projet de Fin d’Études) s’intitule :

« Mise en place de la politique QHSE de l’Agence de Strasbourg dans le but de la certification MASE (Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises) »

Ma mission est encadrée par deux tuteurs au sein de l’Entreprise, à savoir Monsieur Joël DAVID (Directeur Développement Durable du groupe Soprema) qui m’a accompagné pour mes questions d’ordre technique, ainsi que Monsieur Matthieu WENDLING (Directeur d’Agence Adjoint) pour l’application pratique à l’Agence.

Dans ce rapport vous trouverez également le nom de mon ancien tuteur, Monsieur Jean- Michel LAPLANCHE, en raison du départ de celui-ci de la société ce dernier a été remplacé par Monsieur Joël DAVID et Monsieur WENDLING.

La mise en place d’une politique QHSE (Qualité Hygiène Sécurité Environnement) au sein de l’Agence imposera l’utilisation d’outils qui favorisera la démarche d’amélioration continue.

La certification MASE permet cela et propose de tels outils, que nous développerons tout le long de ce rapport.

Cette certification MASE apporte les preuves de la démarche, de l’implication et de l’engagement de la société en matière de Santé et Sécurité au Travail aux entreprises extérieures. Elle ouvre également l’accès à des marchés où les donneurs d’ordres des secteurs

de la Chimie et de la Pétrochimie, telle que TOTAL, imposent ses exigences, et donc de la certification.

Pour la réalisation de ma mission, Soprema m’a laissé une très grande autonomie. Je me suis organisé et du trouvé une méthode de travail efficace pour la bonne réalisation du projet.

Lorsque j’avais des questions d’ordre technique, j’appelais les personnes concernées qui m’aidaient dans la journée même. L’entreprise me donnait tous les moyens nécessaires pour accomplir ma mission dans de bonnes conditions.

En début de mon stage, je me suis rendu à l’Agence de Lyon (certifié MASE) pour échanger avec la pilote MASE de l’agence. Cette journée m’a permis de comprendre le fonctionnement du système et son utilité au sein de l’Agence. Cette démarche fut très bénéfique pour toute la mise en place du système à l’Agence Travaux de Strasbourg.

Ce sujet n’étant pas un projet technique, mais la mise en place d’outils conformément aux attentes de l’association MASE, nous développerons notre réflexion chapitre après chapitre, en dégageant clairement les mises en place faites durant mon stage.

1 Présentation de l’entreprise

Soprema a été créée en 1908 par Charles GEISEN sous le nom de « Usines Alsaciennes d’Émulsion », la société avait pour vocation la fabrication de produits d’étanchéité. La première membrane d’étanchéité est née en 1909 sous le nom de

« Mammouth ». Celle-ci combine légèreté et solidité. Quelques années plus tard, Charles GEISEN, fondateur de la société, décide de créer son propre réseau d’applicateurs, ce qui a donné naissance aux Agence Travaux SOPREMA, regroupées sous le nom de SOPREMA Entreprises.

Grâce à des femmes et à des hommes impliqués, enthousiastes et persévérants, SOPREMA a réussi à se développer en gardant un esprit client, un esprit d’innovation, un esprit de qualité et un esprit de réussite.

1.2 Implantation géographique et spécialisation

Aujourd’hui, SOPREMA est un groupe familial et indépendant, implanté en France et à l’Internationale. Le groupe compte plus de 39 collaborateurs à travers 29 agences Travaux, 14 usines de fabrications, des centres de recherches ainsi que des filiales industrielles et commerciales dans le monde.

Figure 1: Implantation Agence Travaux en France

SOPREMA est spécialisé dans l’enveloppe du bâtiment. La société propose des offres complètes, de conception, fabrication et distribution de produits d’étanchéité, d’isolation, de bardage et de désenfumage. Elle propose également une assistance technique et la réalisation de travaux d’étanchéité, de couverture, de bardage et de désenfumage pour le bâtiment.

1.3 Soprema et ses filiales

Durant ces dernières années, tout en renforçant son métier d’origine, SOPREMA a réussi à se diversifier sur des nouveaux marchés, tels que l’étanchéité liquide, l’étanchéité des ouvrages d’art, la végétalisation de toitures… Elle intègre également des activités complémentaires, telles que la fabrication et la distribution de lanterneaux, la construction de charpentes métalliques,… à travers plusieurs filiales appartenant à SOPREMA ENTREPRISES.

 BAUMERT CM (67) — construction de charpentes métalliques

 COLLIN ÉTANCHÉITÉ (10) – travaux d’étanchéité de bâtiments

 DESCHAMPS (93) – réfection d’étanchéité, couverture et plomberie

 DISFEB (64) — travaux d’étanchéité de bâtiments

 EFFISOL (92) – fabricant d’isolant

 GIRARD HERVOUET (44) — étanchéité et structures métalliques

 JEANNIN (92) – entretien et rénovation en couverture-étanchéité

 NESTA (67) – fournisseur pour couvreurs et étancheurs

 SAED (67) — travaux d’étanchéité de bâtiments

 SBE (33) – travaux d’étanchéité de bâtiments

 SMB (22) – construction de charpentes métalliques

 SNPR (35) – maçonnerie béton armé pierre de taille, imperméabilisation- étanchéité de façades et joints, imperméabilisation-étanchéité de réservoirs.

1.4 Chiffre d’affaires du groupe

Soprema est devenu le 1^er exportateur français dans son secteur et se trouve dans le top 3 au niveau mondial. Le chiffre d’affaires de Soprema ne cesse d’augmenter chaque année. En 2009, le groupe réalise un chiffre d’affaires dépassant le milliard d’euros avec plus de 150 millions de mètres carrés de membranes d’étanchéité fabriquées.

Figure 2: Chiffre d'affaires SOPREMA

1.5 L’Agence travaux de Strasbourg

L’agence travaux de Strasbourg se situe sur le même site que le siège Soprema : Rue de Saint- Nazaire. L’agence compte plus de 170 personnes, dont plus de 130 compagnons. Elle est organisée selon l’organigramme ci-dessous :

Figure 3: Organigramme de l'Agence Travaux de Strasbourg

2 La certification MASE

MASE (Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises) est une initiative d’industriels au service d’industriels qui ont la volonté d’œuvrer pour améliorer la sécurité dans leurs entreprises.

2.1 Historique et définition

L’historique de cette certification vient d’une démarche initiée par la pétrochimie en 1992, portant sur la réflexion par des industriels pour travailler ensemble sur l’amélioration de la sécurité dans leurs entreprises et sur les sites industriels. Celle-ci fut officialisée en 1996 par la création d’un comité de pilotage, dites entreprises utilisatrice sur l’Étang de Berre. En Avril 2005, l’association MASE Nationale est créée.

MASE est un système de management de la sécurité dont l’objectif principal est l’amélioration continue et permanente des performances SSE (Santé Sécurité Environnement). L’association MASE dans son fonctionnement œuvre vers la pérennité des systèmes de prévention par l’analyse périodique des résultats et la reconnaissance par des organismes extérieurs.

Pour cela, le management de la sécurité doit être anticipé, ce sera de là où découleront les résultats. Ce système devra être adapté, dynamique et basé sur l’amélioration continue afin de gagner en efficacité sur le terrain.

La certification sécurité MASE est à ce jour gérée au niveau de sept bassins industriels français :

 Etand de Berre

 Normandie

 Nord Pas de Calais

 Rhône Alpes

 Est

 Sud

 Ouest

 Loire Atlantique

2.2 Certification Mase et l’Agence travaux de Strasbourg

La sécurité et la santé sont deux notions récemment apparues dans l’univers du travail.

Du contexte d’hygiène et sécurité au travail, les entreprises ont adopté la notion de santé et sécurité au travail, pour tendre vers un management de la sécurité. La sécurité en entreprise est devenue avec la prise de conscience face aux risques, un domaine incontournable.

Cette prise de conscience, qui n’évolue malheureusement qu’au fur et à mesure des accidents suit par ailleurs les avancées technologiques. Chaque activité, de toute nature que ce soit, engendre des risques professionnels auxquelles sont soumis les salariés qui doivent être identifiés et classés en vue de mettre en place des actions de préventions pertinentes.

D’un point de vue économique, s’engager dans une démarche de prévention des risques professionnels permet de réduire les coûts directs supportés au travers des cotisations de sécurité sociale, de rentes,... Elle permet également de diminuer l’absentéisme, qui est un indicateur de bien-être au sein d’une agence. D’un point de vue humain, elle garantit la sécurité et la santé des travailleurs tout en s’assurant des bonnes conditions de travail et du bon état de santé des bénéficiaires, mais aussi des acteurs de cette démarche. Enfin, nous pouvons évoquer l’aspect juridique, cette démarche de prévention des risques s’inscrit dans le respect de la législation en matière de santé et sécurité au travail. En cas de non-respect de cette législation, l’employeur risque des sanctions tant en matière financière que pénale.

Face à tous ces enjeux et risques, l’entreprise a tout intérêt à instaurer une démarche de prévention des risques professionnels et d’assurer une amélioration continue dans ces domaines. Afin de veiller à la santé et la sécurité des compagnons et ainsi diminuer le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles, l’Agence Travaux Strasbourg a décidé de se certifier MASE (Manuel d’Amélioration de la Sécurité en Entreprise).

Le siège Soprema n’impose pas cette certification à toutes ces agences travaux. Chaque directeur d’Agence, qui le souhaite et sous son initiative, peut solliciter la certification MASE.

Naturellement, il devra mettre en place un plan d’action pour mener à bien cette démarche.

Monsieur André VOGES, directeur de l’Agence Travaux de Strasbourg et Monsieur Matthieu WENDLING, directeur adjoint ont souhaité la certification MASE de leur agence pour plusieurs raisons :

 Tout d’abord pour mettre en place une démarche d’amélioration continue de la sécurité, sur le même principe qu’un système qualité et de conformité à la règlementation. Elle a pour but de diminuer à terme le taux de fréquence de l’agence.

 De valoriser cette démarche d’implication auprès de tous les clients. Cette certification, encore connue sous son ancien nom UIC, se répand de plus en plus dans tous les secteurs d’activités.

 De pouvoir répondre aux exigences des clients demandant cette certification.

En effet, elle permet d’ouvrir l’accès à des chantiers dont la certification est imposée. Ces chantiers sont souvent dans le domaine Pétrochimie et Sidérurgie : sites classés SEVESO.

L’Agence Travaux de Strasbourg est déjà certifiée « CEFRI » pour l’intervention sur les sites nucléaires et une habilitation pour la réfection de bâtiment en amiante.

3 Le système MASE

Dans un premier temps, pour des raisons de compréhension du système, nous nous intéressons à la politique de MASE pour savoir ce qu’il est nécessaire de mettre en place pour la certification.

Dans un deuxième temps, nous nous pencherons sur le travail que j’ai effectué au sein de l’Agence, de son avancement et de son impact. J’apporterai dans ce rapport les solutions que j’ai proposées et mises en place.

Les chapitres MASE peuvent être sectionnés en cinq piliers, à savoirs :

 L’engagement de la direction

 La compétence et la qualification professionnelle

 La préparation et l’organisation du travail

 Les contrôles

 L’amélioration continue

3.1 L’engagement de la direction

Le responsable d’entreprise pour des raisons morales, légales et économiques doit se préoccuper de la sécurité, de la santé du personnel au travail et de l’environnement. Il doit pour la certification prouver son engagement, ce qui constituera le premier axe indispensable au bon fonctionnement d’un système de management SSE.

3.1.1 La politique SSE 3.1.1.1 Demande de Mase

Pour montrer l’engagement, la direction doit établir une politique SSE et celle-ci doit être expliquée à l’ensemble du personnel. Elle permet de diffuser :

 les objectifs généraux, basés naturellement sur l’amélioration continue,

 les principes essentiels sur lesquels l’entreprise s’engage pour l’amélioration de la sécurité, de la santé du personnel (CDI, CDD et Intérimaire) et l’environnement

 l’engagement à identifier les dangers et évaluer les risques d’accident

 l’engagement à lutter contre les addictions (alcools, drogues,…) sur les lieux de travail

 …

L’ensemble de ces engagements doit être respecté et appliqué. Il est donc nécessaire d’en informer tout le personnel et de prévoir un système d’information afin que le personnel chantier ne se trouvant pas dans les bureaux reçoive les engagements de la direction afin d’y adhérer.

3.1.1.2 Solutions en place ou apportées

La politique d’engagement de la direction de l’Agence travaux de Strasbourg est mise en Annexe de ce rapport en page 48. Elle a été créée avant mon arrivée. J’ai vérifié que les engagements décrits sur celle-ci correspondent aux attentes de MASE. Une petite rectification a eu lieu, concernant la formation continue du personnel, ainsi que l’amélioration continue sera mesurée à l’aide d’indicateurs. En effet, la politique doit comporter des points indispensables.

Il est également important pour la certification d’avoir un système d’échange avec les compagnons sur chantier. Avant mon arrivé, les informations administratives leur parvenaient par courrier mensuellement avec leur fiche de paye ou si celle-ci est urgente, les conducteurs travaux leur transmettaient. Pour MASE, il est impensable d’avoir un tel système. J’ai donc proposé à la direction, la mise en place des casiers à feuille pour chaque équipe à l’Agence.

Ces casiers permettront de transmettre toute sorte d’information administrative, mais également des documents nécessaires pour le chantier. Ces casiers ont été installés au secteur Soprassistance pour tester son efficacité. Si celle-ci est prouvée, elle sera répandue aux autres secteurs.

Cette idée est réalisable dans la mesure où les compagnons passent régulièrement au bureau pour chercher du matériel ou des documents pour leur chantier. Ils seront donc en mesure de vérifier le contenu de leurs casiers.

3.1.2 Les indicateurs et diffusions des résultats 3.1.2.1 Demande de Mase

Pour pouvoir évaluer l’impact réel, il est nécessaire de mettre en place des indicateurs et de diffuser les résultats à l’ensemble du personnel. Les indicateurs seront des indicateurs chiffrés mesurant les performances en matière SSE. Ces résultats devront être communiqués semestriellement à l’association MASE par le biais d’internet.

3.1.2.2 Solutions en place ou apportées

Comme dans chaque entreprise, de tels indicateurs existent déjà dans le domaine de la qualité. Ici, l’association MASE demande des indicateurs au niveau de la Sécurité, la Santé et l’Environnement. Le choix de ces indicateurs n’a pas encore été fait à mon arrivée. Il est important de choisir de bons indicateurs pour pouvoir progresser, s’apercevoir des améliorations ou/et des difficultés rencontrées et ainsi contribuer à l’amélioration continue du système SSE.

L’indicateur sécurité retenu à ce jour est le nombre d’accidents avec arrêt de travail et le taux de fréquence sur les 12 mois glissants. Il existe un classement des agences travaux de France du taux de fréquence, celle-ci est désormais affichée pour motiver l’agence à obtenir de meilleurs résultats.

L’indicateur Environnement retenu est la consommation de carburant pour l’ensemble des véhicules de l’Agence. Elle permettra de juger le gain ou non de l’installation du système de géo-localisation dans les camionnettes.

L’indicateur Santé choisi est l’absentéisme, permet de juger le bien-être au sein de l’Agence.

Ces indicateurs doivent être diffusés. Ils sont donc accrochés sur le panneau d’affichage dans le couloir commun, emprunté par l’ensemble du personnel administratif et compagnon.

Pour avoir un retour dès cette année, j’ai cherché et calculé les chiffres sur l’année 2010. Les indicateurs 2010 et 2011 ont été mis en annexe en page 50.

3.1.3 La planification SSE 3.1.3.1 Demande de Mase

L’entreprise doit établir une analyse de ses risques, les impacts de son activité en matière de SSE et les moyens pour pouvoir les maitriser. Celle-ci doit être tenue à jour.

L’entreprise doit donc attribuer et fixer des objectifs aux différents acteurs. L’attribution d’objectifs à l’ensemble du personnel permet une implication commune de l’Agence.

Les actions peuvent provenir de différentes sources, telles que les audits internes/externes sur chantier, les causeries, les formations, les accidents… Nous parlerons de ces points dans un chapitre ultérieur.

Les actions mises en place permettant d’obtenir les objectifs constituent le plan d’action de l’Agence. Pour chaque action sont définis :

 Son origine

 Un responsable

 Un délai de réalisation

 Les moyens alloués

 Le suivi

 La mesure de l’efficacité

Son avancement doit naturellement être régulièrement suivi pour s’assurer de son bon déroulement.

3.1.3.2 Solutions en place ou apportées

Les actions à mener sont toutes inscrites dans un tableur Excel. Vous trouverez en Annexe un exemple de ce tableau en page 83. Pour des raisons de confidentialité, je ne peux fournir le tableau des actions de l’Agence dans sa totalité.

Dès mon arrivée, j’ai repris toutes les actions en cours provenant de différents tableurs pour les intégrer dans un seul et unique fichier pour toute l’Agence. La source de l’action (audit, causerie, réunion de direction…) est inscrite sur le document, elle permet de réaliser des clés de recherche pour trier rapidement les actions. J’incrémentais régulièrement les actions dès que j’apercevais un manquement dans la politique au sein de l’Agence ou suite à des accidents, audits… Je donnerai quelques exemples à fur et à mesure dans la suite de ce rapport. Les actions sont naturellement validées par le directeur adjoint de l’Agence lorsque celles-ci impliquent une dépense ou un changement d’organisation.

Lors de la mise en place des outils MASE, j’étais chargé de suivre ce tableau des actions.

J’inscrivais tous les avancements et relançais les personnes lorsque la date butoir était passée.

La mise à jour systématique de ce tableau est primordiale pour mener à bien les actions et de s’assurer que celles-ci soient bien réalisées.

Son suivi et son incrémentation seront gérés par l’assistante de direction, nommée pilote MASE dans l’Agence travaux de Strasbourg lorsque mon stage se terminera.

3.1.4 L’organisation et les moyens : 3.1.4.1 Demande de Mase

La direction de l’entreprise doit définir en matière SSE les responsabilités et l’autorité de chacun. Il est important de les communiquer à tous les niveaux de l’organisation. Ces définitions permettent de définir les responsabilités concernant l’identification et l’information sur les dangers, l’évaluation et la maîtrise des risques. D’autres responsabilités doivent être clairement et nommément définies dans le système, telles que :

 Le pilotage du système de management SSE

 Entretien et le suivi du matériel et outillage

 Suivi des aptitudes médicales

 Suivi des habilitations

 Définition et validation des compétences

 …

La certification MASE demande non seulement de définir les responsabilités et l’autorité de chacun, mais également que les documents utilisés soient complets en information et mis à jour.

L’association MASE vérifie également les moyens que l’entreprise décide d’allouer pour mettre en œuvre sa politique. Les budgets de fonctionnement, les plans d’investissement et de formation prennent clairement en compte les besoins SSE permettant aux différents responsables de mener à bien leur mission.

3.1.4.2 Solutions en place ou apportées

Cette grande partie qui est l’organisation demandée par MASE est un grand travail administratif. Ma mission est de vérifier si tous ces points sont réalisés et si ceux-ci répondent suffisamment aux critères de MASE. Cette partie m’est facilitée par mes anciens stages chez Soprema, je connais les différents services ainsi que la majorité du personnel. Ce qui me permet de me diriger directement vers le service concerné.

Sur la base informatique de Soprema (ISOTARGET) se trouvent des procédures, telles que :

 Élaboration du plan de formation – Suivi de la formation individuelle

 Gestion des fiches de données de sécurité (FDS)

 Mission de l’encadrement en matière de sécurité sur les chantiers

 …

ISOTARGET : Logiciel de gestion de documentation utilisé chez Soprema dans toutes ses filiales.

Ce logiciel de gestion documentaire est très peu utilisé par l’ensemble du personnel, j’ai donc présenté à l’auditorium son mode de fonctionnement, ainsi que les documents présents. J’ai réalisé un support de notice de fonctionnement, mis en annexe de ce rapport en page 53.

Dans ces différentes procédures, nous y trouvons les démarches de mise en place, ainsi que la documentation nécessaire. Ces procédures sont faites par le siège Soprema et remises à jour régulièrement. Dans chaque procédure, on y trouve également les spécificités demandées par MASE. Ces procédures sont complétées après chaque audit de certification ou de recertification d’une agence par le siège en fonction des écarts formulés par l’auditeur. Ainsi au sein du groupe Soprema, l’ensemble des agences peut rectifier en temps réel l’écart si celui-ci est aussi présent dans leur agence.

Dans un premier temps, j’ai créé des classeurs avec toutes les procédures du siège, accompagnées de leurs annexes. Cela permet d’avoir toutes les procédures en format papier regroupées. Les conducteurs qui ne sont pas encore formés sur ISOTARGET et qui souhaitent désormais obtenir un document de référence peuvent le trouver dans les classeurs

« procédures ».

Concernant ma mission, je m’appuie sur ces procédures pour vérifier la concordance réelle de l’application de celles-ci dans l’Agence. Je lis les procédures et me renseigne auprès des services concernés si celles-ci sont appliquées de la même manière. Lorsque j’aperçois un

classeur au début de la procédure. Cette organisation de travail est venue de mon initiative, rien ne m’est imposé par mes tuteurs. Lorsque je fais le point avec mon tuteur ou toute autre personne du secteur QHSE on détermine l’action à mener suite aux écarts. Si l’application réelle est aussi complète que celle de la procédure, elle reste inchangée sinon des actions correctives peuvent être mises en place et inscrites dans le plan d’action.

Je réalise également tout ce qui n’est pas encore en place. Plusieurs exemples peuvent être évoqués :

 Création d’un classeur des Fiches de Données de Sécurité (FDS). Toutes les fiches des produits utilisées couramment sont mises dans un classeur. Ce classeur doit être à la disposition de tout le personnel.

 Par manque de temps du secrétaire CHSCT et de part ma présence lors de la dernière réunion semestrielle CHSCT, j’ai écrit le compte rendu de celui-ci. Il peut être demandé lors de l’audit externe pour s’assurer que ces réunions soient bien faites.

 Tableau récapitulatif des personnes habilitées à signer les documents spécifiques (mis en annexe en page 86)

En ce qui concerne le budget alloué pour atteindre les objectifs, je ne le connais pas. Chaque agence a un budget alloué pour la sécurité. Durant mon stage, je n’ai jamais eu de soucis de la part de la direction pour des dépenses concernant la mise en place de la politique MASE.

3.1.5 Animation et Communication 3.1.5.1 Demande de Mase

MASE peut être vu comme un outil permettant l’amélioration continue. Pour sensibiliser le personnel à l’amélioration des résultats SSE, des réunions thématiques doivent être planifiées et organisées.

L’entreprise doit faire des réunions mensuelles pour débattre sur ses résultats SSE et sur l’ensemble des actions menées. Un bilan des informations remontées doit également faire l’objet de l’ordre du jour. Si le besoin est réellement exprimé, un plan d’action est mis en place. MASE demande un minimum d’investissement pour faire vivre l’outil de management SSE.

L’association MASE demande aux entreprises de réaliser des réunions de causeries SSE. Elle consiste à aborder un thème de Santé, de Sécurité ou d’Environnement (SSE) avec les compagnons. Le thème doit être choisi en fonction des attentes de la politique, mais

également aux écarts constatés sur chantiers dans le domaine SSE. Ces réunions se déroulent en petit comité (par équipe de travail) et généralement sur chantier. L’animateur expose le thème avec un « support de causerie » et laisse libre parole aux compagnons. Toutes les informations sont écrites sur la fiche « gestion des causeries » (voir annexe page 70). Lors d’une réunion ultérieure (réunion mensuelle), toutes ces fiches sont reprises et analysées, et peuvent faire l’objet d’un plan d’action éventuelle. Ce plan d’action sera inscrit dans le plan d’action de l’Agence.

D’autres actions sont également demandées :

 Des audits sécurité sur chantier.

 Des fiches d’autocontrôle doivent être faites par le conducteur travaux sur ses chantiers pour veiller à la qualité.

 …

Il est également demandé de promouvoir l’esprit et le comportement sécurité. Pour cela, l’entreprise doit mettre en place un système de sensibilisation et de motivation du personnel de façon à développer la culture Santé – Sécurité – Environnement.

3.1.5.2 Solutions en place ou apportées

Il n’existait pas de réunion régulière et systématique de direction pour faire un point sur ces actions, hormis la réunion mensuelle de direction. Lorsque le système a été suffisamment engrené avec les audits, les causeries, les autocontrôles… je me suis penché sur la question pour proposer et mettre en place une « réunion MASE » régulière à l’Agence. Elle est indispensable pour déterminer les actions à mener suite aux remontées d’informations de l’ensemble du personnel. Pour cela j’ai créé une fiche intitulée « Compte rendu du pilotage SSE » qui permet de renseigner les actions menées et la preuve des analyses des outils. Cette fiche est mise en annexe en page 73.

Concernant les audits, l’auditeur, sans informer le conducteur travaux ni l’équipe, audite le chantier pour vérifier la bonne application de la sécurité et veille à l’hygiène. L’auditeur possède une fiche « Compte rendu visite » mise en place par le secteur QHSE du siège Soprema. Une telle fiche est mise en annexe en page 75. L’auditeur renseigne tous les points en cochant A (satisfaisant) – B (Défaut) – SO (sans objet). Dans le cas, d’un défaut il mettra une observation pour expliquer et l’action menée sur chantier. Le compte rendu est mis dans un classeur audit sécurité de l’Agence et une copie est transmise au conducteur travaux concerné et au chef de secteur.

J’ai réalisé de nombreux audits sécurité sur chantier. Là encore, mon expérience des derniers stages chez Soprema me permet de connaitre les règles de sécurité sur chantier (sécurité

Protection individuelle [ÉPI] – Documents chantier – ...). Lorsque l’ensemble des audits montre des défauts répétitifs sur chantier, des actions sont mises en place.

Quelques exemples de propositions que j’ai formulées et qui ont été acceptées : - Marquage sur toutes les échelles des un mètre (dépassement obligatoire) - Distribution de bleu de travail cette année, suite à l’oubli au mois de décembre

- De réaliser des audits plus réguliers sur les chantiers sous-traitants, pour veiller à la sécurité générale (sécurité collective/individuelle, présence et proximité des extincteurs...)

- ...

J’ai également mis en place une « campagne » de causerie. Les thèmes que j’ai proposés : - Politique SSE de l’Agence – Intérêt pour les compagnons/Agence

- Droit d’alerte et de retrait

- Consommation d’alcool – drogue – médicament - Le travail en été

- Le travail en hiver - …

Le planning des causeries pour l’année 2011 est mis en annexe en page 81

Quelques supports de causerie sont disponibles sur ISOTARGET créé par le secteur QHSE et les autres ont dû être créés.

Je trouve l’outil des causeries puissant, car il permet de laisser la parole aux compagnons pour qu’ils puissent exprimer leurs besoins, leurs difficultés ou encore des idées d’amélioration.

Naturellement, toutes les informations recueillies ne sont pas toujours réalisables, mais elles font l’objet d’un débat en réunion. Cet outil ne peut être intéressant à condition qu’il soit correctement utilisé. La réunion mensuelle est indispensable pour réaliser un débriefing et analyser les informations.

Durant mon stage, les causeries sont faites par quelques conducteurs travaux et par moi- même, désormais elles sont réalisées par les conducteurs travaux.

Pour promouvoir l’esprit et le comportement sécurité, Soprema organise tous les ans une journée dédiée à la sécurité. À l’Agence Travaux de Strasbourg, elle est organisée en deux journées à cause du nombre important de compagnons (une journée pour les compagnons du secteur béton et une journée pour les compagnons du secteur acier et soprassistance). J’ai pu assister à l’une d’entre elles au début de mon stage.

Cette journée se déroule sur le site de Soprema et est organisée sous forme d’ateliers.

Différents ateliers y ont été installés pour sensibiliser les compagnons à la sécurité, comme :

 Risque incendie : partie théorique et pratique avec l’entreprise DESAUTEL

 Montage de tour d’accès

 Élinguage et guidage de grue

 ÉPI + Présentation MASE et politique SSE de l’Agence

Concernant cette journée, je n’ai pas pu participer à son organisation, car elle a été préparée bien avant le début de mon stage. Mais, j’ai écrit un rapport écrit qui me semblait important de réaliser pour le présenter le jour de l’audit MASE.

3.2 Compétence et qualification professionnelle

Dans cette partie, l’association MASE souhaite vérifier que la compétence et la qualification du personnel sont assurées et suivies : et cela dès son embauche et tout le long de son activité au sein de l’entreprise. Pour MASE, le personnel comprend aussi bien le personnel en CDI, en CDD que le personnel d’appoint.

3.2.1 Formation et qualification professionnelle 3.2.1.1 Demande de Mase

L’entreprise doit établir un plan annuel de formation SSE pour chaque membre du personnel. Il sera précisé la nature de formation panifiée, les priorités et la fréquence des recyclages éventuels. Ce plan porte naturellement sur la formation aux risques spécifiques au métier, de la fonction et aux interfaces avec les métiers généralement coexistants.

Elle doit également tenir à jour le suivi d’exécution du plan annuel de formation et celui-ci doit être disponible et consultable le jour de l’audit.

L’amélioration et le maintien des connaissances et compétences de l’encadrement font partie du plan de formation de l’entreprise.

3.2.1.2 Solutions en place ou apportées

Cette partie concerne essentiellement l’assistante de direction qui gère la compétence et la qualification du personnel de l’Agence. Bien que cette partie ne soit pas de mon essor, nous nous réunissions pour veiller à ce que l’ensemble des informations demandées soit inscrit sur le tableau de suivi.

Concernant la compétence de l’encadrement, le siège de Soprema propose régulièrement des formations à tous les conducteurs de travaux. Ces formations ont souvent lieu à l’Agence de Lyon et sont assurées par des formateurs propres à Soprema. Les thèmes qui y sont abordés sont très divers, explication des nouvelles normes, des nouvelles techniques, des préventions sécurité…

3.2.2 Nouveaux embauchés 3.2.2.1 Demande de Mase

Un système d’évaluation formalisé des nouveaux embauchés doit être mis en place. Il permet de s’assurer de la compétence des candidats à la bonne exécution des prestations à effectuer.

Un système de compagnonnage, souvent appelé parrainage, doit être présent pour assurer l’adaptation et l’intégration des nouveaux embauchés, à savoir la motivation, l’efficacité, l’esprit d’équipe… Le compagnonnage doit également permettre le perfectionnement par la pratique, le transfert d’expérience et la formation au métier.

3.2.2.2 Solutions en place ou apportées

Il existe à ce jour une procédure nommée « Accueil des nouveaux embauchés (CDI – CDD et Intérimaires). Elle a été mise à jour, début de cette année 2011, suite à la certification MASE de l’Agence de Pau et de Lyon pour intégrer les demandes de MASE.

Il y a des points majeurs à revoir à l’agence de Strasbourg concernant l’accueil. Un des grands travaux était la mise en place du compagnonnage qui était totalement absent. Pour ce faire, j’utilisais un document proposé par le siège, intitulé « Fiche d’intégration et d’évaluation » Cette fiche permet d’évaluer le nouvel embauché par son parrain afin d’effectuer un bilan de compétence et ainsi de programmer des formations. Une telle fiche pour le poste d’étancheur est mise en annexe en page 88., pour exemple.

3.2.3 Personnel d’appoint 3.2.3.1 Demande de Mase

Soprema a souvent recours aux personnels d’appoint. Elle doit donc s’engager sur plusieurs points, en voici quelques exemples :

 À exprimer son besoin en personnel d’appoint par écrit, en précisant la nature des travaux de la mission

 À fournir les informations relatives aux risques liés à la mission

 À mettre en place un système de compagnonnage pour l’aider dans sa tâche, le sensibiliser aux domaines SSE et aux risques spécifiques.

 À évaluer les performances et compétences (métier et SSE) du personnel d’appoint

3.2.3.2 Solutions en place ou apportées

On retrouve quelques points communs avec la partie des nouveaux embauchés. Le personnel d’appoint est plus difficile à gérer, car leurs missions peuvent durer que quelques jours. Pour ces courtes durées, il n’est pas évident d’évaluer les performances, par exemple. À l’aide d’un document Excel où nous retrouvons tous les intérimaires et le conducteur travaux affectés, je pointais tous les intérimaires présents plus de 15 jours consécutifs au sein de l’Agence depuis juillet 2010. Je transmettais à chaque conducteur travaux les fiches des intérimaires à évaluer. À terme, le service « Comptabilité » gèrera le compagnonnage.

Le besoin de personnel d’appoint ne se fait pas par écrit ! Le conducteur travaux exprimant ce besoin contacte directement une agence d’intérim ayant un contrat avec Soprema. La traçabilité n’était pas faite, j’ai donc demandé à chaque conducteur travaux de remplir une fiche intitulée « Confirmation/Demande de mise à disposition d’un intérimaire », voir annexe en page 90, lorsqu’il a recours à un intérimaire. Elle permet de faire une demande précise en écrivant clairement le type de personne souhaitée (étancheur, bardeur, dalleur, zingueur...).

Cette fiche doit être envoyée à l’agence d’intérim par fax. Elle fait office de bon de commande et permet de surveiller le recours à la sous-traitance.

Il sera également nécessaire de regrouper toutes les fiches de description de poste mise à jour pour en informer les agences d’intérims, ainsi que la liste des postes à risque. Tous ces documents ont été transmis aux différentes agences d’intérims.

3.2.4 Compétences et habilitations 3.2.4.1 Demande de Mase

Comme dans chaque entreprise, un organigramme doit être établi et mis à jour périodiquement. Il doit préciser les fonctions, les effectifs et l’organisation générale de l’entreprise.

Pour chaque fonction, des définitions sont écrites en rapport avec l’autorité et responsabilité SSE. Elles doivent être diffusées et connues des intéressés.

L’association demande également la liste des qualifications professionnelles spécifiques précisant la formation nécessaire et l’expérience requise.

L’entreprise doit assurer un encadrement de ses équipes compatible avec les exigences du chantier. Sur chaque site d’intervention, il doit y avoir au moins un responsable désigné et présent sur le site.

3.2.4.2 Solutions en place ou apportées

L’organigramme a été réalisé par l’assistante de direction. Il a été revu en début d’année suite aux exigences demandées par MASE. Il possède désormais toutes les informations : le nom, la fonction et l’organisation générale de l’entreprise.

Chaque poste doit avoir une définition, la formation nécessaire et l’expérience requise. Pour répondre à cette demande, j’ai réalisé des fiches de définition pour chaque poste administratif.

Je me suis aidé de quelques fiches d’autres agences. Puisque chaque agence diffère dans son mode de fonctionnement interne, j’ai du adapter celles-ci à l’Agence Travaux de Strasbourg.

La fiche de poste conducteur travaux est mis en annexe pour exemple en page 92.

Afin que cette définition de poste soit diffusée et connue par les intéressés, j’ai demandé à ce qu’elle soit signée par les personnes occupant ce poste.

Les définitions de postes des compagnons sont disponibles sur ISOTARGET.

Concernant l’encadrement, il faut savoir que dans chaque équipe Soprema un responsable équipe est désigné qui joue le rôle de « chef d’équipe ». Il s’assure de l’encadrement de ses compagnons et est l’interlocuteur privilégié : Conducteur travaux <-> équipe.

3.2.5 Approbation du système de management Sécurité Santé Environnement par tous les acteurs et à tous les niveaux

3.2.5.1 Demande de Mase

Le système de management Sécurité Santé Environnement ne peut qu’être efficace si le personnel se l’approprie et se montre motivé pour modifier son comportement.

L’équipe de management doit faire preuve de leadership et véhicule des valeurs adaptées aux structures de l’entreprise et au profil de son personnel. Les valeurs :

 la santé et la sécurité

 l’exemplarité

 le travail en équipe

 …

doivent se reconnaitre au travers des attitudes de chacun et aboutir à des comportements exemplaires sur le plan SSE.

Tous dysfonctionnements en matière de comportement SSE doivent faire l’objet de remontée d’information et dans ce cas entraînent des actions correctives.

3.2.5.2 Solutions en place ou apportées

Il est dur de juger dès à présent de l’appropriation de tout le personnel à ce système de management SSE. À la mise en place de celui-ci, tout le personnel ne souhaitait pas y adhérer, à cause de la « surcharge » de papiers à réaliser. À fur et à mesure les conducteurs y adhèrent et trouvent un intérêt dans celui-ci.

Pour améliorer le système de communication au sein de l’Agence, j’ai revu tout le panneau d’affichage dans le couloir. Auparavant, il n’était pas structuré et l'on y trouvait toutes sortes d’informations utiles et non utiles. On y trouvait des notes d’informations au milieu de photos insolites sans explication.

Pour réorganiser l’affichage, j’ai décidé de créer des panneaux avec des thèmes précis, sachant que ce lieu est un lieu de passage du personnel administratif, des compagnons et des clients. J’ai voulu mettre en avant l’agence et faire ressortir les informations récoltées des audits sécurité que j’ai réalisés. Ces informations ont pour but de mettre en avant les actions réalisées par l’agence et de montrer aux personnes extérieures l’implication de l’agence en matière SSE.

On y trouve :

 Nos chantiers Soprema (les modèles et les améliorations à faire)

 Les règles de sécurité de base

 La politique de l’Agence

 Les engagements SSE

 Les indicateurs

 Le thème de causerie du mois en cours

 Les différentes notes de service pour connaitre l’emplacement des documents consultables (Document Unique, Fiche de Données Sécurité, Notice d’utilisation des machines électroportatives...)

 Des photos de quelques chantiers de l’Agence Travaux Strasbourg

 Le magazine interne SOPRAMAG

 ...

L’affichage est une chose importante pour transmettre les informations à l’ensemble du personnel. J’ai donc voulu redonner vie à cet affichage.

Figure 4 : Photos de l'affichage

3.3 Préparation/Organisation du travail

En réalisant un chantier, nous cherchons à améliorer sans cesse cinq critères fondamentaux qui sont :

- La sécurité, la santé et l’environnement - Les coûts

- Les ressources nécessaires - Les délais

- La qualité

L’amélioration est le résultat de l’investissement de l’entreprise (personnel, formation, méthodes, matériel) et de sa mise en œuvre (réflexion, savoir-faire, organisation).

Pour assurer cette optimisation, MASE a consacré un chapitre sur le thème « préparation/et l’organisation » qui est articulé autour de cinq thèmes, que nous allons développer :

- La préparation du travail ou de la tâche - L’organisation d’intervention

- Les méthodes

- La participation aux analyses des risques - La gestion documentaire

3.3.1 La préparation 3.3.1.1 Demande de Mase

Pour une bonne préparation, il est nécessaire de nommer un responsable de planning et d’établir un planning des travaux demandés en accord avec le délai négocié. Il est également capital de prévoir un dispositif de gestion des demandes urgentes, et des travaux non prévus.

Pour obtenir un résultat satisfaisant, l’entreprise doit mettre en place les moyens et les compétences nécessaires à la réalisation des activités planifiées et prévoir un dispositif de gestion des demandes urgentes, et des travaux non prévus afin d’assurer la communication, la coordination et de s’assurer de la protection des intervenants. Elle doit mettre en place une structure et des moyens pour permettre le suivi, la mise à jour et le retour des informations SSE.

3.3.1.2 Solutions en place ou apportées

En ce qui concerne cette partie, les principaux points sont déjà mis en place bien avant la demande de certification. L’entreprise possède un planning de charge sur lequel est indiqué le montant total des chantiers à réaliser, mais également la période de réalisation pour connaître le taux d’activité/d’occupation. Ce planning est utile au bureau d’étude pour juger sur les futurs entrés de chantier, mais trop grossier pour les conducteurs travaux.

C’est pour cette raison, que chaque conducteur travaux réalise son planning de la semaine en indiquant l’équipe, le chantier concerné et la durée du chantier. Exemple d’un tel planning en annexe en page 97. Les plannings hebdomadaires sont faits par les conducteurs travaux et sont vus chaque semaine par le chef de secteur pour validation.

Pour les imprévus, qui peuvent provenir de différentes origines. Tout d’abord les travaux supplémentaires demandés par la maîtrise d’ouvrage, dans ce cas le conducteur de travaux s’arrange en fonction de son planning à intercaler le temps nécessaire à la réalisation des tâches demandées. Une autre origine que nous pouvons donner est l’intempérie. La pose de l’étanchéité est incompatible avec la pluie, les compagnons sont donc arrêtés. Ces arrêts ne sont pas pris en compte dans la durée du chantier. Conscient de ce problème, les conducteurs décalent le planning en fonction des jours de retard. Le planning étant fait hebdomadairement, il est assez simple de remanier les imprévus. Naturellement, ils ne doivent pas compromettre les chantiers futurs dans les délais.

Pour les demandes urgentes, on y englobe les petits travaux (petites surfaces) ainsi que le Service Après Vente. Le SAV consiste à intervenir en urgence sur les sites pour des dégâts ou assurer la maintenance si le client a souscrit un tel contrat. Ce secteur est connu sous le nom de SOPRASSISTANCE.

3.3.2 Organisation de l’intervention 3.3.2.1 Demande de Mase

Concernant la structure, la certification MASE demande d’établir un organigramme hiérarchique incluant la liste des personnes ayant autorité, compétences et moyens pour la mise en place des mesures de prévention. De plus, les compagnons permanents et d’appoints doivent être identifiés clairement sur chantier, par un badge, un logo,... Ces dispositions permettent de reconnaître rapidement les personnes présentes sur le site, de connaitre les interlocuteurs responsables et donc le taux d’encadrement. Il est également demandé de mettre à disposition pour son personnel des locaux et commodités prévus par la réglementation sur les conditions de travail.

La gestion des modifications est aussi prise en compte dans la démarche MASE. Toute modification intervenant dans l’exécution d’une tâche peut entraîner indirectement des impacts sur la santé, la sécurité et l’environnement. Il est donc nécessaire de réévaluer le risque et de mettre en place les mesures de prévention adéquates.

L’entreprise doit également transmettre en temps utile toutes informations auprès du personnel intervenant sur le chantier. Ces informations sont :

- La description du poste à réaliser - La planification

- L’organisation générale

- Les mesures de prévention prises à partir de l’analyse des risques.

- Les mesures de protection collectives et individuelles - ...

Elle doit veiller à ce que les informations soient bien transmises et comprises par le personnel.

L’entreprise intervenante doit fournir au personnel les vêtements, les EPI (Équipement de Protection Individuelle), ainsi que le matériel nécessaire/outillage en bon état et adapté à la tâche à réaliser.

3.3.2.2 Solutions en place ou apportées

Hormis les responsables de la vérification du matériel et des harnais, l’organigramme de l’agence ne spécifie pas les personnes autorisées à signer les documents servant à mettre en place des mesures de prévention. Ces personnes autorisées et habilitées son référencées sur un autre document que j’ai créé. Ainsi, les droits de chacun sont clairement identifiés. (voir annexe en page 86)

Nos compagnons sont équipés de bleues de travail avec le logo de la société Soprema. Tout le matériel de sécurité (ÉPI) est fourni gracieusement par l’agence travaux. Ils sont renouvelés de manière constante ou sur demande des compagnons auprès des conducteurs travaux.

Dans la majorité des chantiers réalisés, nous trouvons des locaux adaptés aux besoins des compagnons (salle à manger, toilettes...). La question est plus délicate pour les courtes interventions de quelques jours, où nous constatons un manquement de bungalows.

La transmission d’information concernant la sécurité en général sur chantier est notée dans le PPSPS (Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé). Nous disposons en plus de ce document, une feuille nommée « Feuille de travail », voir annexe en page 99, sur laquelle le conducteur travaux note l’accès au lieu de travail, le nom du responsable équipe, les tâches à réaliser... Cette feuille est une annexe au PPSPS, et est signée comme celui-ci par les équipes intervenantes.

3.3.3 Matériel — Équipements 3.3.3.1 Demande de Mase

Le matériel mis à disposition des compagnons, aussi bien outillages qu’engins, doit être géré professionnellement, c’est à dire :

- Vérification du bon état technique

- Vérification du bon été de fonctionnement

- Traçabilité des contrôles techniques et vérifications

- Documentation technique (certificat de conformité, livret d’utilisation...) - Respect de la règlementation

- ...

L’ensemble des appareils et engins doit être suivi et ces vérifications doivent faire l’objet d’un enregistrement.

3.3.3.2 Solutions en place ou apportées

Nous devons distinguer plusieurs catégories. Tout d’abord le matériel d’équipements d’une camionnette, c'est-à-dire appareils électroportatifs, chalumeaux, élingues, harnais...

Chaque année au mois de décembre, l’Agence organise le même jour que le repas de Noel, la vérification du matériel dans les camionnettes. Toutes les camionnettes sont rapatriées à l’Agence pour un contrôle annuel du matériel.

Les appareils électroportatifs sont majoritairement des appareils de la marque HILTI. Ils sont contrôlés et suivis par le constructeur. Lors d’une défaillance, l’appareil est renvoyé et un appareil de prêt est mis à disposition pour l’équipe.

De même pour les échelles avec la société Distel.

Les harnais sont contrôlés par des personnes habilitées. Le suivi est noté dans un registre.

La documentation technique était totalement absente. Les notices d’utilisation dans les coffrets des appareils n’existaient plus. J’ai donc recherché sur les registres toutes les machines utilisées couramment. À l’aide d’internet et des sites des constructeurs, j’ai créé un classeur où l’on retrouve toutes les notices et certificats de conformité. Ce classeur est disponible sur simple demande chez le responsable du magasin.

3.3.4 Analyse des risques et mesures de prévention 3.3.4.1 Demande de Mase

Toutes entreprises utilisatrices et intervenantes doivent établir l’analyse des risques et les mesures de protection associées. Cela signifie que chaque entreprise intervenante participe aux réunions, échanges et aux visites préalables. Ces rencontres souvent permettent de :

- Faire un état des risques

- Identifier et analyser les risques

- Définir les informations à communiquer aux salariés et aux sous-traitants - ...

3.3.4.2 Solutions en place ou apportées

Le document référençant toutes ces informations est le PPSPS (Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé). Ce document est établi par le conducteur travaux à l’aide du PGC (Plan Général de Coordination) transmis par le SPS. Dans le cas échéant, en absence d’un SPS sur le chantier, le PPSPS est remplacé par un plan de prévention.

Pour être conforme à l’exigence de MASE, j’ai du réaliser un plan de prévention pour l’entreprise de nettoyage intervenante dans nos locaux. Ce plan liste les risques liés à son intervention au sein de l’entreprise en activité.

Le protocole de sécurité chargement/déchargement était également absent à l’agence. J’ai repris un modèle communiqué par le siège que j’ai complété par un plan de circulation au sein du site Soprema. Ce protocole est demandé depuis le 26 avril 1996 par un arrêté. Il permet de lister tous les risques ainsi que les points importants du site, tels que le sens de circulation, l’interdiction de fumer sur site, le lieu exact du chargement/déchargement... Ce protocole a été envoyé à tous les fournisseurs et transporteurs habituels.

3.3.5 Maîtrise des sous-traitants : 3.3.5.1 Demande de Mase

Chaque entreprise intervenante ayant recours à la sous-traitance doit informer l’entreprise utilisatrice. Le client doit être averti que la réalisation de la tâche sera faite par une entreprise extérieure.

L’entreprise intervenante doit informer l’entreprise sous-traitante des exigences SSE du site d’intervention, mais également celle du référentiel MASE. La prise en compte des exigences SSE doit être vérifiée.

L’entreprise doit également évaluer les sous-traitants, mais également les fournisseurs en y intégrant les aspects SSE.

3.3.5.2 Solutions en place ou apportées

À chaque chantier sous-traité, le client est informé. En effet, lors de l’établissement du contrat de sous-traitance, l’administration de l’agence envoie systématiquement une lettre d’information à la maitrise d’ouvrage.

La direction de l’Agence a exprimé, dans la politique, une volonté d’exiger le même niveau que notre entreprise en matière de Santé, Sécurité et Environnement. Pour se faire, il était nécessaire de prévenir l’ensemble de nos fournisseurs et sous-traitants de notre démarche MASE. Cette information permet également de diffuser notre engagement en matière de SSE.

Pour cela, nous leur avons transmis une lettre explicative avec la politique de l’agence.

3.3.6 Documentation générale 3.3.6.1 Demande de Mase

La certification MASE demande à ce que l’ensemble des documents SSE soit identifié, validé, daté. Ces documents sont :

- Le manuel SSE

- La politique, les objectifs

- Les fonctions et responsabilités SSE - Le document unique

- ...

Tous ces enregistrements doivent être archivés.

3.3.6.2 Solutions en place ou apportées

J’ai toujours pris soin de veiller à ce que l’ensemble de ces documents soit daté et signé par le directeur ou le directeur adjoint de l’agence. Les objectifs SSE, ainsi que les indicateurs n’existaient pas auparavant, j’ai donc mis en place les indicateurs et nous avons fixé les objectifs avec le directeur d’agence pour l’année 2011.

Il n’existait aucun document regroupant les fonctions et responsabilités SSE. J’ai donc créé un organigramme HSE (Hygiène Santé Environnement) reprenant ces informations pour l’Agence. Ce document est mis en annexe de ce rapport en page 101.

3.4 Les contrôles 3.4.1 Les audits : 3.4.1.1 Demande de Mase

L’entreprise demandant la certification ou ayant la certification, doit vérifier l’efficacité de son système de management SSE par des contrôles réguliers et planifiés. Ces contrôles peuvent prendre la forme d’audits, d’inspections, de visites, d’observations sur le terrain. Le référentiel demande au minimum un audit complet du système par an.

L’audit système doit porter sur l’application des cinq axes du référentiel. Il est impératif de s’attacher aux points suivants :

- le respect de la politique

- la progression dans l’atteinte de l’objectif annuel - l’avancement des plans d’action

- le suivi des habilitations et du matériel - l’utilisation du retour d’expérience

L’audit chantier doit porter notamment sur :

- la connaissance par le personnel des risques auxquels il est exposé - la mise en place des moyens de protection (collective et individuelle) - l’état du matériel

- le tri et l’évacuation des déchets - l’utilisation du retour d’expérience

Ces contrôles sont réalisés par du personnel compétent, organique ou externe, selon un planning prédéfini et font l’objet de rapports permettant le suivi des actions suite aux constats réalisés.

3.4.1.2 Solutions en place ou apportées

Deux audits blancs ont été réalisés avant l’audit externe. Le premier audit a été réalisé avant mon arrivée pour faire un point sur la situation de l’agence par rapport à l’exigence de MASE. Ce premier bilan a permis de faire un document énumérant l’ensemble des écarts.

Sachant que personne n’a été désigné auparavant pour la mise en place de la politique QHSE

Afin de corriger et d’améliorer notre système HSE, un audit blanc a eu lieu quelques semaines avant l’audit externe.

Le support de l’audit est le questionnaire reprenant tous les points évoqués lors de l’audit.

Celui-ci nous est distribué dans le manuel de référence MASE. L’auditeur interne est l’animateur sécurité du siège Soprema affecté à la région Est. Ce qui permet d’avoir une personne compétente dans le domaine et d’avoir un point de vue extérieur de l’Agence.

Tous les dysfonctionnements donnent lieu à des écarts qui sont inscrits dans le plan d’action de l’Agence.

3.4.2 Analyse des causes d’accident, incident, situation dangereuse 3.4.2.1 Demande de Mase

L’entreprise doit disposer d’une méthode d’analyse des causes des accidents/incidents qu’elle met en œuvre à chaque accident/incident dont la gravité dépasse un seuil déterminé.

La direction de l’entreprise nomme les participants aux enquêtes après accidents et incidents afin de déterminer les causes de l’accident, de définir et de suivre les actions préventives et correctives.

3.4.2.2 Solutions en place ou apportées

Au sein de l’Agence, les analyses des accidents sont gérées par le secrétaire du CHSCT (Comité d’Hygiène de Ssécurité et des Conditions de Travail). La présence de la victime est fortement souhaitée ainsi que le conducteur travaux. Le secrétaire du CHSCT ayant été changé récemment, les analyses des accidents de l’agence n’ont pas été à jour. Je me suis donc penché avec l’animateur sécurité sur les dernières analyses à faire. Le but de l’analyse est de chercher l’erreur le plus loin que possible en construisant un arbre des causes.

Cet arbre donne des actions possibles qui sont énumérées dans le même document. Lors de réunion, le directeur de l’agence accorde ou refuse les actions. Les actions acceptées incrémentent le plan d’action de l’agence. Un tel arbre avec les propositions d’actions correctives est mis en annexe en page 103.

3.5 Amélioration continue 3.5.1.1 Demande de Mase

Le comité de direction de l’entreprise analyse les résultats. Pour cela, il est nécessaire : - D’identifier les causes des dérives constatées

- De statuer sur l’efficacité du système de management SSE en place - De définir et planifier les améliorations nécessaires.

Toute cette analyse permettra d’alimenter le processus d’amélioration continue. Cette analyse est réalisée à partir :

- De l’historique des indicateurs SSE

- Des écarts contactés lors des vérifications de l’application de la réglementation - Des résultats d’audits

- Des plans d’action d’améliorations qui comportent chacun un responsable et une date de prévision d’achèvement.

- Des retours d’expérience et/ou d’information - De l’état d’avancement du plan annuel SSE - De l’atteinte de l’objectif

- Des modifications contractuelles et/ou règlementaires

À l’aide de toutes ces informations, la direction de l’agence se prononce sur le niveau atteint du plan annuel et sur l’efficacité-pertinence de son système de management SSE.

Suite à ces analyses, l’entreprise décide du nouveau plan d’action et ses objectifs. Elle permet également de lancer des actions nouvelles ou préventives/correctives.

Toutes ces décisions doivent être documentées et enregistrées, puis communiquées et expliquées au personnel.