Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal du Village de Warden tenue le mercredi 4 juillet 2018, à 19h45, à la mairie du Village de Warden sise au 172, rue Principale à Warden.
Présences : Monsieur Philip Tétrault, maire
Monsieur Serge Blanchard, conseiller, poste numéro 1 Madame Normande Hébert, conseillère, poste numéro 2 Monsieur Jean-Claude Beaumont, conseiller, poste numéro 3 Madame Barbara Talbot, conseillère, poste numéro 4
Monsieur Martin Labrecque, conseiller, poste numéro 5 Monsieur Daniel Roberge, conseiller, poste numéro 6
Le conseil siégeant au complet sous la présidence du maire, monsieur Philip Tétrault.
Était également présent : Monsieur Robert Désilets
Directeur général et secrétaire-trésorier
1. OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE
À 19h45, monsieur le maire, Philip Tétrault déclare la séance ouverte 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
2018-07-073 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Sur une proposition de : Monsieur Serge Blanchard Appuyée par : Monsieur Jean-Claude Beaumont Il est résolu à l’unanimité :
QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden adopte l’ordre du jour présenté
ADOPTÉE
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 juin 2018
2018-07-074 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUIN 2018
Sur une proposition de : Madame Normande Hébert Appuyée par : Monsieur Daniel Roberge
Il est résolu à l’unanimité :
QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden adopte le procès-verbal de séance ordinaire du 6 juin 2018 tel que présenté.
ADOPTÉE
Correspondance
Le conseil constate le dépôt et accuse réception des éléments de correspondance ci-dessous présentés :
4.1 Ministère des Transports
4.1.1 Accuser réception des documents relatifs à la demande d’ouverture de rue;
4.2 MRC La Haute-Yamaska
4.2.1 Inspections des bandes riveraines;
4.2.2 Programme Réno Région – il est temps de s’inscrire pour l’année financière 2018-2019;
4.2.3 Le réseau des haltes gourmandes en Haute-Yamaska – Une destination incontournable pour la saison estivale;
4.3 MAMOT
4.4 OBV Yamaska – Participe au mois de l’Eau;
4.5 Plainte citoyen – intersection des rues du Pont et Ross;
4.6 Avis de décès de la mère de madame Manon Bésette, directrice de Transport adapté pour nous Inc.
5. AFFAIRES RELATIVES AU CONSEIL MUNICIPAL 5.1 Annulation de la séance du 1 er août 2018 2018-07-075 ANNULATION DE LA SÉANCE DU 1 er AOÛT 2018
ATTENDU QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden a adopté lors de la session ordinaire du 4 octobre 2017 un calendrier de la tenue des assemblées pour l’année 2018, lequel prévoit une séance ordinaire le 1er août 2018;
Il est proposé par : Madame Barbara Talbot Appuyé par : Monsieur Martin Labrecque Il est résolu à l’unanimité des membres présents
QUE le Conseil annule la séance ordinaire du 1 er août 2018.
ADOPTÉE
6. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES 6.1 Conciliation bancaire au 30 juin 2018
Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose au conseil la conciliation bancaire au 30 juin 2018 indiquant un solde aux livres de 28 679.38 $.
2018-07-076 APPROBATION DE LA CONCILIATION BANCAIRE
Sur une proposition de : Madame Normande Hébert Appuyé par : Monsieur Daniel Roberge
Il est résolu à l’unanimité :
QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden approuve la conciliation bancaire au 30 juin 2018, telle que présentée.
ADOPTÉE
6.2 RAPPORT BUDGÉTAIRE AU 30 JUIN 2018
Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose au conseil le rapport budgétaire au 30 juin 2018, indique des revenus de 399 220.21 $ et des dépenses de fonctionnement de 213 886.42 $
6.3 APPROBATION DES COMPTES PAYÉS AU 30 JUIN 2018 2018-07-077 APPROBATION DES COMPTES PAYÉS AU 30 JUIN 2018
Sur une proposition de : Monsieur Daniel Roberge Appuyé par : Madame Barbara Talbot
Il est résolu à l’unanimité :
QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden accepte les paiements effectués du 1er au 30 juin 2018 totalisant 24 292.81 $ tels que présentés ci- après :
Comptes payés : 22 426.61 $ Salaires nets payés : 1 866.20 $
6.4 APPROBATION DES COMPTES À PAYER AU 30 JUIN 2018 2018-07-078 APPROBATION DES COMPTES À PAYER AU 30 JUIN 2018
Sur une proposition de : Monsieur Martin Labrecque Appuyé par : Monsieur Jean-Claude Beaumont Il est résolu à l’unanimité :
QUE le Conseil de la municipalité du village de Warden accepte les comptes à payer totalisant 58 497.65 $ présentés ci-après et en autorise le déboursé :
Liste des comptes à payer au 30 juin 2018
nom description montant total
Les Entr.S.Daigneault
Inc. engazonnement parc postal 2 414,48 2 414,48 C.I.M. soutien tech.insp.municipal 781,83 781,83 Excavation L.G. Inc.
ch.d'accès,plate forme
forage 7 318,16 7 318,16 Ricky Wheeler réparation diverse pour loisir 120,00 120,00 Tradelco Inc. achat de 5 lumières Del 2 380,37 2 380,37 MRC La Haute-Yamaska quote-part 12 177,00 12 177,00 Therrien, Couture
Avocats honoraire professionnel 303,53 honoraires professionnels 1 034,78 honoraires professionnels 747,34
honoraire professionnel 896,81 2 982,46 Ville de Waterloo
entente serv.incendie 3e
vers 10 613,60
entente serv.incendie 2e
vers. 7 960,20 18 573,80
D.Touchette arp.-
géomètre certi.piquetage usine 2 196,02 2 196,02 Hydro Québec 9 rue du Moulin 36,79
rue Principale 453,67 rue du réservoir 175,52 112 rue principale 34,20 172 rue principale 487,72
10 rue Principale 122,97 1 310,87 Bell facture mensuelle 86,82 86,82 Prod.Chimiques CCC
Ltée aluminium sulfate 1 463,63 1 463,63
Pompex Inc entretien sur pompe 672,60
entretien pompe 393,44 1 066,04 Aquatech prise en charge eau potable 1 603,82 1 603,82 DBR Informatique entretien photocopieur 112,68 112,68 Mat.Const. ADAM diverses réparations parc 4,39
diverses réparations parc 86,13 90,52 Philip Tetrault allocation cellulaire 75,00
fr.déplacement Congrès
UMQ 472,00
fr.déplac.tribunal admin. 160,00 707,00 Jean-Claude Beaumont mélange B 10,35 10,35 Sylvain Veilleux entretien pelouse 421,57 421,57 Patrice Laramée Inc. un voyage terre à pelouse 114,98 114,98 Barbara Talbot achat remise pour parc 1 322,19
achat store 402,34 1 724,53 Mun.de Béthanie m.o. eau usée et voirie 840,72 840,72 58 497,65
ADOPTÉE
7. SÉCURITÉ PUBLIQUE (POLICE, INCENDIE)
7.1 Rapport mensuel du service de sécurité incendie de juin 2018;
7.2 Adoption du règlement général G-100 ayant le numéro 2018-137;
2018-07-079 ADOPTION DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL G-100 AYANT LE NUMÉRO 2018- 137;
ATTENDU qu’un avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance du conseil tenue le 6 juin 2018 et qu’un projet du règlement a été déposé lors de ladite séance du conseil, conformément à l’article 356 de la Loi sur les cités et villes;
ATTENDU que le directeur général et greffier a mentionné l’objet du règlement et les modifications qui ont été apportées entre le projet déposé le 6 juin 2018 et le règlement soumis pour adoption, le tout conformément au même article;
ATTENDU qu’après vérification du projet de règlement, les articles suivants ont été omis lors de l’adoption du règlement, soit; l’article 129,130,131,132,133,134,135,136,137,165,231,232,233,234,235,236,237,238,23 9,240,
241,242,243,244,245,246,247 et 248;
ATTENDU que des copies du règlement ont été placées pour consultation par le public, dès le début de la séance, à l’entrée de la salle des délibérations;
EN CONSÉQUENCE,
Sur une proposition de : Monsieur Serge Blanchard Appuyé par : Madame Normande Hébert
Il est résolu à l’unanimité :
QUE le conseil de la municipalité de Warden adopte le nouveau règlement général G-100 ayant le numéro 2018-137;
QUE ce nouveau règlement entrera en vigueur à compter du 1er janvier 2019.
ADOPTÉE
8.TRANSPORT ROUTIER ET HYGIÈNE DU MILIEU
8.1 Octroi du contrat de déneigement d’une durée de quatre ans;
2018-07-080 OCTROI DU CONTRAT DE DÉNEIGEMENT D’UNE DURÉE DE QUATRE ANS;
ATTENDU QUE la municipalité du Village de Warden a invité deux soumissionnaires à offrir ses services pour les travaux de déneigement et d’entretien du réseau routier municipal pour les quatre prochaines années;
ATTENDU QUE les soumissionnaires avaient jusqu’à 10 heures le 27 juin 2018 pour déposer leurs offres de services;
ATTENDU QU’un seul soumissionnaire a déposé son offre dans les délais requis, le deuxième soumissionnaire étant arrivé passer l’heure d’ouverture mentionnée au devis lors de l’appel d’offres.
EN CONSÉQUENCE,
Sur une proposition de : Monsieur Jean-Claude Beaumont Appuyé par : Monsieur Martin Labrecque
Il est résolu à l’unanimité :
QUE le conseil de la municipalité de du village de Warden octroi le contrat de déneigement pour les années 2018-19, 2019-20, 2020-21, 2021-22 à l’entreprise Bertrand Ostiguy Inc.
QUE les sommes nécessaires pour couvrir ces dépenses soient prévues au budget de chacune de ces années;
ADOPTÉE
8.2 Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier municipal, (dossier 24407-1, 2016-08-18);
2018-07-081 PROGRAMME D’AIDE À L’ENTRETIEN DU RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL, (DOSSIER 24407-1, 2016-08-18);
ATTENDU QUE la municipalité du Village de Warden a reçu le 18 août 2016 via une correspondance du ministre des Transports, une aide financière maximale de 13 000.00$ échelonnée sur trois années, destinés à l’amélioration du réseau routier municipal des rues Clair, Frédérica et Bombardier;
ATTENDU QUE les travaux initiaux ont couté moins cher que prévu et que la municipalité du village de Warden n’a pas pu dépenser la totalité de son aide financière lors de l’année 2016;
ATTENDU QUE le directeur général a fait la demande auprès du ministère des Transports afin de pouvoir ajouter des nouvelles rues (du Pont et du Moulin) dont les travaux sont prioritaires et dont les dépenses ont été réalisé durant l’année 2017;
ATTENDU QUE le coût des travaux réalisés s’élève à 9 114.88 $.
ATTENDU QUE la municipalité de Warden a procédé en régie pour la réalisation de ces travaux;
ATTENDU QUE la présente résolution est accompagnée du document V-321 dûment complété et identifiant l’interventions réalisées par la municipalité du Village de Warden sur la rue du Pont et du Moulin et sera retournée au ministère des Transports;
Sur une proposition de : Madame Normande Hébert Appuyé par : Monsieur Serge Blanchard
Il est résolu à l’unanimité :
QUE le conseil de la municipalité du Village de Warden approuve les dépenses pour les travaux exécutés sur les rues du Pont et du Moulin pour un montant subventionné équivalent à l’excédent de 2,600.00 non dépensé dans le dossier 24407-1 obtenu en 2016;
ADOPTÉE
9.URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
10.LOISIRS ET CULTURE
Madame Barbara Talbot invite la population à la journée de la famille qui aura lieu le 26 août 2018. Madame Talbot demande la collaboration des conseillers pour la préparation de la journée.
11.PÉRIODE DE QUESTIONS
Un citoyen présent dans la salle pose des questions sur les sujets suivants;
1 Fosse septiques – vidange éloigné 2 Rue du Pont – circulation camion lourds 3 Le bruit
4 La mal propreté sur le terrain, le citoyen demande de faire quelque chose rapidement sur ce sujet
Le maire répond à tous ces questions.
12.LEVÉE DE LA SÉANCE
2018-07-082 LEVÉE DE LA SÉANCE
Sur une proposition de : Monsieur Jean-Claude Beaumont appuyée par : Madame Normande Hébert
Il est résolu à l’unanimité :
QUE la séance soit levée à 20h06 ADOPTÉE
Adopté ce 5 septembre 2018
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Robert Désilets Philip Tétrault
Directeur général et maire
