Circulaire n° 01.014 Nos Réf. : JLD/CB/DL/mfl
Objet : Trois outils : Copro, vente, Syndic
Destinataires :
Tous les organismes et AR
Paris, le 10 janvier 2014
Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Directeur,
Au cours de ces cinq dernières années, les organismes Hlm ont vu se développer certaines de leurs activités.
Durant cette période, la vente Hlm a notamment doublé, passant à un rythme de 4 000 ventes, majoritairement en individuel, à 8 000 ventes, dont la moitié en collectif.
Parallèlement, et même si ce marché s’est considérablement durci depuis 2012, la production en accession sociale, notamment en collectif, s’est développée. Enfin, la production d’une offre nouvelle locative sociale par l’achat de logements en VEFA dans des immeubles collectifs a généré la création de copropriétés mixtes locatives.
Dans ce contexte, les services de l’Union sociale pour l’Habitat, avec le concours des Fédérations et de nombreux organismes Hlm, ont décidé de proposer des Outils visant à faciliter la maîtrise de ces nouveaux enjeux.
Au nombre de trois, ils proposent de balayer les thématiques traitées :
- L’Outil n°5 “Préparer la mise en copropriété du patrimoine : quelles étapes clés et quels points de vigilance ? » traite des conséquences sur les plans organisationnels, comportementaux, contenu des métiers, comptables, financiers, relations avec les habitants et les partenaires qu’implique la mise en copropriété ;
- L’Outil n°6 “Optimiser la vente Hlm” vise à recenser les différents postes de coûts directs et indirects de la vente Hlm, donner des repères en termes d’enjeux, et recenser les bonnes pratiques mises en œuvre par les organismes Hlm ;
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2 - L’Outil n°7 « Gérer les copropriétés : choisir un syndic » a pour l’objectif d’apporter un éclairage ainsi que des éléments règlementaires et méthodologiques à une copropriété Hlm pour qu’elle puisse faire le choix d’un syndic au regard de ses besoins et exigences propres.
J’espère que ces documents retiendront votre attention et je vous en souhaite une agréable lecture.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Directeur, l’expression de ma considération distinguée.
Jean-Louis DUMONT
Contacts :
Denis LANDART, Responsable du département Accession - Vente - Copropriétés Tél. 01 40 75 52 82
denis.landart@union-habitat.org
