Approbation du procès-verbal

Délibération 2021-01 Point de l'ordre du iour

^:

^I

Obiet

:

Approbation du procès-verbal

de

la

séance

du

11 décembre 2020.

Vu le décret n'2011-21 du

5

janvier

2011,

modifié, relatif

à

l'École normale supérieure Paris-

Saclay.

Vote unique

^:

Le conseil d'administration approuve Ie procès-verbal de la

séance

du

11

décembre 2020

du

conseil d'administration

de

l'École normale supérieure Paris-Saclay

Nombres

de

votants

^:

Pour:

Contre

:

Abstentions

:

Pour extrait conforme,

Le

Président

de

l'École normale supérieure Paris-Saclay

école normale

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Pierre-Paul ZALIO

Pièce :

Procès-verbal

de la séance du 11 décembre

2020

a

Le conseil d'administration de I'ENS Paris- Saclay

Séance du

L2

mars 2021

24 24 0 0

Fait

à

Gif-sur-Yvette, le

12

mars

2021 X0

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Modalités de recours contre la présente délibération :

En application de l'article R.421-1 et suivants du code de iustice administrative, la présente délibération pourra faire I'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification et /ou ^{de sa} publication, d'un recours gracieux auprès du Président de l'ENS Paris-Saclay, et/ou d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Versailles.

Classée au registre des délibérations sous la référence

cA-

12.03.2021 - D.202r-0r

Pùbliée sur ^1e site internet de I'ENS Paris-Saclay le

Rendue exécutoire compte tenu de la transmisSioir au Ministère de I'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'lnnovation le :

PARIS.SACLAY

r/r

06/04/2021

26/03/2021