navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1917 -1989)
Répertoire (20040117/1-20040117/58)
Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2004
Cet instrument de recherche a été encodé en 2012 par l'entreprise Numen dans le cadre du chantier de
dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales
•
INTRODUCTION
Référence
20040117/1-20040117/58
Niveau de description fonds
Intitulé
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables
Date(s) extrême(s) 1917-1989
Nom du producteur
Sous-direction des transports par voies navigables
Localisation physique Pierrefitte
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Sommaire Art 1-11: attributions et organisation des services intervenant dans la gestion des eaux, 1927-1989-
Art 12-22: programmes d’etudes et de modernisation des methodes d’exploitation, 1958-1987-Art 23-24: participation a la construction d’emBranchements fluviaux, 1980-1984-Art 25-58: operations d’amenagement d’entretien et de modernisation des infrastructures fluviales du service de navigation de la seine, rivieres seine, marne et yonne, 1917- 1986
TERMES D'INDEXATION
cours d'eau; voie navigable; eau; yonne (cours d'eau); seine (cours d'eau); marne (cours d'eau)
Répertoire (20040117/1-20040117/58)
20040117/1-20040117/9
ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES SERVICES DU MINISTERE
20040117/1-20040117/2
Attributions des services de la navigation
20040117/1
Réorganisations successives des limites et attributions des services : circulaires, notes et correspondance, 1927-1980.
Suppression du Service de la navigation Belgique-Paris-Est, 1973.
Proposition de faire coïncider les limites des Directions régionales de l'Equipement et des Services de la Navigation, notes et cartes, 1976.
1927-1980
20040117/2
Dossier du Groupe de travail sur l'Organisation des Services de la navigation :
Notes et rapports fournis par les services à la demande de la circulaire du 17 mai 1972, tableaux des organigrammes, cartes des arrondissements.
Enquête du groupe de travail sur l'adéquation missions-moyens dans les activités des voies d'eau intérieures, 1980.
Rapport de l'Inspection générale de l'Equipement et de l'Environnement, 1982.
1972-1982
20040117/3-20040117/9
Attributions quant à la maîtrise des eaux
20040117/3
Partages entre le ministère de l'Agriculture et le ministère des Travaux publics
Collection des textes réglementaires, décrets et circulaires, des deux administrations, 1839-1937.
En exécution des prescriptions du décret du 2 mai 1937 : avis, notes et rapports concernant les attributions à l'égard des entreprises hydrauliques agricoles, des associations syndicales de défense contre la mer et les inondations, du libre écoulement des eaux en temps de crue, 1937- 1938.
Notes et propositions pour l'attribution de la police des eaux aux Services de la Navigation ou aux Directions départementales de l'Equipement, 1976.
1839-1976
20040117/4
Partage des responsabilités quant aux mesures de protection contre les eaux
Répartition de l'octroi des subventions entre les ministères de l'Agriculture et de l'Equipement, 1968-1983.
Correspondance sur les cas particuliers des Waateringues du Nord-Pas-de-Calais, de l'aménagement de l'Indre et de la Cisse, 1968.
Questions des riverains et des élus locaux vis à vis de l'application de la loi du 16 septembre 1807 et de l'aide de l'Etat, 1976-1983.
1968-1983
20040117/5
Réglementation des associations syndicales de propriétaires pour la défense contre les eaux Elaboration des lois des 4 et 10 juillet 1973 relatives aux unions d'associations syndicales et à la défense contre les eaux : projets successifs, propositions, correspondance, comptes-rendus des réunions interministérielles, décrets d'application, 1960-1976.
1960-1976
20040117/6
Réglementation des zones inondables
Notes et correspondance relatives aux textes réglementaires, aux aides de l'Etat, 1930-1976.
Dossier du Groupe de travail sur les zones submersibles : liste des plans approuvés des surfaces imposées d'une servitude, notes, 1973-1978.
Rapport : Les zones inondables, questions et réponses sur la réglementation de l'utilisation et de l'occupation des sols, Direction de l'Urbanisme et de paysages, 1982.
1930-1982
20040117/7-20040117/8
Prévention des risques des ouvrages hydrauliques.
1960-1990
20040117/7
Notes et correspondance faisant suite à la catastrophe du barrage de Malpasset et projets d'instructions ministérielles relatives à l'implantation de grands barrages de régulation, 1960-1977.
Elaboration, textes d'application et prorogation du décret du 16 mai 1968 relatif aux mesures de surveillance et d'alerte pour la protection des populations en aval de certains ouvrages hydrauliques, 1962-1978.
Elaboration par le Secrétariat d'Etat aux risques majeurs de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la Sécurité civile, à la protection de la forêt et à la prévention des risques majeurs, décrets relatifs aux ouvrages hydrauliques, 1985-1988.
Projet d'arrêté sur les risques hydrauliques, 1990.
20040117/8
Institution du Comité technique permanent des barrages, mise en place, bilan 1985, 1966- 1989.
Groupe de travail interministériel sur le contrôle des grands barrages : comptes-rendus des réunions 1984-1988.
Dossiers des barrages répertoriés intéressant la sécurité publique : critères d'appréciation et de révision des ouvrages anciens, rapports des Direction départementales de
l'Equipement, confection des plans d'alertes, 1984-1986.
20040117/9
Moyens de lutte contre la pollution des eaux
Programmes d'équipement des services, 1985 à 1987.
Achat d'un engin Pélican pour le Service de navigation du Nord Pas-de-Calais : évaluation de la machine et des besoins, financement, 1979.
1979-1987
20040117/10-20040117/22
PROGRAMMES GENERAUX D'INVESTISSEMENT
20040117/10 Financement
Concours des taxes et emprunts institués au titre de la loi du 9 avril 1953 relative à l'amélioration et à la modernisation des voies navigables, (Loi Morice) : notes et correspondance, lettres au ministère de Finances, 1958-1960.
Commission consultative en application de la Loi Morice : comptes-rendus de réunions, 1981-1986.
Correspondance relative aux difficultés et retard dans le versement des fonds de concours par l'Office national de la navigation (ONN), 1971-1983.
1958-1986
20040117/11-20040117/15 Programmation
20040117/11-20040117/12
Elaboration d'un Schéma directeur des voies navigables.
1971-1985
20040117/11
Comptes-rendus de réunions, notes et correspondance, 1971-1978
20040117/12
Comptes-rendus de réunions, décisions de la Commission interministérielle
d'aménagement du territoire, vœux des Conseils régionaux dans la Réflexion sur l'avenir et les orientations du transport fluvial lancée par le rapport de R Grégoire, notes et
correspondance, 1982-1985.
Décret du 17avril 1985 portant approbation du Schéma directeur des voies navigables.
20040117/13-20040117/14
Groupe de travail sur l'avenir du réseau à petit gabarit Freycinet.
1973-1974
20040117/13
Installation et comptes-rendus de réunions, correspondance des organisation professionnelles de la batellerie, 1973-1974.
20040117/14
Documents supports de la réunion du 23 janvier 1974. Rapport de synthèse, septembre 1974. 1974-1974
20040117/15
Etudes techniques à caractère général, réalisées par le Service Central technique des Ports maritimes et des Voies navigables ou avec l'aide du Laboratoire central des Ponts et Chaussées au titre des programmes annuels 1978 à 1983, établis par la Direction des Ports maritimes et des
Voies navigables : rapports appuyant les demandes d'autorisations de programme.
1978-1983
20040117/16-20040117/22
Modernisation des méthodes d'exploitation
20040117/16-20040117/17
Demandes des services de la navigation, rapports quant au coût et à l'objet de l'investissement appuyant des demandes d'autorisations de programme.
1984-1987
20040117/16 1984-1985
20040117/17 1986-1987
20040117/18-20040117/19
Programme national d'automatisation des écluses.
1975-1985
20040117/18
Note sur les conséquences du programme pour le personnel d'exploitation, 1976.
Programmes 1975 à 1979
Rapports des services de la navigation et avis du le Service Central Technique des Ports maritimes et des Voies navigables classés par programmes et voies, 1975-1979.
Modernisation des barrages mobiles anciens et manœuvrés à la main :
Bilan établi à la suite de la lettre circulaire du 8 mai 1979 et établissement d'un programme de restauration de 170 barrages, 1980.
20040117/19
Programmes 1980 à 1985
Rapports des services de la Navigation et des Directions départementales de l'Equipement en appui de demandes d'autorisations de programmes, 1980 à 1985.
20040117/20
Programmes d'amélioration des équipements de sécurité et de restauration des maisons éclusières Rapports des services de la Navigation et des Directions départementales de l'Equipement en appui de demandes d'autorisations de programmes, 1976 à 1986.
1976-1986
20040117/21
Entretien des ouvrages d'art
Participation au Groupe d'entretien et de surveillance des ouvrages d'art, recensement des ouvrages franchissant les voies navigables, propositions d'harmonisation des règles de gestion, projet de circulaire, 1976-1981.
Protocole d'accord entre la Sous Direction des transports par voie navigable et la SNCF, 1985.
1976-1985
20040117/22
Préservation contre les éléments naturels
Entraves à la navigation causée par le gel : Projet de charte avec la Chambre nationale de la Batellerie artisanale, moyens affectés au cassage des glaces, 1986. Rapport : La lutte contre les glaces sur les voies navigables, Service Central Technique des Ports maritimes et des Voies navigables, 1982
Lutte contre les rats musqués ou ondatras : rôle de la Commission nationale de lutte contre le rat musqué, enquête correspondance, 1973-1977.
1973-1986
20040117/23-20040117/24
PROGRAMMES PARTICULIERS D'INVESTISSEMENT
Participation à la construction d'appontements industriels ou embranchements fluviaux
20040117/23
Service de navigation de la Seine :
Moulins de Nogent-sur-Seine ; coopérative agricole d'Origny-Sainte-Benoite ; silo de Bucy-le-Long ; Cléry-sur-Somme ; Groupement d'intérêt économique de Joigny.
Service de navigation de Strasbourg : Moulin Meckert-Diemer à Krautwiller.
Service de navigation de Lyon :
Chenal d'accès au moulin d'Avannes à Besançon ; Ste Pradier au Pontet sur Rhône.
Service de navigation du Languedoc-Rousillon : Appontement dans la zone des Eaux-Blanches, à Sète.
Service de navigation de Nantes : Appontement charbonnier à Montoir.
Direction départementale de l'Equipement de la Nièvre : appontement pour la société Copal au port de La-Broche sur le canal latéral à la Loire.
1980-1984
20040117/24
Service de navigation de Lille :
Rivières Aa, Escaut, Sambre, canal de la Deule, canal du Nord, canal de Neuffossé, canal de la Sensée.
1981-1984
20040117/25-20040117/58
OPERATIONS LOCALES D'AMENAGEMENT, D'ENTRETIEN ET DE MODERNISATION
20040117/25-20040117/55 La Seine
20040117/25-20040117/29
Régulation du fleuve et de ses affluents. - Programme de construction de barrages réservoirs en vue de la défense de Paris et de sa banlieue contre les inondations.
1927-1979
20040117/25
Conseil supérieur des Travaux publics : procès-verbaux des séances, exposés, avis, 1924- 1926.
Mise en place, rapport et avis de la commission présidée par l'Inspecteur général Dusuzeau chargée d'établir le bilan des travaux exécutés depuis 1910, mars à décembre 1925.
Décision ministérielle du 24 juillet 1953 : dossier préparatoire, correspondance de la préfecture de la Seine, rapports des ingénieurs, 1952-1953.
Rapport de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées P. Vauthier sur la construction d'un réservoir dans le sud-est de Vitry-le-François, 1957.
Dossier de la Commission interdépartementale d'études Seine et Marne : procès-verbaux des réunions, 1959-1960.
20040117/26
Barrage réservoir Aube
Déclaration d'utilité publique et instruction mixte : dossiers de l'enquête et des réponses, 1975 ; rapport au ministre concernant le programme des actions d'accompagnement, schéma d'aménagement, correspondance des élus locaux, 1978-1979.
20040117/27-20040117/28 Barrage réservoir Marne.
20040117/27
Pétitions et vœux à l'encontre des projets, 1952-1962 ; interventions et réclamations, 1964-1977 ; élaboration des ouvrages : délibérations du conseil Général de Ponts-et- Chaussées, rapports des ingénieurs, notes relatives au financement, 1949-1974.
20040117/28
Dossier du canal d'amenée : Commission d'études du projet, 1957-1963 ; déclaration d'utilité publique et instruction mixte, 1963-1965.
20040117/29
Barrage réservoir Seine
Déclaration d'utilité publique et instruction mixte : dossiers de l'enquête et des réponses, 1955-1956 ; décret d'utilité publique, 1959 ; élaboration du projet et construction, entretien et visite décennale : rapports des ingénieurs, plans, notes relatives au financement, 1950- 1976.
20040117/30-20040117/33
Aménagement pour la navigation de Nogent-sur-Seine à Montereau.
1971-1984
20040117/30
Aménagement corrélatif à la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine, 1978-1979.
Travaux de restauration des barrages, de modernisation limitée et d'entretien en amont de Bray-sur-Seine, 1972-1979.
Dérivation de Conflans à Bernières et aménagement des digues de Crancey à la suite de crues, 1981-1984.
Aménagement à grand gabarit de la section de Bray-sur-Seine à La-Tombe, 1974-1979.
20040117/31-20040117/32
Aménagement à grand gabarit de la section de Nogent-sur-Seine à Bray-sur-Seine.
20040117/31
Dossiers d'avant-projet-sommaire, 1978-1979.
20040117/32
Dossiers d'études techniques dont le canal de Nogent-sur-Seine au pont de Noyen, 1979-1981.
20040117/33
Aménagement à grand gabarit de la section de La-Tombe à Montereau : dossier de
l'instruction mixte, 1971 ; reconstruction des ouvrages de Marolles, 1971-1976 ; dragages et rescindements, 1973-1976.
Projet de zone portuaire de Montereau, 1980 ; desserte fluviale de la centrale électrique de Montereau, 1982-1983.
20040117/34-20040117/38
Aménagement pour la navigation en amont de Paris.
1929-1984
20040117/34
Reconstruction conjointe des ouvrages de Vives-Eaux, Champagne, Varennes ; 1962-1975 ; restauration de l'écluse de Vives-Eaux, 1981.
20040117/35-20040117/36 Exhaussement du bief de La-Cave.
20040117/35
Nouvel ouvrage de La-Cave et suppression du barrage de Samois, évolution du projet, 1929-1971 ; dossier des enquêtes d'utilité publique et de l'instruction mixte, 1962-1967.
20040117/36
Oppositions au projet, dossiers d'indemnisation, 1959-1978.
20040117/37
Exhaussement du bief du Coudray et suppression du barrage de la Citanguette : dossier d'avant-projet, 1959 ; dossier de l'instruction mixte, 1960 ; rapports des ingénieurs, 1961- 1968.
20040117/38
Aménagement pour la navigation en amont de Paris
Reconstruction des ouvrages d'Evry, 1976-1979 ; Ablon, 1977-1982, et Ivry-Port-à-l'Anglais, 1970-1973.
Restauration des écluses d'Ivry, 1979-1984.
20040117/39-20040117/41
Construction de ponts sur le cours de la Seine dans la traversée de Paris et de sa région.
1931-1984
20040117/39
Responsabilité de gestion des ponts et des berges de Paris : notes et correspondance, 1957- 1988.
Projets de reconstruction d'ouvrages : pont d'Ivry, 1934 ; pont de Saint-Cloud, 1938 ; Saint- Mammès, 1968 ; l'Ile Saint-Denis, 1983.
Opération de recalibrage du lit de la Seine et reconstruction des ponts de Clichy, 1974-1975.
Confortement des berges : correspondance avec les élus locaux des départements de la Seine et de la Seine et Marne, 1954-1983.
20040117/40
Reconstruction de la passerelle dite Ponts des Arts
Dossier de l'accident du 20 avril 1970 entraînant l'effondrement de l'ouvrage ; rapport de l'ingénieur André Mogaray, 9 décembre 1976 ; comptes-rendus des réunions, notes, correspondance et réévaluation des propositions, 1973-1983.
20040117/41
Reconstruction du pont du Pecq, 1933-1959 ; du pont de Rueil, 1931-1969 ; du pont ferroviaire de Chatou, 1966-1975.
Relèvement des ponts de Croissy, de Conflans, du pont ferroviaire de Nanterre-Bezons, 1962-1969.
Conflans Saint-Honorine, construction d'une passerelle suppléant l'ancien pont routier : notes et correspondance avec les élus locaux, rapports de l'ingénieur, étude d'impact, 1979- 1984.
20040117/42-20040117/44 Desserte et port fluvial de Paris.
1963-1986
20040117/42
Remplacement de l'ancien port de Bercy-Conflans par de nouvelles installations à Charenton et Alfortville, 1963-1966.
Financement de travaux dans les ports de Bonneuil, 1980-1986 ; Evry, 1968-1974 ; Genevilliers, 1971-1985 ; Orly, 1968-1971 ; Saint-Ouen-l'Aumone, 1975-1982.
Projet avorté de port dans l'île Saint-Germain, 1971-1980.
20040117/43
Création du port de Limay : décisions et financement, 1966-1977 ; dossier d'instruction mixte, 1972 ; chantiers, 1966-1981.
20040117/44
Canaux de la ville de Paris : note sur le régime financier, 1972-1976.
Projet de modernisation du canal Saint-Denis de La-Briche au Cornillon : notes, présentation du Port autonome de Paris, avant-projet sommaire, 1972.
20040117/45-20040117/55
Aménagement pour la navigation de la Seine fluviale en aval de Paris.
1917-1986
20040117/45
Organisation du trafic :
Régulation : rapport : La régulation, une expérience de productivité, Service de navigation de la Seine ; l'usage de la radiotéléphonie, 1969 ; expériences de régulation, 1973-1976.
Balisage : états de la signalisation et du matériel, 1973-1979.
Aménagement de garages à bateaux à Bezons, Varennes et Vernon, 1972-1983.
20040117/46-20040117/47
Dragages, mise au mouillage de 4 mètres.
20040117/46
Section entre Argenteuil et Cléon, 1967-1973 ; section entre Genevilliers et Paris aval, 1973-1976.
Programmes de dragages d'entretien des chenaux : rapports des ingénieurs, 1952- 1984.
Réparation des dommages causés par les crues de la Seine : rapports des ingénieurs, 1977-1984.
20040117/47
Section entre Cléon et Rouen : engagement du projet, décision ministérielles et rapports, 1927-1943 ; problème d'un banc de vase devant la commune d'Oissel, requête du maire, 1932-1936 ; suppression d'îles et acquisitions de terrains à Amfreville et Sotteville, 1944-1971 ; calibrages et dragages, 1967-1983..
20040117/48-20040117/55 Ouvrages.
20040117/48
Modernisation de l'écluse de Suresnes : électrification et reconstruction des ouvrages de guidage, 1917-1957 ; construction d'une troisième écluse, 1967-1971 ; restauration, accidents et litiges survenus sur la porte amont de la 3e écluse, 1979- 1986.
Reconstruction des ouvrages de Bougival-Chatou : remise en service de l'ancienne écluse de Bougival, 1923-1947 ; démolition du barrage et de la machine de Marly, 1962-1966 ; programme de l'inauguration du barrage de Bougival, 1966 ;
construction de la nouvelle écluse de Chatou, 1962-1972.
20040117/49
Reconstruction des ouvrages d'Andrésy : rapports des ingénieurs, 1969-1977.
Reconstruction du barrage de Denouval, 1975-1980.
Sujétions des biefs et écluses abandonnées à Carrières-sous-Poissy, Bernières, aqueduc siphon de la rivière de Crancey : correspondance des élus, 1978-1982.
20040117/50
Fusion des biefs de Meulan et Méricourt : autorisations préalable aux travaux, déclaration d'utilité publique, chantiers des barrages et surélévation des ponts, 1943-1977.
Reconstruction de l'écluse de Méricourt : rapports des ingénieurs, plans de l'avant- projet, 1959-1974.
20040117/51
Amélioration du chenal à Vernon, 1945-1948.
Fusion des biefs de Port-Villez et de Notre-Dame-de-la-Garenne : rescindement des îles, 1957-1960.
Modernisation des écluses de Notre-Dame-de-la-Garenne et du barrage de Port- Mort : 1958-1979.
20040117/52
Ouvrages d'Amfreville-Poses
Programme de modernisation, 1980-1986 ; restauration et transformation des passes, 1970-1979 ; travaux annexes, 1975-1976, installation d'une micro-centrale hydro-électrique, 1984-1986.
Amélioration du chenal entre Poses et Notre-Dame de la Garenne,1967-1973.
20040117/53
Aménagement pour la navigation, ouvrages Ouvrages d'Amfreville-Poses Dossier technique de modernisation : notices et plans, 1979-1980.
20040117/54
Construction de ponts sur le cours de la Seine, département de la Seine-Maritime : Demande de concession par la chambre de Commerce du Havre d'un ouvrage à Tancarville, vœux du Comité intersyndical de la Navigation intérieure concernant l'avant-projet, 1927-1930 ; reconstruction du viaduc ferroviaire d'Orival, 1948-1960 ; franchissement par la liaison routière autoroute A-13 Rouen, 1963-1967
20040117/55
Port fluvial de Rouen :
Reconstructions successives du quai d'Elbeuf, 1923-1981 ; remise en état des quais et amélioration des accès, 1921-1984.
20040117/56 La Marne
Mise au mouillage de 3,50m entre le confluent et le port de Bonneuil, 1972-1977.
Aménagement entre Saint-Maur et Chalifert pour convois poussés de 1000 tonnes, 1973-1977.
Travaux d'entretien et d'équipement : écluse de Créteil, port et écluse de Saint-Maur, port de Lagny, rénovation du canal de Chelles, restauration d'ouvrages en amont de Chalifert, 1969-1977.
1969-1977
20040117/57-20040117/58 L'Yonne
20040117/57
Correspondance du ministre des Transports avec M C. Dutartre, président de l'Association pour la Promotion de voies navigables de l'Yonne, 1982.
Travaux d'entretien et grosses réparations, programme 1979.
Aménagements pour mise à grand gabarit : rapports des ingénieurs, 1969-1980.
Aménagements du bassin de la Cure : décisions ministérielles, correspondance, 1927-1931.
1927-1982
20040117/58
Modernisation des barrages de Armeau, Joigny, Villeperrot : rapports des ingénieurs, plans, 1937- 1954.
Travaux de restauration d'écluses et anciens ouvrages, reconstitution des barrages de Saint-Bond et de Saint-Martin, modification du déversoir de Villevallier, 1974-1983.
1937-1983
