RESEAU REGIONAL
DES REFERENTS METHANISATION
PROGRAMME
mardi 11 avril 2017 de 9h45 à 15h45
Lieu : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes – Site de Clermont-Ferrand 7, rue Léo Lagrange
salle Sancy (4ème étage)
9h45 - 10h 15' Accueil
10h00 – 10h 20 20'
ADEME Etat des lieux et dynamiques des projets existants
- cartographie AuRA des projets en fonctionnement et en projet - candidats à l’appel à projets ADEME
Matinée consacrée à l’approfondissement de la connaissance réglementaire
10h20 - 11h20 1h
DREAL/Région/Ademe Soutiens financiers à la méthanisation
- Nouvel arrêté tarifaire du 13/12/2016 et ses conséquences - Rappels sur les règles de l’appel à projets ADEME
- Dispositif de la Région, FEDER et FEADER - Fonds oser
Questions
11h20 - 11h50 30 min
Marc Jabouille Actualités réglementaires : l’autorisation environnementale et le certificat de projet
Questions
11h50 - 12h20 30 min
Le point sur les comités départementaux et zoom sur le Rhône - bilan des comités départementaux
- retour d'expérience du 69 Débats
12h20 - 12h50 30 min
CRA et RAEE Suite du retour d'expériences Rhône-alpin présenté en octobre 2016 : les contrexemples
Débats
13h00/14h00 : Pause Déjeuner
Après-midi consacrée à la connaissance des projets
14h00 - 15h30 1h30
Méthajoule Présentation du projet Salers biogaz (15)
Débat
15h30 Points divers
- information sur le schéma régional biomasse
- recensement des attentes pour la prochaine séance du réseau
