RESEAU REGIONAL
DES REFERENTS METHANISATION
PROGRAMME
lundi 10 octobre 2016 de 9h45 à 16h00
Lieu : DDE de la Loire – St Etienne 2, Avenue Grüner
salle 822 (8ème étage)
9h45 - 10h 15' Accueil
10h00 – 10h 30 30' Introduction et actualités
(schéma régional biomasse, textes réglementaires, appels à projets)
Matinée consacrée à l’approfondissement de la connaissance réglementaire
10h30 - 13h 2h30
Harmonisation régionale des pratiques ICPE et agrément sanitaire (1h30) - présentation des réglementations ICPE et agrément sanitaire
- organisation au sein de la nouvelle région Auvergne-Rhône-Alpes
- Réponses aux questions posées par les DDT pour une harmonisation des pratiques à l’échelle régionale
Marc Jabouille Débat
Echanges autour des procédures d’urbanisme (1h) - questions récurrentes
- Débat sur les suites à donner (saisine officielle...)
Benjamin Guetat
13h00/14h00 : Pause Déjeuner
Après-midi consacrée à la connaissance des projets
14h00 - 14h30 30’
Sujet Observation
- outil internet : premier retour d’expérience - éléments pour la remontée des informations Débat
RAEE
14h30- 16h 1h30
Retour d’expériences technico-économique des installations agricoles en fonctionnement en Rhône-Alpes (Etude CRA sur financement ADEME)
- présentation de l’analyse effectuée en Rhône-Alpes par les chambres d’agriculture, sur commande de l’ADEME
Guillaume Coicadan - Mise en perspective des résultats rhonalpins avec l’étude nationale I-KUB - Points de vigilance pour les projets en cours
Débats
Jacques Wiart 16h00
Conclusions et recensement des attentes pour la prochaine séance du réseau
