PROGRAMME DE STABILISATION DES BER(GES DU LAC SAINT-JEAN

Et résolu à l’unanimité des membres du conseil présents : Que la Municipalité mandate l’entreprise Environnement CA pour la réalisation d’une étude de caractérisation

8.1 Une compensation de quarante dollars (40,00 $) est par les présentes imposée et sera prélevée annuellement pour couvrir les dépenses engagées par la municipalité

Madame la conseillère Nathalie Larouche propose, appuyée par madame la conseillère Nellie Fleury que le conseil municipal vote une motion de remerciement aux

Base géographique régionale (BGR) Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs. 2003 Mercator transverse modifiée (MTM)

QUE le préambule ci-dessus fait partie intégrante de la présente résolution ; QUE ce Conseil désigne monsieur Pascal Théroux, maire, ou madame Guylaine Dancause,

Il est proposé par le conseiller Jean Duhaime Appuyé par le conseiller Réjean Gamelin Et résolu unanimement par le conseil : DE LEVER la séance

Et résolu unanimement par le Conseil (Monsieur le Maire n’exerce pas son droit de vote) QUE le préambule ci-dessus fait partie intégrante de la présente résolution;. D’ACCEPTER

Toute personne qui exerce une activité à titre de colporteur ou de commerçant itinérant sur le territoire de la municipalité doit obtenir au préalable de