CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2022-006
PUBLIÉ LE 7 JANVIER 2022
Sommaire
ARS /
2A-2021-12-15-00007 - ARRETE ARS N° 2021 798 DU 15/12/2021 Portant modification de l arrêté ARS n° 2018/606 du 30 novembre 2018 portant autorisation de création d une Plateforme de Répit (PDR) pour les aidants non professionnels des personnes présentant des Troubles du spectre
autistique (TSA) gérée par la fédération ADMR de Corse-du-Sud (2 pages) Page 3 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations / Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
2A-2022-01-07-00001 - arrêté portant délégation de signature aux
directrices départementales adjointes et responsables des services de la direction départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la
protection des populations de la Corse du Sud (2 pages) Page 6 2A-2022-01-07-00002 - arrêté portant subdélégation de signature de la
directrice départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection des populations de la corse du sud en matière
d ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur (3 pages) Page 9 PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Bureau du Cabinet
2A-2022-01-03-00004 - Arrêté du 3 janvier 2022 portant attribution de la
médaille d honneur du travail promotion du 1er janvier 2022 (4 pages) Page 13 PREFECTURE CORSE-DU-SUD / Service Interministériel Régional de la
Défense et e la Protection Civiles
2A-2022-01-07-00003 - Arrêté portant prolongation de la déclinaison du protocole sanitaire à destination des passagers aériens en provenance des pays des zones oranges et rouges au sens du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié, prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion
de la sortie de crise sanitaire (4 pages) Page 18
2
ARS
2A-2021-12-15-00007
15/12/2021 : Mme Marie HélèneLECENNE ARRETE ARS N° 2021 798 DU 15/12/2021 Portant modification de l arrêté ARS n°
2018/606 du 30 novembre 2018 portant autorisation de création d une Plateforme de Répit (PDR) pour les aidants non professionnels
des personnes présentant des Troubles du spectre autistique (TSA)
gérée par la fédération ADMR de Corse-du-Sud
ARS - 2A-2021-12-15-00007 - ARRETE ARS N° 2021 798 DU 15/12/2021
Portant modification de l arrêté ARS n° 2018/606 du 30 novembre 2018 portant autorisation de création d une Plateforme de Répit (PDR) pour les aidants non professionnels des personnes présentant des Troubles du spectre autistique (TSA)
gérée par la fédération ADMR de Corse-du-Sud
3
ARS - 2A-2021-12-15-00007 - ARRETE ARS N° 2021 798 DU 15/12/2021
Portant modification de l arrêté ARS n° 2018/606 du 30 novembre 2018 portant autorisation de création d une Plateforme de Répit (PDR) pour les aidants non professionnels des personnes présentant des Troubles du spectre autistique (TSA)
gérée par la fédération ADMR de Corse-du-Sud
4
ARS - 2A-2021-12-15-00007 - ARRETE ARS N° 2021 798 DU 15/12/2021
Portant modification de l arrêté ARS n° 2018/606 du 30 novembre 2018 portant autorisation de création d une Plateforme de Répit (PDR) pour les aidants non professionnels des personnes présentant des Troubles du spectre autistique (TSA)
gérée par la fédération ADMR de Corse-du-Sud
5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
2A-2022-01-07-00001 07/01/2022 : Mme Sandrine
POLYCHRONOPOULOS
arrêté portant délégation de signature aux directrices départementales adjointes et responsables des services de la direction départementale de l'emploi du travail des
solidarités et de la protection des populations de la Corse du Sud
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2022-01-07-00001 - arrêté portant délégation de signature aux directrices départementales adjointes et responsables des services de la direction
départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection des populations de la Corse du Sud
6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2022-01-07-00001 - arrêté portant délégation de signature aux directrices départementales adjointes et responsables des services de la direction
départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection des populations de la Corse du Sud
7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2022-01-07-00001 - arrêté portant délégation de signature aux directrices départementales adjointes et responsables des services de la direction
départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection des populations de la Corse du Sud
8
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
2A-2022-01-07-00002 07/01/2022 : Mme Sandrine
POLYCHRONOPOULOS
arrêté portant subdélégation de signature de la directrice départementale de l'emploi du travail
des solidarités et de la protection des populations de la corse du sud en matière d ordonnancement secondaire et de pouvoir
adjudicateur
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2022-01-07-00002 - arrêté portant subdélégation de signature de la directrice départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection des populations de la corse du sud en matière d ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur
9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2022-01-07-00002 - arrêté portant subdélégation de signature de la directrice départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection des populations de la corse du sud en matière d ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur
10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2022-01-07-00002 - arrêté portant subdélégation de signature de la directrice départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection des populations de la corse du sud en matière d ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur
11
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2022-01-07-00002 - arrêté portant subdélégation de signature de la directrice départementale de l'emploi du travail des solidarités et de la protection des populations de la corse du sud en matière d ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur
12
PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2022-01-03-00004
03/01/2022 :
Arrêté du 3 janvier 2022 portant attribution de la médaille d honneur du travail promotion du
1er janvier 2022
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2022-01-03-00004 - Arrêté du 3 janvier 2022 portant attribution de la médaille d honneur du travail
promotion du 1er janvier 2022
13
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2022-01-03-00004 - Arrêté du 3 janvier 2022 portant attribution de la médaille d honneur du travail
promotion du 1er janvier 2022
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2022-01-03-00004 - Arrêté du 3 janvier 2022 portant attribution de la médaille d honneur du travail
promotion du 1er janvier 2022
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2022-01-03-00004 - Arrêté du 3 janvier 2022 portant attribution de la médaille d honneur du travail
promotion du 1er janvier 2022
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2022-01-03-00004 - Arrêté du 3 janvier 2022 portant attribution de la médaille d honneur du travail
promotion du 1er janvier 2022
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD 2A-2022-01-07-00003
07/01/2022 :
Arrêté portant prolongation de la déclinaison du protocole sanitaire à destination des passagers
aériens en provenance des pays des zones oranges et rouges au sens du décret
n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié, prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de
la sortie de crise sanitaire
PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2022-01-07-00003 - Arrêté portant prolongation de la déclinaison du protocole sanitaire à destination des passagers aériens en provenance des pays des zones oranges et rouges au sens du décret
n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié, prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2022-01-07-00003 - Arrêté portant prolongation de la déclinaison du protocole sanitaire à destination des passagers aériens en provenance des pays des zones oranges et rouges au sens du décret
n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié, prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2022-01-07-00003 - Arrêté portant prolongation de la déclinaison du protocole sanitaire à destination des passagers aériens en provenance des pays des zones oranges et rouges au sens du décret
n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié, prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2022-01-07-00003 - Arrêté portant prolongation de la déclinaison du protocole sanitaire à destination des passagers aériens en provenance des pays des zones oranges et rouges au sens du décret
n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié, prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
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PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2022-01-07-00003 - Arrêté portant prolongation de la déclinaison du protocole sanitaire à destination des passagers aériens en provenance des pays des zones oranges et rouges au sens du décret
n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié, prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire