Master Droit de la propriété intellectuelle

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Master Droit de la propriété intellectuelle

Niveau de diplôme Bac +5

ECTS 120 crédits

Durée 2 ans

Composante Droit et sciences

sociales

Langue(s) d'enseignement

Français

Parcours proposés

# Parcours Droit de la propriété intellectuelle

# Parcours Droit de la recherche et valorisation de l'innovation

Présentation

Le Master Droit de la propriété intellectuelle propose trois parcours: Droit de la propriété intellectuelle, Droit de la recherche et valorisation de l'innovation et Droit de la propriété intellectuelle et du numérique - diplôme délivré conjointement par l'Université de Lomé et de l'Université de Poitiers. Ces trois diplômes accordent une place importante à la formation en droit de la propriété intellectuelle et proposent, chacun, un axe complémentaire afin d'offrir une vision dynamique et appliquée de la matière, axe qui leur confère leur singularité.

Objectifs

Les objectifs des ces formations sont de fournir aux étudiants les ressources nécessaire pour engager leur activité professionnelle (praticien, chercheur) dans les champs du droit de la propriété intellectuelle, droit de l'innovation, droit du numérique, avec une lecture appliquée forte des matières enseignées.

Formation internationale : Doubles diplômes, diplômes conjoints, Erasmus Mundus

Dimension internationale

Le Parcours Droit de la propriété intellectuelle et du Numérique, élaboré et délivré conjointement avec l'Université de Lomé (Togo) permet l'obtention d'un double Master.

Organisation

Ouvert en alternance

Type de contrat : Contrat d'apprentissage

Le Parcours Droit de la recherche et de l'innovation est ouvert à l'apprentissage. Le rythme, grâce à des cours en ligne, est de l'ordre de 5 semaines en entreprise et une semaine à l'université.

Stages

Stage : Possible

Durée du stage : 3 mois Stage à l'étranger : Possible

1 / 17 Informations non contractuelles.

Dernière mise à jour le 09 mars 2022

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Durée du stage à l'étranger : 3 mois

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Programme

Parcours Droit de la propriété intellectuelle M1 parcours Droit de la propriété intellectuelle

Semestre 1

Nature CM TD TP Crédits

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UE1 Compétences fondamentales Unité d'enseignement

12

Propriété intellectuelle EC

(élément constitutif)

Propriété intellectuelle 1 CM EC

30h

Propriété intellectuelle 1 TD EC

Propriété intellectuelle 1 (autonomie) EC

Droit international privé EC

Droit international privé CM EC

30h

Droit international privé TD EC

Droit international privé (autonomie) EC

UE2 Compétences spécifiques Unité

d'enseignement

9

Droit patrimonial de l'entreprise EC

Droit patrimonial de l'entreprise CM EC

30h

Droit du numérique EC

Droit du commerce électronique et de l’Internet EC

30h

UE3 Compétences complémentaires Unité

d'enseignement

6

Droit rural EC

Droit rural CM EC

30h

Droit des sûretés EC

Droit des sûretés CM EC

30h

UE4 : Langue étrangère I Unité

d'enseignement

3

Langue étrangère I EC

Anglais EC

Anglais TD I EC

15h

Stage facultatif ou Clinique du droit EC

0

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Semestre 2

(6)

UE1: Compétences fondamentales Unité d'enseignement

12

Droit du numérique: les données EC

Droit du numérique: les données CM EC

30h

Droit du numérique: les données TD EC

Droit du numérique: les données autonomie EC

Droit de la propriété intellectuelle EC

30h

Initiation à la recherche EC

5h

UE2: Compétences spécifiques Unité

d'enseignement

9

Droit du commerce international EC

Droit du commerce international CM EC

30h

Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique EC (élément constitutif) Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique EC

20h 10h

UE3: Compétences complémentaires Unité

d'enseignement

6

Droit des entreprises en difficulté ou droit de l'environnement EC (élément constitutif)

Droit des entreprises en difficulté EC

Droit des entreprises en difficulté CM EC

30h

Droit de l'environnement EC

Droit de l'environnement CM EC

30h

UE4 : Langue étrangère II Unité

d'enseignement

3

Langue étrangère II EC

Anglais EC

Anglais TD II EC

15h

Stage facultatif ou clinique du droit EC

0

(7)

M2 parcours Droit de la propriété intellectuelle

Semestre 3

(8)

UE1 : Enseignements fondamentaux Unité d'enseignement

12

Droit international privé et numérique CM EC

16h

Droit de la propriété intellectuelle S3 EC

Droit de la propriété intellectuelle S3 CM EC

24h

UE2 : enseignements complémentaires Unité

d'enseignement

12

Histoire comparée de la propriété intellectuelle EC

15h

Enjeux contemporains de la propriété littéraire et artistique EC (élément constitutif)

20h

Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique EC (élément constitutif) Droit des affaires appliqué à la propriété intellectuelle CM EC

20h

Droit des affaires appliqué à la propriété intellectuelle TD EC (élément constitutif)

9h

Droit comparé de la propriété intellectuelle EC

15h

UE3 : enseignements transversaux Unité

d'enseignement

6

Anglais EC

30h

Méthodologie de la recherche appliquée à la propriété intellectuelle EC (élément constitutif)

10h

Recherche d'actualité de la propriété intellectuelle EC

Semestre 4

(9)

(10)

UE1 : enseignements fondamentaux Unité d'enseignement

9

Droit de la propriété intellectuelle S4 EC

Droit de la propriété intellectuelle S4 CM EC

24h

Pratiques contractuelles de la propriété intellectuelle EC (élément constitutif)

20h

Contentieux international de la propriété intellectuelle EC (élément constitutif) Contentieux international de la propriété intellectuelle TD EC

5h

Contentieux international de la propriété intellectuelle - CM EC (élément constitutif)

10h

UE2 : enseignements complémentaires Unité

d'enseignement

6

Contentieux de la propriété intellectuelle EC

15h

Droit des signes distinctifs EC

20h

Droit, sciences et nouvelles technologies EC

20h

Droits voisins de la propriété intellectuelle EC

12h

Droit pénal de la propriété intellectuelle EC

6h

Qualité des produits alimentaires EC

Qualité des produits alimentaires CM EC

12h

UE3 : enseignements transversaux Unité

d'enseignement

15

Anglais EC

10h

Application pratique de la propriété intellectuelle EC

(élément constitutif) Stage et mémoire de recherche appliquée ou fondamentale Bloc

Stage professionnel et mémoire de recherche appliquée EC (élément constitutif) Stage en laboratoire et mémoire de recherche fondamentale EC

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Parcours Droit de la recherche et valorisation de l'innovation M1 parcours Droit de la recherche et valorisation de l'innovation

Semestre 1

(12)

UE1 - Compétences fondamentales Unité d'enseignement

12

Propriété intellectuelle EC

30h

Droit des services publics EC

Droit des services publics CM EC

30h

Droit des services publics TD EC

UE2- Compétences spécifiques Unité

d'enseignement

9

Droit patrimonial de l'entreprise EC

Droit patrimonial de l'entreprise CM EC

30h

Droit du numérique EC

Droit du commerce électronique et de l’Internet EC

30h

UE3-Compétences complémentaires Unité

d'enseignement

6

Méthodologie professionnelle et rédaction d'actes juridiques EC (élément constitutif)

Méthodologie professionnelle EC

12h

Rédaction d'actes juridiques EC

UE4 : Langue étrangère I Unité

d'enseignement

3

Langue étrangère I EC

Anglais EC

Anglais TD I EC

15h

Stage facultatif ou Clinique du droit EC

0

(13)

Semestre 2

(14)

UE1: Compétences fondamentales Unité d'enseignement

12

Droit du numérique: les données EC

Droit du numérique: les données CM EC

30h

Droit du numérique: les données TD EC

Droit du numérique: les données autonomie EC

Droit de la propriété intellectuelle EC

30h

UE2-Compétences spécifiques Unité

d'enseignement

9

Droit public de l'économie EC

Droit public de l'économie CM EC

30h

Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique EC (élément constitutif) Droit du marché appliqué à la propriété intellectuelle et au numérique EC

20h 10h

UE3-Compétences complémentaires Unité

d'enseignement

6

Droit des contrats publics EC

Droit des contrats publics CM EC

30h

Droit fiscal des affaires EC

Droit fiscal des affaires CM EC

30h

UE4 : Langue étrangère II Unité

d'enseignement

3

Langue étrangère II EC

Anglais EC

Anglais TD II EC

15h

Stage facultatif ou clinique du droit EC

0

(15)

M2 parcours Droit de la recherche et valorisation de l'innovation

Semestre 3

UE1 : l'organisation de la recherche Unité

d'enseignement

15

Organisation administrative de la recherche EC

15h

Programmes de recherche EC

20h

Droit fiscal de la recherche EC

20h

Séminaires EC

60h

UE2 : la valorisation de l'innovation Unité

d'enseignement

50h 30h 15

Enjeux contemporains du droit d’auteur, enjeux de la diffusion de la recherche publique

EC (élément constitutif)

10h

Enjeux contemporains des brevets EC

10h

Organisation contractuelle de la propriété intellectuelle : copropriété, pool, gestion collective, mandataire de gestion

10h

Droit des obtentions végétales EC

10h

Séminaires EC

30h

Semestre 4

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UE3 : les contrats de recherche Unité d'enseignement

9

Droit des contrats publics EC

15h

Les contrats autour du logiciel EC

10h

Séminaires EC

30h

Droit des contrats spéciaux et contrats spéciaux de la recherche EC (élément constitutif)

20h

Approche comparée de la valorisation de la recherche publique EC (élément constitutif)

10h

UE4 : le marché de la recherche Unité

d'enseignement

9

La contrefaçon EC

10h

Droit éthique de la recherche EC

10h

Séminaires EC

30h

Statut de l’agent public, contrat de mobilité, et valorisation de la recherche EC (élément constitutif)

12,5h

UE5 : concrétiser son projet professionnel Unité

d'enseignement

12

Stage et mémoire de recherche appliquée ou mémoire de recherche EC (élément constitutif) Stage professionnel et mémoire de recherche appliquée EC

Mémoire de recherche EC

(élément constitutif) mémoire avec soutenance pour les étudiants ayant une activité

professionnelle en lien avec la valorisation de la recherche

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