Bulletin officiel. industrielle. de la propriété. Brevets dêinvention

Bulletin officiel

de la propriété

industrielle

Brevets dÊinvention

Demandes de brevets - n ^os 3 087 084 à 3 087 313 Certificats complémentaires de protection

Topographies de produit semi-conducteurs (Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

N

o

2 0/ 16 17 a vr il 20 20

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la classification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la délivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se procurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir

qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbH

P.O.-Box 102422,

60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants : - en matière de brevets :

« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN

REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS » - en matière de marques :

« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS

REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES » - en matière de dessins et modèles :

« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN

REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,

BP 73

A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.

Production and Shipping Department Rauchgasse 41 Top 1

A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPI

GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.

Parkring 10

A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCE

INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.

Les Résidences du Golf A6 Case Postale 568

CH - 1196 GLAND SUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI...

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in- vention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in- vention ...

1.2 Table alphabétique par noms des dépo- sants ...

1.3 Table par domaines techniques ...

1.4 Corrections et/ou modifications...

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets d’invention ayant fait l’objet d’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics...

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité, certificats d’addition délivrés ...

2.3 Avis documentaires délivrés ...

2.4 Table de correspondance entre les nu- méros d’enregistrement nationaux et les numéros de publication...

2.5 Corrections et/ou modifications...

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets européens produisant ou non leurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI...

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI ...

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction des revendica- tions et éventuellement la traduction ré- visée des revendications ont été remises à l’INPI...

3.4 Corrections et/ou modifications...

QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protection pour les médicaments ou pour les produits phytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica- ments rendues publiques ...

4.2 Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rendues pu- bliques...

4.3 Demandes de CCP pour les médica- ments rejetées...

4.4 Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rejetées ...

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....

4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu- tiques délivrés ...

4.7 Corrections et/ou modifications...

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc- teurs

5.1 Publication des topographies de pro- duits semi-conducteurs ...

5.2 Corrections et/ou modifications...

SIXIÈME PARTIE Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats complémentaires de protec- tion et les topographies de produits se- mi-conducteurs...

6.2 Décisions de constatation de dé- chéance inscrites au RNB...

6.3 Corrections et/ou modifications...

SEPTIÈME PARTIE Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse- ments de logiciel ...

7.2 Corrections et/ou modifications...

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE N° 20/16 17 avril 2020

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 15, rue des Minimes – CS 50001

92677 COURBEVOIE Cedex

Téléphone : Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00

9

15 133 147 néant

171 179 néant

185 néant

néant néant

néant néant

203

néant néant néant 213 néant néant

néant néant

229 néant néant

néant néant

4 BOPI 20/16

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION DE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des documents de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré- gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a

Numéro de publication

b

Désignation du type de document (détail ci-après)

c

Identification de l’office qui publie le document

d

Numéro d’enregistrement national

e

Date de dépot

j

Classification internationale des brevets

k

Titre de l’invention

m

Abrégé

p

Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement du nom de la société d’appartenance

o

Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q

Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît que sur la première page du brevet délivré)

r

Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n

Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f

Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité a (ont) été déposée(s).

Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.

Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a

2.700.840

b

(A1)

d

(93 15363). -

e

21 décembre 1993.

j

F 41 G 3/00, 1/38 (2013.01), F 41 A 17/00. -

k

Arme à visée stabilisée

p

(Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;

Mazerolle Denis). -

o

Demandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, -

r

Mandataire : Brykman Georges. -

f

Pr. FR, 21 décembre 1992, n

°

09215381.

m

Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por- teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23- 13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’

ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

5 BOPI 20/16

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification de différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 Brevet

A2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilité

A3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilité A4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus- trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALES

DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)

AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO) BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles EP Office européen des Brevets

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie Saoudite

AF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles Salomon

AG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC Seychelles

AI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD Soudan

AL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE Suède

AN Antilles néerlandaises LR Libéria SG Singapour

AO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-Hélène

AR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI Slovénie

AT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK Slovaquie

AU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra Leone

AW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN Sénégal

BB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO Somalie

BD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR Suriname

BE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-Principe

BF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El Salvador

BG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY Syrie

BH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ Swaziland

BI Burundi GN Guinée MN Mongolie

BJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et Caïques

BM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD Tchad

BN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG Togo

BO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH Thaïlande

BR Brésil GY Guyana MU Maurice TN Tunisie

BS Bahamas MV Maldives TO Tonga

BT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR Turquie

BW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-Tobago

BY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV Tuvalu

BZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie de

CA Canada NA Namibie Tanzanie

CF République Centrafricaine ID Indonésie NE Niger

CG Congo IE Irlande NG Nigéria UA Ukraine

CH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG Ouganda

CI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’Amérique

CL Chili IQ Iraq NO Norvège UY Uruguay

CM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ Ouzbékistan

CN Chine IS Islande NR Nauru

CO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-Siège

CR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-

CU Cuba JM Jamaïque OM Oman Grenadines

CV Cap-Vert JO Jordanie VE Venezuela

CY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)

CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU Vanuatu

DE Allemagne KH Cambodge PH Philippines

DJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS Samoa

DK Danemark KM Comores PL Pologne

DM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE Yemen

DO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU Yougoslavie

DZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du Sud

KW Koweït ZM Zambie

KY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR Zaïre

KZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe RW Rwanda

6 BOPI 20/16

L’INPI vous accueille

Pour contacter l’INPI :

7 BOPI 20/16

Site internet : www.inpi.fr

8 BOPI 20/16

Siège

15, rue des Minimes – CS 50001 92677 COURBEVOIE Cedex contact@inpi.fr

BOURGOGNE Temis Innovation 18, rue Alain Savary 25000 BESANCON bfc@inpi.fr

BRETAGNE

Maison de la Technopole 15, rue du Chêne Germain

35510 CESSON SEVIGNE CEDEX bretagne@inpi.fr

CENTRE-VAL DE LOIRE

INPI Centre-Val de Loire - DIRECCTE 12, place de l’étage - CS 85809 45058 ORLEANS CEDEX 1 centrevaldeloire@inpi.fr GRAND-EST

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

60, avenue Daniel Simmonot - CS 10452 51038 CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX grandest-chalons@inpi.fr

NANCY

2, rue du Cardinal Tisserant - CS 30749 54064 NANCY CEDEX

grandest-nancy@inpi.fr STRASBOURG

INPI Alsace - Maison de l’entreprise Espace européen de l’entreprise 27, avenue de l’Europe

67300 SCHILTIGHEIM grandest-strasbourg@inpi.fr HAUTS-DE-FRANCE 97, boulevard Carnot 59040 LILLE CEDEX hautsdefrance@inpi.fr NORMANDIE

CAEN

INPI Basse-Normandie 17, rue Claude Bloch 14000 CAEN

normandie-caen@inpi.fr ROUEN

INPI - Pépinière d’entreprise du Madrillet 50, rue Ettore Bugatti

76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY normandie-rouen@inpi.fr

NOUVELLE-AQUITAINE BORDEAUX

INPI Nouvelle-Aquitaine 1, Place Lainé - CS 11287 33075 BORDEAUX CEDEX nouvelleaquitaine-bordeaux@inpi.fr POITIERS

INPI Nouvelle-Aquitaine Poitiers c/o DIRECCTE

47, rue de la Cathédrale 86035 POITIERS CEDEX nouvelleaquitaine-poitiers@inpi.fr OCCITANIE

MONTPELLIER INPI - c/o DIRECCTE

615, Boulevard d'Antigone - CS 19002 34064 MONTPELLIER CEDEX 2 occitanie-montpellier@inpi.fr TOULOUSE

2, impasse Marcel Chalard - Parc de Basso Cambo BP 10656

31106 TOULOUSE CEDEX 01 occitanie-toulouse@inpi.fr PACA

MARSEILLE

INPI - Espace Gaymard 2, place d'Arvieux - CS21327 13471 MARSEILLE CEDEX 02 paca-marseille@inpi.fr

SOPHIA-ANTIPOLIS L'Adamant

175, Rue du Vallon

06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS paca-sophia@inpi.fr

PAYS DE LA LOIRE

3, place de la Petite Hollande BP 82308

44023 NANTES CEDEX 01 paysdelaloire@inpi.fr RHÔNE-ALPES GRENOBLE W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP 1515

38025 GRENOBLE CEDEX 01 aura-grenoble@inpi.fr

LYON

12, quai Perrache - CS10043 69285 LYON CEDEX 02 aura-lyon@inpi.fr

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL

DE L’INPI

BOPI 20/16 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI 11

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention...

1.2 Table alphabétique par noms des déposants...

1.3 Table par domaines techniques ...

1.4 Corrections et/ou modifications ...

15

133

147

néant

15 BOPI 20/16

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition rendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant en 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du n

^o

2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” n

^o

1 du 6 janvier 2006) les demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi- cation (Int.Cl

⁸

).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et peuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION

N° 3.087.084 à 3.087.313

BOPI 20/16 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01B 17

A

3.087.084 –

B

(A1) –

D

[18 59501]. –

E

12 octobre 2018. –

J

A 01 B 29/04 (2019.01), B 60 C 3/02, 7/10. –

K

PNE UMAT IQUE DE ROULE AU AGRI COL E –

P

(Inventeur: PHÉLY Olivier). –

O

Demandeur : OTICO Société par actions simplifiée, –

R

Mandataire : Cabinet NETTER

M

Un pneumatique 5 de rouleau agricole 1 comprend une enveloppe souple 13 délimitant une chambre 15 non gonflable. Cette enveloppe 13 présente un fourreau 17 qui s'adapte autour d'un tube support. Elle possède une paire de bords latéraux 19 portant chacun une surface de jonction 21 à un pneumatique homologue, ainsi qu'une bande de roulement 23 reliée au fourreau 17. La chambre 15 s'étend à proximité de chacun des bords latéraux 19 de manière généralement homologue à la surface de jonction 21, de sorte que les bords latéraux 19 présentent une épaisseur 34 sensiblement constante du fourreau 17 à la bande de roulement 23. L'enveloppe 13 présente au moins une paire de portions 37 faisant saillie radialement dans la chambre 15, ces portions en saillie 37 étant proches chacune d'un bord latéral 19 respectif.

A

3.087.085 –

B

(A1) –

D

[18 59504]. –

E

12 octobre 2018. –

J

A 01 B 29/04 (2019.01), B 60 C 11/22. –

K

RO U L E A U A G RI CO L E A U TON E T TOYA NT –

P

(Inventeur: PHÉLY Olivier). –

O

Demandeur : OTICO Société par actions simplifiée, –

R

Mandataire : Cabinet NETTER

M

Un rouleau agricole 1 comprend un support tubulaire 3 et une série de pneumatiques 5 montée sur le support 3. Chaque pneumatique 5 de la série présente une enve- loppe respective 15 non gonflée. Le rouleau comprend en outre une série de bandages 11, montée sur le sup- port 3 de manière intercalée dans la série de pneuma- tiques 5. Chaque bandage 11 présente une enveloppe respective 17. Les bandages 11 sont plus petits que les pneumatiques 5 tandis que leur enveloppe 17 est plus étroite.

18 A01G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 20/16

A

3.087.086 –

B

(A1) –

D

[18 71167]. –

E

13 octobre 2018. –

J

A 01 G 27/04 (2018.01). –

K

TIGES POUR AUTO ARROSAGE DE TOUT TYPE DE PLANTES –

P

(Inventeur: KILI LAHCEN). –

O

Demandeur : KILI LA- HCEN, –

R

Mandataire: KILI LAHCEN

M

La présente invention concerne des tiges d'auto arro- sage réalisées à partir d'une coupe de peau de chameau d'une largeur de 5 mm pour l'arrosage sur élevée et 1 cm pour l'arrosage enterré. Cette coupe est couverte sur les deux faces de colle néoprène qui n'empêchent pas l'humidité du ventre de la peau. Uu fil de fer est placé sur une face et va permettre à la peau de chameau de résis- ter à la pression de l'eau et en même temps il va per- mettre la manipulation de la tige. L'ensemble de la peau de chameau est couvert par un papier recouvert d'une peinture de protection. Au moment de l'utilisation, on transforme la tige en U(7) et on la place dans un conte- nant d'eau(8) tout en gardant la membrane extérieure de la tige(6) sur élevée au dessus de la terre pour arroser directement des racines ou en enterrant la tige pour arroser tout le pot. Les 2 types d'arrosage permettent l'autosuffisance en eau pour de longues périodes. En même temps, l'arrosage par est cumulable en durée pour les pots auto arrosants.

A

3.087.087 –

B

(A1) –

D

[18 01082]. –

E

11 octobre 2018. –

J

A 01 K 47/06 (2019.01), A 01 K 51/00. –

K

DISPOSITIF DE REGULATION DE TEMPERATURE AU SEIN D'UNE RUCHE –

P

( I n v e n t e u r s : N U T I P A S CA L ; B RA HMI S A A DI ; DRI DI NA OUF E L ). –

O

Demandeur : BEELIFE Société par actions simpli- fiée, –

R

Mandataire: BEELIFE Société par actions sim- plifiée

M

Dispositif de régulation de température pour une ruche, comprenant:

- un toit (2) de la ruche ou un volet, - un panneau photovoltaïque (3),

- une unité de commande (8) alimentée par le panneau photovoltaïque (3),

- des moyens de déplacement (5), alimentés par le pan- neau photovoltaïque (3) et commandés par l'unité de commande (8), caractérisé en ce que le toit (2) ou le volet est articulé ou mobile par rapport à un corps de la ruche, et en ce que les moyens déplacement (5) sont agencés pour déplacer le toit (2) ou une portion du toit (2) ou le volet entre:

• une première position dans laquelle le toit (2) ou la por- tion du toit (2) ou le volet ferme une ouverture supérieure de la ruche,

• une deuxième position dans laquelle le toit (2) ou la por- tion du toit (2) ou le volet ouvre l'ouverture supérieure de la ruche.

BOPI 20/16 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01K 19

A

3.087.088 –

B

(A1) –

D

[18 01073]. –

E

11 octobre 2018. –

J

A 0 1 K 6 1 / 6 0 ( 2 0 1 8 . 0 1 ) . –

K

INSTALLATION D'ACQUACULTURE COMPRENANT AU MOINS UNE CAGE POUR L'ELEVAGE DE POIS- S O N S E T U N E S T R U C T U R E F L O T TA N T E –

P

(Inventeur: MENARD SERGE). –

O

Demandeur : ME- NARD SERGE, –

R

Mandataire: MAHLER PETER

M

La présente invention concerne une installation d'aquaculture comprenant au moins une cage pour l'éle- vage de poissons et une structure flottante.

Le but de l'invention est de proposer une installation d'aquaculture qui réduit ou élimine tous les problèmes dus à l'utilisation de filets ou treillis équipant les cages des poissons et de réduire ou éliminer les effets défavo- rables à l'environnement.

Ce but est atteint par une installation d'aquaculture (1) comprenant au moins une cage (6) pour l'élevage de poissons et une structure flottante, l'installation possé- dant une proue (4) et une poupe (5) et des faces laté- rales. La ou les cage(s) traversent l'installation de la proue (4) à la poupe (5), et sont ouverte(s) à la proue et à la poupe à la mer libre. L'installation selon l'invention est caractérisée en ce que au moins une des faces latérales (8) de l'installation est constituée d'une paroi pleine et rigide et constitue une face d'une cage (6). L'installation selon l'invention est en outre caractérisée en ce que l'ins- tallation est ouverte à la mer libre à la proue et à la poupe afin de permettre au courant marin de traverser les cages, et que la ou les cage(s) (6) sont ouverte(s) vers le bas à la mer libre.

A

3.087.089 –

B

(A1) –

D

[18 59467]. –

E

12 octobre 2018. –

J

A 01 N 1/00 (2019.01), A 01 N 37/44, A 61 Q 19/10, A 61 P 17/00. –

K

COMPOSITION DESINFEC- TANTE A USAGE TOPIQUE –

P

(Inventeurs : CHIRAC MARIE-FRANCOISE ; BULCOURT CATHERINE). –

O

Demandeur : SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRO- DUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme, –

R

Mandataire: L'AIR LIQUIDE

M

Composition (CD) désinfectante à usage topique comprenant un mélange tensioactif (Mi) à base de cocoyl glutamate et d'alkyl polyglycosides, au moins un agent épaississant et/ou gélifiant, au moins un désinfectant.

20 A01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 20/16

A

3.087.090 –

B

(A1) –

D

[18 59465]. –

E

12 octobre 2018. –

J

A 01 N 37/02 (2019.01), A 61 L 2/00, A 01 N 25/22. –

K

COMPOSITION DE DECONTAMINATION DE SURFACES SOLIDES –

P

(Inventeur: CHIRAC MARIE- FRANCOISE). –

O

Demandeur : SOCIETE D'EXPLOI- TATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES C H I M I Q U E S S E P P I C S o c i é t é a n o n y m e , –

R

Mandataire: L'AIR LIQUIDE

M

Composition (CD) de décontamination de surfaces solides comprenant un mélange tensioactif (Mi) à base de cocoyl glutamate et d'alkyl polyglycosides, au moins un agent épaississant et/ou gélifiant, au moins un agent de décontamination.

A

3.087.091 –

B

(A1) –

D

[18 59430]. –

E

11 octobre 2018. –

J

A 23 J 1/14 (2018.01), A 23 K 10/14, 10/30, 20/142, 20/158, A 23 L 33/115, 33/185, 25/00. –

K

PROCEDE DE FRACTIONNEMENT ENZYMATIQUE DE GRAINES DE CHANVRE –

P

(Inventeur : EPAULE CHAUVIN MARIE-JOSE). –

O

Demandeur : ORNATUM COSMETOLOGIE, –

R

Mandataire : BECKER & ASSO- CIES

M

L'invention concerne un procédé de fractionnement enzymatique de graines de chanvre, caractérisé en ce qu'il comprend a) une étape d'hydrolyse enzymatique par mise en contact, en milieu aqueux, des graines de chanvre avec une protéase; b) une étape de récupéra- tion de la phase aqueuse, riche en peptides, du mélange obtenu à l'issue de l'étape a) d'hydrolyse enzymatique.

BOPI 20/16 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A23K 21

A

3.087.092 –

B

(A1) –

D

[18 59486]. –

E

12 octobre 2018. –

J

A 23 K 50/80 (2019.01), A 23 K 10/20. –

K

POUDRE D'INSECTES POUR EVITER UNE DEFOR- MATION SQUELETTIQUE D'UN POISSON ET/OU REN- FORCER LA SOLIDITE D'UNE ARETE DE POISSON PENDANT L'ELEVAGE –

P

(Inventeurs : ARMENJON Benjamin; MOTTE Constant). –

O

D e m a n d e u r : Y N - SECT Société par actions simplifiée, –

R

M a n d a t a i r e : SANTARELLI

M

La présente invention se rapporte à une poudre d'insectes pour son utilisation pour éviter une déforma- tion squelettique d'un poisson pendant l'élevage et/ou pour renforcer la solidité d'une arête de poisson pendant l'élevage. La poudre d'insectes est de préférence une poudre de Tenebrio molitor.

A

3.087.093 –

B

(A1) –

D

[19 11496]. –

E

15 octobre 2019. –

J

A 24 F 40/46 (2019.12). –

K

E L E M E N T CHAUFFANT –

P

(Inventeurs : ATKINS Ariel ; CHRIS- TENSEN Steven ; HOOPAI Alexander M. ; JOHNSON Eric J. ; KING Jason ; LEON DUQUE Esteban; ROSSER Christopher J. ; STRATTON Andrew J. ; THAWER Alim;

WESTLEY James P.). –

O

Demandeur: JUUL Labs, Inc.

SOCIETE DE DROIT AMERICAIN, –

R

Mandataire: RE- GIMBEAU . –

F

Priorités: US, 09 octobre 2019, n° 62/

913,135, US, 15 octobre 2018, n° 62/745,589, US, 28 février 2019, n° 62/812,161, US, 17 octobre 2018, n° 62/747,099.

M

La présente invention concerne un élément chauffant pour une cartouche de vaporisateur qui est fourni. La car- touche de vaporisateur peut comporter un réservoir contenant un matériau vaporisable et un élément de mèche en communication fluidique avec le réservoir.

L’élément chauffant peut comporter une portion chauf- fante, un contact de cartouche, et un pied. La portion chauffante comporte au moins deux dents espacées l’une de l’autre. Le contact de cartouche peut être en communication électrique avec une source de puis- sance. Le pied s’étend entre la portion chauffante et le contact de cartouche. La portion chauffante peut être sertie autour de l’élément de mèche de sorte que la por- tion chauffante fixe l’élément de mèche à l’élément chauffant et vienne en contact avec au moins deux sur- faces de l’élément de mèche.

22 A41G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 20/16

A

3.087.094 –

B

(A1) –

D

[18 01070]. –

E

10 octobre 2018. –

J

A 41 G 5/00 (2019.01). –

K

OUTI L P OUR ACCROCHER SUR TETE HUMAINE DES EXTENSIONS DE CHEVEUX HUMAINS ET / OU SYNTHETIQUES –

P

(Inventeur: PALMA CLAUDIO). –

O

Demandeur : SO- CIETE CAPILLAIRE PARISIENNE, –

R

M a n d a t a i r e : SOCIETE CAPILLAIRE PARISIENNE

M

L'invention concerne un outil et un procédé pour l'accrochage de mèches d'extension de cheveux adhé- sives au cuir chevelu humain.

Chaque mèche d'extension de cheveux adhésive com- prend un point d'accrochage qui sert à les lier au cuir chevelu humain et qui est configurée pour avoir une plu- ralité de cheveux contigus attachés dans une orientation verticale.

L'outil comprend deux fenêtres rectangulaires, avec un coté collant, conçues pour maintenir une pluralité de pairs de mèches d'extensions adhésives en une position optimale avant d'être accrochées à la tête humaine. Les paires de mèches de cheveux sont liées et positionnés sur les fenêtres rectangulaires en direction longitudinale.

En pliant l'outil sur soi-même, selon son axe vertical, chaque paire de mèches adhésives se trouve une en face de l'autre parfaitement alignée, afin d'intégrer en les serrant avec les doigts, un brin de cheveux naturels déjà existant sur la tête humaine, de façon à ce que chaque paire de mèche se trouve accrochée à la tête humaine près du cuir chevelu.

A

3.087.095 –

B

(A1) –

D

[18 59564]. –

E

16 octobre 2018. –

J

A 41 G 5/02 (2019.01), A 45 D 44/00. –

K

SUPPORT POUR LA FIXATION D'UN ACCESSOIRE DE DECORATION OU D'EMBELLISSEMENT DU CORPS D'UNE PERSONNE –

P

( I nv e nt e u r s : d e L A P OT E RI E V al é r ie ; B I CHON Y o h an n ; DE S TRE M Audrey). –

O

De m a nd e u r : LV MH RE CHE R CHE , –

R

Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

M

Support (10) pour la fixation d'un accessoire (30) de décoration ou d'embellissement du corps d'une per- sonne, l'accessoire (30) comprenant un objet (32) sur lequel est fixé une base (34) aimantée, le support (10) comprenant un substrat solide (12) présentant une face arrière (14) adhésive configurée pour adhérer à une par- tie du corps (22), et un composé magnétique (16) fixé sur ledit substrat (12) et configuré pour retenir de manière amovible l'accessoire (30) sur le support (10).

BOPI 20/16 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A43B 23

A

3.087.096 –

B

(A1) –

D

[18 01085]. –

E

15 octobre 2018. –

J

A 43 B 13/14 (2019.01). –

K

CHAUSSURE DESTINEE AVANTAGEUSEMENT A LA PRATIQUE D'ACTIVITES PHYSIQUES –

P

( I n v e n t e u r s : G E I S BENOIT; SHENGCHING WU). –

O

D e m a n d e u r : J E T G R E E N S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –

R

Mandataire: Cabinet NETTER

M

Chaussure, notamment de sport haute performance, destinée avantageusement à la pratique d'activités phy- siques tels que la course à pied, la marche sportive ou normale, s'étendant entre une pointe (D) et un talon (C) et comprenant une tige (5), une semelle de confort (9) en prise avec une semelle d'usure (7) la semelle de confort possède un rayon de courbure en tout point d'une ligne allant du talon (C) à la pointe (D) et faisant interface avec la semelle d'usure (7)

A

3.087.097 –

B

(A1) –

D

[18 59463]. –

E

12 octobre 2018. –

J

A 43 B 17/02 (2019.01), A 43 B 7/22. –

K

PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PLAQUETTE DE PROTECTION D'UNE ZONE DU CORPS HUMAIN –

P

(Inventeur: LAURENT HUGO). –

O

Demandeur : MIL- LET INNOVATION Société anonyme, –

R

Mand atai re : OMNIPAT Société anonyme

M

L'invention concerne un procédé de fabrication d'une plaquette, comprenant des étapes consistant à: définir une forme de moule à l'aide d'un outil logiciel de concep- tion d'objets en 3 dimensions, la forme de moule étant définie dans un fichier numérique et comprenant une plu- ralité de cavités réparties sur une surface (21) du moule, le moule étant configuré pour former un support (11) liant entre eux des éléments (UF) formés par les cavités, fabriquer le moule à partir du fichier numérique, sélec- tionner un liquide polymérisable formant un matériau vis- coélastique après polymérisation, en fonction de propriétés recherchées, remplir le moule à l'aide du liquide polymérisable sélectionné, et après polymérisa- tion au moins partielle du liquide polymérisable versé dans le moule, démouler la plaquette (1) par une action mécanique visant à séparer le matériau viscoélastique polymérisé du moule.

24 A43B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 20/16

A

3.087.098 –

B

(A1) –

D

[18 59374]. –

E

10 octobre 2018. –

J

A 43 B 3/00 (2018.01). –

K

CH A U S S U RE DITE CONNECTEE APTE A COMMUNIQUER AVEC L'EXTERIEUR –

P

(Inventeurs : BRISSEAU JOSLAIN ; QUERE VINCENT). –

O

D e m a n d e u r : I Z O M E , –

R

Mandataire: IPSILON

M

L'invention concerne une chaussure (1) comprenant une tige (2), une semelle (3), un dispositif (4) de commu- nication radio et un dispositif (5) de détection, le dispositif de détection comprenant au moins un capteur (6) de mouvement et le dispositif (4) de communication radio comprenant un module (14) de géolocalisation apte à communiquer avec un premier réseau (20) de communi- cation et un module (15) de communication radio dit extérieur configuré pour communiquer avec un deuxième réseau (21) de communication. Le dispositif (5) de détec- tion est disposé dans la semelle (3) et le dispositif (4) de communication radio est disposé dans la tige (2) de la chaussure (1), et chaque dispositif (4; 5) comprend un module (11; 9) de communication local, lesdits modules (11; 9) de communication locaux étant configurés pour communiquer entre eux par liaison sans fil.

A

3.087.099 –

B

(A1) –

D

[18 59541]. –

E

15 octobre 2018. –

J

A 45 D 34/04 (2019.01), A 45 D 40/00, A 61 K 8/02, 8/84, A 61 Q 1/00, 19/00. –

K

D I S P O S I T I F COSMETIQUE –

P

( I n v en t e u r s : L E B R A ND J E A N - MARC ; THENIN AUDREY ; VALCKE JULIETTE). –

O

D e m a n d e u r : L ' O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –

R

Mandataire: NONY

M

Dispositif (1) cosmétique pour la distribution ou le prélèvement d'une composition (C) cosmétique fluide, comportant:

- un boîtier (2) présentant un logement (10),

- une composition (C) disposée dans le logement (10), - un textile (15), perméable, formant un tamis définissant une surface (17) au travers de laquelle la composition (C) cosmétique est prélevée ou distribuée, ladite surface (17) étant partiellement obstruée par au moins un élément obstruant (18) qui adhère au textile (15) et est choisi dans le groupe constitué par une encre gonflante, un adhésif et un matériau polymère.

BOPI 20/16 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A45D 25

A

3.087.100 –

B

(A1) –

D

[18 59384]. –

E

10 octobre 2018. –

J

A 45 D 40/26 (2019.01). –

K

DISPOSITIF ET PROCEDE DE FABRICATION ET D'APPLICATION D'UNE COMPOSITION COSMETIQUE SUR DES CILS –

P

( I n v e n t e u r s : S E T I E R P I E R R E - A L E X A N D RE ; CHARLES RAYMOND ; MOURIER VERONIQUE ; RE- VOL-CAVALIER FREDERIC ; RUSTIQUE EMILIE). –

O

Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATO- MIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse- ment public, –

R

M a n d a t a i r e : M A R K S & C L E R K FRANCE Société en nom collectif

M

L'invention concerne un dispositif d'extrusion et d'application d'une composition cosmétique sur au moins un cil comprenant :

- des moyens de chauffage de la composition apte à chauffer ladite composition de manière à la ramollir ; - une extrémité apte à permettre la sortie de la composi- tion hors du dispositif, ladite extrémité présentant plu- sieurs protubérances, la cavité entre deux protubérances comprenant un orifice de sortie de ladite composition;

- des moyens d'acheminement de la composition, aptes à acheminer la composition vers au moins une cavité, permettant ainsi l'extrusion de la composition ramollie disposée dans ladite cavité, de manière à amener ladite composition en contact avec au moins un cil, ladite com- position formant alors au moins un filament en contact avec ledit cil.

L'invention concerne également un ensemble compre- nant un dispositif d'extrusion et d'application et une com- position cosmétique et un procédé pour le traitement des cils.

A

3.087.101 –

B

(A1) –

D

[18 59530]. –

E

15 octobre 2018. –

J

A 47 B 97/00 (2018.01), F 21 V 33/00, 23/04, A 47 B 13/02. –

K

ENSEMBLE MEUBLE LUMINEUX DE SECURITE –

P

( I n v e n t e u r : R O S S I L I V I O ) . –

O

Demandeurs: LES LUMIERES DU PACIFIQUE ; DB C R E AT I O N S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –

R

Mandataire: IP TRUST

M

Ensemble meuble lumineux (1) de sécurité compor- tant un plateau (2) de conformation ovale supporté par au moins un pied (3, 4, 5), comportant un module (6) de sécurité nocturne, le module de sécurité nocturne comportant: un détecteur fixé (7) sous le plateau et agencé pour détecter des mouvements dans un champ de vision s'étendant sous le plateau; un éclairage de sécurité (8) fixé sous le plateau et configuré pour être allumé sur détection de mouvements par le détecteur.

26 A47G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 20/16

A

3.087.102 –

B

(A1) –

D

[18 01087]. –

E

16 octobre 2018. –

J

A 47 G 21/04 (2018.01), A 47 G 23/00. –

K

POUSSE DESSERT –

P

( I n v e n t e u r : P A T I E N T ALAN). –

O

D e m a n d e u r : PAT I E N T A L A N , –

R

Mandataire: PATIENT ALAN

M

Dispositif sans mécanisme, avec prise de mains par les pouce, index et annulaire accompagnant la cuillère pour amener l'aliment sur la cuillère, servant à pousser un aliment sur une cuillère, de la dimension d'un index en hauteur et du double en largeur, en bois.

A

3.087.103 –

B

(A1) –

D

[18 59496]. –

E

12 octobre 2018. –

J

A 47 J 43/07 (2018.01). –

K

D I S P O S I T I F D'INTRODUCTION D'ALIMENTS SECURISE ET APPA- REIL DE PREPARATION CULINAIRE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF –

P

(Inventeurs: RAGOT DIDIER;

BOUFFAY ALAIN). –

O

Demandeur : SEB S.A. Société anonyme, –

R

Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme

M

L'invention concerne un dispositif d'introduction d'ali- ments (1) pour appareil (100) de préparation culinaire, ledit appareil (100) comprenant une enceinte (105) dans laquelle est logé un outil (102). Le dispositif d'introduction d'aliments (1) comprend une goulotte (4) comportant une ouverture (7) d'introduction des aliments et un conduit (10) d'acheminement des aliments de l'ouverture (7) jusqu'à l'enceinte (105). Le dispositif d'introduction d'ali- ments (1) comprend un premier clapet (12) pivotant selon un premier axe de pivotement entre une position d'obtu- ration de l'ouverture (7) et une position de libération de l'ouverture (7) et un second clapet (13) pivotant selon un second axe de pivotement entre une position de libéra- tion du conduit (10) et une seconde position d'obturation du conduit (10). Le dispositif d'introduction d'aliments (1) comprend un dispositif de transmission différentiel (14b) agencé entre les clapets (12, 13) pour amplifier le pivote- ment du second clapet (13) lors du pivotement du pre- mier clapet (12). L'invention concerne également un appareil (100) équipé d'un tel dispositif d'introduction d'aliments (1), par exemple un extracteur de jus.

BOPI 20/16 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47J 27

A

3.087.104 –

B

(A3) –

D

[18 71164]. –

E

12 octobre 2018. –

J

A 47 J 43/26 (2018.01), A 23 N 5/00, A 23 L 19/00. –

K

DISPOSITIF POUR L'OUVERTURE DE FRUITS À ÉCALES –

P

(Inventeur : DREYER JEAN- CLAUDE). –

O

D e m a n d e u r : D R E Y E R J E A N - CLAUDE, –

R

Mandataire: CABINET MUNDEL

M

La présente invention concerne un dispositif pour bri- ser l'écale des fruits à coque (noix, noisettes, amandes, etc.) et plus particulièrement un système manuel pour ouvrir en grande quantité ces fruits à coque et ce rapide- ment, efficacement et sans fatigue musculaire, tout en préservant l'intégrité du cerneau, de la graine ou de l'amande qui sont protégés par l'écale de ces fruits à coque. Le dispositif selon l'invention comprend un levier avec une partie conçue apte à fendre l'écale des fruits, fixé sur un support en forme de U, le tout étant solide- ment fixé sur un socle.

A

3.087.105 –

B

(A1) –

D

[18 59446]. –

E

11 octobre 2018. –

J

A 61 B 17/17 (2019.01), A 61 B 17/90. –

K

INSTRUMENT ANCILLAIRE POUR OPERATION DE LATARJET ARTHROSCOPIQUE –

P

(Inventeur : VA- LENTI PHILIPPE). –

O

Demandeur: V.I.M.S. VIDEO IN- TERVENTIONNELLE MEDICALE SCIENTIFIQUE, –

R

Mandataire: BREVALEX

M

L'invention concerne un instrument ancillaire (100) pour opération arthroscopique de Latarjet sur des humains. Cet ancillaire comprend un guide-mèche (10) comportant une portion guide (20) dans lequel sont pré- vus deux tunnels (28) s'étendant côte à côte suivant un axe longitudinal; un bras (30) monté en coulissement sur la portion guide (20) comportant une lame (36) et un organe d'ancrage (38); et un moyen de verrouillage (37).

L'ancillaire (100) est agencé de sorte qu'il puisse être solidarisé avec la matière osseuse, les tunnels (28) étant alors alignés dans une position prédéterminée où des trous doivent être percés. L'ancillaire comprend à cet effet une paire de mèches canulées (40) adaptées à être introduites au sein des tunnels (28) et à percer la matière osseuse pour y être laissées en place et servir de canules à travers la matière osseuse.

28 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 20/16

A

3.087.106 –

B

(A1) –

D

[18 59471]. –

E

12 octobre 2018. –

J

A 61 B 18/02 (2019.01). –

K

MACHINE ET SYSTEME POUR UN TRAITEMENT PAR CRYOTHERA- PIE D'UNE ZONE D'UN CORPS HUMAIN OU ANIMAL –

P

( I n v e n t e u r : C A R A B A L O N A C E D R I C ) . –

O

D e m a n d e u r : C A R A B A L O N A C E D R I C , –

R

Mandataire: SPE ROMAN-ANDRE

M

L'invention concerne une machine adaptée pour un traitement par cryothérapie d'une zone d'un corps humain ou animal, la machine comportant :

- un réservoir de liquide présentant une entrée et une sortie,

- une pompe présentant une entrée et une sortie, - une unité de réfrigération du liquide, laquelle unité com- porte une entrée et une sortie,

- un circuit hydraulique comportant:

❍ une première ligne hydraulique reliant la sortie de la pompe à l'entrée de l'unité de réfrigération,

❍ une deuxième ligne hydraulique reliant la sortie de l'unité de réfrigération à l'entrée du réservoir,

❍ une troisième ligne hydraulique reliant la sortie du réservoir à l'entrée de la pompe,

❍ une sortie par laquelle le fluide refroidi circule vers une enveloppe adaptée pour être installée sur la zone à trai- ter,

❍ une entrée par laquelle le liquide retourne de l'enve- loppe, se caractérisant par le fait que:

- la pompe est située en amont du réservoir, - le circuit hydraulique comporte:

❍ une quatrième ligne hydraulique reliant la sortie du réservoir à la sortie dudit circuit,

❍ une cinquième ligne hydraulique reliant l'entrée dudit circuit à l'entrée de la pompe.

A

3.087.107 –

B

(A1) –

D

[19 11474]. –

E

15 octobre 2019. –

J

A 61 B 18/14 (2019.12), A 61 B 18/12, 34/20, 90/00, 8/00, A 61 F 7/12, A 61 K 31/00, 39/00, 49/00, 47/34, A 61 M 25/00. –

K

Compositions, systèmes, kits et méthodes d'ablation neurale –

P

(Inventeurs : ALAS Guillermo; G. Smith Michael; E. ADESINA Sherry;

V . W A S H I N G T O N A l e n c i a ; L A V I G N E M a r k ) . –

O

Demandeur : Avent Inc. Socièté de droit américain, –

R

Mandataire: Marks & Clerk France . –

F

P r i o r i t é s : US, 15 octobre 2018, n° 62/745,826, US, 15 octobre 2018, n° 62/745,835, US, 15 octobre 2018, n° 62/

745,973, US, 15 octobre 2018, n° 62/745,831.

M

La présente invention concerne des compositions, des dispositifs, des systèmes, des kits et des méthodes d'ablation neuronale.

BOPI 20/16 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61C 29

A

3.087.108 –

B

(A1) –

D

[18 59412]. –

E

11 octobre 2018. –

J

A 61 C 13/08 (2019.01), B 33 Y 10/00, 30/00, B 29 C 64/40, 64/20. –

K

PROCEDE ET SYSTEME POUR FABRIQUER DES REPLIQUES DE DENT AVEC SON SYSTEME CANALAIRE –

P

(Inventeurs : BABIN THIERRY; ROGER JEAN-BAPTISTE). –

O

Demandeur:

NAODENT EVOLUTION Société par actions simpli- fiée, –

R

Mandataire: IP TRUST

M

Procédé pour fabriquer une réplique (1) d'une dent (2), comprenant une impression 3D (5) de cette réplique (1) à partir d'un modèle numérique 3D (4) de la dent, qui est issu de données numériques d'imagerie de cette dent (2).

Ce procédé comprend en outre un traitement des don- nées numériques de façon à obtenir une modélisation numérique physico-réaliste d'un ou plusieurs canaux radiculaires présents dans la dent (2), de sorte que la réplique de cette dent (2) obtenue par ladite impression 3D inclut un ou plusieurs canaux radiculaires biomimé- tiques.

Utilisation notamment pour des formations, initiales ou continues, dentaires et endodontiques.

A

3.087.109 –

B

(A1) –

D

[18 71181]. –

E

15 octobre 2018. –

J

A 61 C 7/36 (2019.01). –

K

DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT RELATIF DES MACHOIRES INFE- R I E U R E E T S U P E R I E U R E D ' U N S U J E T –

P

(Inventeur: VINCENT THIBAULT). –

O

Demandeur : ONIRIS Société par actions simplifiée, –

R

Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT

M

L'invention concerne un dispositif (1) de positionne- ment relatif des mâchoires inférieure et supérieure d'un sujet, comprenant des gouttières (10, 11) destinées à être disposées sur les arcades dentaires des mâchoires inférieure et supérieure du sujet et reliées par des organes de liaison (20) disposés en position occlusale, entre les gouttières, chaque organe de liaison compor- tant des parties d'extrémité postérieure (21) et antérieure (22) rendues solidaires et articulées sur une face occlu- sale respective (100, 110) des gouttières supérieure et inférieure, de manière à solliciter ladite gouttière infé- rieure vers une direction avant, caractérisé en ce que chaque organe de liaison est constitué d'une biellette rigide de longueur fixe dont la partie d'extrémité posté- rieure est sur la gouttière supérieure et en ce que la posi- tion de la partie d'extrémité postérieure de chaque biellette rigide est réglable longitudinalement dans le plan occlusal de manière à ajuster la position de la gouttière inférieure.

30 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 20/16

A

3.087.110 –

B

(A1) –

D

[18 59460]. –

E

12 octobre 2018. –

J

A 61 F 13/08 (2019.01), A 61 F 5/01, A 41 B 11/00. –

K

ORTHESE TEXTILE COMPORTANT UNE TI- RETTE –

P

(Inventeurs : SLASKI JEAN-PIERRE ; FOU- CHER ISABELLE). –

O

Demandeur : LABORATOIRES I N N O T H E R A S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –

R

Mandataire: CABINET NONY

M

L'invention concerne une orthèse choisie parmi une orthèse de contention veineuse et une orthèse de com- pression veineuse élastique, ladite orthèse étant desti- née à traiter une affection veineuse d'un membre inférieur d'un patient dans une position de service dans laquelle elle est enfilée sur ledit membre inférieur.

L'orthèse comporte:

- une partie de jambe (14),

- un bord-cote (16) conformé pour maintenir l'orthèse dans la position de service, et

- une tirette (34) fixée sur le bord-cote de manière à être accessible au patient dans la position de service.

A

3.087.111 –

B

(A1) –

D

[18 59462]. –

E

12 octobre 2018. –

J

A 61 F 13/08 (2019.01), A 61 F 5/01, A 41 B 11/00. –

K

ORTHESE TEXTILE A BORD ASYME- TRIQUE –

P

(Inventeurs: SLASKI JEAN-PIERRE; FOU- CHER ISABELLE). –

O

Demandeur : LABORATOIRES I N N O T H E R A S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –

R

Mandataire: CABINET NONY

M

L'invention concerne une orthèse choisie parmi une orthèse de contention veineuse et une orthèse de com- pression veineuse élastique, ladite orthèse étant desti- née à traiter une affection veineuse d'un membre inférieur d'un patient dans une position de service dans laquelle elle est enfilée, par une ouverture, sur ledit membre inférieur, ladite orthèse comportant un bord-cote (16) et une partie de jambe (14), le bord-cote comprenant un rebord (35) délimitant ladite ouverture,

l'orthèse étant caractérisée en ce que la partie avant (PAV) du rebord du bord-cote présente, en moyenne, une altitude supérieure à celle de la partie arrière (PAR) du rebord du bord-cote.

BOPI 20/16 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61F 31

A

3.087.112 –

B

(A1) –

D

[18 59434]. –

E

11 octobre 2018. –

J

A 61 F 2/66 (2019.01). –

K

PROTHESE DE CHEVILLE –

P

(Inventeurs: ABT HANS-PETER; IMPE- RO ANNA). –

O

Demandeurs: FOURNITURES HOSPI- TALIERES INDUSTRIE Société par actions simplifiée ; FH ORTHOPEDICS Société par actions simplifiée, –

R

Mandataire: CABINET GERMAIN & MAUREAU

M

La prothèse de cheville (2) comporte un implant tibial (3) comportant une surface supérieure (6) qui est adap- tée pour s'engager avec une extrémité inférieure d'un tibia et qui est convexe et courbée depuis un bord avant (8) de l'implant tibial (3) jusqu'à un bord arrière (9) de l'implant tibial (3), l'implant tibial (3) comprenant une plu- ralité d'éléments d'ancrage osseux (11) s'étendant à par- tir de la surface supérieure (6) de l'implant tibial (3); et un implant talaire (4) comportant une surface inférieure (13) qui est adaptée pour s'engager avec un talus et qui est convexe et courbée depuis un bord avant (15) de l'implant talaire (4) jusqu'à un bord arrière (16) de l'implant talaire (4), l'implant talaire (4) comprenant une pluralité d'éléments d'ancrage osseux (18) s'étendant à partir de la surface inférieure (13) de l'implant talaire (4), et une cavité supérieure qui est allongée et qui est ména- gée dans une portion centrale de la surface supérieure (14) de l'implant talaire (4).

A

3.087.113 –

B

(A1) –

D

[18 71165]. –

E

12 octobre 2018. –

J

A 61 F 2/852 (2019.01), A 61 F 2/844, 2/

86. –

K

IMPLANT AORTIQUE DE TYPE STENT, ET EN- SEMBLE FORME DE DEUX TELS IMPLANTS –

P

(Inventeurs : CANAUD LUDOVIC ; GANDET THO- MAS). –

O

Demandeurs : CANAUD LUDOVIC ; GAN- DET THOMAS, –

R

Mandataire: LLR

M

Cet implant comprend une partie aortique (2) et une branche destinée à être placée dans une première des trois artères qui débouchent dans la crosse de l'aorte, formées par deux sous-ensembles séparés, aptes à être assemblés l'un à l'autre; ladite partie aortique (2) pré- sente une première ouverture (10) apte à recevoir ladite branche et une deuxième ouverture (11) disposée de manière à se trouver sensiblement en regard des débou- chés des deux autre artères lorsque ladite première ouverture (10) se trouve en regard du débouché de ladite première artère.

32 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 20/16

A

3.087.114 –

B

(A1) –

D

[19 09587]. –

E

3 0 a o û t 2019. –

J

A 61 F 9/06 (2019.01), A 42 B 3/18. –

K

CASQUE DE SOUDAGE –

P

(Inventeur : HUH Moon Young). –

O

Demandeur : OTOS WING.CO.,LTD. Socié- té de droit coréen, –

R

M a n d a t a i r e : B R E V A L E X . –

F

Priorité: KR, 15 octobre 2018, n° 10-2018-0122768.

M

L’invention concerne un casque de soudage mainte- nant un état passant après qu’une alimentation initiale lui est appliquée, le casque de soudage comportant : une unité de circuit commandant un afficheur à cristaux liquides (LCD) à obturateur selon au moins l’une de l’existence d’une lumière de soudage et d’une intensité de la lumière de soudage ; une unité d’alimentation élec- trique alimentant électriquement l’unité de circuit ; et une unité de commutation commandant une connexion élec- trique entre l’unité de circuit et l’unité d’alimentation élec- trique, dans lequel après avoir été initialement commutée à un état passant, l’unité de commutation maintient l’état passant.

Figure pour l’abrégé: Fig. 2.

A

3.087.115 –

B

(A3) –

D

[19 11079]. –

E

07 octobre 2019. –

J

A 61 H 33/00 (2019.12). –

K

D I S P O S I T I F DE BAIN D'EAU DE MER –

P

(Inventeur : MATANZA CABARGA Enrique). –

O

Demandeur : MATANZA CA- BARGA Enrique, –

R

Mandataire : Cabinet Laurent &

Charras . –

F

P r i o r i t é : E S , 1 6 o c t o b r e 2 0 1 8 , n° U201831569.

M

Dispositif de bain d’eau de mer comprenant :- au moins, un récipient de bain muni d'une entrée d'eau de mer et - des moyens de chauffage de l'eau de mer à four- nir au récipient de bain, caractérisé en ce qu'il comprend :- plusieurs récipients de bain composés de cuves en bois (1),- une pompe d’impulsion (2) de l'eau de mer à utiliser dans le dispositif, par des tuyaux (3), jusqu’aux moyens de chauffage et jusqu’aux cuves en bois (1) et ;- des moyens de chauffage (4) de l'eau de mer à fournir aux cuves en bois (1) comprenant : un brû- leur (40) de combustible et un premier échangeur (5) de chaleur pourvu d'un réservoir (51) de chauffage de l'eau de mer relié au moyen d'un tuyau d'alimentation (52) aux cuves en bois (1) et une pluralité de tubes de chauffage (53) de l’eau de mer contenue dans le réservoir (51), à travers lesquels les gaz provenant du brûleur (40) cir- culent vers une cheminée (6) de sortie.

BOPI 20/16 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61H 33

A

3.087.116 –

B

(A1) –

D

[18 59371]. –

E

10 octobre 2018. –

J

A 61 H 5/00 (2019.01), B 65 D 25/10. –

K

DISPOSITIF POUR LE MAINTIEN DE TUBES DE DIS- POSITIF D'INJECTION –

P

( I n v e n t e u r : V I V I E N GILLES). –

O

Demandeur : CROSSJECT Société ano- nyme, –

R

Mandataire: Cabinet GERMAIN & MAUREAU

M

L'invention concerne un dispositif de maintien (10) prévu pour maintenir des tubes (2) de dispositif d'injec- tion du type comportant une collerette supérieure (8) à une extrémité d'un corps (4) et une collerette inférieure (6) à l'extrémité opposée du corps (4), ce dispositif com- prenant des orifices (12) prévus pour recevoir chacun un tube, chaque orifice étant configuré pour laisser passer le tube et chacune de ses collerettes, et le dispositif com- portant un moyen de maintien (P) configuré pour mainte- nir le tube à travers l'orifice par sa collerette supérieure, le moyen de maintien présentant au moins un élément déformable élastiquement (22), ledit élément comportant une extrémité de maintien (18) située au droit de l'orifice et configurée pour se déformer lors du passage de la col- lerette supérieure à travers l'orifice, et pour supporter le tube par ladite collerette lorsqu'il est inséré dans l'orifice.

A

3.087.117 –

B

(A1) –

D

[18 59491]. –

E

12 octobre 2018. –

J

A 61 J 7/00 (2019.01), B 65 D 83/00, 83/

04. –

K

DISPENSEUR DE CONTROLE D'UN CONTE- NEUR D'UN PRODUIT MEDICAL, ENSEMBLE, INSTAL- LATION ET PROCEDE DE CONTROLE ASSOCIES –

P

( Inventeur : MONGRENIER JE AN-CLAUDE). –

O

Demandeur : BIOLOG-ID Société par actions simpli- fiée, –

R

Mandataire: LAVOIX

M

La présente invention concerne un dispenseur de contrôle d'au moins un conteneur comprenant un produit médical, l'au moins un conteneur étant muni d'une éti- quette électronique, le dispenseur comprenant:

- une pluralité de parois internes délimitant un volume de stockage (120), la pluralité de parois internes compre- nant des parois latérales (122) délimitant une unique ouverture d'accès (126) au volume de stockage (120), le dispenseur étant propre à recevoir l'au moins un conteneur; et

- un lecteur propre à lire l'au moins une information mémorisée dans la mémoire de chaque étiquette électro- nique, le lecteur comprenant une pluralité d'antennes (132) sous forme de boucle, chaque paroi latérale (122) comportant un support propre à loger au moins une par- tie de l'une des antennes (132).