• Aucun résultat trouvé

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2021-049 PUBLIÉ LE 31 MARS 2021

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2021-049 PUBLIÉ LE 31 MARS 2021"

Copied!
14
0
0

Texte intégral

(1)

VIENNE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2021-049

PUBLIÉ LE 31 MARS 2021

(2)

Sommaire

PREFECTURE de la VIENNE / Le Secrétaire Général Commun

86-2021-03-29-00002 - Décision n°2021-SG-AF-03 donnant subdélégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses et pour l'exercice des attributions de la personne responsable des marchés

et du pouvoir adjudicateur (8 pages) Page 3

86-2021-03-29-00003 - Décision n°2021-SG-AF-04 donnant délégation de signature en matière d'administration générale aux agents du secrétariat

général commun départemental de la Vienne (2 pages) Page 12

2

(3)

PREFECTURE de la VIENNE 86-2021-03-29-00002

Décision n°2021-SG-AF-03 donnant subdélégation de signature pour

l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses et pour l'exercice des attributions

de la personne responsable des marchés et du pouvoir adjudicateur

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-03-29-00002 - Décision n°2021-SG-AF-03 donnant subdélégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses et pour l'exercice des attributions de la personne responsable des marchés et du pouvoir adjudicateur

3

(4)

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-03-29-00002 - Décision n°2021-SG-AF-03 donnant subdélégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses et pour l'exercice des attributions de la personne responsable des marchés et du pouvoir adjudicateur

4

(5)

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-03-29-00002 - Décision n°2021-SG-AF-03 donnant subdélégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses et pour l'exercice des attributions de la personne responsable des marchés et du pouvoir adjudicateur

5

(6)

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-03-29-00002 - Décision n°2021-SG-AF-03 donnant subdélégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses et pour l'exercice des attributions de la personne responsable des marchés et du pouvoir adjudicateur

6

(7)

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-03-29-00002 - Décision n°2021-SG-AF-03 donnant subdélégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses et pour l'exercice des attributions de la personne responsable des marchés et du pouvoir adjudicateur

7

(8)

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-03-29-00002 - Décision n°2021-SG-AF-03 donnant subdélégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses et pour l'exercice des attributions de la personne responsable des marchés et du pouvoir adjudicateur

8

(9)

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-03-29-00002 - Décision n°2021-SG-AF-03 donnant subdélégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses et pour l'exercice des attributions de la personne responsable des marchés et du pouvoir adjudicateur

9

(10)

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-03-29-00002 - Décision n°2021-SG-AF-03 donnant subdélégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses et pour l'exercice des attributions de la personne responsable des marchés et du pouvoir adjudicateur

10

(11)

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-03-29-00002 - Décision n°2021-SG-AF-03 donnant subdélégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses et pour l'exercice des attributions de la personne responsable des marchés et du pouvoir adjudicateur

11

(12)

PREFECTURE de la VIENNE 86-2021-03-29-00003

Décision n°2021-SG-AF-04 donnant délégation de signature en matière d'administration générale aux agents du secrétariat général

commun départemental de la Vienne

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-03-29-00003 - Décision n°2021-SG-AF-04 donnant délégation de signature en matière

d'administration générale aux agents du secrétariat général commun départemental de la Vienne

12

(13)

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-03-29-00003 - Décision n°2021-SG-AF-04 donnant délégation de signature en matière

d'administration générale aux agents du secrétariat général commun départemental de la Vienne

13

(14)

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2021-03-29-00003 - Décision n°2021-SG-AF-04 donnant délégation de signature en matière

d'administration générale aux agents du secrétariat général commun départemental de la Vienne

14

Références

Documents relatifs

mettant en demeure Cogest'Eau, en qualité d'Organisme Unique de Gestion Collective, de régulariser la situation administrative et portant mesures conservatoires dans l'attente

[r]

Arrêté préfectoral 2021-SIDPC-035 du 23 avril 2021 portant désignation d'un centre de vaccination pour une opération spécifique de.. vaccination à

établissement d enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommé : ABC Conduite sise

DDFIP de la Vienne - 86-2021-03-25-00010 - Convention de délégation de gestion relative à l'expérimentation d'un centre de gestion.

DDETS - 86-2021-04-01-00004 - Décision n° 2021-T-NA-22 du 1er avril 2021 relative à la localisation et à la délimitation des unités de contrôle et des sections d'inspection du

Douanes de Poitiers - 86-2021-03-24-00006 - Décision de fermeture définitive d'un débit de tabac ordinaire permanent dans le. département de la

DDETS - 86-2021-03-29-00007 - Arrêté 2021-003-DDETS applicable au 1er avril 2021 donnant délégation de signature en matière. d'ordonnancement secondaire à Madame Agnès