REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE dont la population est de3500habitants et plus
MAIRIE DE VITTEL MAIRIEDE VITTEL
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Numéro SIRET: 21880516600145 POSTE COMPTABLE DE
M14
COMPTE ADMINISTRATIF voté par nature
BUDGET: CROISETTE
ANNEE 2016
MAIRIE DE VmEL • CROISETIE • Exercice: 2016
SOMMAIRE
Pages
I ·Informations générales
4 A - Informations statistiques, fiscales et financières 5 B - Modalités de vote du budget
II. Présentation~énéraledu budget
6 A 1- Vue d'ensem le - Exécution du budget et détail des restes àréaliser 7 A2- Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
10 A3- Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 12 B1- Balance générale du budget - Dépenses
B2- Balance générale du budget - Recettes III •Vote du udget
14 A 1- Section de fonctionnement - Détail des dépenses A2- Section de fonctionnement - Détail des recettes 34 B1- Section d'investissement - Détail des dépenses B2- Section d'investissement - Détail des recettes
B3- Opérations d'équipement pour vote - Détail des cha~itres et articles B3- Opérations d'équipement pour information - Détail c apitres, articles
IV·ANNEXES
A •Eléments du bilan
A 1- Présentation croisée par fonction
A 1.1- Présentation croisée par fonction - fonctionnement A 1.2- Présentation croisée par fonction - investissement A2- Etat de la dette
2.1- Détail des crédits de trésorerie 2.2- Répartition par nature de dette
2.3- Répartition des emprunts par structure de taux 2.4- Typologie de la répartition de l'encours 2.5- Détail des opérations de couverture
2.6- Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement 2.7- Emprunts renégociés au cours de l'année N
2.8- Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 2.9- Autres dettes
A3- Méthodes utilisées pour les amortissements A4- Etat des provisions
A5- Etalement des provisions
A6.1- Equilibre des opérations financières - Dépenses A6.2- Equilibre des opérations financières - Recettes
A7.1.1- Etat des dépenses, recettes services eau assainissement - Fonctionnement
A7.1.2- Etat des dépenses, recettes services eau assainissement - Investissement A7 .2.1- Etat des dépenses, recettes services assujettis àTVA - Fonctionnement A7.2.2- Etat des dépenses, recettes services assujettis àTVA - Investissement A7.3.1- Etat de la repartition dela TEOM - Fonctionnement
A7.3.2- Etat de la répartition de la TEOM -Investissement A8- Etat des charges transférées
A9- Détail des operations pour le compte de tiers
A10.1- Variation du patrimoine (art.R.2313-3 du CGCT) - Entrées A10.2- Variation du patrimoine (art. R.2313-3 du CGCT) - Sorties A10.3- Opérations liées aux cessions
A10.4- Variation du patrimoine (art.L.300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées A10.5- Variation du patrimoine (art. L.300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties A 11- Etat des travaux en régie
A12- Emploi crédits communautaires (dans subvention globale)
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MAIRIE DE VIITEL • CROISEITE • Exercice: 2016
IV ·ANNEXES B • Engagements hors bilan
81.1- Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 81.2- Calcul du ratio d'endettement
81.3- Etat des contrats de crédit - bail
81.4- Etat des contrats de partenariat public - privé 81.5- Etat des autres engagements donnés 81.6- Etat des engagementsreçus
81.7- Liste des concours attribués
àdes tiers (subventions)
82.1- Etat des autorisations de programmes et des crédits de paiement afférents 82.2- Etat des autorisations d'engagements et de crédits de paiement afférents 83- Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
C • Autres éléments d'information C1.1- Etat du personnel
C1.2- Actions de formation des élus
C2- Liste des organismes avec engagements financiers pris C3.1- Organismesauxquels adhère la commune, l'établissement C3.2- Liste des établissements publics créés
C3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexe C3.4- Liste services assujettis
àla TVA non érigés en budget annexe C3.5- Présentationagré~ée budget principal, budgets annexes C3.6- Identificationdes ux croisés
D • Décisions en matière de taux- Arrêté et signatures D1- Décisions en matière de taux de contributions directes D2- Arrêté et signatures
Pagel
MAIRIE DE VITIEL· CROISETIE· Exercice: 2016
CROISETIE 2016
I-
INFORMATIONS GENERALESINFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES et FINANCIERES
A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) Nombre de résidences secondaires (article R2313-1 in fine) Nom de I'EPCIàfiscalité propre auquella commune adhère:
Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab pour Moyennes nationales du
la commune ~otentiel financier par
fiscal financier (population DGF) abitants de la strate
Informations financières - RATIOS Valeurs Moyennes
communales nationales 1 Dépensesréelles de fonctionnement / population
2 Produit des impositions directes / pOfulatlon 3 Recettes réelles de fonctionnement population 4 Dépenses d'équipement brut/population 5 Encours de dette / population
6 DGF/population
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement % %
8 Dépenses de fonct. et remboursement dela dette en capital % %
/ recettes réelles de fonctionnement
9 Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonct. % %
10 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement % %
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MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016
I - INFORMATIONS GENERALES MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE I-L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature:
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement (1).
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement (1).
sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III-B-3 (2) sans vote formel sur chacun des chapitres (2)
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéderàdes virements d'articleàarticle est la suivante:
Il-En l'absence de mention au paragraphe I ci - dessus,le budget est réputé voté par chapitre et,en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont (2):
- semi- budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement)
(1) A compléter par "du chapitre"ou "de l'article".
(2) Mention complétée ou Rayer la mention inutile
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MAIRIE DE VITTEL· CROISETTE· Exercice: 2016
VUE D'ENSEMBLE A1
11-PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS Section de fonctionnement a 183925.00 9 183925.13
DE L'EXERCICE
(mandats et titres) Section d'investissement b 4180.00 h 179745.00
+ +
Report en section de 421487.83
REPORTS fonctionnement (002) c i
DE L'EXERCICE
N-1 Report en section 377 347.75
d'investissement (001) d j
=
=TOTAL
(réalisations + reports) 565452.75 785157.96
=a+b+c+d =g+h+i+j
Section de fonctionnement e k
RESTES A REALISER
A REPORTER Section d'investissement f I
EN N+1
TOT AL des restesà réaliser
àreporter en N+1 =e+f =k+1
Section de fonctionnement 183925.00 605412.96
=a+c+e =g+i+k
RESULTAT Section d'investissement 381 527.75 179745.00
CUMULE =b+d+f =h+j+1
TOT AL CUMULE 565452.75 785157.96
=a+b+c+d+e+f =g+h+i+j+k+1
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap/Art. Libellé Dépenses engagées Titres
non mandatées restantàémettre
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MAIRIEDEVITIEL - CROISETIE- Exercice: 2016
11-PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis
011 CHARGESA CARACTERESGENERAL 33696.98 4180.00
Total des dépenses de gestion courante 33696.98 4180.00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 33696.98 4180.00 042
I
OPERATlONSD'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3233756.09 179745.00Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 3233756.09 179745.00
TOTAL 3267453.07 183925.00
Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
RECEDES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Titres émis
70 PRODUITSDES SCES,DU DOMAINEET VENTESDIVERSES 179745.00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 0.13
Total des recettes de gestion courante 179745.13
Total des recettes réelles de fonctionnement 179745.13
042
I
OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 2856408.34 4180.00 Total des recettes d'ordre de fonctionnement 2856408.34 4180.00TOTAL 2856408.34 183925.13
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 421487.83
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MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016
11-PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSESDE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Rattachements Restesà
réaliser 011 CHARGES A CARACTERES GENERAL
Total desdépenses de gestion courante
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement Total des dépenses réelles de fonctionnement
042
I
OPERATIONS D'ORDREDE TRANSFERT ENTRE SECTIONTOTAL
Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
RECEDES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Rattachements Restesà
réaliser 70 PRODUITS DES SCES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante
Total des recettes d'ordre de fonctionnement Total des recettes réelles de fonctionnement
042
I
OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONTOTAL
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
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MAIRIEDEVITIEL - CROISETIE- Exercice: 2016
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits
annulés
011 CHARGESA CARACTERESGENERAL 29516.98
Total des dépenses de gestion courante 29516.98
Total des dépenses réelles de fonctionnement 29516.98 042 I OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3054011.09 Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 3054 011.09
TOTAL 3083528.07
Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
RECEDES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits
annulés
70 PRODUITSDES SCES,DU DOMAINEET VENTESDIVERSES -179745.00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE -0.13
Total des recettes de gestion courante -179745.13
Total des recettes réelles de fonctionnement -179745.13 042
I
OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 2852228.34Total des recettes d'ordre de fonctionnement 2852228.34
TOTAL 2672483.21
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
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MAIRIEDEVITTEL- CROISETTE- Exercice:2016
11- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis
040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 2856408.34 4180.00 Totaldesdépenses d'ordre d'investissement 2856408.34 4180.00
TOTAL 2856408.34 4180.00
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 377347.75
RECETIES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Titres émis
040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3233756.09 179745.00 Total des recettes d'ordre d'investissement 3233756.09 179745.00
TOTAL 3233756.09 179745.00
Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
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MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016
11- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
II
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
Chap. Libellé Restesà Crédits annulés
réaliser
040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 2852228.34
Total des dépenses d'ordre d'investissement 2852228.34
TOTAL
2852228.34
RECEDES D'INVESTISSEMENT
Pour information
o001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Chap. Libellé Restes à Crédits annulés
réaliser
040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3054 011.09
Total des recettes d'ordre d'investissement 3054011.09
TOTAL
3054011.09 Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
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MAIRIEDEVITIEL-CROISETIE-Exercice:2016
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
11-PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
1-Mandats émis (y compris surles restes àréaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL
Réelles d'ordre
011 CHARGESA CARACTERESGENERAL 4180.00 4180.00
71 PRODUCTION STOCKEE(OU DESTOCKAGE) 179745.00 179745.00
Dépenses de fonctionnement -Total 4180.00 179745.00 183925.00
Pourinformation D 002 Déficit defonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL
Réelles d'ordre
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 33 EN-COURS DE PRODUCT.DE BIENS
35 STOCKS DEPRODUITS FINIS 4180.00 4180.00
Dépenses d'investissement -Total 4180.00 4180.00
Pourinformation D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 377347.75
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MAIRIEDEVmEL • CROISETTE·Exercice:2016
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
11-PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
2- Titres émis (ycompris sur lesrestes àréaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL
Réelles d'ordre
70 PRODUITSDES SCES,DU DOMAINEET VENTES DIVERSES 179745.00 179745.00
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 4180.00 4180.00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 0.13 0.13
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Recettes de fonctionnement· Total 179745.00 4180.13 183925.13
Pourinformation R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 421487.83
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL
Réelles d'ordre
31 MA TlERES PREMIERES (ET FOURNITURES) 33 EN·COURS DE PRODUCT. DE BIENS
35 STOCKS DE PRODUITS FINIS 179745.00 179745.00
Recettes d'investissement -Total 179745.00 179745.00
Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
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MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016
SECTION DE FONCTIONNEMENT
111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap.lArt. Libellé Crédits Ouverts
011 CHARGES A CARACTERESGENERAL 33696.98
- 60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 33696.98
ACHATS D'ETUDES,PRESTATIONS DE SERVICES
6045 ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES /TERRAIN
605 ACHATS DE MATERIEL,EQUIPEMENTS ET TRAVAUX 33696.98
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 33696.98
(a)=011+012+014+65+656
TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022 33696.98
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MAIRIE DE VITIEL· CROISETIE· Exercice: 2016
SECTION DE FONCTIONNEMENT
111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap.lArt. Libellé Mandats émis
011 CHARGESA CARACTERES GENERAL 4180.00
-60· ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 4180.00
ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES
6045 ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES/TERRAIN 4180.00 605 ACHATS DE MATERIEL,EQUIPEMENTS ET TRAVAUX
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 4180.00
(a)=011 +012+014+65+656
TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022 4180.00
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MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016
SECTION DE FONCTIONNEMENT
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap.lArt. Libellé Rattachements
011 CHARGES A CARACTERESGENERAL - 60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS
ACHATS D'ETUDES,PRESTATIONS DE SERVICES
6045 ACHATS D'ETUDES,PRESTATIONS DE SERVICES fTERRAIN 605 ACHATS DE MATERIEL,EQUIPEMENTS ET TRAVAUX
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=011+012+014+65+656
TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022
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MAIRIE DE VITIEL· CROISETIE· Exercice: 2016
SECTION DE FONCTIONNEMENT
'" - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A1 '"
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap.lArt. Libellé Restes à
réaliser
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL
- 60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS
ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES
6045 ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES fTERRAIN 605 ACHATS DE MATERIEL,EQUIPEMENTS ET TRAVAUX
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=011 +012+014+65+656
TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022
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MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016
SECTION DE FONCTIONNEMENT
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A1 '"
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap.lArt. Libellé Crédits
annulés
011 CHARGES A CARACTERESGENERAL 29516.98
- 60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 29516.98
ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES
6045 ACHATS D'ETUDES,PRESTATIONS DE SERVICES fTERRAIN -4180.00
605 ACHATS DE MATERIEL,EQUIPEMENTS ET TRAVAUX 33696.98
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 29516.98
(a)=011+012+014+65+656
TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022 29516.98
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MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016
III -
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIFA1
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSESChap.lArt. Libellé Crédits Ouverts
042 OPERATlONSD'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3233756.09
- 71 - PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 3233756.09
VARIATION DESSTOCKS(ENCOURS DE PROD.,PRODUITS)
7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS 1562056.49 VARIATION DESSTOCKSDE PRODUITS
71355 VARIATION DESSTOCKSDE TERRAINS AMENAGES 1671699.60
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3233756.09
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 3233756.09
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 3267453.07 Pour information: D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
=
Différence ICNE N - ICNE N-1Page 19
MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016
111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap./Art. Libellé Mandats émis
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECT/ON 179745.00
- 71- PRODUCT/ON STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 179745.00
VARIATION DES STOCKS (ENCOURS DE PROD., PRODUITS) 7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS
VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS
71355 VARIATION DES STOCKS DE TERRAINS AMENAGES 179745.00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 179745.00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 179745.00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 183925.00
Pour information: D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
=Différence ICNE N-ICNE N-1
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MAIRIEDEVITIEL - CROISETIE- Exercice: 2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap.lArt. Libellé Rattachements
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION
- 71- PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)
VARIA TlON DES STOCKS (ENCOURS DE PROD.,PRODUITS) ~ 7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS
VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS
71355 VARIATION DES STOCKS DE TERRAINS AMENAGES
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres)
Pour information: D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
=Différence ICNE N-ICNE N-1
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MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016
111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap.lArt. Libellé Restesà
réaliser
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION
-71- PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)
VARIATION DES STOCKS (ENCOURS DE PROD., PRODUITS) 7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS -
VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS -
71355 VARIATION DES STOCKS DE TERRAINS AMENAGES
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENTDEL'EXERCICE (=total réelles +ordres)
Pour information: D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 Montant des ICNEde l'exercice
Montant desICNEde l'exerciceN-1
=Différence ICNE N - ICNE N-1
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MAIRIEDEVITIEL - CROISETIE- Exercice:2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap.lArt. Libellé Crédits
annulés
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3054011.09
-71- PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 3054 011.09
VARIATION DES STOCKS(ENCOURS DE PROD., PRODUITS)
7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS 1562056.49 VARIAT/ON DESSTOCKS DE PRODUITS
71355 VARIATION DESSTOCKSDE TERRAINS AMENAGES 1491954.60
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECT/ON D'INVESTISSEMENT 3054 011.09
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 3054011.09
TOTALDES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=totalréelles + ordres) 3083528.07
Pourinformation: D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail ducalcul des ICNE aucompte 66112 MontantdesICNEdel'exercice
Montant des ICNEdel'exerciceN-1
=Différence ICNEN - ICNE N-1
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MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap.lArt. Libellé Crédits Ouverts
70 PRODUITS DES SCES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES - 70- PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES
VENTES DE PRODUITS FINIS 7015 VENTES DE TERRAINS AMENAGES
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE - 75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE - 75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)=70+73+74+75+013
TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78
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MAIRIE DE VIITEL - CROISEITE - Exercice: 2016
111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
A2
Chap.lArt. Libellé Titres émis
70 PRODUITS DES SCES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 179745.00
- 70- PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 179745.00 VENTES DE PRODUITS FINIS
7015 VENTES DE TERRAINS AMENAGES 179745.00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 0.13
-75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 0.13
758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 0.13
- 75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE
TOTAL DES RECETIES DE GESTION DES SERVICES 179745.13
(a)=70+73+74+75+013
TOTAL DES RECETIES REELLES (r)=(a)+76+77+78 179745.13
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MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap.lArt. Libellé Rattachements
70 PRODUITSDES SCES, DU DOMAINEET VENTESDIVERSES - 70- PRODUITSDES SERVICESDU DOMAINEVENTESDIVERSES
VENTES DE PRODUITS FINIS 7015 VENTESDE TERRAINSAMENAGES 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE - 75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE TOTAL DES RECETIES DE GESTIONDES SERVICES (a)=70+73+74+75+013
TOTAL DES RECETIES REELLES (r)=(a)+76+77+78
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MAIRIE DE VITTEL· CROISETTE· Exercice: 2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A2 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Chap.lArt. Libellé Restes à
réaliser
70 PRODUITS DES SCES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES - 70- PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES
VENTES DE PRODUITS FINIS 7015 VENTES DE TERRAINS AMENAGES
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
·75· AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE
-
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)=70+73+74+75+013
TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78
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MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A2 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Chap.lArt. Libellé Crédits
annulés
70 PRODUITSDES SCES,DU DOMAINEET VENTESDIVERSES -179745.00
- 70- PRODUITSDESSERVICESDU DOMAINEVENTESDIVERSES -179745.00 VENTES DE PRODUITS FINIS
7015 VENTESDE TERRAINSAMENAGES -179745.00
75 AUTRESPRODUITSDE GESTIONCOURANTE -0.13
-75- AUTRESPRODUITSDE GESTIONCOURANTE -0.13
758 PRODUITSDIVERSDE GESTIONCOURANTE -0.13
- 75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE
TOTAL DES RECETIES DE GESTIONDES SERVICES -179745.13
(a)=70+73+74+75+013
TOTAL DES RECETIES REELLES (r)=(a)+76+77+78 -179745.13
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MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts
042 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION
2856408.34 - 71- PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)
1675296.58 VARIATION DES STOCKS (ENCOURS DE PROD., PRODUITS)
7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS
33696.98 VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS
71355 VARIATION DES STOCKS DE TERRAINS AMENAGES
1641599.60 - 77- PRODUITS EXCEPTIONNELS
1181111.76 774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
1181111.76 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
2856408.34
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 2856408.34 Pour information: R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
421487.83 Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1
=Différence ICNE N - ICNE N-1
A2
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MAIRIE DE VITIEL • CROISETIE • Exercice: 2016
111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap.lArt. Libellé Titres émis
042 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 4180.00
- 71- PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 4180.00
VARIA TlON DES STOCKS (ENCOURS DE PROD., PRODUITS) 7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS
VARIA TlON DES STOCKS DE PRODUITS
71355 VARIATION DESSTOCKSDE TERRAINS AMENAGES 4180.00
- 77- PRODUITS EXCEPTIONNELS 774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 4180.00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 183925.13 Pour information: R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 421487.83
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
=Différence ICNE N-ICNE N-1
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MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Chap.lArt. Libellé Rattachements
042 OPERA TlONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION
- 71- PRODUCTION STOCKEE (OU DES TOCKAGE)
VARIATION DES STOCKS (ENCOURS DE PROD., PRODUITS)
--~.-
7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS
71355 VARIATION DES STOCKS DE TERRAINS AMENAGES - 77- PRODUITS EXCEPTIONNELS
774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS ,---
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres)
Pour information: R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
421487.83
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
=
Différence ICNE N - ICNE N-1A2
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MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016
111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A2 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Chap.lArt. Libellé Restesà
réaliser
042 OPERA TlONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION
- 71 - PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)
VARIATION DES STOCKS (ENCOURS DE PROD., PRODUITS) ,_ - 7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS
VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS
71355 VARIATION DES STOCKS DE TERRAINS AMENAGES - 77- PRODUITS EXCEPTIONNELS
774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres)
Pour information: R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 421487.83
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
=
Différence ICNE N-ICNE N-1Page 32
MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
A2 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Chap./Art. Libellé Crédits
annulés
042 OPERATlONSD'ORDRE DETRANSFERT ENTRE SECTION 2852228.34
- 71- PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 1671116.58
VARIATION DESSTOCKS(ENCOURS DE PROD., PRODUITS)
7133 VARIA TlON DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS 33696.98
VARIATION DESSTOCKSDE PRODUITS
71355 VARIATION DESSTOCKSDE TERRAINS AMENAGES 1637419.60
- 77- PRODUITS EXCEPTIONNELS 1181111.76
774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 1181111.76
TOTALDES RECETTES D'ORDRE 2852228.21
TOTAL DES RECETIES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 2672483.21
Pour information : R 002Excédent de fonctionnement reporté de N-1 421487.83
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE del'exercice
Montant des ICNEdel'exerciceN-1
=Différence ICNEN-ICNE N-1
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MAIRIE DE VITIEL • CROISETIE • Exercice: 2016
SECTION D'INVESTISSEMENT
111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
81 III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap.lArt. Libellé Crédits Ouverts
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES
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MAIRIE DE VITIEL· CROISETIE. Exercice: 2016
SECTION D'INVESTISSEMENT
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES 81
III
Chap.lArt.
Libellé
Mandats émis
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES
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MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE -Exercice: 2016
SECTION D'INVESTISSEMENT
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
81 III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap.lArt. Libellé Restes à
réaliser
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES
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MAIRIE DE VITTEL· CROISETTE· Exercice: 2016
SECTION D'INVESTISSEMENT
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
81
Chap.lArt.
Libellé
Crédits annulés
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES
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MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016
111_ VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES 81
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts
040 OPERA TlONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 2856408.34
Reprises sur autofinancement antérieur 1181111.76
- 13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1181111.76
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
1323 DEPARTEMENTS 52989.03
13248 AUTRES COMMUNES 1128122.73
Charges transférées
1675296.58
- 33- EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS 33696.98
TRAVAUX ENCOURS
3355 TRAVAUX
33696.98
- 35- STOCKSDE PRODUITS 1641599.60
PRODUITS FINIS
3555 TERRAINS AMENAGES 1641599.60
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
2856408.34
Pour information: 0001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 371347.75 TOTAL DES DEPENSESD'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles+ordres) 2856408.34
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MAIRIE DE VIITEL - CROISEITE - Exercice; 2016
111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSESChap.lArt.
Libellé
Mandats émis
040 OPERA TIONS D'ORDRE DETRANSFERT ENTRE SECTION
4180.00 Reprises sur autofinancement antérieur
-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTNON TRANSFERABLES 1323 DEPARTEMENTS
13248 AUTRES COMMUNES Charges transférées
4180.00 -33- EN-COURS DE PRODUCTION DEBIENS
TRAVAUXENCOURS
3355 TRAVAUX
-35- STOCKS DE PRODUITS
4180.00 PRODUITS FINIS
3555 TERRAINS AMENAGES
4180.00 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
4180.00 TOTAL DES DEPENSESD'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles + ordres)
4180.00 Pourinformation; 0001Solde d'exécution négatif reporté de N-1
377 347.75
81
Page 39
MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
81 III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap.lArt. Libellé Restes à
réaliser
040 OPERA TlONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION Reprises sur autofinancement antérieur
-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES -
1323 DEPARTEMENTS 13248 AUTRES COMMUNES Charges transférées
-33- EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS
TRAVAUX EN COURS -
3355 TRAVAUX
-35- STOCKSDE PRODUITS
PRODUITS FINIS "-
3555 TERRAINS AMENAGES -
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
Pour information: D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
TOTAL DES DEPENSESD'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles+ordres)
377347.75
Page40
MAIRIE DE VITIEL. CROISETIE· Exercice: 2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap./Art.
Libellé
Crédits annulés
040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION
2852228.34 Reprises sur autofinancement antérieur
1181111.76 -13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
1181111.76 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
1323 DEPARTEMENTS
52989.03 13248 AUTRES COMMUNES
1128122.73 Charges transférées
1671116.58 -33- EN·COURS DE PRODUCTION DE BIENS
33696.98 TRA VAUX EN COURS
3355 TRAVAUX
33696.98 -35- STOCKS DE PRODUITS
1637419.60 PRODUITS FINIS
3555 TERRAINS AMENAGES
1637419.60 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
2852228.34
TOTAL DES DEPENSESD'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles+ordres)
2852228.34
Pour information: D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N.1
377 347.75
81
Page 41
MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
82 III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
Chap.lArt. Libellé Crédits Ouverts
040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3233756.09
- 31- MA TlERES PREMIERES (ET FOURNITURES) 411687.85
315 TERRAINS A AMENAGER 411687.85
- 33- EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS 1150368.64
TRAVAUX EN COURS
3354 ETUDES ET PRESTATIONS DE SERVICES 69717.98
3355 TRAVAUX 1080143.06
FRAIS ANNEXES
33581 FRAIS ACCESSOIRES 507.60
- 35- STOCKS DE PRODUITS 1671699.60
PRODUITS FINIS
3555 TERRAINS AMENAGES 1671699.60
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3233756.09
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 3233756.09
TOTAL DES RECETTESD'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles + ordres) 3233756.09
Pour information: R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Page42
MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016
111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
Chap.lArt. Libellé Titres émis
040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION
179745.00 -31- MATIERES PREMIERES (ET FOURNITURES)
315 TERRAINS A AMENAGER
-33- EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS TRA VAUX EN COURS
3354 ETUDES ET PRESTATIONS DE SERVICES
3355 TRAVAUX
FRAIS ANNEXES 33581 FRAIS ACCESSOIRES -35- STOCKS DE PRODUITS
179745.00 PRODUITS FINIS
3555 TERRAINS AMENAGES
179745.00 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
179745.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
179745.00
TOTAL DES RECETIES D'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles + ordres) 179745.00 Pour information: R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
82
Page 43
MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
82 III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
Chap.lArt. Libellé Restes à
réaliser
040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION
-31- MATlERES PREMIERES (ET FOURNITURES) 315 TERRAINSAAMENAGER
-33- EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS
TRAVAUX ENCOURS .-
3354 ETUDES ETPRESTATIONS DE SERVICES
3355 TRAVAUX
FRAIS ANNEXES
.-
33581 FRAIS ACCESSOIRES -35- STOCKS DE PRODUITS
PRODUITS FINIS .~
3555 TERRAINS AMENAGES
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETIES D'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles+ordres)
Pour information: R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
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MAIRIE DE VIITEL - CROISEITE - Exercice: 2016
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
Chap.lArt. Libellé Crédits annulés
040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION
3054011.09 -31- MATIERES PREMIERES (ET FOURNITURES)
411687.85 315 TERRAINS A AMENAGER
411687.85 - 33- EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS
1150368.64 TRAVAUX EN COURS
3354 ETUDES ET PRESTATIONS DE SERVICES
69717.98
3355 TRAVAUX
1080143.06 FRAIS ANNEXES
33581 FRAIS ACCESSOIRES
507.60 - 35- STOCKS DE PRODUITS
1491954.60 PRODUITS FINIS
3555 TERRAINS AMENAGES
1491954.60 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
3054011.09
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
3054 011.09 TOTAL DES RECEITES D'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles + ordres)
3054 011.09
Pour information: R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
82
Page 45