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Numéro SIRET: M14 ANNEE 2016

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Academic year: 2022

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(1)

REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNE dont la population est de3500habitants et plus

MAIRIE DE VITTEL MAIRIEDE VITTEL

Page 1

Numéro SIRET: 21880516600145 POSTE COMPTABLE DE

M14

COMPTE ADMINISTRATIF voté par nature

BUDGET: CROISETTE

ANNEE 2016

(2)
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MAIRIE DE VmEL • CROISETIE • Exercice: 2016

SOMMAIRE

Pages

I ·Informations générales

4 A - Informations statistiques, fiscales et financières 5 B - Modalités de vote du budget

II. Présentation~énéraledu budget

6 A 1- Vue d'ensem le - Exécution du budget et détail des restes àréaliser 7 A2- Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres

10 A3- Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 12 B1- Balance générale du budget - Dépenses

B2- Balance générale du budget - Recettes III •Vote du udget

14 A 1- Section de fonctionnement - Détail des dépenses A2- Section de fonctionnement - Détail des recettes 34 B1- Section d'investissement - Détail des dépenses B2- Section d'investissement - Détail des recettes

B3- Opérations d'équipement pour vote - Détail des cha~itres et articles B3- Opérations d'équipement pour information - Détail c apitres, articles

IV·ANNEXES

A •Eléments du bilan

A 1- Présentation croisée par fonction

A 1.1- Présentation croisée par fonction - fonctionnement A 1.2- Présentation croisée par fonction - investissement A2- Etat de la dette

2.1- Détail des crédits de trésorerie 2.2- Répartition par nature de dette

2.3- Répartition des emprunts par structure de taux 2.4- Typologie de la répartition de l'encours 2.5- Détail des opérations de couverture

2.6- Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement 2.7- Emprunts renégociés au cours de l'année N

2.8- Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 2.9- Autres dettes

A3- Méthodes utilisées pour les amortissements A4- Etat des provisions

A5- Etalement des provisions

A6.1- Equilibre des opérations financières - Dépenses A6.2- Equilibre des opérations financières - Recettes

A7.1.1- Etat des dépenses, recettes services eau assainissement - Fonctionnement

A7.1.2- Etat des dépenses, recettes services eau assainissement - Investissement A7 .2.1- Etat des dépenses, recettes services assujettis àTVA - Fonctionnement A7.2.2- Etat des dépenses, recettes services assujettis àTVA - Investissement A7.3.1- Etat de la repartition dela TEOM - Fonctionnement

A7.3.2- Etat de la répartition de la TEOM -Investissement A8- Etat des charges transférées

A9- Détail des operations pour le compte de tiers

A10.1- Variation du patrimoine (art.R.2313-3 du CGCT) - Entrées A10.2- Variation du patrimoine (art. R.2313-3 du CGCT) - Sorties A10.3- Opérations liées aux cessions

A10.4- Variation du patrimoine (art.L.300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées A10.5- Variation du patrimoine (art. L.300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties A 11- Etat des travaux en régie

A12- Emploi crédits communautaires (dans subvention globale)

Page2

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MAIRIE DE VIITEL • CROISEITE • Exercice: 2016

IV ·ANNEXES B • Engagements hors bilan

81.1- Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 81.2- Calcul du ratio d'endettement

81.3- Etat des contrats de crédit - bail

81.4- Etat des contrats de partenariat public - privé 81.5- Etat des autres engagements donnés 81.6- Etat des engagementsreçus

81.7- Liste des concours attribués

à

des tiers (subventions)

82.1- Etat des autorisations de programmes et des crédits de paiement afférents 82.2- Etat des autorisations d'engagements et de crédits de paiement afférents 83- Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale

C • Autres éléments d'information C1.1- Etat du personnel

C1.2- Actions de formation des élus

C2- Liste des organismes avec engagements financiers pris C3.1- Organismesauxquels adhère la commune, l'établissement C3.2- Liste des établissements publics créés

C3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexe C3.4- Liste services assujettis

à

la TVA non érigés en budget annexe C3.5- Présentationagré~ée budget principal, budgets annexes C3.6- Identificationdes ux croisés

D • Décisions en matière de taux- Arrêté et signatures D1- Décisions en matière de taux de contributions directes D2- Arrêté et signatures

Pagel

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MAIRIE DE VITIEL· CROISETIE· Exercice: 2016

CROISETIE 2016

I-

INFORMATIONS GENERALES

INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES et FINANCIERES

A

Informations statistiques Valeurs

Population totale (colonne h du recensement INSEE) Nombre de résidences secondaires (article R2313-1 in fine) Nom de I'EPCIàfiscalité propre auquella commune adhère:

Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab pour Moyennes nationales du

la commune ~otentiel financier par

fiscal financier (population DGF) abitants de la strate

Informations financières - RATIOS Valeurs Moyennes

communales nationales 1 Dépensesréelles de fonctionnement / population

2 Produit des impositions directes / pOfulatlon 3 Recettes réelles de fonctionnement population 4 Dépenses d'équipement brut/population 5 Encours de dette / population

6 DGF/population

7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement % %

8 Dépenses de fonct. et remboursement dela dette en capital % %

/ recettes réelles de fonctionnement

9 Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonct. % %

10 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement % %

Page 4

(6)
(7)

MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016

I - INFORMATIONS GENERALES MODALITES DE VOTE DU BUDGET B

POUR MEMOIRE I-L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature:

- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement (1).

- au niveau du chapitre pour la section d'investissement (1).

sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III-B-3 (2) sans vote formel sur chacun des chapitres (2)

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéderàdes virements d'articleàarticle est la suivante:

Il-En l'absence de mention au paragraphe I ci - dessus,le budget est réputé voté par chapitre et,en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".

III - Les provisions sont (2):

- semi- budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement)

(1) A compléter par "du chapitre"ou "de l'article".

(2) Mention complétée ou Rayer la mention inutile

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MAIRIE DE VITTEL· CROISETTE· Exercice: 2016

VUE D'ENSEMBLE A1

11-PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES

REALISATIONS Section de fonctionnement a 183925.00 9 183925.13

DE L'EXERCICE

(mandats et titres) Section d'investissement b 4180.00 h 179745.00

+ +

Report en section de 421487.83

REPORTS fonctionnement (002) c i

DE L'EXERCICE

N-1 Report en section 377 347.75

d'investissement (001) d j

=

=

TOTAL

(réalisations + reports) 565452.75 785157.96

=a+b+c+d =g+h+i+j

Section de fonctionnement e k

RESTES A REALISER

A REPORTER Section d'investissement f I

EN N+1

TOT AL des restesà réaliser

àreporter en N+1 =e+f =k+1

Section de fonctionnement 183925.00 605412.96

=a+c+e =g+i+k

RESULTAT Section d'investissement 381 527.75 179745.00

CUMULE =b+d+f =h+j+1

TOT AL CUMULE 565452.75 785157.96

=a+b+c+d+e+f =g+h+i+j+k+1

DETAIL DES RESTES A REALISER

Chap/Art. Libellé Dépenses engagées Titres

non mandatées restantàémettre

Page 6

(10)
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MAIRIEDEVITIEL - CROISETIE- Exercice: 2016

11-PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis

011 CHARGESA CARACTERESGENERAL 33696.98 4180.00

Total des dépenses de gestion courante 33696.98 4180.00

Total des dépenses réelles de fonctionnement 33696.98 4180.00 042

I

OPERATlONSD'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3233756.09 179745.00

Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 3233756.09 179745.00

TOTAL 3267453.07 183925.00

Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

RECEDES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé Crédits Ouverts Titres émis

70 PRODUITSDES SCES,DU DOMAINEET VENTESDIVERSES 179745.00

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 0.13

Total des recettes de gestion courante 179745.13

Total des recettes réelles de fonctionnement 179745.13

042

I

OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 2856408.34 4180.00 Total des recettes d'ordre de fonctionnement 2856408.34 4180.00

TOTAL 2856408.34 183925.13

Pour information

R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 421487.83

Page 7

(12)

MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016

11-PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2

DEPENSESDE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé Rattachements Restesà

réaliser 011 CHARGES A CARACTERES GENERAL

Total desdépenses de gestion courante

Total des dépenses d'ordre de fonctionnement Total des dépenses réelles de fonctionnement

042

I

OPERATIONS D'ORDREDE TRANSFERT ENTRE SECTION

TOTAL

Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

RECEDES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé Rattachements Restesà

réaliser 70 PRODUITS DES SCES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante

Total des recettes d'ordre de fonctionnement Total des recettes réelles de fonctionnement

042

I

OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION

TOTAL

Pour information

R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1

Page 8

(13)

MAIRIEDEVITIEL - CROISETIE- Exercice: 2016

SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé Crédits

annulés

011 CHARGESA CARACTERESGENERAL 29516.98

Total des dépenses de gestion courante 29516.98

Total des dépenses réelles de fonctionnement 29516.98 042 I OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3054011.09 Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 3054 011.09

TOTAL 3083528.07

Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

RECEDES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé Crédits

annulés

70 PRODUITSDES SCES,DU DOMAINEET VENTESDIVERSES -179745.00

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE -0.13

Total des recettes de gestion courante -179745.13

Total des recettes réelles de fonctionnement -179745.13 042

I

OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 2852228.34

Total des recettes d'ordre de fonctionnement 2852228.34

TOTAL 2672483.21

Pour information

R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1

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MAIRIEDEVITTEL- CROISETTE- Exercice:2016

11- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

II

SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

Chap. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis

040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 2856408.34 4180.00 Totaldesdépenses d'ordre d'investissement 2856408.34 4180.00

TOTAL 2856408.34 4180.00

Pour information

D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 377347.75

RECETIES D'INVESTISSEMENT

Chap. Libellé Crédits Ouverts Titres émis

040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3233756.09 179745.00 Total des recettes d'ordre d'investissement 3233756.09 179745.00

TOTAL 3233756.09 179745.00

Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

Page 10

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MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016

11- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

II

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3

Chap. Libellé Restesà Crédits annulés

réaliser

040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 2852228.34

Total des dépenses d'ordre d'investissement 2852228.34

TOTAL

2852228.34

RECEDES D'INVESTISSEMENT

Pour information

o001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1

Chap. Libellé Restes à Crédits annulés

réaliser

040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3054 011.09

Total des recettes d'ordre d'investissement 3054011.09

TOTAL

3054011.09 Pour information

R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

Page 11

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MAIRIEDEVITIEL-CROISETIE-Exercice:2016

BALANCE GENERALE DU BUDGET B1

11-PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II

1-Mandats émis (y compris surles restes àréaliser N-1)

FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL

Réelles d'ordre

011 CHARGESA CARACTERESGENERAL 4180.00 4180.00

71 PRODUCTION STOCKEE(OU DESTOCKAGE) 179745.00 179745.00

Dépenses de fonctionnement -Total 4180.00 179745.00 183925.00

Pourinformation D 002 Déficit defonctionnement reporté de N-1

INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL

Réelles d'ordre

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 33 EN-COURS DE PRODUCT.DE BIENS

35 STOCKS DEPRODUITS FINIS 4180.00 4180.00

Dépenses d'investissement -Total 4180.00 4180.00

Pourinformation D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 377347.75

Page 12

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MAIRIEDEVmEL • CROISETTE·Exercice:2016

BALANCE GENERALE DU BUDGET B2

11-PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II

2- Titres émis (ycompris sur lesrestes àréaliser N-1)

FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL

Réelles d'ordre

70 PRODUITSDES SCES,DU DOMAINEET VENTES DIVERSES 179745.00 179745.00

71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 4180.00 4180.00

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 0.13 0.13

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS

Recettes de fonctionnement· Total 179745.00 4180.13 183925.13

Pourinformation R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 421487.83

INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL

Réelles d'ordre

31 MA TlERES PREMIERES (ET FOURNITURES) 33 EN·COURS DE PRODUCT. DE BIENS

35 STOCKS DE PRODUITS FINIS 179745.00 179745.00

Recettes d'investissement -Total 179745.00 179745.00

Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

Page13

(19)

MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016

SECTION DE FONCTIONNEMENT

111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap.lArt. Libellé Crédits Ouverts

011 CHARGES A CARACTERESGENERAL 33696.98

- 60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 33696.98

ACHATS D'ETUDES,PRESTATIONS DE SERVICES

6045 ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES /TERRAIN

605 ACHATS DE MATERIEL,EQUIPEMENTS ET TRAVAUX 33696.98

TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 33696.98

(a)=011+012+014+65+656

TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022 33696.98

Page 14

(20)

MAIRIE DE VITIEL· CROISETIE· Exercice: 2016

SECTION DE FONCTIONNEMENT

111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap.lArt. Libellé Mandats émis

011 CHARGESA CARACTERES GENERAL 4180.00

-60· ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 4180.00

ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES

6045 ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES/TERRAIN 4180.00 605 ACHATS DE MATERIEL,EQUIPEMENTS ET TRAVAUX

TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 4180.00

(a)=011 +012+014+65+656

TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022 4180.00

Page 15

(21)

MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016

SECTION DE FONCTIONNEMENT

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap.lArt. Libellé Rattachements

011 CHARGES A CARACTERESGENERAL - 60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS

ACHATS D'ETUDES,PRESTATIONS DE SERVICES

6045 ACHATS D'ETUDES,PRESTATIONS DE SERVICES fTERRAIN 605 ACHATS DE MATERIEL,EQUIPEMENTS ET TRAVAUX

TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=011+012+014+65+656

TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022

Page 16

(22)

MAIRIE DE VITIEL· CROISETIE· Exercice: 2016

SECTION DE FONCTIONNEMENT

'" - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A1 '"

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap.lArt. Libellé Restes à

réaliser

011 CHARGES A CARACTERES GENERAL

- 60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS

ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES

6045 ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES fTERRAIN 605 ACHATS DE MATERIEL,EQUIPEMENTS ET TRAVAUX

TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=011 +012+014+65+656

TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022

Page 17

(23)

MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016

SECTION DE FONCTIONNEMENT

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A1 '"

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap.lArt. Libellé Crédits

annulés

011 CHARGES A CARACTERESGENERAL 29516.98

- 60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 29516.98

ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES

6045 ACHATS D'ETUDES,PRESTATIONS DE SERVICES fTERRAIN -4180.00

605 ACHATS DE MATERIEL,EQUIPEMENTS ET TRAVAUX 33696.98

TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 29516.98

(a)=011+012+014+65+656

TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022 29516.98

Page 18

(24)

MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016

III -

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A1

III

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap.lArt. Libellé Crédits Ouverts

042 OPERATlONSD'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3233756.09

- 71 - PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 3233756.09

VARIATION DESSTOCKS(ENCOURS DE PROD.,PRODUITS)

7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS 1562056.49 VARIATION DESSTOCKSDE PRODUITS

71355 VARIATION DESSTOCKSDE TERRAINS AMENAGES 1671699.60

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3233756.09

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 3233756.09

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 3267453.07 Pour information: D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 Montant des ICNE de l'exercice

Montant des ICNE de l'exercice N-1

=

Différence ICNE N - ICNE N-1

Page 19

(25)

MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016

111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap./Art. Libellé Mandats émis

042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECT/ON 179745.00

- 71- PRODUCT/ON STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 179745.00

VARIATION DES STOCKS (ENCOURS DE PROD., PRODUITS) 7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS

VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS

71355 VARIATION DES STOCKS DE TERRAINS AMENAGES 179745.00

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 179745.00

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 179745.00

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 183925.00

Pour information: D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 Montant des ICNE de l'exercice

Montant des ICNE de l'exercice N-1

=Différence ICNE N-ICNE N-1

Page 20

(26)

MAIRIEDEVITIEL - CROISETIE- Exercice: 2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap.lArt. Libellé Rattachements

042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION

- 71- PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)

VARIA TlON DES STOCKS (ENCOURS DE PROD.,PRODUITS) ~ 7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS

VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS

71355 VARIATION DES STOCKS DE TERRAINS AMENAGES

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres)

Pour information: D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 Montant des ICNE de l'exercice

Montant des ICNE de l'exercice N-1

=Différence ICNE N-ICNE N-1

Page 21

(27)

MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016

111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap.lArt. Libellé Restesà

réaliser

042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION

-71- PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)

VARIATION DES STOCKS (ENCOURS DE PROD., PRODUITS) 7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS -

VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS -

71355 VARIATION DES STOCKS DE TERRAINS AMENAGES

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENTDEL'EXERCICE (=total réelles +ordres)

Pour information: D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 Montant des ICNEde l'exercice

Montant desICNEde l'exerciceN-1

=Différence ICNE N - ICNE N-1

Page 22

(28)

MAIRIEDEVITIEL - CROISETIE- Exercice:2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A1 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap.lArt. Libellé Crédits

annulés

042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3054011.09

-71- PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 3054 011.09

VARIATION DES STOCKS(ENCOURS DE PROD., PRODUITS)

7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS 1562056.49 VARIAT/ON DESSTOCKS DE PRODUITS

71355 VARIATION DESSTOCKSDE TERRAINS AMENAGES 1491954.60

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECT/ON D'INVESTISSEMENT 3054 011.09

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 3054011.09

TOTALDES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=totalréelles + ordres) 3083528.07

Pourinformation: D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

Détail ducalcul des ICNE aucompte 66112 MontantdesICNEdel'exercice

Montant des ICNEdel'exerciceN-1

=Différence ICNEN - ICNE N-1

Page 23

(29)

MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2

Chap.lArt. Libellé Crédits Ouverts

70 PRODUITS DES SCES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES - 70- PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES

VENTES DE PRODUITS FINIS 7015 VENTES DE TERRAINS AMENAGES

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE - 75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE - 75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)=70+73+74+75+013

TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78

Page 24

(30)

MAIRIE DE VIITEL - CROISEITE - Exercice: 2016

111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

III

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES

A2

Chap.lArt. Libellé Titres émis

70 PRODUITS DES SCES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 179745.00

- 70- PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 179745.00 VENTES DE PRODUITS FINIS

7015 VENTES DE TERRAINS AMENAGES 179745.00

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 0.13

-75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 0.13

758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 0.13

- 75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE

TOTAL DES RECETIES DE GESTION DES SERVICES 179745.13

(a)=70+73+74+75+013

TOTAL DES RECETIES REELLES (r)=(a)+76+77+78 179745.13

Page 25

(31)

MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2

Chap.lArt. Libellé Rattachements

70 PRODUITSDES SCES, DU DOMAINEET VENTESDIVERSES - 70- PRODUITSDES SERVICESDU DOMAINEVENTESDIVERSES

VENTES DE PRODUITS FINIS 7015 VENTESDE TERRAINSAMENAGES 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE - 75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE TOTAL DES RECETIES DE GESTIONDES SERVICES (a)=70+73+74+75+013

TOTAL DES RECETIES REELLES (r)=(a)+76+77+78

Page 26

(32)

MAIRIE DE VITTEL· CROISETTE· Exercice: 2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A2 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES

Chap.lArt. Libellé Restes à

réaliser

70 PRODUITS DES SCES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES - 70- PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES

VENTES DE PRODUITS FINIS 7015 VENTES DE TERRAINS AMENAGES

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

·75· AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE

-

TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)=70+73+74+75+013

TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78

Page 27

(33)

MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A2 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES

Chap.lArt. Libellé Crédits

annulés

70 PRODUITSDES SCES,DU DOMAINEET VENTESDIVERSES -179745.00

- 70- PRODUITSDESSERVICESDU DOMAINEVENTESDIVERSES -179745.00 VENTES DE PRODUITS FINIS

7015 VENTESDE TERRAINSAMENAGES -179745.00

75 AUTRESPRODUITSDE GESTIONCOURANTE -0.13

-75- AUTRESPRODUITSDE GESTIONCOURANTE -0.13

758 PRODUITSDIVERSDE GESTIONCOURANTE -0.13

- 75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE

TOTAL DES RECETIES DE GESTIONDES SERVICES -179745.13

(a)=70+73+74+75+013

TOTAL DES RECETIES REELLES (r)=(a)+76+77+78 -179745.13

Page 28

(34)

MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES

Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts

042 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION

2856408.34 - 71- PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)

1675296.58 VARIATION DES STOCKS (ENCOURS DE PROD., PRODUITS)

7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS

33696.98 VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS

71355 VARIATION DES STOCKS DE TERRAINS AMENAGES

1641599.60 - 77- PRODUITS EXCEPTIONNELS

1181111.76 774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS

1181111.76 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE

2856408.34

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 2856408.34 Pour information: R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1

421487.83 Détail du calcul des ICNE au compte 7622

Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1

=Différence ICNE N - ICNE N-1

A2

Page 29

(35)

MAIRIE DE VITIEL • CROISETIE • Exercice: 2016

111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2

Chap.lArt. Libellé Titres émis

042 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 4180.00

- 71- PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 4180.00

VARIA TlON DES STOCKS (ENCOURS DE PROD., PRODUITS) 7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS

VARIA TlON DES STOCKS DE PRODUITS

71355 VARIATION DESSTOCKSDE TERRAINS AMENAGES 4180.00

- 77- PRODUITS EXCEPTIONNELS 774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 4180.00

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 183925.13 Pour information: R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 421487.83

Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice

Montant des ICNE de l'exercice N-1

=Différence ICNE N-ICNE N-1

Page 30

(36)

MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES

Chap.lArt. Libellé Rattachements

042 OPERA TlONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION

- 71- PRODUCTION STOCKEE (OU DES TOCKAGE)

VARIATION DES STOCKS (ENCOURS DE PROD., PRODUITS)

--~.-

7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS

71355 VARIATION DES STOCKS DE TERRAINS AMENAGES - 77- PRODUITS EXCEPTIONNELS

774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS ,---

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres)

Pour information: R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1

421487.83

Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice

Montant des ICNE de l'exercice N-1

=

Différence ICNE N - ICNE N-1

A2

Page 31

(37)

MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016

111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A2 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES

Chap.lArt. Libellé Restesà

réaliser

042 OPERA TlONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION

- 71 - PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)

VARIATION DES STOCKS (ENCOURS DE PROD., PRODUITS) ,_ - 7133 VARIATION DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS

VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS

71355 VARIATION DES STOCKS DE TERRAINS AMENAGES - 77- PRODUITS EXCEPTIONNELS

774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres)

Pour information: R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 421487.83

Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice

Montant des ICNE de l'exercice N-1

=

Différence ICNE N-ICNE N-1

Page 32

(38)

MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

A2 III SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES

Chap./Art. Libellé Crédits

annulés

042 OPERATlONSD'ORDRE DETRANSFERT ENTRE SECTION 2852228.34

- 71- PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 1671116.58

VARIATION DESSTOCKS(ENCOURS DE PROD., PRODUITS)

7133 VARIA TlON DES ENCOURS DE PRODUCTION DE BIENS 33696.98

VARIATION DESSTOCKSDE PRODUITS

71355 VARIATION DESSTOCKSDE TERRAINS AMENAGES 1637419.60

- 77- PRODUITS EXCEPTIONNELS 1181111.76

774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 1181111.76

TOTALDES RECETTES D'ORDRE 2852228.21

TOTAL DES RECETIES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 2672483.21

Pour information : R 002Excédent de fonctionnement reporté de N-1 421487.83

Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE del'exercice

Montant des ICNEdel'exerciceN-1

=Différence ICNEN-ICNE N-1

Page 33

(39)

MAIRIE DE VITIEL • CROISETIE • Exercice: 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT

111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

81 III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap.lArt. Libellé Crédits Ouverts

TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT

TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES

TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS

TOTAL DES DEPENSES REELLES

Page 34

(40)

MAIRIE DE VITIEL· CROISETIE. Exercice: 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES 81

III

Chap.lArt.

Libellé

Mandats émis

TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT

TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES

TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS

TOTAL DES DEPENSES REELLES

Page35

(41)

MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE -Exercice: 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

81 III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap.lArt. Libellé Restes à

réaliser

TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT

TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES

TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS

TOTAL DES DEPENSES REELLES

Page 36

(42)

MAIRIE DE VITTEL· CROISETTE· Exercice: 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES

81

Chap.lArt.

Libellé

Crédits annulés

TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT

TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES

TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS

TOTAL DES DEPENSES REELLES

Page37

(43)

MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016

111_ VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III

SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES 81

Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts

040 OPERA TlONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 2856408.34

Reprises sur autofinancement antérieur 1181111.76

- 13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1181111.76

SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES

1323 DEPARTEMENTS 52989.03

13248 AUTRES COMMUNES 1128122.73

Charges transférées

1675296.58

- 33- EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS 33696.98

TRAVAUX ENCOURS

3355 TRAVAUX

33696.98

- 35- STOCKSDE PRODUITS 1641599.60

PRODUITS FINIS

3555 TERRAINS AMENAGES 1641599.60

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE

2856408.34

Pour information: 0001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 371347.75 TOTAL DES DEPENSESD'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles+ordres) 2856408.34

Page 38

(44)

MAIRIE DE VIITEL - CROISEITE - Exercice; 2016

111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

III

SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap.lArt.

Libellé

Mandats émis

040 OPERA TIONS D'ORDRE DETRANSFERT ENTRE SECTION

4180.00 Reprises sur autofinancement antérieur

-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTNON TRANSFERABLES 1323 DEPARTEMENTS

13248 AUTRES COMMUNES Charges transférées

4180.00 -33- EN-COURS DE PRODUCTION DEBIENS

TRAVAUXENCOURS

3355 TRAVAUX

-35- STOCKS DE PRODUITS

4180.00 PRODUITS FINIS

3555 TERRAINS AMENAGES

4180.00 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE

4180.00 TOTAL DES DEPENSESD'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles + ordres)

4180.00 Pourinformation; 0001Solde d'exécution négatif reporté de N-1

377 347.75

81

Page 39

(45)

MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

81 III

SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap.lArt. Libellé Restes à

réaliser

040 OPERA TlONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION Reprises sur autofinancement antérieur

-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES -

1323 DEPARTEMENTS 13248 AUTRES COMMUNES Charges transférées

-33- EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS

TRAVAUX EN COURS -

3355 TRAVAUX

-35- STOCKSDE PRODUITS

PRODUITS FINIS "-

3555 TERRAINS AMENAGES -

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE

Pour information: D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1

TOTAL DES DEPENSESD'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles+ordres)

377347.75

Page40

(46)

MAIRIE DE VITIEL. CROISETIE· Exercice: 2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Chap./Art.

Libellé

Crédits annulés

040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION

2852228.34 Reprises sur autofinancement antérieur

1181111.76 -13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

1181111.76 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES

1323 DEPARTEMENTS

52989.03 13248 AUTRES COMMUNES

1128122.73 Charges transférées

1671116.58 -33- EN·COURS DE PRODUCTION DE BIENS

33696.98 TRA VAUX EN COURS

3355 TRAVAUX

33696.98 -35- STOCKS DE PRODUITS

1637419.60 PRODUITS FINIS

3555 TERRAINS AMENAGES

1637419.60 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE

2852228.34

TOTAL DES DEPENSESD'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles+ordres)

2852228.34

Pour information: D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N.1

377 347.75

81

Page 41

(47)

MAIRIE DE VITTEL - CROISETTE - Exercice: 2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

82 III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES

Chap.lArt. Libellé Crédits Ouverts

040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3233756.09

- 31- MA TlERES PREMIERES (ET FOURNITURES) 411687.85

315 TERRAINS A AMENAGER 411687.85

- 33- EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS 1150368.64

TRAVAUX EN COURS

3354 ETUDES ET PRESTATIONS DE SERVICES 69717.98

3355 TRAVAUX 1080143.06

FRAIS ANNEXES

33581 FRAIS ACCESSOIRES 507.60

- 35- STOCKS DE PRODUITS 1671699.60

PRODUITS FINIS

3555 TERRAINS AMENAGES 1671699.60

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3233756.09

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 3233756.09

TOTAL DES RECETTESD'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles + ordres) 3233756.09

Pour information: R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

Page42

(48)

MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016

111-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

III

SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES

Chap.lArt. Libellé Titres émis

040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION

179745.00 -31- MATIERES PREMIERES (ET FOURNITURES)

315 TERRAINS A AMENAGER

-33- EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS TRA VAUX EN COURS

3354 ETUDES ET PRESTATIONS DE SERVICES

3355 TRAVAUX

FRAIS ANNEXES 33581 FRAIS ACCESSOIRES -35- STOCKS DE PRODUITS

179745.00 PRODUITS FINIS

3555 TERRAINS AMENAGES

179745.00 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

179745.00

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE

179745.00

TOTAL DES RECETIES D'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles + ordres) 179745.00 Pour information: R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

82

Page 43

(49)

MAIRIE DE VITIEL - CROISETIE - Exercice: 2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

82 III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES

Chap.lArt. Libellé Restes à

réaliser

040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION

-31- MATlERES PREMIERES (ET FOURNITURES) 315 TERRAINSAAMENAGER

-33- EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS

TRAVAUX ENCOURS .-

3354 ETUDES ETPRESTATIONS DE SERVICES

3355 TRAVAUX

FRAIS ANNEXES

.-

33581 FRAIS ACCESSOIRES -35- STOCKS DE PRODUITS

PRODUITS FINIS .~

3555 TERRAINS AMENAGES

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE

TOTAL DES RECETIES D'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles+ordres)

Pour information: R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

Page 44

(50)

MAIRIE DE VIITEL - CROISEITE - Exercice: 2016

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES

Chap.lArt. Libellé Crédits annulés

040 OPERA TIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION

3054011.09 -31- MATIERES PREMIERES (ET FOURNITURES)

411687.85 315 TERRAINS A AMENAGER

411687.85 - 33- EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS

1150368.64 TRAVAUX EN COURS

3354 ETUDES ET PRESTATIONS DE SERVICES

69717.98

3355 TRAVAUX

1080143.06 FRAIS ANNEXES

33581 FRAIS ACCESSOIRES

507.60 - 35- STOCKS DE PRODUITS

1491954.60 PRODUITS FINIS

3555 TERRAINS AMENAGES

1491954.60 TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

3054011.09

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE

3054 011.09 TOTAL DES RECEITES D'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE(=total réelles + ordres)

3054 011.09

Pour information: R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

82

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