2008/8814 - Etudes préalables en vue de la préparation de la prochaine "convention patrimoine" – Montant de l’opération : 220 000 € TTC - Autorisation de programme (Direction de la Construction) (BMO du 04/02/2008, p. 0215)
Rapporteur : M. TETE Etienne
M. TETE Etienne, rapporteur : Monsieur le Maire, ce rapport concerne les études préalables en vue de la préparation de la prochaine
« convention patrimoine » que la Ville signe avec l’Etat pour prendre partiellement en charge un certain nombre de travaux de réhabilitation des monuments classés historiques. Il y a eu une précédente « convention patrimoine » sous ce mandat, et c’est pour préparer la suivante que les études sont établies pour présenter les dossiers à l’Etat.
M. LE MAIRE : Je mets aux voix les conclusions de mon rapport. Il n’y a pas d’opposition ? Elles sont adoptées.
(Adopté.)