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ITH/13/8.COM/INF.2.1 Rev.
Paris, 28 octobre 2013 Original : français
CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL
COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL
Huitième session Bakou, Azerbaïdjan 2 – 7 décembre 2013
CALENDRIER PROVISOIRE
ITH/13/8.COM/INF.2.1 – page 2 Rev.
1. Conformément à l’article 12.2 du Règlement intérieur du Comité, le Bureau du Comité « est chargé de coordonner les travaux du Comité et de fixer la date, l’heure et l’ordre du jour des séances », sur la base de l’ordre du jour provisoire du Comité préparé par la Directrice générale (article 9.1 du Règlement intérieur).
2. Lors de sa réunion du 28 octobre 2013, le Bureau a pris connaissance du calendrier provisoire
de la huitième session du Comité et a décidé, par sa décision 8.COM 3.BUR 3, de soumettre
au Comité le calendrier provisoire des travaux de sa huitième session comme suit :
ITH/13/8.COM/INF.2.1 Rev. – page 3
Lundi 2 décembre 2013
A partir de 8.30 Enregistrement des participants 10.00 – 13.00 1. Ouverture de la session
2. Adoption de l’ordre du jour de la huitième session du Comité 3.a Admission des observateurs
3.b Amendement du Règlement intérieur
4. Adoption du compte-rendu de la septième session du Comité
5.a Rapport du Comité à l’Assemblée générale sur ses activités (juin 2012 à juin 2014) 5.b Rapport du Secrétariat sur ses activités (2013) et sur les contributions des centres de
catégorie 2 à la stratégie et au programme de l’UNESCO (2012-2013)
13.00 – 15.00 Déjeuner
15.00 – 18.00 5.c Rapport du Service d’évaluation et d’audit sur l’évaluation de l’action normative du Secteur de la culture de l’UNESCO et sur l’audit associé des méthodes de travail des conventions culturelles
Mardi 3 décembre 2013
9.00 – 10.00 Réunion du Bureau
10.00 – 13.00 6.a Examen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et sur l’état actuel d’éléments du patrimoine culturel immatériel inscrits sur la Liste
représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.b Examen du rapport du Brésil sur la situation actuelle d’un élément inscrit sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.c Rapport des États parties sur l’utilisation de l’assistance internationale du Fonds du patrimoine culturel immatériel
13.00 – 15.00 Déjeuner
15.00 – 18.00 7. Rapport de l’Organe consultatif sur ses travaux en 2013
7.a Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
Mercredi 4 décembre 2013
9.30 – 10.00 Réunion du Bureau
10.00 – 13.00 7.b. Examen des propositions au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde 7.c Examen des demandes d’assistance internationale
13.00 – 15.00 Déjeuner
15.00 – 18.00 8. Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
Jeudi 5 décembre 2013
9.30 – 10.00 Réunion du Bureau
10.00 – 13.00 8. Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
13.00 – 15.00 Déjeuner
15.00 – 18.00 9.a Établissement de l’Organe consultatif pour le cycle 2014 et adoption de ses termes de référence
9.b Établissement de l’Organe subsidiaire pour le cycle 2014 et adoption de ses termes de référence
10. Nombre de dossiers soumis pour le cycle 2014 et nombre de dossiers pouvant être traités pour les cycles 2015 et 2016
11. Projet de plan pour l’utilisation des ressources du Fonds du patrimoine culturel immatériel
12. Contributions volontaires supplémentaires au Fonds du patrimoine culturel immatériel
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Vendredi 6 décembre 2013
9.30 – 10.00 Réunion du Bureau
10.00 – 13.00 13.a Projet d’amendements aux Directives opérationnelles sur la sauvegarde, la commercialisation et le développement durable
13.b Projet d’amendements aux Directives opérationnelles concernant l’option de renvoi pour la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
13.00 – 15.00 Déjeuner
15.00 – 18.00 13.c Projet d’amendements aux Directives opérationnelles concernant la procédure d’inscription élargie et/ou réduite d’un élément déjà inscrit
13.d Projet d’amendements aux Directives opérationnelles concernant l’évaluation des candidatures : statut de l’Organe subsidiaire et de l’Organe consultatif
13.e Intégration de la définition du terme « urgence » dans les Directives opérationnelles et harmonisation des différentes versions linguistiques des Directives opérationnelles Samedi 7 décembre 2013
9.30 – 10.00 Réunion du Bureau
10.00 – 13.00 14.a. Accréditation d’organisations non gouvernementales
14.b Rapport sur le profil des organisations non gouvernementales accréditées à des fins consultatives auprès du Comité et sur la nature de leur travail et proposition de formulaire pour évaluer leur contribution potentielle à la mise en œuvre de la Convention
15. Date et lieu de la neuvième session du Comité
16. Élection des membres du Bureau de la neuvième session du Comité 17. Questions diverses
13.00 – 15.00 Déjeuner
15.00 – 18.00 18. Adoption de la liste des décisions 19. Clôture de la session