821.20.1 Convention intercantonale
Texte intégral
Documents relatifs
6 Elle reprend en sa qualité d’employeur compétent les bénéficiaires de rentes qui, dans la Caisse de prévoyance des organisations affiliées, étaient précédemment rattachés
Notre enquête montre que les cantons utilisent le programme d’aide financière de la Confé- dération pour des projets innovants dans le cadre de leurs propres mesures
Service des bibliothèques et discothèques municipales (BMU), Bibliothèque de la Ville de Genève. 5.903 Service des bibliothèques
CANTON DU PAYS D'OLMES CANTON DU PAYS D'OLMES CANTON DU PAYS D'OLMES CANTON DU PAYS D'OLMES CANTON DU PAYS D'OLMES CANTON DU PAYS D'OLMES CANTON DU PAYS D'OLMES CANTON DU PAYS
Canton n°3 Avignon-2 comprend la partie de la commune d’Avi- gnon située au Nord.. Canton n°4 Avignon-3 : Morières-les-Avignon et la partie de la commune d’Avignon non
Résultats de pêche expérimentale avec filets maillants au lac MAGOG, comté d'Orford, les 26 et 27 juin 1980, (18 heures)... Localisation dea
Ainsi en prenant la moyenne, à savoir 1,52 erreur par fiche avec erreurs des nombres d'erreurs par fiche avec erreurs disponi- bles en consultant les comptes rendus des années 1975
Toutefois, une fois les adaptations effectuées, les nouvelles dispositions, hormis celles liées aux monnaies étrangères, permettront de réduire manifestement la charge