AUDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 13 - NOVEMBRE 2017
PUBLIÉ LE 17 NOVEMBRE 2017
UD-DIRECCTE ARS OCCITANIE
CENTRE HOSPITALIER LEZIGNAN-CORBIERES
SOMMAIRE
UD-DIRECCTE
Arrêté portant renouvellement d’agrément d’un organisme de services à la personne
n° SAP 424 133 155……….1 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 261 105 449 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….……….4 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 424 133 155 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail………..7 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 453 043 317 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………10 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 492 138 086 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………12 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 509 021 879 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………14 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 518 389 945 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………16 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 822 856 852 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………18 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 823 297 379 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………20 Récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 823 297 379 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………22 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 824 430 839 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………25 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 824 806 202 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………27 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 824 398 393 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………30 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 827 498 593 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………32 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 828 199 430 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………34 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 828 655 886 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………36
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 829 592 419 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………38 Récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 829 592 419 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………40 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 830 167 581 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………43 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 831 315 130 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………45 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 831 677 000 14 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………47 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 831 577 507 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………49 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 832 739 791 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du
code du travail……….………51
ARS-OCCITANIE
Décision tarifaire ARS/OC N° 2017-3343 portant modification du prix de journée pour
l’année 2017 de Mas les Genêts - 110785474………53 Décision tarifaire ARS/OC N° 2017-3344 portant modification du prix de journée pour
l’année 2017 de Mas du Razès ASM - 110002599……….56 Décision tarifaire ARS/OC N° 2017-3345 portant modification du prix de journée pour
l’année 2017 de Mas Le Jardin – 110005949……….59 Décision tarifaire ARS/OC N° 2017-3346 portant modification de la dotation globale
de financement pour l’année 2017 - FAM St-Vincent – 110005709………..62 Décision tarifaire ARS/OC N° 2017-3347 portant modification de la dotation globale
de financement pour l’année 2017 – ESAT Paule MONTALT – 11078255………...65
CENTRE HOSPITALIER de LEZIGNAN-CORBIERES
Décision portant délégation de signature - Dr Bérangère PARRY, praticien
hospitalier, pharmacienne au sein de la Pharmacie à Usage Intérieur………..68 Décision portant délégation de signature - M. Simon RAMBOUR, directeur adjoint,
chargé des Ressources Humaines, des Finances et des titres de recettes………..69 Arrêté préfectoral n° DDTM-SATO-2017-096 portant permission de voirie……….70
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