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VAUCLUSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2020-080
PUBLIÉ LE 24 SEPTEMBRE 2020
Sommaire
prefecture de Vaucluse
84-2020-09-23-002 - Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Bertrand GAUTIER, administrateur général des finances publiques, directeur départemental des finances publiques de Vaucluse, et à Monsieur Ludovic BIDEGARAY administrateur des finances publiques adjoint, responsable du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances publiques de Vaucluse, en matière de pouvoir adjudicateur (3
pages) Page 3
84-2020-09-23-001 - Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Ludovic
BIDEGARAY, administrateur des finances publiques adjoint, responsable du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances publiques de Vaucluse, en
matière d'ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l'État (4 pages) Page 7 84-2020-09-14-003 - Arrêté du 14 septembre 2020 fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier Jules Niel de Valréas (Vaucluse) (2 pages) Page 12 84-2020-09-15-005 - Arrêté du 15 septembre 2020 fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier de Carpentras (2 pages) Page 15 84-2020-09-21-001 - Arrêté du 21 septembre 2020 fixant la composition nominative du
conseil de surveillance de l’établissement public de santé de Gordes (3 pages) Page 18 84-2020-09-08-008 - Arrêté du 8 septembre 2020 fixant la composition nominative du
conseil de surveillance du centre hospitalier d’APT (Vaucluse) (3 pages) Page 22 84-2020-09-23-004 - Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la
personne enregistrée sous le N° SAP511654733 - Ludovic PEREZ - et formulée
conformément à l'article L. 7233-1-1 du code du travail (2 pages) Page 26 84-2020-09-23-003 - Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la
personne enregistrée sous le N° SAP799383791 - Yann NORRANT - et formulée
conformément à l'article L. 7233-1-1 du code du travail (2 pages) Page 29
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prefecture de Vaucluse 84-2020-09-23-002
Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Bertrand GAUTIER, administrateur général des finances publiques, directeur départemental des finances publiques
de Vaucluse, et à Monsieur Ludovic BIDEGARAY administrateur des finances publiques adjoint, responsable
du pôle pilotage et ressources de la direction
départementale des finances publiques de Vaucluse, en matière de pouvoir adjudicateur
prefecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-002 - Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Bertrand GAUTIER, administrateur général des finances publiques, directeur départemental des finances publiques de Vaucluse, et à Monsieur Ludovic BIDEGARAY administrateur des finances publiques adjoint, responsable du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances publiques de Vaucluse, en matière de pouvoir adjudicateur
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prefecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-002 - Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Bertrand GAUTIER, administrateur général des finances publiques, directeur départemental des finances publiques de Vaucluse, et à Monsieur Ludovic BIDEGARAY administrateur des finances publiques adjoint, responsable du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances publiques de Vaucluse, en matière de pouvoir adjudicateur
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prefecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-002 - Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Bertrand GAUTIER, administrateur général des finances publiques, directeur départemental des finances publiques de Vaucluse, et à Monsieur Ludovic BIDEGARAY administrateur des finances publiques adjoint, responsable du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances publiques de Vaucluse, en matière de pouvoir adjudicateur
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prefecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-002 - Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Bertrand GAUTIER, administrateur général des finances publiques, directeur départemental des finances publiques de Vaucluse, et à Monsieur Ludovic BIDEGARAY administrateur des finances publiques adjoint, responsable du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances publiques de Vaucluse, en matière de pouvoir adjudicateur
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prefecture de Vaucluse 84-2020-09-23-001
Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Ludovic BIDEGARAY, administrateur des finances
publiques adjoint, responsable du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances
publiques de Vaucluse, en matière d'ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l'État
prefecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-001 - Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Ludovic BIDEGARAY, administrateur des finances publiques adjoint, responsable du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances publiques de Vaucluse, en matière d'ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l'État
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prefecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-001 - Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Ludovic BIDEGARAY, administrateur des finances publiques adjoint, responsable du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances publiques de Vaucluse, en matière d'ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l'État
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prefecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-001 - Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Ludovic BIDEGARAY, administrateur des finances publiques adjoint, responsable du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances publiques de Vaucluse, en matière d'ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l'État
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prefecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-001 - Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Ludovic BIDEGARAY, administrateur des finances publiques adjoint, responsable du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances publiques de Vaucluse, en matière d'ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l'État
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prefecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-001 - Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Ludovic BIDEGARAY, administrateur des finances publiques adjoint, responsable du pôle pilotage et ressources de la direction départementale des finances publiques de Vaucluse, en matière d'ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l'État
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Préfecture de Vaucluse 84-2020-09-14-003
Arrêté du 14 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier
Jules Niel de Valréas (Vaucluse)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-14-003 - Arrêté du 14 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier
Jules Niel de Valréas (Vaucluse)
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-14-003 - Arrêté du 14 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier
Jules Niel de Valréas (Vaucluse)
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-14-003 - Arrêté du 14 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier
Jules Niel de Valréas (Vaucluse)
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Préfecture de Vaucluse 84-2020-09-15-005
Arrêté du 15 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier
de Carpentras
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-15-005 - Arrêté du 15 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de
Carpentras
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-15-005 - Arrêté du 15 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de
Carpentras
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-15-005 - Arrêté du 15 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de
Carpentras
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Préfecture de Vaucluse 84-2020-09-21-001
Arrêté du 21 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance de l’établissement
public de santé de Gordes
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-21-001 - Arrêté du 21 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance de l’établissement public
de santé de Gordes
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-21-001 - Arrêté du 21 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance de l’établissement public
de santé de Gordes
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-21-001 - Arrêté du 21 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance de l’établissement public
de santé de Gordes
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-21-001 - Arrêté du 21 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance de l’établissement public
de santé de Gordes
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Préfecture de Vaucluse 84-2020-09-08-008
Arrêté du 8 septembre 2020 fixant la composition
nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier d’APT (Vaucluse)
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-08-008 - Arrêté du 8 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier
d’APT (Vaucluse)
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-08-008 - Arrêté du 8 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier
d’APT (Vaucluse)
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-08-008 - Arrêté du 8 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier
d’APT (Vaucluse)
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-08-008 - Arrêté du 8 septembre 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier
d’APT (Vaucluse)
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Préfecture de Vaucluse 84-2020-09-23-004
Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistrée sous le N°
SAP511654733 - Ludovic PEREZ - et formulée conformément à l'article L. 7233-1-1 du code du travail
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-004 - Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistrée sous le N°
SAP511654733 - Ludovic PEREZ - et formulée conformément à l'article L. 7233-1-1 du code du travail
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-004 - Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistrée sous le N°
SAP511654733 - Ludovic PEREZ - et formulée conformément à l'article L. 7233-1-1 du code du travail
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-004 - Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistrée sous le N°
SAP511654733 - Ludovic PEREZ - et formulée conformément à l'article L. 7233-1-1 du code du travail
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Préfecture de Vaucluse 84-2020-09-23-003
Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistrée sous le N°
SAP799383791 - Yann NORRANT - et formulée conformément à l'article L. 7233-1-1 du code du travail
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-003 - Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistrée sous le N°
SAP799383791 - Yann NORRANT - et formulée conformément à l'article L. 7233-1-1 du code du travail
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-003 - Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistrée sous le N°
SAP799383791 - Yann NORRANT - et formulée conformément à l'article L. 7233-1-1 du code du travail
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-23-003 - Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistrée sous le N°
SAP799383791 - Yann NORRANT - et formulée conformément à l'article L. 7233-1-1 du code du travail
