Le conseil d'administration de I'ENS Paris- Saclay

école normale supérieure

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Le conseil d'administration de I'ENS Paris- Saclay

Séance du

juillet 2020

Fait

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Délibération2O2O-17 Point de l'ordre du iour

^V

Obiet

Sorties d'inventaire Vu le

l'éducation

Vu le décret n"2011-21 du 5 janvier _2011, modifié, relatif à l'École normale supérieure Paris-

Vote unique

Le conseil d'administration approuve les sorties d'inventaire telles que présentées dans le document annexé

la ^présente délibération.

Nombres

votants Pour:

Contre

Abstentions

Pour extrait conforme,

Le

Président

l'École normale supérieure Paris-Saclay

Pierre-Paul ZALIO

Pièce

inte :

d'inventaire.

a

untverstté

20 20 0 0

T/I

Modalités de recours contre la présente délibération :

En application de l'article R.421-1 et suivants du code de iustice administrative, la présente délibération pourra faire I'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification et /ou de sa publication, d'un recours gracieux auprès du Président de I'ENS Paris-Saclay, etlou d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Versailles.

Classée au redstreLlesdélibéntions sous la référence cA

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Publiée sur le site internet de I'ENS Paris-Saclay le Rendue exécutoire compte tenu de la transmission au Ministère de I'Enseignement supérieur de la Recherche et de I'lnnovation le :

PARIS.SACLAY