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paris - saclay

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Délibération2O2O-34 Point de I'ordre du

iour

: IV 4.1

Obiet : Campagne d'emplois Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n'2011-21 du 5 janvier 2011 modifié relatif à l'École normale supérieure Paris- Saclay;

Vu l'avis du comité technique de l'établissement du 25 novembre 2020.

Vote unique :

Le conseil d'administration approuve la campagne d'emplois 2021, telle que présentée dans Ie

document annexé à la présente délibéraiion.

école normale

-

supérieurê_7

paris - saclay

Nombres de votants Pour:

Contre : Abstentions :

Le conseil

d'administration

de I'ENS Paris-Saclay Séance du 11 décembre 2020

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Fait à Gif-sur-Yvette, le 11 décembre 2020.

Pour extrait conforme,

Le Président de l'École normale supérieure Paris-Saclay

Pierre-Paul ZALIO

Document: 2021

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unlversttè

PARIS-SACLAY

Modalités de recours contre la présente délibération :

En application de I'article R.42 l - 1 et suivants du code de justice administrative, la présente délibération pourra faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification et /ou de sa publication, d'un recours gracieux auprès du Président de l'ENS Paris-Saclay, eVou d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Versailles.

Classée au registre des délibérations sous la référence cA - 11.12.2020 - D.2020.34

Publiée sur le site internet de I'ENS Paris-Saclay le

Rendue exécutoire compte tenu de la transmission au Ministère de l'Enseignement supérieur de la Recherche et de I'Innovation le :

r/r

15/12/2020

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