• Aucun résultat trouvé

recueil 2A 2018 090 recueil des actes administratifs special

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "recueil 2A 2018 090 recueil des actes administratifs special"

Copied!
13
0
0

Texte intégral

(1)

1

CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2018-090

PUBLIÉ LE 13 JUILLET 2018

(2)

Sommaire

SGAMI SUD

2A-2018-07-12-002 - Arrêté portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l’Etatau titre des différents programmes

exécutés par le SGAMI de Marseille et le centre de Services Partagés SGAMI de

Marseille (10 pages) Page 3

2

(3)

SGAMI SUD 2A-2018-07-12-002

Arrêté portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de

l’Etat

au titre des différents programmes exécutés par le SGAMI de Marseille

et le centre de Services Partagés SGAMI de Marseille

SGAMI SUD - 2A-2018-07-12-002 - Arrêté portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l’Etat

au titre des différents programmes exécutés par le SGAMI de Marseille et le centre de Services Partagés SGAMI de Marseille

3

(4)

SGAMI SUD - 2A-2018-07-12-002 - Arrêté portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l’Etat

au titre des différents programmes exécutés par le SGAMI de Marseille et le centre de Services Partagés SGAMI de Marseille

4

(5)

SGAMI SUD - 2A-2018-07-12-002 - Arrêté portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l’Etat

au titre des différents programmes exécutés par le SGAMI de Marseille et le centre de Services Partagés SGAMI de Marseille

5

(6)

SGAMI SUD - 2A-2018-07-12-002 - Arrêté portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l’Etat

au titre des différents programmes exécutés par le SGAMI de Marseille et le centre de Services Partagés SGAMI de Marseille

6

(7)

SGAMI SUD - 2A-2018-07-12-002 - Arrêté portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l’Etat

au titre des différents programmes exécutés par le SGAMI de Marseille et le centre de Services Partagés SGAMI de Marseille

7

(8)

SGAMI SUD - 2A-2018-07-12-002 - Arrêté portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l’Etat

au titre des différents programmes exécutés par le SGAMI de Marseille et le centre de Services Partagés SGAMI de Marseille

8

(9)

SGAMI SUD - 2A-2018-07-12-002 - Arrêté portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l’Etat

au titre des différents programmes exécutés par le SGAMI de Marseille et le centre de Services Partagés SGAMI de Marseille

9

(10)

SGAMI SUD - 2A-2018-07-12-002 - Arrêté portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l’Etat

au titre des différents programmes exécutés par le SGAMI de Marseille et le centre de Services Partagés SGAMI de Marseille

10

(11)

SGAMI SUD - 2A-2018-07-12-002 - Arrêté portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l’Etat

au titre des différents programmes exécutés par le SGAMI de Marseille et le centre de Services Partagés SGAMI de Marseille

11

(12)

SGAMI SUD - 2A-2018-07-12-002 - Arrêté portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l’Etat

au titre des différents programmes exécutés par le SGAMI de Marseille et le centre de Services Partagés SGAMI de Marseille

12

(13)

SGAMI SUD - 2A-2018-07-12-002 - Arrêté portant délégation d’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l’Etat

au titre des différents programmes exécutés par le SGAMI de Marseille et le centre de Services Partagés SGAMI de Marseille

13

Références

Documents relatifs

Direction Régionale des Finances Publiques - 2A-2018-09-01-001 - SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'AJACCIO - délégations de signatures du. service au

Direction Régionale des Finances Publiques - 2A-2018-10-01-004 - POLE CONTRÔLE REVENUS PATRIMOINE - Arrêté de délégation de signature aux. agents

- monsieur Christian PRADEL, ingénieur divisionnaire de l’industrie et des mines chef de mission, chef du service risques, énergie et transport (SRET), pour les affaires relevant de

SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrêté portant ouverture d'une enquête publique relative à l'aménagement et la réhabilitation de la station d'épuration de Sainte Lucie..

Cabinet de la Préfète - 2A-2018-07-02-006 - AP portant renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie de.. forêt, lande, maquis

[r]

[r]

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations 2A-2018-05-24-002 - arrêté portant subdélégation de signature à la secrétaire générale de