85 rue du 11 octobre
VILLE de SAINT JEAN DE LA RUELLE
Construction d'une résidence composée de 2 collectifs de 6 logements
Label RT 2012
NOTICE DESCRIPTIVE
Etablie selon le modèle type de l’Arrêté Ministériel du 10 mai 1968 (Journal Officiel du 29 juin 1968)
Préambule
Le promoteur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et les remplacer pour des prestations équivalentes dans le cas d’un matériel nouveau, en cas de force majeure (notamment : réglementation administrative contraignante, faillite d’entreprise ou de fournisseurs, défaut d’approvisionnement, qualité insuffisante des matériaux décrits, etc,...) et plus généralement si des impératifs techniques le mettaient dans l’obligation de renoncer définitivement à telle ou telle disposition de prestation prévue.
De même, il est précisé que les cotes et surfaces indiquées ne peuvent être qu’approximatives et que le promoteur pourra être amené à les modifier dans les mêmes conditions que ci-dessus.
MAÎTRE D'OUVRAGE MAÎTRE D’OEUVRE
SAS IMO H 30 rue du Grand Villiers
45000 ORLEANS
ARCHITECTE Christophe EMPEREUR 15 bis rue Chardon
45100 ORLEANS
SOMMAIRE
I - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DES IMMEUBLES
II - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
III - ANNEXES PRIVATIVES
IV - PARTIES COMMUNES INTERIEURES AUX IMMEUBLES
V - EQUIPEMENTS GENERAUX DES IMMEUBLES
VI - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES AUX IMMEUBLES ET LEURS EQUIPEMENTS
Le Clos O’Roses
I - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
Tous les raccordements aux concessionnaires nécessaires au fonctionnement des installations fournies par le promoteur sont à la charge du promoteur.
L’acquéreur devra prendre les abonnements et les comptages à son compte préalablement à son entrée dans les lieux.
1.1 - INFRASTRUCTURE
1.1.1. Fouilles (en terrain de toutes natures)
§ En pleine masse pour exécution des vides sanitaires.
§ En rigole pour fondations par semelles filantes et isolées.
§ Les terrassements permettront de rendre conformes les niveaux finis par rapport à la voirie, ceci en respectant les contraintes administratives et les règles de l’art (enterrements des fondations, pentes et écoulements des réseaux…)
1.1.2. Fondations (selon étude de sol et étude béton)
§ Par semelles filantes et isolées en béton armé, mises en oeuvre sous tous les murs porteurs et poteaux ou autres types de fondations suivant la nature du terrain rencontré.
§ Isolation thermique, traitement hydrofuge selon études et normes en vigueur.
§ Ventilation des vides sanitaires selon règles de l’art.
1.2 - MURS ET OSSATURE 1.2.1. - Murs du sous-sol 1.2.1.1. Murs périphériques
§ Le nombre de rangs de parpaings normes NF avec rupture de capillarité par arase ciment hydrofuge en tête de mur de soutènement sera définit par les contraintes de sol et l’étude de sol
§ Enduits par ciment taloché hydrofuge.
1.2.1.2 Murs de refends (si nécessaires)
§ Murs en parpaings et ossatures en béton armé.
1.2.2. Murs de façades
§ Parties courantes, allèges, trumeaux
§ Murs en briques ou en parpaing épaisseur 20 cm suivant étude thermique.
§ Doublage intérieur en complexe isolant répondant à la réglementation en vigueur et à l’étude thermique concernant l'isolation thermique des logements polystyrène ou équivalent avec face vue en plaque de plâtre de 13mm d'épaisseur.
§ Raidisseurs verticaux en béton armé dans la maçonnerie ou coffrés.
§ Linteaux en béton armé dans maçonnerie ou coffrés.
§ Faces extérieures des murs enduites par produit de chez PRB ou équivalent, finition gratté, selon visuel ton pierre et ton gris.
1.2.3. Murs pignons
§ Dito murs de façades.
1.2.4. Murs mitoyens
§ Mur en parpaings pleins épaisseur 20 cm suivant plan et étude phonique.
1.2.5. Murs extérieurs divers
§ Appuis de fenêtres et seuils de porte préfabriqués en ciment gris.
1.2.6. Murs porteurs à l'intérieur des locaux (refends)
§ Béton armé ou maçonnerie suivant résultats de l'étude B.A.
§ Doublage ponctuelle chaque fois que nécessaire pour respecter l'isolation acoustique réglementaire.
1.2.7. Murs ou cloisons séparatifs
§ Cloisons sèches 50mm type PLACOPAN entre pièces.
1.3.- PLANCHERS
1.3.1 Planchers des vides sanitaires
§ Poutrelles et hourdis isolants RT 2012, avec dalle de compression armée.
1.3.2. Plancher sous terrasse
§ Sans Objet.
1.3.3. Planchers sur locaux collectifs, sociaux, techniques, entrées et circulations
§ Sans objet.
1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés
§ Sans objet.
1.3.5 Dallage sur terre plein
§ Dalle béton ou enrobé pour les locaux poubelles et vélos.
1.3.6. Balcons
§ Béton selon bureau d’étude.
1.3.7. Terrasses
§ Sans objet.
1.4. - ESCALIERS
1.4.1. Escaliers principaux
§ Escaliers en béton carrelé.
1.4.2. Escaliers de secours
§ Sans objet.
1.5. - CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION 1.5.1. Conduit de fumée individuel
§ Sans objet
1.5.2. Conduits de ventilation
§ VMC selon plan.
1.5.3. Conduits d’air frais
§ Pour les logements, prise d'air sur les menuiseries dans les pièces sèches, extraction mécanique par ventilation mécanique dans les pièces humides.
1.5.4. Conduits de fumée de chaufferie
§ Sans objet.
1.5.5. Ventilation haute de chaufferie
§ Sans objet.
1.6. - CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.6.1. Chutes d’eaux pluviales
§ Conduits verticaux d'évacuation en zinc 1.6.2. Chutes d’eaux usées
§ Conduits verticaux d'évacuation en polychlorure de vinyle (PVC).
1.6.3. Canalisations en vide sanitaire
§ Tuyaux PVC pour réseaux EU et EP.
1.6.4. Branchements aux égouts
§ Branchement des réseaux collecteurs d'évacuation aux égouts existants par réseaux intermédiaires avec regards.
1.7. - TOITURES
1.7.1. Charpente, couverture et accessoires
§ Charpentes fermette industrielle traitée en comble perdu -Pentes selon Permis de Construire
§ couverture en tuile 10 au m2 teinte ardoise.
§ Gouttières et descente de gouttières en zinc 1.7.2. Etanchéité et accessoires
§ Sans objet.
1.7.3. Souches de cheminées et ventilations
§ Sortie de ventilation VMC centrale.
II - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. - SOLS ET PLINTHES
2.1.1. Sols et plinthes des pièces principales
§ Séjours : Carrelage, pose droite et plinthes assorties.
§ Chambres: Revêtement de sol stratifié avec plinthes bois.
2.1.2. Sols et plinthes des pièces de service
§ Cuisines, salle de Bains, salle d’eau, WC: Carrelage, pose droite et plinthes assorties.
2.1.3. Sols et plinthes des entrées et dégagements
§ Entrées : Carrelage dans la gamme sélectionnée par le promoteur, pose droite et plinthes assorties.
2.1.4. Sols des balcons, loggias et séchoirs
§ Ciment.
2.1.5. Sols des terrasses accessibles sur étanchéité
§ Sans objet.
2.2. - REVETEMENTS MURAUX
§ Sans objet.
2.2.1. Revêtements muraux faïences
§ Salle de bains et crédence cuisine. Faïence collée (8m²).
2.3. - PLAFONDS
2.3.1. Plafonds des pièces intérieures
§ Plafonds en plaque de plâtre type BA 13.
2.3.2. Plafonds des séchoirs à l'air libre
§ Sans objet
2.3.3. Plafonds des loggias
§ Sans objett.
2.3.4. Sous-face des balcons
§ Ciment.
2.4. - MENUISERIES EXTERIEURES
2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales
§ Menuiseries en PVC blanc.
§ Ouvrants à la Française.
§ Dessins et dimensions suivant plans.
2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces de service
§ Sans objet.
2.4.3. Vitrage
§ Double vitrage isolant (4 x 16 x 4).
2.4.3. Portes extérieures d’accès au hall
§ Menuiseries en PVC blanc
2.5. - FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE 2.5.1. Pièces principales
§ Volets roulants électriques dans le séjour, pour les chambres avec manivelle.
2.5.2. Pièces de services
§ Menuiseries en PVC blanc ou métallique.
2.6. - MENUISERIES INTERIEURES 2.6.1. Huisseries et bâtis
§ Métallique ou bois.
2.6.2. Portes intérieures
§ Portes alvéolaires
§ Ferrage par trois paumelles ou fiches, serrure bec de cane à mortaiser
§ A condamnation pour WC. et salles de bains.
§ A pêne donnant 1/2 tour sur chambres,
§ Garniture en alu brossé de marque BEZAULT ou équivalent 2.6.3. Impostes en menuiseries
§ Sans objet 2.6.4. Portes d’entrée
§ Isolation selon étude thermique serrure 3 points de 93 x 215 avec seuil aluminium PMR
§ Porte métallique ou bois.
§ Serrure 3 points, 3 clés
§
§ 2.6.5. Porte de placards
§ Portes coulissantes de type SOGAL ou similaires, toute hauteur, panneau mélaminé, ton uni. Pivotantes pour placards inférieurs à 0,80ml de longueur. Selon plan intérieur.
2.6.6. Porte de locaux de rangement
§ sans objet.
2.6.7. Trappes des visites et d’accès
§ Selon besoin (électrique ou plomberie).
2.7. - SERRURERIE ET GARDE-CORPS
§ Garde-corps en métal laqué.
2.7.1. Garde-corps et barres d'appui
§ Garde-corps en métal laqué.
2.8. - PEINTURES - PAPIERS - TENTURES 2.8.1. Peintures extérieures et vernis
§ Sans objet
2.8.2. Peintures intérieures 2.8.2.1. Sur menuiseries bois
§ 2 couches peinture blanche.
2.8.2.2. Sur murs
§ 2 couches peinture blanche.
2.8.2.3. Sur plafonds Des pièces sèches :
§ Impression, préparation
§ 2 couches de peinture blanche.
Des pièces humides : après préparation adaptée aux supports,
§ Impression, préparation
§ 2 couches de peinture blanche.
2.8.2.4. Sur canalisations, et tuyauteries apparentes :
§ 2 couches de peinture blanche.
2.8.3. Papiers peints & tentures (tissus, toiles plastifiées)
§ Sans objet
2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.9.1. Equipements ménagers
2.9.1.1. Meuble évier 120x60 avec évier inox et robinetterie
OPTION : Cuisine avec meubles haut et bas aménagés selon plan, plaque électrique et hotte.
§ Évier inox 80 x 60, 1 bac 1 égouttoir, robinetterie.
2.9.1.3. Evacuation des déchets
§ Selon tri-sélectif dans le local poubelles, évacuation par les services de l’agglo d’Orléans. Selon réglementation de l’Agglo d’Orléans.
2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie 2.9.2.1. Distribution d’eau froide
§ En tube cuivre ou PER encastré en dalles ou apparent en plinthes.
2.9.2.2. Distribution d’eau chaude collective et comptage
§ Sans objet.
2.9.2.3. Production et distribution d'eau chaude individuelle
§ Par chaudière gaz à micro accumulation, selon étude thermique.
2.9.2.4. Evacuations
§ Réseaux collecteurs d'évacuation en polychlorure de vinyle (PVC) apparents en plinthes.
2.9.2.5. Distribution de gaz
§ Gaz de ville.
2.9.2.6. Branchements en attente
§ Robinet d'arrêt pour mise en place d'un lave-vaisselle et d'un lave-linge (appareils non fournis).
§ Evacuation en attente en tube PVC avec siphon pour les dites machines 2.9.2.7. Appareils sanitaires
§ Douches.
§ robinetterie mitigeur.
§ Ensembles bloc WC blanc (3l ou 6l), abattant PVC blanc réservoir attenant avec mécanisme silencieux
§ Meuble vasque avec miroir.
2.9.2.8. Accessoires divers
• Robinetterie avec mitigeur chrome
§ Douchette avec support pour douche.
§ Robinet puisage extérieur pour les logements au RC côté jardin.
2.9.3. - Equipements électriques 2.9.3.1. Type d’installation
§ L'équipement électrique sera réalisé suivant les recommandations de PROMOTELEC,
§ Installation totalement encastrée, conforme aux prescriptions de la norme NF C15-100.
2.9.3.2. Puissance à desservir
§ Puissance d'abonnement conforme aux normes EDF (6 KW)
§ Panneau de comptage.
§ Tableau disjoncteur.
2.9.3.3. Equipement de chaque pièce
§ Conforme aux prescriptions de la norme NF C15-100 (Label VIVRELEC).
§ Appareillage encastré ARNOULD type série Club ou LEGRAND ou similaire 2.9.3.4. Sonnerie de porte d’entrée
§ Bouton poussoir avec porte étiquette sur la face extérieure.
2.9.4. Chauffage - cheminées, ventilations 2.9.4.1. Type d'installation
§ Chauffage individuel gaz, chaudière murale mixte à condensation micro accumulation de marque Chaffoteau ou équivalent, conforme à la RT 2012. .
§ Thermostat général.
§ VMC collective.
2.9.4.2. Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale extérieure de
§ Températures garanties dans les pièces principales, température minima : + 18° par -7° C extérieur.
2.9.4.3. Appareils d’émission de chaleur
§ Radiateurs en acier laqué et sèche serviette dans la salle de bain.
2.9.4.4. Conduits de fumée
§ Sans objet.
2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation
§ Installation complète de VMC, bouches d'extraction dans les salles de bains, WC et cuisine.
2.9.4.6. Prises d’air frais
§ En façade des pièces sèches (incorporées dans les menuiseries).
2.9.5. Equipement intérieur des placards et pièces de rangement 2.9.5.1. Placards
§ placard selon plans.
2.9.5.2. Pièces de rangement
§ Sans objet.
2.9.6. Equipements de télécommunications 2.9.6.1. Radio, télévision
§ Prise TV : 1 prise dans le salon et une prise dans la chambre principale.
2.9.6.2. Téléphone
§ Prise téléphone dans le séjour, dans les chambres et dans la cuisine.
2.9.6.3. Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de l'immeuble
§ Sans objet.
2.9.7. Autres équipements
§ Installation d’un détecteur de fumée.
§ Interphone vidéo avec le portail d’entrée. Télécommande d’ouverture du portail.
§ III – AUTRES EQUIPEMENTS 3.1. - CAVES, CELLIERS, GRENIERS
§ Caves, celliers:- sans objet
§ Grenier :-En charpente avec fermette industrielle traité en comble perdu avec trémie d’escalier pour aménagement futur en comble aménageable.
3.2. - GARAGES ET PARKING 3.2.1. Murs ou cloisons
§ parpaings pour les garages.
3.2.2. Plafond & toiture
§ Tuiles couleur ardoise (garages).
3.2.3. Sol
§ Enrobé.
3.2.4. Porte d’accès
§ Porte de garage métallique 200 X 240.
3.2.5. Ventilation naturelle
§ Sans objet
3.2.6. Equipement électrique
§ Eclairage collectif
3.2.7. Equipement d'assainissement alimentation en E.F.
§ Robinet de puisage au local poubelles.
3.3. - PARKINGS EXTERIEURS
§ Place de stationnement selon attribution par logement.
IV - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE 4.1. - HALL D’ENTREE DE L'IMMEUBLE
4.1.1. Sols
§ Carrelage.
4.1.2. Parois
§ Crépis gratté ou peinture.
4.1.3. Plafonds
§ Plâtre - peinture.
4.1.4. Ensemble d’entrée
§ Sans objet.
4.1.5. Portes d'accès et système de fermeture, appel des occupants de l'immeuble
§ Porte d’accès dans le hall d’entrée.
4.1.6. Boîtes aux lettres et à paquets
§ BAL à l’entrée de la résidence.
4.1.7. Tableau d'affichage
§ Un tableau d’affichage 60 X 80 4.1.8. Chauffage
§ Sans objet.
4.1.9. Equipement électrique
§ Compteur général commun éclairage.
4.2. - CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET HALLS D'ETAGE
§ Sans objet.
4.4.4. Escaliers (marches, contremarches), limons, plinthes, garde-corps, sous-face de la paillasse
§ Norme pour personne à mobilité réduite.
§ Escalier en béton armé avec fenêtre selon plan.
§ Main courante en métal.
4.4.5. Chauffage, Ventilation
§ Sans objet.
4.4.6. Eclairage
§ Par plafonnier ou applique.
4.4.7. Portes
§ Sans objet.
4.5. - LOCAUX COMMUNS
4.5.1. Garage à bicyclettes, voitures d’enfants
§ Local vélos.
4.6. - LOCAUX SOCIAUX
§ Sans objet
4.7. - LOCAUX TECHNIQUES
4.7.1. Local réception des ordures ménagères
§ Plateforme sur rue pour l’enlèvement des poubelles par le service de collecte de l’agglo.
§ Local poubelles sur le côté du bâtiment.
4.7.1.1. Sols
§ Ciment ou enrobé.
4.7.1.2. Murs
§ parpaing.
4.7.1.3. Plafonds
§ Tuiles.
§
4.7.1.4. Eclairage
§ en applique allumage par détecteur de présence.
4.7.1.5. Ventilations
§ selon norme en vigueur.
4.7.1.6. Plomberie Robinet de puisage.
4.8. - CONCIERGERIE
§ Sans objet
V - EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE 5.1. - ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE 5.1.1. Ascenseur
§ Sans objet.
5.2. - CHAUFFAGE - EAU CHAUDE
§ Sans objet.
5.3. - TELECOMMUNICATIONS 5.3.1. Téléphone
§ Sans objet.
5.3.2. Antennes TV - Radio et FM stéréo
§ Antenne électronique TNT ou fibre.
5.4. - RECEPTION - STOCKAGE - EVACUATION DES ORDURES MENAGERES
§ Cf. § 4.7.1.
5.5. - VENTILATION DES LOCAUX
§ Sans objet.
5.6. - ALIMENTATION EN EAU 5.6.1. Comptages généraux
§ Selon accord de la régie de Saint Jean de la Ruelle, par comptage individuel.
5.6.2. Sur presseur, réducteur et régulateurs de pression, traitement de l’eau
§ Sans objet
5.6.3. Colonnes montantes
§ Selon Logement et dans la cage d’escalier.
5.6.4. Branchements particuliers
§ Sans objet.
5.7. - ALIMENTATION GAZ 5.7.1. Colonnes montantes
§ Dans les cages d’escaliers.
5.7.2. Branchement et comptages particuliers
§ Selon accord avec GRDF.
5.7.3. Comptages des services généraux
§ Sans objet.
5.8. - ALIMENTATION EN ELECTRICITE 5.8.1. Comptages des services généraux
§ Par compteur général.
5.8.2. Colonnes montantes
§ Dans les cages d’escaliers.
5.8.3. Branchements et comptages particuliers
§ Selon accord ENEDIS.
VI - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES 6.1.- CIRCULATION DES PIETONS
6.1.1. Chemin d’accès aux entrées d’escalier
§ Chemin d'accès en enrobé.
6.1.2. Rampe d’accès parking
§ Sans objet.
6.1.3. Dalles devant halls
§ Sans objet.
6.1.4. Voirie du lotissement
§ Corps de voirie en enrobé.
6.2. - ESPACES VERTS 6.2.1. Suivant plan.
§ Suivant plan masse.
6.2.2 Plantations d'arbres, arbustes fleurs
§ En fin de chantier selon prescription plan PC, à la saison.
6.2.3. Engazonnement
§ Engazonnement des espaces verts en fin de chantier à la saison.
6.2.4. Arrosage
§ Sans objet.
6.3. - AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
§ Sans objet
6.4. - ECLAIRAGE EXTERIEUR
§ Eclairage commun des parkings et de la voie, éclairement 20 lux minimum.
6.5. – CLOTURES - PORTAIL - BAL 6.5.1 Clôture
§ En sus des murs et clôtures existants, réalisation de clôtures en grillage : hauteur 1m50 entre les logements en rez de jardin.
6.5.2 Portail
§ Automatisé avec accès piétonnier.
6.5.3 Boites aux lettres
§ Batterie de boites aux lettres à l’entrée de la résidence.
6.6. - RESEAUX DIVERS 6.6.1. Eau
§ Branchement sur le réseau de l’eau de la ville de Saint Jean de la Ruelle.
6.6.2. Gaz
§ Branchement sur le réseau gaz de ville en conformité avec les préconisations de GRDF.
6.6.3. Electricité
§ Branchement sur le réseau en conformité avec les préconisations d’ENEDIS.
6.6.4. Extincteurs
§ Sans objet 6.6.5. Egouts
§ Raccordement au réseau d’égouts de la ville.
6.6.6. Epuration des eaux
§ Sans objet.
6.6.7. Télécommunication
§ Raccordement au réseau d’ORANGE.
6.6.8. Drainage du terrain
§ Sans objet.
6.6.9. Evacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, aires, cours et jeux.
§ Les eaux pluviales seront évacuées sur le réseau et selon les prescriptions de l’Agglomération.
nnn
