SOMMAIRE
JUILLET / AOÛT - 2019
EXAMENS ET DIPLÔMES
ABROGATION
ÎBaccalauréat professionnel Conduite et gestion des entreprises maritimes ...13
ÎBaccalauréat professionnel Électromécanicien/ne marine ...13
ÎBaccalauréat professionnel Services de proximité et vie locale ...13
ÎBaccalauréat technologique TMD ...13
ÎBP Esthétique/cosmétique-parfumerie ...13
ÎCAP Carreleur/euse Mosaïste ...13
ÎCAP Coiffure ...13
ÎCAP Constructeur/trice de canalisations de travaux publics ...13
ÎCAP Constructeur/trice en béton armé du bâtiment ...13
ÎCAP Constructeur/trice en ouvrages d’art ...13
ÎCAP maritime Matelot ...14
ÎCAP Peintre-applicateur/trice de revêtements ...14
ÎCAP Plâtrier/ère Plaquiste ...14
ÎCAP Solier/ère moquettiste ...14
CRÉATION ÎBaccalauréat professionnel Animation - enfance et personnes âgées ...14
ÎBaccalauréat professionnel Conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance
professionnelle ...14
ÎBaccalauréat professionnel Conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche ...14
ÎBaccalauréat professionnel Électromécanicien/ne marine ...15
ÎBaccalauréat professionnel Métiers de la coiffure ...15
ÎBaccalauréat professionnel Polyvalent/e navigant/e pont/machine ...15
ÎBaccalauréat technologique S2TMD ...16
ÎBP Esthétique Cosmétique Parfumerie ...16
ÎCAP Carreleur/euse Mosaïste ...16
ÎCAP Constructeur/trice d'ouvrages en béton armé ...16
ÎCAP Constructeur/trice de réseaux de canalisations de travaux publics ...17
ÎCAP Maritime ...17
ÎCAP Métiers de la coiffure ...17
ÎCAP Métiers du plâtre et de l'isolation ...17
ÎCAP Peintre applicateur/trice de revêtements ...17
ÎDiplôme d'assistant/e de régulation médicale ...17
CALENDRIER DES EXAMENS ÎBaccalauréats professionnels maritimes ...18
ÎBTS et DECESF ...18
DÉLIVRANCE DU GRADE DE MASTER ÎDiplôme de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr ...18
RECONNAISSANCE PAR L’ÉTAT ÎBrevet et certificat polynésien des métiers d'art ...18
DISPENSES OU ÉQUIVALENCES ENTRE DIPLÔMES
ÎBaccalauréat professionnel Services aux personnes et aux territoires et Diplôme d'État Technicien/ne de
l'intervention sociale et familiale ...18
ÎTP Animateur/trice loisir tourisme et BPJEPS spécialité Éducateur/trice sportif/ve ou Animateur/trice 19
AUTORISATION D’INTERVENTION À PROXIMITE DES RÉSEAUX (AIPR)
ÎDiplômes et titres permettant la délivrance de l’AIPR ...19
ENSEIGNEMENT SECONDAIRE COLLÈGE ÎCadre national de la 3
eprépa-métiers ...20
LYCÉE ÎVoies d’orientation - rentrée 2019 ...20
ÎConcours général des lycées ...20
LYCÉE: BACCALAURÉAT GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE ÎÉpreuves terminales des baccalauréats général et technologique - session de 2021 ...21
ÎModalités d’organisation du contrôle continu - session 2021 ... 23
ÎDispositions transitoires concernant la conservation des notes ... 24
ÎContrôle en cours de formation et examen terminal d’EPS ... 26
ÎExpérimentation : enseignement optionnel renforcé d’EPS ... 26
ÎCréation de l’option Culture et pratique de la danse ou de la musique ou du théâtre ... 27
LYCÉE : VOIE PROFESSIONNELLE ÎUnité facultative de mobilité et attestation MobilitéPro ... 27
ÎBaccalauréat professionnel Cultures marines et CAP Conchyliculture ... 27
ÎRéduction de la durée de PFMP en CAP ... 27
MOBILITÉ INTERNATIONALE ÎÉchanges scolaires franco-allemands ... 27
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
ÎNouvelle phase de généralisation de l'éducation au développement durable - 2030 ... 27
MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES EXCLUSIONS
ÎSanctions disciplinaires ... 28
ÎInscription d’office en classe relais ... 28
SYSTÈME ÉDUCATIF ÎLoi pour une École de la confiance ... 28
ÎCalendrier scolaire de l'année 2020-2021 ... 28
ÎÉlections des représentants de parents d'élèves ... 29
ÎÉtablissements français à l'étranger ... 29
PROGRAMMES D’ENSEIGNEMENT ÎEnseignement moral et civique en terminale générale et technologique ... 29
ÎEnseignement de la série TMD ... 29
ÎEnseignements de T
legénérale et technologique ... 29
ÎEnseignements en cycle terminal STHR ...30
ÎEnseignement de spécialité d’arts en T
legénérale ...30
ÎEnseignement de spécialité de biologie-écologie en 1
reet T
legénérales ...30
ÎEnseignement de spécialité d'histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques en T
legénérale 30 ÎEnseignement de spécialité d'humanités, littérature et philosophie en T
legénérale ...30
ÎEnseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en T
legénérale 30 ÎEnseignement de spécialité de littérature et langues et cultures de l'Antiquité en T
legénérale ...30
ÎEnseignement de spécialité de mathématiques en T
legénérale ...30
ÎEnseignement de spécialité du numérique et sciences informatiques en T
legénérale ...30
ÎEnseignement de spécialité de physique-chimie en T
legénérale ...30
ÎEnseignements de spécialité de physique-chimie et de mathématiques en T
leSTI2D ...30
ÎEnseignement de spécialité de sciences économiques et sociales en T
legénérale ...30
ÎEnseignement de spécialité de SVT en T
legénérale ...30
ÎEnseignements de spécialité en 1
reet T
leS2TMD ...30
ÎEnseignements de spécialité en T
leSTL ...30
ÎEnseignements de spécialité en T
leSTMG ...31
ÎEnseignements de spécialité en T
leST2S ...31
ÎEnseignement spécifique de littérature en T
leL ...31
ÎHistoire-géographie en T
legénérale et technologique ...31
ÎHistoire de la musique et critique d'enregistrement du BT Métiers de la musique ...31
ÎLangue et littérature OIB sections allemandes ...31
ÎLangues, littératures et cultures étrangères et régionales en 1
regénérale ...31
ÎLittérature en T
leL ...31
ÎMathématiques en T
letechnologique ...31
ÎOption Agronomie-économie-territoires en 1
reet T
legénérale ...31
ÎOption Arts en T
legénérale et technologique ...31
ÎOption Culture et pratique de la danse, de la musique ou du théâtre en 2
degénérale et technologique 31 ÎOption Droit et grands enjeux du monde contemporain en T
legénérale ...31
ÎOption Histoire des arts en 1
regénérale et technologique ...31
ÎOption Langues et cultures de l'Antiquité en T
legénérale ...31
ÎOption Mathématiques complémentaires en T
legénérale ... 32
ÎOption Mathématiques expertes en T
legénérale ... 32
ÎPhilosophie en T
legénérale et technologique ... 32
ÎSciences en T
legénérale ... 32
ÎSciences physiques, complément de l'enseignement de spécialité de sciences de l'ingénieur en T
legénérale ... 32
ENSEIGNEMENT AGRICOLE
ABROGATION
ÎBaccalauréat professionnel Technicien/ne conseil vente de produits de jardin ... 33
ÎCertificat de spécialisation Conduite d'un élevage caprin et commercialisation des produits ... 33
CRÉATION / RÉNOVATION ÎBaccalauréat professionnel Technicien/ne conseil vente univers jardinerie (TCVUJ) ... 33
ÎBP Aménagements paysagers ... 35
ÎCertificat de spécialisation agricole Conduite d'un élevage bovin lait ... 35
ÎCertificat de spécialisation agricole Conduite d'un élevage bovin viande ... 35
ÎCertificat de spécialisation agricole Conduite d'un élevage caprin ... 36
ÎCertificat de spécialisation agricole Conduite d'un élevage ovin viande ... 36
ÎCertificat de spécialisation agricole Conduite d'un élevage porcin ... 36
SECTION EUROPÉENNE ÎBaccalauréat STAV section européenne ... 37
CONSERVATION DES NOTES ÎBaccalauréat professionnel Aménagements paysagers ... 37
ÎBaccalauréat professionnel Productions horticoles ... 38
GRILLES HORAIRES ÎCAPa : rectificatif ... 38
ÎSeconde professionnelle : rectificatif ... 38
ÎBaccalauréat professionnel agricole : rectificatif ... 39
ÎBaccalauréat professionnel Technicien/ne conseil vente univers jardinerie ... 39
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
DIPLÔMES COMPTABLES
ÎDCG ...40
LICENCE MASTER DOCTORAT (LMD) ÎDiplôme national de master ...41
ÎMasters MEEF ...41
ÎReconnaissance du test d'évaluation de français (TEF) ...41
FILIÈRE SANTÉ ÎDiplôme d'État d'infirmier/ère en pratique avancée mention Psychiatrie et santé mentale ...41
ÎConcours d'internat de pharmacie ...42
ÎConcours d'internat de pharmacie à titre européen ...42
ÎConcours d'internat de pharmacie à titre étranger ...42
ÎConcours spécial d'internat de médecine du travail ...42
ÎÉpreuves classantes nationales en médecine...43
ÎFormation spécialisée transversale après le 3
ecycle des études de santé ... 43
PARCOURSUP ÎMeilleurs bacheliers prioritaire dans l'enseignement supérieur ... 43
ÎCalendrier de la procédure Parcoursup en Nouvelle-Calédonie ... 43
PROGRAMMES D’ENSEIGNEMENT ÎCulture audiovisuelle et artistique en BTS Métiers de l'audiovisuel ... 43
ÎCulture générale en classes préparatoires économiques et commerciales ... 43
ÎFrançais et philosophie en classes préparatoires scientifiques ... 43
VIE LYCÉENNE ET ÉTUDIANTE
BOURSES ET AIDES FINANCIÈRES
ÎTaux des bourses d’enseignement supérieur 2019-2020 ...44
FRAIS DE SCOLARITÉ ÎAcquittement de la contribution de vie étudiante et de campus ... 45
OBLIGATION D’ASSIDUITÉ ÎCadre national de scolarité et d'assiduité des étudiants ... 45
GRANDES ÉCOLES DROITS DE SCOLARITÉ ÎCentraleSupélec ...46
ÎÉcole nationale des ponts et chaussées ...46
ÎÉcole nationale supérieure de techniques avancées ... 47
ÎÉcole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne ... 47
ÎInstitut supérieur de l'aéronautique et de l'espace ... 47
CONCOURS COMMUN ÎÉcoles nationales d’ingénieurs ...48
ÎÉcoles nationales vétérinaires ... 49
MODALITÉS DE FORMATION ÎÉcole nationale de l'aviation civile ... 49
ÎINSA de Strasbourg ...50
CERTIFICATION EN LANGUES
ÎInstituts régionaux d'administration (IRA) ...50
DÉLIVRANCE DU TITRE D’INGÉNIEUR
ÎIngénieur diplômé par l'État ...50
DÉFINITION D’ÉPREUVES ÎÉpreuves d’admissibilité et d’admission de l’ENS ...51
ÎÉpreuves d’admissibilité et d’admission de l’ENS de Rennes ...51
ÎÉpreuves d’admission de l’ENS de Lyon ...51
ÎÉpreuves de langues du concours des ENS ...51
ÎÉpreuves de langues du concours de l’ENS de Rennes ...51
ÎFrançais et philosophie en CPGE scientifiques ...51
SPORT ABROGATION ÎBPJEPS spécialité Activités nautiques mention monovalente Glisses aérotractées ... 52
ÎBPJEPS spécialité Activités nautiques mention monovalente Motonautisme et mention plurivalente groupe F Jet (véhicule nautique à moteur), bateau à moteur d'initiation et de découverte, engins tractés. 52 ÎBPJEPS spécialité Éducateur/trice sportif/ve mention Patinage sur glace ... 52
CRÉATION ÎBPJEPS spécialité Éducateur/trice sportif/ve mention Glisses aérotractées et disciplines associées 52 ÎBPJEPS spécialité Éducateur/trice sportif/ve mention Motonautisme et disciplines associées ... 53
ÎBPJEPS spécialité Éducateur/trice sportif/ve mention Sports de glace ... 53
HANDICAP
BACCALAUREAT GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE
ÎDispenses et aménagements d’épreuves ...54
ÉTABLISSEMENTS
CRÉATION
ÎÉtablissements publics locaux d’enseignement international ... 55
Î IAE Angers de l’université d’Angers ... 55
HABILITATION À DÉLIVRER UN DIPLÔME ÎAcadémie de l’Union - École supérieure professionnelle de théâtre du Limousin ... 55
ÎCEFEDEM de Normandie ... 55
ÎConservatoire national supérieur d’art dramatique ... 55
ÎÉcole supérieure des arts du cirque - Toulouse Occitanie ... 55
ÎÉcole supérieure de la musique Bourgogne-Franche-Comté ... 56
ÎÉcole supérieur de réalisation audiovisuelle de Nice ... 56
ÎESTA de Belfort et ESC Dijon-Bourgogne ... 56
ÎÉcole supérieure de théâtre de Bordeaux Aquitaine (ESTBA) ... 56
ÎHaute École des arts du Rhin - Strasbourg-Mulhouse ... 57
ÎPôle d'enseignement supérieur spectacle vivant Bretagne-Pays de la Loire - Pont supérieur ... 57
RECONNAISSANCE PAR L’ÉTAT ÎCRESPA de Lyon ... 57
LABELLISATION ÎLycée des métiers ... 58
RENOUVELLEMENT D'ACCRÉDITATION ÎESPE de l'académie d'Amiens ... 58
ÎESPE de l'académie de Nancy-Metz ... 58
ÎESPE de l'académie de Nice ... 58
ÎESPE de l'académie d'Orléans-Tours ... 58
ÎESPE des académies de Paris et de Montpellier ... 59
ÎESPE de l'académie de Reims ... 59
OUVERTURE / FERMETURE DE CIO ÎCIO - académie d'Amiens ... 59
ÎCIO - académie de Besançon ... 59
REGROUPEMENT ÎUniversité Côte d'Azur ... 59
CHANGEMENT DE NOM / DE STATUT ÎCCI Côte-d'Or Dijon Métropole ... 59
ÎClassement des établissements ... 59
EXPÉRIMENTATION ÎMaintenance nucléaire au lycée André Malraux à Montereau-Fault-Yonne ... 59
FORMATION CONTINUE ABROGATION DE TP ÎTP Technicien/ne en économie de la construction et étude de prix ...60
ÎTP Technicien/ne métreur/euse en réhabilitation de l'habitat ...60
CRÉATION ET RÉNOVATION DE TP ÎTP Agent/e de sûreté et de sécurité privée ...60
ÎTP Assistant/e immobilier/ère ...60
ÎTP BIM modeleur/euse du bâtiment ...61
ÎTP Carrossier/ère réparateur/trice ...61
ÎTP Contrôleur/euse technique de véhicules légers ...61
ÎTP Coordinateur/trice BIM du bâtiment ... 62
ÎTP Encadrant/e technique d’insertion ... 62
ÎTP Exploitant/e régulateur/trice en transport routier de voyageurs ... 62
ÎTP Gouvernant/e en hôtellerie ... 63
ÎTP Métreur/euse assistant/e du bâtiment ... 63
ÎTP Serveur/euse en restauration ... 63
ÎTP Technicien/ne métreur/euse du bâtiment ...64
ÎTP Technicien/ne supérieur/e du bâtiment, option économie de la construction ...64
ÎTP Technicien/ne supérieur/e du bâtiment, option étude de prix ... 65
PROROGATION DE TP ÎTP Gestionnaire de paie ... 65
ÎTP Responsable d'établissement touristique ... 65
MODIFICATION DE RÉFÉRENTIEL ÎTP Couturier/ère d'ameublement ... 65
ÎTP Maçon/ne en voirie et réseaux divers ... 65
RECTIFICATIF ÎTP Peintre en carrosserie ... 65
SERVICE PUBLIC ONISEP ÎNomination à la direction de l'Onisep ... 66
ÎConvention type de mise à disposition de parties de services des DRONISEP ... 66
EXAMENS ET DIPLÔMES
© ISTOCK.COM
ABROGATION
ÎBaccalauréat professionnel Conduite et gestion des entreprises maritimes
Le baccalauréat professionnel Conduite et gestion des entreprises maritimes à 3 options Pêche, Commerce et Plaisance professionnelle est abrogé à l’issue de la dernière session d’examen qui aura lieu en 2021.
Il est remplacé par le baccalauréat professionnel Conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle à 2 options : Voile et Yach et par le baccalauréat professionnel Conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche, dont les 1res sessions d’examen auront lieu en 2022.
Arrêtés du 11/07/19, JO n°0178 du 02/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038864189 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038850739
ÎBaccalauréat professionnel Électromécanicien/ne marine
Le baccalauréat professionnel Électromécanicien/ne marine est abrogé à l’issue de la dernière session d’examen qui aura lieu en 2021. Il est remplacé par le baccalauréat professionnel du même nom dont la 1re session d’examen aura lieu en 2022.
Arrêté du 11/07/19, JO n°0177 du 01/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038858180
ÎBaccalauréat professionnel Services de proximité et vie locale
Le baccalauréat professionnel Services de proximité et vie locale est abrogé à l’issue de la dernière session d’examen qui aura lieu en 2022. Il est remplacé par le baccalauréat professionnel Animation - enfance et personnes âgées dont la 1re session d’examen aura lieu en 2023.
Arrêté du 22/07/19, JO n°0198 du 27/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038961739
ÎBaccalauréat technologique TMD
À compter de la session 2021 du baccalauréat dont les épreuves anticipées sont subies en juin 2020, le baccalauréat technologique Techniques de la musique et de la danse (TMD) devient Baccalauréat technologique Sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD).
Décret n° 2019-750 et arrêté du 19/07/19, JO n°0168 du 21/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038793434 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038793472
ÎBP Esthétique/cosmétique-parfumerie
Le BP Esthétique/cosmétique-parfumerie est abrogé à l’issue de la dernière session d’examen qui aura lieu en 2020. Il est remplacé par le BP Esthétique Cosmétique Parfumerie dont la 1re session d’examen aura lieu en 2021.
Arrêté du 05/06/19, JO n°0152 du 03/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038716210
ÎCAP Carreleur/euse Mosaïste
Le CAP Carreleur/euse Mosaïste est abrogé à l’issue de la dernière session d’examen qui aura lieu en 2020. Il est remplacé par le CAP du même nom dont la 1re session d’examen aura lieu en 2021.
Arrêté du 15/04/19, JO n°0188 du 14/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038918831
ÎCAP Coiffure
Le CAP Coiffure est abrogé à l’issue de la dernière session d’examen qui aura lieu en 2020. Il est remplacé par le CAP Métiers de la coiffure dont la 1re session d’examen aura lieu en 2021.
Arrêté du 05/06/19, JO n°0152 du 03/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038716231
ÎCAP Constructeur/trice de canalisations de travaux publics
Le CAP Constructeur/trice de canalisations de travaux publics est abrogé à l’issue de la dernière session d’examen qui aura lieu en 2020. Il est remplacé par le CAP Constructeur/trice de réseaux de canalisations de travaux publics dont la 1re session d’examen aura lieu en 2021.
Arrêté du 15/04/19, JO n°0188 du 14/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038918869
ÎCAP Constructeur/trice en béton armé du bâtiment
Le CAP Constructeur/trice en béton armé du bâtiment est abrogé à l’issue de la dernière session d’examen qui aura lieu en 2020. Il est remplacé par le CAP Constructeur/trice d’ouvrages en béton armé dont la 1re session d’examen aura lieu en 2021.
Arrêté du 08/04/19, JO n°0181 du 06/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038880914
ÎCAP Constructeur/trice en ouvrages d’art
Le CAP Constructeur/trice en ouvrages d’art est abrogé à l’issue de la dernière session d’examen qui aura lieu en 2020. Il est remplacé par le CAP Constructeur/trice d’ouvrages en béton armé dont la 1re session d’examen aura lieu en 2021.
Arrêté du 08/04/19, JO n°0181 du 06/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038880914
ÎCAP maritime Matelot
Le CAP maritime Matelot est abrogé à l’issue de la dernière session d’examen qui aura lieu en 2020. Il est remplacé par le CAP Maritime dont la 1re session d’examen aura lieu en juin 2021.
Arrêté du 11/07/19, JO n°0177 du 01/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038858213
ÎCAP Peintre-applicateur/trice de revêtements
Le CAP Peintre-applicateur/trice de revêtements est abrogé à l’issue de la dernière session d’examen qui aura lieu en 2020. Il est remplacé par le CAP Peintre applicateur/trice de revêtements dont la 1re session d’examen aura lieu en 2021.
Arrêté du 08/04/19, JO n°0181 du 06/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038880953
ÎCAP Plâtrier/ère Plaquiste
Le CAP Plâtrier/ère Plaquiste est abrogé à l’issue de la dernière session d’examen qui aura lieu en 2020. Il est remplacé par le CAP Métiers du plâtre et de l’isolation dont la 1re session d’examen aura lieu en 2021.
Arrêté du 15/04/19, JO n°0188 du 14/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038918907
ÎCAP Solier/ère moquettiste
Le CAP Solier/ère moquettiste est abrogé à l’issue de la dernière session d’examen qui aura lieu en 2020. Il est remplacé par le CAP Peintre applicateur/trice de revêtements dont la 1re session d’examen aura lieu en 2021.
Arrêté du 08/04/19, JO n°0181 du 06/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038880953
CRÉATION
ÎBaccalauréat professionnel Animation - enfance et personnes âgées
Il est créé le baccalauréat professionnel Animation - enfance et personnes âgées dont la 1re session d’examen aura lieu en 2023. Il remplace le baccalauréat professionnel Services de proximité et vie locale dont la dernière session d’examen aura lieu en 2022.
Cette spécialité est classée dans le secteur des services et les enseignements au choix retenus sont l’économie-gestion et la langue vivante B.
La durée de la formation en milieu professionnel est de 22 semaines incluant la durée nécessaire à la validation du diplôme intermédiaire.
• Annexes I a et b : référentiels des activités professionnelles et de compétences.
• Annexes II a, b et c : référentiel d’évaluation (unités constitutives du diplôme, règlement d’examen et définition des épreuves).
• Annexe III : périodes de formation en milieu professionnel.
• Annexe IV : tableau de correspondance entre épreuves ou unités de l’ancien et du nouveau diplôme.
Arrêté du 22/07/19, JO n°0198 du 27/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038961739
ÎBaccalauréat professionnel Conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle
Il est créé le baccalauréat professionnel Conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle à 2 options : Voile et Yacht, dont la 1re session d’examen aura lieu en 2022. Il remplace le baccalauréat professionnel Conduite et gestion des entreprises maritimes à 3 options Pêche, Commerce et Plaisance professionnelle dont la dernière session d’examen aura lieu en 2021.
Cette spécialité est préparée dans les établissements relevant de la compétence du ministre chargé de la mer et est classée dans le secteur
« production ». Les enseignements au choix retenus sont l’économie- gestion et la physique-chimie.
L’accès à la classe de 1re professionnelle est ouvert en priorité aux candidats issus de la classe de 2de professionnelle maritime ainsi qu’aux titulaires d’un diplôme ou d’un titre de niveau 3 dans une spécialité proche.
Pour les élèves relevant de la formation initiale scolaire, la durée de la formation en milieu professionnel est de 18 semaines comprenant : X4 semaines en 2de professionnelle,
X6 semaines en 1re professionnelle, X8 semaines en terminale professionnelle.
L’épreuve obligatoire de langue vivante porte obligatoirement sur l’anglais.
• Annexes I a et b : référentiels des activités professionnelles et de compétences.
• Annexes II a, b et c : référentiel d’évaluation (unités constitutives du diplôme, règlement d’examen et définition des épreuves).
• Annexe III : horaires et organisation de la formation en milieu professionnel.
Les référentiels en annexe s’appliquent à compter de la rentrée 2019 en 2de, de la rentrée 2020 en 1re et de la rentrée 2021 en terminale.
Les annexes sont consultables sur : https://www.ucem-nantes.fr/.
Arrêté du 11/07/19, JO n°0178 du 02/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038864189
ÎBaccalauréat professionnel Conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche
Il est créé le baccalauréat professionnel Conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche dont la 1re session d’examen aura lieu en 2022. Il remplace le baccalauréat professionnel Conduite et gestion des entreprises maritimes à 3 options Pêche, Commerce et Plaisance professionnelle dont la dernière session d’examen aura lieu en 2021.
Cette spécialité est préparée dans les établissements relevant de la compétence du ministre chargé de la mer et est classée dans le secteur
« production ». Les enseignements au choix retenus sont l’économie- gestion et la physique-chimie.
L’accès à la classe de 1re professionnelle est ouvert en priorité aux candidats issus de la classe de 2de professionnelle maritime ainsi qu’aux titulaires d’un diplôme ou d’un titre de niveau 3 dans une spécialité proche.
Pour les élèves relevant de la formation initiale scolaire, la durée de la formation en milieu professionnel est de 18 semaines comprenant : X4 semaines en 2de professionnelle,
X6 semaines en 1re professionnelle, X8 semaines en terminale professionnelle.
L’épreuve obligatoire de langue vivante porte obligatoirement sur l’anglais.
• Annexes I a et b : référentiels des activités professionnelles et de compétences.
• Annexe II a, b et c : référentiel d’évaluation (unités constitutives du diplôme, règlement d’examen et définition des épreuves).
• Annexe III : horaires et organisation de la formation en milieu professionnel.
Les référentiels en annexe s’appliquent à compter de la rentrée 2019 en 2de, de la rentrée 2020 en 1re et de la rentrée 2021 en terminale.
Les annexes sont consultables sur : https://www.ucem-nantes.fr/.
Arrêté du 11/07/19, JO n°0176 du 31/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038850739
ÎBaccalauréat professionnel Électromécanicien/ne marine
Le baccalauréat professionnel Électromécanicien/ne marine est rénové.
La 1re session d’examen de la nouvelle version de ce diplôme aura lieu en 2022. La dernière session d’examen de l’ancienne version de ce diplôme aura lieu en 2021.
Cette spécialité est préparée dans les établissements relevant de la compétence du ministre chargé de la mer et est classée dans le secteur
« production ». Les enseignements au choix retenus sont l’économie- gestion et la physique-chimie.
L’accès à la classe de 1re professionnelle est ouvert en priorité aux candidats issus de la classe de 2de professionnelle maritime ainsi qu’aux titulaires d’un diplôme ou d’un titre de niveau 3 dans une spécialité proche.
Pour les élèves relevant de la formation initiale scolaire, la durée de la formation en milieu professionnel est de 18 semaines comprenant : X4 semaines en 2de professionnelle,
X6 semaines en 1re professionnelle, X8 semaines en terminale professionnelle.
L’épreuve obligatoire de langue vivante porte obligatoirement sur l’anglais.
• Annexes I a et b : référentiels des activités professionnelles et de compétences.
• Annexes II a, b et c : référentiel d’évaluation (unités constitutives du diplôme, règlement d’examen et définition des épreuves).
• Annexe III : horaires et organisation de la formation en milieu professionnel.
Les référentiels en annexe s’appliquent à compter de la rentrée 2019 en 2de, de la rentrée 2020 en 1re et de la rentrée 2021 en terminale.
Les annexes sont consultables sur : https://www.ucem-nantes.fr/.
Arrêté du 11/07/19, JO n°0177 du 01/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038858180
ÎBaccalauréat professionnel Métiers de la coiffure
Il est créé le baccalauréat professionnel Métiers de la coiffure dont la 1re session d’examen aura lieu en 2023. Cette spécialité est classée dans le secteur « production ». Les enseignements au choix retenus sont l’économie-gestion et la physique-chimie.
La durée de la formation en milieu professionnel est de 22 semaines incluant la durée nécessaire à la validation du diplôme intermédiaire.
• Annexes I a et b : référentiels des activités professionnelles et de compétences.
• Annexes II a, b et c : référentiel d’évaluation (unités constitutives du diplôme, règlement d’examen et définition des épreuves).
• Annexe III : modalités, organisation et objectifs de la formation.
Arrêté du 28/06/19, JO n°0171 du 25/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038811903
ÎBaccalauréat professionnel Polyvalent/e navigant/e pont/machine
Il est créé le baccalauréat professionnel Polyvalent/e navigant/e pont/
machine dont la 1re session d’examen aura lieu en 2022. Cette spécialité est préparée dans les établissements relevant de la compétence du ministre chargé de la mer et est classée dans le secteur « production ».
Les enseignements au choix retenus sont l’économie-gestion et la physique-chimie.
L’accès à la classe de 1re professionnelle est ouvert en priorité aux candidats issus de la classe de 2de professionnelle maritime ainsi qu’aux titulaires d’un diplôme ou d’un titre de niveau 3 dans une spécialité proche.
Pour les élèves relevant de la formation initiale scolaire, la durée de la formation en milieu professionnel est de 18 semaines comprenant : X4 semaines en 2de professionnelle,
X6 semaines en 1re professionnelle, X8 semaines en terminale professionnelle.
L’épreuve obligatoire de langue vivante porte obligatoirement sur l’anglais.
• Annexes I a et b : référentiels des activités professionnelles et de compétences.
• Annexes II a, b et c : référentiel d’évaluation (unités constitutives du diplôme, règlement d’examen et définition des épreuves).
• Annexe III : horaires et organisation de la formation en milieu professionnel.
Les référentiels en annexe s’appliquent à compter de la rentrée 2019 en 2de, de la rentrée 2020 en 1re et de la rentrée 2021 en terminale.
Les annexes sont consultables sur : https://www.ucem-nantes.fr/.
Arrêté du 11/07/19, JO n°0176 du 31/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038850705
ÎBaccalauréat technologique S2TMD
À compter de la session 2021 du baccalauréat dont les épreuves anticipées sont subies en juin 2020, le baccalauréat technologique Techniques de la musique et de la danse (TMD) devient Baccalauréat technologique Sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD).
Les classes de 1re et de terminale du baccalauréat Sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD) comprennent les enseignements spécifiques suivants :
1
RESPÉCIALITÉ DE S2TMD 2
ESPÉCIALITÉ DE S2TMD
Culture et sciences chorégraphiques Pratique chorégraphique
Culture et sciences musicales Pratique musicale
Culture et sciences théâtrales Pratique théâtrale
Les enseignements de spécialité de la série S2TMD et leur volume horaire sont fixés comme suit :
ENSEIGNEMENT DE SPÉCIALITÉ VOLUME HORAIRE
EN 1
REVOLUME HORAIRE EN T
LEÉconomie, droit et environnement du spectacle vivant 3 h -
Culture et sciences chorégraphiques/ ou musicales/ ou théâtrales* 5 h 30 7 h
Pratique chorégraphique/ ou musicale/ ou théâtrale* 5 h 30 7 h
* L'enseignement spécifique (danse, musique ou théâtre) est le même pour les 2 enseignements de spécialité. Cet enseignement peut être suivi par les élèves inscrits/es au sein d'un établissement d'enseignement artistique classé ou reconnu par l'État et sous réserve d'une convention signée entre l'établissement où est scolarisé l'élève et cet établissement d'enseignement artistique.
Une enveloppe horaire est laissée à la disposition des établissements. Le volume de cette enveloppe horaire est calculé en divisant par 29 le nombre d’élèves dont l’inscription est prévue dans l’établissement à la rentrée scolaire suivante en 1re et en Tle de chaque série, puis en multipliant le résultat obtenu par 8. Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2019 en 2de et en 1re, à compter de la rentrée scolaire 2020 en terminale. Ces dispositions sont applicables à Wallis-et-Futuna.
Décret n° 2019-750 et arrêté du 19/07/19, JO n°0168 du 21/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038793434 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038793472
ÎBP Esthétique Cosmétique Parfumerie
Il est créé le BP Esthétique Cosmétique Parfumerie dont la 1re session d'examen aura lieu en 2021. Il remplace le BP Esthétique/cosmétique- parfumerie dont la dernière session d'examen aura lieu en 2020.
• Annexes I a et b : référentiels des activités professionnelles et de compétences.
• Annexe II : liste des diplômes et titres homologués permettant aux candidats/es de se présenter à l'ensemble des unités du diplôme ou à la dernière unité pour les candidats/es justifiant de 2 ans d'activité professionnelle dans un emploi en rapport avec la finalité du BP.
• Annexes III a, b et c : unités constitutives du diplôme, règlement d'examen et définition des épreuves sous la forme ponctuelle et sous la forme du contrôle en cours de formation.
• Annexe IV : correspondances avec les épreuves de l'ancienne version du diplôme.
Arrêté du 05/06/19, JO n°0152 du 03/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038716210
ÎCAP Carreleur/euse Mosaïste
Le CAP Carreleur/euse Mosaïste est rénové. La 1re session d’examen de la nouvelle version de ce diplôme aura lieu en 2021. La dernière session d’examen de l’ancienne version de ce diplôme aura lieu en 2020.
La formation comporte une période de formation en milieu professionnel de 14 semaines.
• Annexes I a, b et c : référentiels des activités professionnelles et de compétences, lexique.
• Annexe II : période de formation en milieu professionnel et définition des compétences relatives à l'intervention à proximité des réseaux.
• Annexes III a, b et c : référentiel d'évaluation (unités constitutives du diplôme, règlement d'examen et définition des épreuves).
• Annexe IV : tableau de correspondances entre épreuves ou unités.
Arrêté du 15/04/19, JO n°0188 du 14/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038918831
ÎCAP Constructeur/trice d'ouvrages en béton armé
Il est créé le CAP Constructeur/trice d'ouvrages en béton armé dont la 1re session d'examen aura lieu en 2021. Il remplace les CAP Constructeur/
trice en ouvrages d'art et Constructeur/trice en béton armé du bâtiment dont les dernières sessions d’examen auront lieu en 2020.
La formation comporte une période de formation en milieu professionnel de 14 semaines.
Lors de la confirmation d'inscription, les candidats doivent fournir une attestation de formation relative à l'utilisation des échafaudages de pied (conformément à la règlementation R. 408 de la CNAMT). En l'absence de cette attestation, les candidats ne seront pas admis à se présenter à l'examen.
• Annexes I a, b et c : référentiels des activités professionnelles et de compétences, lexique.
• Annexe II : période de formation en milieu professionnel et définition des compétences relatives à l'intervention à proximité des réseaux.
• Annexes III a, b et c : référentiel d'évaluation (unités constitutives du diplôme, règlement d'examen et définition des épreuves).
• Annexe IV : tableau de correspondances entre épreuves ou unités.
Arrêté du 08/04/19, JO n°0181 du 06/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038880914
ÎCAP Constructeur/trice de réseaux de canalisations de travaux publics
Il est créé le CAP Constructeur/trice de réseaux de canalisations de travaux publics dont la 1re session d’examen aura lieu en 2021. Il remplace le CAP Constructeur/trice de canalisations de travaux publics dont la dernière session d’examen aura lieu en 2020.
La formation comporte une période de formation en milieu professionnel de 14 semaines.
• Annexes I a, b et c : référentiels des activités professionnelles et de compétences, lexique.
• Annexe II : période de formation en milieu professionnel et définition des compétences relatives à l'intervention à proximité des réseaux.
• Annexes III a, b et c : référentiel d'évaluation (unités constitutives du diplôme, règlement d'examen et définition des épreuves).
• Annexe IV : tableau de correspondances entre épreuves ou unités.
Arrêté du 15/04/19, JO n°0188 du 14/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038918869
ÎCAP Maritime
Il est créé le CAP Maritime dont la 1re session d’examen aura lieu en juin 2021. Il remplace le CAP maritime Matelot dont la dernière session d'examen aura lieu en 2020. Cette spécialité est préparée dans les établissements relevant de la compétence du ministre chargé de la mer.
Pour les élèves relevant de la formation initiale scolaire, la durée de la formation en milieu professionnel est de 12 semaines comprenant : X6 semaines en 1re année de CAP,
X6 semaines en 2e année de CAP.
L'épreuve obligatoire de langue vivante porte obligatoirement sur l'anglais.
• Annexes I a et b : référentiels des activités professionnelles et de compétences.
• Annexes II a, b et c : référentiel d'évaluation (unités constitutives du diplôme, règlement d'examen et définition des épreuves).
• Annexe III : horaires et organisation de la formation en milieu professionnel.
Les référentiels en annexe s'appliquent à compter de la rentrée 2019 en 1re année et de la rentrée 2020 en 2e année.
Les annexes sont consultables sur : https://www.ucem-nantes.fr/.
Arrêté du 11/07/19, JO n°0177 du 01/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038858213
ÎCAP Métiers de la coiffure
Il est créé le CAP Métiers de la coiffure dont la 1re session d’examen aura lieu en 2021. Il remplace le CAP Coiffure dont la dernière session d’examen aura lieu en 2020.
• Annexes I a et b : référentiels des activités professionnelles et de compétences.
• Annexes II a, b et c : unités constitutives du diplôme, règlement d'examen et définition des épreuves.
• Annexe III : définition de la période de formation en milieu professionnel de 12 semaines.
• Annexe IV : correspondances avec les épreuves du CAP Coiffure.
Arrêté du 05/06/19, JO n°0152 du 03/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038716231
ÎCAP Métiers du plâtre et de l'isolation
Il est créé le CAP Métiers du plâtre et de l'isolation dont la 1re session d’examen aura lieu en 2021. Il remplace le CAP Plâtrier/ère Plaquiste dont la dernière session d'examen aura lieu en 2020.
La formation comporte une période de formation en milieu professionnel de 14 semaines.
• Annexes I a, b et c : référentiels des activités professionnelles et de compétences, lexique.
• Annexe II : période de formation en milieu professionnel et définition des compétences relatives à l'intervention à proximité des réseaux.
• Annexes III a, b et c : référentiel d'évaluation (unités constitutives du diplôme, règlement d'examen et définition des épreuves).
• Annexe IV : tableau de correspondance entre épreuves ou unités.
Arrêté du 15/04/19, JO n°0188 du 14/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038918907
ÎCAP Peintre applicateur/trice de revêtements
Le CAP Peintre applicateur/trice de revêtements est rénové. La 1re session d'examen de la nouvelle version de ce diplôme aura lieu en 2021. Il remplace le CAP Peintre-applicateur/trice de revêtements et le CAP Solier/ère moquettiste dont les dernières sessions d’examen auront lieu en 2020. La formation comporte une période de formation en milieu professionnel de 14 semaines. Lors de la confirmation d'inscription, les candidats doivent fournir une attestation de formation relative à l'utilisation des échafaudages de pied (conformément à la règlementation R. 408 de la CNAMT). En l'absence de cette attestation, les candidats ne seront pas admis à se présenter à l'examen.
• Annexes I a, b et c : référentiels des activités professionnelles et de compétences, lexique.
• Annexe II : période de formation en milieu professionnel et définition des compétences relatives à l'intervention à proximité des réseaux.
• Annexes III a, b et c : référentiel d'évaluation (unités constitutives du diplôme, règlement d'examen et définition des épreuves).
• Annexe IV : tableau de correspondance entre épreuves ou unités.
Arrêté du 08/04/19, JO n°0181 du 06/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038880953
ÎDiplôme d'assistant/e de régulation médicale
Il est créé un diplôme d'assistant/e de régulation médicale requis pour l'exercice de ces missions dans les centres de réception et de régulation des appels des services d'aide médicale urgente. Ce diplôme est obtenu par la voie de la formation initiale (dont la formation par apprentissage), de la formation professionnelle continue ou de la VAE.
La formation est ouverte aux candidats âgés de 18 ans au moins au 31 décembre de l'année d'entrée en formation. À l'exception de la voie par l'apprentissage, aucune limite d'âge n'est prévue. La sélection des candidats (hors VAE) se fait par dossier puis par un entretien, individuel ou collectif, permettant d'apprécier leur motivation et leurs aptitudes.
Les droits annuels d'inscription sont fixés dans la limite de 100 € par élève. La rentrée est réalisée chaque année en septembre ou au plus tard le 1er octobre. Il est prévu la possibilité d'accorder des dispenses d'enseignements pour des publics relevant d'autres certifications professionnelles.
• Annexes I et 2 : référentiels de certification et de formation.
• Annexes III et IV : convention de stage type et livret de stage.
• Annexe V : maquette du diplôme.
• Annexes VI, VII et VIII : modèle d'attestation d'activités salariées et d'activités bénévoles pour la VAE, demande de VAE (livret 2) et guide du jury d'évaluation des blocs de compétences pour la VAE.
• Annexe IX : Livret de positionnement des compétences pour l'accès des assistants/es de régulation médicale en poste.
• Annexe X : Livret du jury d'évaluation des blocs de compétences pour la certification des assistants/es de régulation en poste.
Décret n° 2019-747 et arrêtés du 19/07/19, JO n°0168 du 21/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038793119 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038793144 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038793207
CALENDRIER DES EXAMENS
ÎBaccalauréats professionnels maritimes
Des épreuves de remplacement (épreuves écrites et de contrôle) se sont déroulées le 02/09/19 dans le centre et selon le calendrier suivants :
AUTORITÉ
ADMINISTRATIVE SERVICE À CONTACTER CENTRE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
CGEM EMM
Direction de la Mer de la
Martinique Fort-de-France Trinité école de formation
maritime et aquacole X X
CGEM : Conduite et gestion des entreprises maritimes. EMM : Électromécanicien marine.
Le calendrier des épreuves écrites ponctuelles des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer est indiqué ci- dessous (horaire de métropole) :
LUNDI 02/09/19
14 h à 15 h (15 h 20)* E11 Mathématiques
Candidats isolés. Bac pro CGEM et bac pro EMM
16 h à 17 h 30 (18 h)* E6 Arts appliqués
*Heure de fin de composition pour les candidats bénéficiant d'un 1/3 temps supplémentaire.
Arrêté du 05/07/19, JO n°0160 du 12/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038754641
DÉLIVRANCE DU GRADE DE MASTER
ÎDiplôme de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr
Le grade de master est conféré de plein droit au nom de l'État à l'ensemble des officiers titulaires du diplôme de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr pour les promotions qui ont obtenu ce diplôme à la fin des années universitaires 2019-2020 à 2023-2024.
Arrêté du 10/05/19, JO n°0193 du 21/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038937817
RECONNAISSANCE PAR L’ÉTAT
ÎBrevet et certificat polynésien des métiers d'art
Le diplôme du brevet polynésien des métiers d'art comprenant les options Sculpture et Gravure, préparé et délivré en Polynésie française, est reconnu par l'État. Il produit pour son titulaire les effets que produirait toute spécialité du BMA, sans être équivalent à l'une d'elles en particulier.
Le diplôme du certificat polynésien des métiers d'art comprenant les options Sculpture, Gravure, Vannerie et Tatouage, préparé et délivré en Polynésie française, est reconnu par l'État. Il produit pour son titulaire les effets que produirait toute spécialité du CAP, sans être équivalent à l'une d'elles en particulier.
Arrêtés du 20/06/19, JO n°0152 du 03/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038716254 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038716258
DISPENSES OU ÉQUIVALENCES ENTRE DIPLÔMES
ÎBaccalauréat professionnel Services aux personnes et aux territoires et Diplôme d'État Technicien/ne de l'intervention sociale et familiale
À compter du 01/09/19, les titulaires du diplôme d'État Technicien/
ne de l'intervention sociale et familiale, candidats au baccalauréat professionnel Services aux personnes et aux territoires, peuvent, à leur demande :
Xêtre dispensés de l'épreuve professionnelle - E7 « réalisation d'activités de services »,
Xbénéficier d'un allègement de la durée de formation relative au module professionnel MP1 : « Caractéristiques et besoins des populations des territoires ruraux ».
Arrêté du 23/07/19, JO n°0179 du 03/08/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038873555
ÎBTS et DECESF
Les registres d'inscription à la session 2020 des examens du BTS sont ouverts dans les rectorats (service des examens et concours) jusqu’au 15/11/19 à 17 h et ceux du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale (DECESF) sont ouverts jusqu’au 06/12/19 à 17 h. En cas d'acheminement par la voie postale, les dossiers d'inscription doivent être expédiés au plus tard à ces mêmes dates, le cachet de la Poste faisant foi.
Le service des examens et concours apportent aux candidats toute information sur les modalités d'inscription.
Arrêté du 26/06/19, BO n°30 du 25/07/19.
https://urlz.fr/arGo
ÎTP Animateur/trice loisir tourisme et BPJEPS spécialité Éducateur/trice sportif/ve ou Animateur/trice
Le ou la titulaire des UC1 et UC2 du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS) spécialité Éducateur/trice sportif/ve ou Animateur/trice, toute mention confondue, peut obtenir par correspondance le certificat de compétences professionnelles (CCP)
« Contribuer à la conception d'animations loisirs dans un établissement touristique » du TP Animateur/trice loisir tourisme.
Les titulaires du TP Animateur/trice loisir tourisme obtiennent de droit les unités capitalisables suivantes du BPJEPS spécialité Éducateur/trice sportif/ve ou Animateur/trice :
XUC 1 : encadrer tout public dans tout lieu et toute structure,
XUC 2 : mettre en œuvre un projet d'animation s'inscrivant dans le projet de la structure.
Arrêté du 15/07/19, JO n°0170 du 24/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038808990 Arrêté du 18/07/19, JO n°0176 du 31/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038851028
AUTORISATION D’INTERVENTION À PROXIMITE DES RÉSEAUX (AIPR)
ÎDiplômes et titres permettant la délivrance de l’AIPR
Liste des diplômes nationaux de l’enseignement supérieur (DUT, DEUST, licence, licence professionnelle, master) permettant la délivrance par l’employeur/euse d’une autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR).
Annexe : compétences préparant à l’intervention à proximité des réseaux.
Arrêté du 29/04/19, JO n°0171 du 25/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038812008
© ISTOCK.COM
ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
COLLÈGE
ÎCadre national de la 3
eprépa-métiers
Définition d’un cadre national de la classe de 3e dite « prépa-métiers ».
Un nouveau guide pédagogique d’accompagnement (vademecum) a été réalisé à l’attention des équipes pédagogiques et des chefs d’établissement.
Il est accessible sur Éduscol à l’adresse suivante : https://urlz.fr/arsp.
Cette classe s’adresse tout particulièrement à des élèves volontaires qui, à l’issue de la classe de 4e, souhaitent découvrir puis explorer plusieurs métiers pour construire leur projet d’orientation, en particulier vers la voie professionnelle. Elle s’inscrit dans le cadre de la personnalisation de leur parcours scolaire. Les classes « prépa-métiers » se substitueront à la rentrée 2019 aux classes de 3e « prépa-pro ». Elles sont implantées en collège, lycée professionnel ou lycée polyvalent.
Note de service n° 2019-113 du 23/07/19, BO n°31 du 29/08/19.
https://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=144147
LYCÉE
ÎVoies d’orientation - rentrée 2019
Les voies d’orientation sont les suivantes : À l’issue de la classe de 3e :
Xla classe de 2de générale et technologique ou la classe de 2de à régime spécifique Sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration (STHR),
Xla classe de 2de professionnelle, qui constitue la 1re année du cycle de préparation en 3 ans du baccalauréat professionnel, Xla 1re année du cycle de 2 ans conduisant à une spécialité de certificat d’aptitude professionnelle (CAP) ou de certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAPa).
À l’issue de la classe de 2de générale et technologique ou de la classe de 2de STHR :
Xles classes de 1re puis de terminale de la voie générale qui préparent au baccalauréat général,
Xles classes de 1re puis de terminale des diverses séries de la voie technologique qui préparent au baccalauréat technologique. Chacune des séries de la voie technologique constitue une voie d’orientation :
XSciences et technologies de la santé et du social (ST2S),
XSciences et technologies de l’agronomie et du vivant (STAV),
XSciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A),
XSciences et technologies de l’industrie et du développement durable (STI2D),
XSciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration (STHR),
XSciences et technologies de laboratoire (STL),
XSciences et technologies du management et de la gestion (STMG),
XSciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD),
Xles classes de 1re puis de terminale préparant au brevet de technicien Métiers de la musique.
Ces dispositions entrent en application à l’issue de l’année scolaire 2018-2019 et sont applicables à Wallis-et-Futuna.
Arrêté du 19/07/19, JO n°0168 du 21/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038793487
ÎConcours général des lycées
Liste des disciplines, nature et durée des épreuves du concours général des lycées à compter de la rentrée 2020 en 1re et de la rentrée 2021 en Tle.
Arrêté du 28/06/19, JO n°0172 du 26/07/19.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038821740
LYCÉE: BACCALAURÉAT GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE
ÎÉpreuves terminales des baccalauréats général et technologique - session de 2021
La nature et la durée des épreuves terminales obligatoires du baccalauréat général sont fixées comme suit :
ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION 2021 NATURE DES ÉPREUVES DURÉE
Épreuves anticipées
1. Français Écrit 4 h
2. Français Oral 20 min
Épreuves finales
3. Philosophie Écrit 4 h
4. Épreuve orale terminale Oral 20 min
5. Épreuves de spécialité : Arts
Biologie-écologie 1
Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques Humanités, littérature et philosophie
Langues, littératures et cultures étrangères et régionales 2 Littérature et langues et cultures de l'Antiquité 3
Mathématiques
Numérique et sciences informatiques Physique-Chimie
Sciences de la vie et de la Terre Sciences de l'ingénieur
Sciences économiques et sociales
Écrit et oral 3 h 30 + 30 min Écrit et pratique 3 h 30 + 1 h 30
Écrit 4 h
Écrit 4 h
Écrit et oral 4 h + 20 min
Écrit 4 h
Écrit 4 h
Écrit et pratique 3 h 30 + 1 h Écrit et pratique 3 h 30 + 1 h Écrit et pratique 3 h 30 + 1 h
Écrit 4 h
Écrit 4 h
1 L'épreuve porte sur une spécialité offerte uniquement dans les lycées agricoles.
2 L'épreuve porte au choix pour les langues étrangères sur l’anglais, l’allemand, l’espagnol ou l’italien, et pour les langues régionales sur le basque, le breton, le catalan, le corse, le créole, l’occitan-langue d'Oc ou le tahitien. L'épreuve peut également porter, à titre expérimental à compter de la rentrée 2019, sur le portugais dans les académies de Guyane, Créteil, Paris et Versailles.
3 L'épreuve porte au choix sur une des LCA : latin ou grec.
La nature et la durée des épreuves terminales obligatoires du baccalauréat technologique sont fixées comme suit :
SÉRIES ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION
2021
NATURE DES
ÉPREUVES DURÉE
Toutes séries
Épreuves anticipées
1. Français Écrit 4 h
2. Français Oral 20 min
Épreuves finales
3. Philosophie Écrit 4 h
4. Épreuve orale terminale Oral 20 min
5. Épreuves de spécialité :
ST2S Chimie, Biologie et physiopathologie humaines Écrit 4 h
Sciences et techniques sanitaires et sociales Écrit 3 h
STL
Biochimie-Biologie-Biotechnologie ou Sciences physiques et chimiques
en laboratoire Écrit et pratique 3 h + 3 h
Physique-chimie et Mathématiques Écrit 3 h
STD2A Analyse et méthodes en design Écrit 4 h
Conception et création en design et métiers d'art Pratique 4 h
STI2D Physique-Chimie et Mathématiques Écrit 3 h
Ingénierie, Innovation et développement durable Écrit 4 h
STMG Droit et économie Écrit 4 h
Management, sciences de gestion et numérique Écrit 4 h
STHR
Économie - gestion hôtelière Écrit 4 h
Sciences et technologies culinaires et des services - Enseignement
scientifique alimentation-environnement Écrit et pratique 6 h 1
S2TMD Culture et sciences chorégraphiques / ou musicales / ou théâtrales Écrit 4 h Pratique chorégraphique / ou musicale / ou théâtrale Pratique 50 min
1 L'épreuve se décompose en 2 sous-épreuves écrites et pratiques de 3 h chacune.
ST2S : sciences et technologies de la santé et du social.
STL : sciences et technologies de laboratoire.
STD2A : sciences et technologies du design et des arts appliqués.
STI2D : sciences et technologies de l'industrie et du développement durable.
STMG : sciences et technologies du management et de la gestion.
STHR : sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration.
S2TMD : sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse.