DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE : 20.

(1)

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE : 20….

NOM DE L'ASSOCIATION : SECTION :

SIEGE DE L'ASSOCIATION :

N° DE TELEPHONE : Liste rouge : oui  non  EMAIL :

SITE INTERNET :

DOSSIER REMPLI PAR : FONCTION :

Ce dossier doit être retourné en main propre, par courrier ou par mail, à l'attention de :

Mairie de Brunstatt-Didenheim Céline GUIDEZ, Service Communication

388 avenue d'Altkirch - Brunstatt 68350 BRUNSTATT - DIDENHEIM

contact@brunstatt-didenheim.fr

Date de remise :

(2)

A- INFORMATIONS GENERALES

Associations Culturelles  Associations Sportives 

1- LE COMITE

Titre Nom – Prénom Adresse CP Ville

Téléphone, précisez si liste

rouge ou non

Email

Président

Vice-Président

Secrétaire

Trésorier

Le courrier de la Commune doit être transmis à :

2- VERSEMENT DE LA SUBVENTION

Merci de joindre un RIB.

3- FORME JURIDIQUE

Référence de l'inscription au registre des associations : Vol. ……. Folio ……

ou n° de siret ………..

Date de la dernière Assemblée Générale : ……….

(joindre impérativement le PV et le rapport du trésorier détaillant les recettes et les dépenses + les pièces afférentes)

Association loi 1901 ou 1908, déclarée le ……….. agrée le …………..

Autre ……….

Reconnue d'utilité publique oui  non 

L'association est-elle affilée à un organisme : oui  non 

(3)

B- ACTIVITE DE L'ASSOCIATION

Activités : ………...

……….

En cas de sections multiples, nombre de sections : ………

Nom de ces sections : ……….

……….

Nombre total de membres de + de 16 ans au 30/06/20….

dont membres habitants ou ayant une activité à Brunstatt

Nombre total de membres de – de 16 ans au 30/06/20….

dont membres (ou dont les parents ont une activité) à Brunstatt

L'association fait-elle appel à des animateurs ou éducateurs Oui  Non 

Si oui, combien :

Sont-ils rémunérés ou indemnisés Oui  Non 

L'association a-t-elle des équipes en compétition : Oui  Non 

nombre d'équipes pour les membres de - de 16 ans

(4)

nombres d'équipes pour les + de 16 ans

Quelles Compétitions ?

Quel titre gagné ?

L'association perçoit-elle des subventions extérieures à la Commune :

Oui  Non 

Origine Montant

Soutien aux membres en difficultés : Oui  Non 

Des aides d'un Comité d'Entreprise Oui  Non 

Une aide CCAS Oui  Non 

Autres, précisez Oui  Non 

Utilisation de la possibilité "réduction d'impôts"

Oui  Non 

(5)

MONTANT DE LA SUBVENTION DEMANDEE :

DESCRIPTIF DU PROJET :

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Budget prévisionnel du projet

CHARGES MONTANT EN € PRODUITS MONTANT EN €

60- Achat 70- Vente de produits finis, prestations de

services, marchandises

Loyer Prestation de services

Achat non stockés de matières et de

founitures (de bureau) Vente de marchandises

Fournitures non stockables (eau, énergie) Sponsors, publicités

Fourniture d'entretien et petit Entrées spectateurs, buvettes

Autres fournitures Loto, vide-greniers etc

Cotisations

61- Services extérieurs Participation aux déplacements

Locations (installations)

Entretien et réparation 74- Subvention d'exploitation

Assurance locaux et matériel Etat : précisez le(s) ministère(s) sollicité(s)

Autres assurances -

Documentation, revues -

Stages, colloques, séminaires Région :

Divers -

-

62- Autres services extérieurs Département :

Licences -

Publicité, publication -

Réunions, réceptions, missions Commune de Brunstatt-Didenheim :

Déplacements hors compétitions -

Déplacements compétitions -

Frais postaux et télécommunications Autres collectivités :

Services bancaires -

Autres -

63- Impôts et taxes Autres recettes (précisez)

Impôts et taxes sur rémunération -

Autres impôts et taxes -

-

64- Charges de personnels 75- Autres produits de gestion courante

Charges sociales

Autres charges de personnel

65- Autres charges de gestion courante 76- Produits financiers

66- Charges financières 77- produits exceptionnels

67- Charges exceptionnelles 78- Reprise sur amortissements et

provisions 68- Dotation aux amortissements

(provisions pour renouvellement) 79- Transfert de charges

SOUS-TOTAL DES CHARGES SOUS-TOTAL DES CHARGES

86- Emplois des contributions volontaires

en nature 87- Contributions volontaires en nature

Secours en nature Bénévolat

Mise à disposition gratuite de biens et

prestations Prestations et dons en nature

Personnel bénévole

TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS

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PARTIE RESERVEE A LA COMMUNE DE BRUNSTATT

Une pondération sera appliquée aux associations non respectueuses des locaux mis à leur disposition.

Respect des locaux :  Non respect :  Réception projet 20…. : Oui  Non 

C- AIDE DE LA COMMUNE

La Commune de Brunstatt met différents moyens à disposition des associations.

Votre association utilise :

DESCRIPTIF OUI NON COMMENTAIRE

(montant, nombre, …)

Locaux

Fluides (gaz, eau, électricité …)

Téléphone

Matériel

Entretien des locaux

Prestations réalisées par la Commune :

- soutien logistique - communication - transport

(8)

Autres : - - - -

D- VOS MOYENS

Merci de bien vouloir préciser ce que votre association gère et non la Commune.

DESCRIPTIF COMMENTAIRE

(montant, nombre, …)

Les locaux

Entretien des locaux

Prestations réalisées par l'association :

Autres :

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E- PARTICIPATION AU DYNAMISME DE BRUNSTATT- DIDENHEIM

MANIFESTATION OUI NON PRECISEZ

8 mai

Bal Tricolore

11 novembre

Fête du Pain & Fête de la Saint- Honoré

Fête au Village

Fête des Rues

Marché de Noël

Fête des Seniors

Vœux du Maire

Concerts de l'année

Fête des écoliers

Forum des Associations

Autres, précisez