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16 BOPI 08/13 - VOL. I

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Academic year: 2022

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16

Publication des demandes d’enregistrement

BOPI 08/13 - VOL. I

N° National : 08 3 556 253

Dépôt du :18 FEVRIER 2008

à :I.N.P.I. MARSEILLE

EUROCOPTER, s.a.s., Aéroport International de Marseille Provence, 13725 MARIGNANE Cedex, N° SIREN :352 383 715.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

GPI & Associés, EuroParc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3.

Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication ; logiciels, logiciels enregistrés ; dispositifs d’accès et de contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information, dispositifs d’authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d’embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de transmissions, terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l’information, ordinateurs ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoire, processeurs, microprocesseurs, processeurs pour programmes d’ordinateurs, mémoires d’ordinateurs ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et données ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et de leurs équipements ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des simulateurs de vols ; simulateurs de vols.

Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Service de formation et de mise à niveau technique et scientifique ; service de formation et de mise à niveau technique dans la maintenance des appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; service de formation et de mise à niveau technique dans le domaine de l’informatique et de l’utilisation de programmes informatiques ; formation et mise à niveau technique des personnes et de la clientèle, programmes de formation et d’entraînement par simulateurs de vols d’avions, d’hélicoptères et giravions, production de films et d’animations sur logiciels ou supports CD, DVD, bandes magnétiques et films.

Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d’analyses et de recherches industrielles dans le domaine de la mécanique et dans le domaine de l’aéronautique ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; location de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ; installation et maintenance de logiciels d’ordinateurs ; consultation et programmation en matière d’ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; recherches légales et techniques dans le domaine de la mécanique et dans le domaine de l’aéronautique ; dessin industriel.

Classes de produits ou services : 9, 41, 42.

Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N° : 1450843

Classes de produits ou services provisoirement attribuées par l’INPI : 9, 38, 41, 42.

N° National : 08 3 556 254

Dépôt du : 15 FEVRIER 2008

à :I.N.P.I. PARIS

ACAJOU COMMUNICATION, Société à responsabilité limitée, 75 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS 08, N° SIREN :444 317 374.

Mandataire ou destinataire de la correspondance : BREDEMA, 38, Avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.

Marque déposée en couleurs.

Classe N° 35 : Fourniture d’informations commerciales et de marketing ; gestion et supervision de l’exploitation et des affaires commerciales ; estimation en affaires commerciales ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers ; gestion de propriétés commerciales ; gestion commerciale d’hôtels pour le compte de tiers.

Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières et de logements ; financement de projets immobiliers ; marchand de biens à savoir achat de biens immobiliers en vue de leur revente à des tiers, évaluation de biens immobiliers, consultations en matière immobilières, courtage en biens immobiliers, établissement de baux et de conventions locatives pour des biens immobiliers, investissements immobiliers, recouvrement de loyers ; location de bureaux, d’appartements et de commerces.

Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents et d’immeubles, de route et de ponts et services de conseils en la matière ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d’échafaudages ; aménagement, entretien et réparation d’édifices et d’immeubles, promotion (construction) de projets immobiliers.

Classe N° 42 : Planification en matière d’urbanisme et d’urbanisme commercial ; recherche en matière de planification de construction et d’urbanisme ; services de conception commerciale ; établissement de plans pour la construction ; conseils en construction ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration d’intérieur et d’extérieur ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels.

Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.

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BOPI 08/33 - VOL. II

Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée

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pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique ;

Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.

Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 16, 35, 38, 41, 42, 44.

BOPI de publication antérieure : 08/12 NL

N° National : 08 3 555 910

Dépôt du : 14 FEVRIER 2008 à : I.N.P.I. BORDEAUX

Sylvain HOUZIAUX, 6 Chemin Grande Cazelle, 33710 PRIGNAC ET MARCAMPS.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

Sylvain HOUZIAUX, 6 Chemin Grande Cazelle, 33710 PRIGNAC ET MARCAMPS.

Marque déposée en couleurs.

Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; service de vente au détail, par correspondance, par moyens electroniques, par Internet des produits suivants : vêtements, tricots, lingerie de corps, sous vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables, chemises, layettes, couche en matière textile, couche culottes, cravates, foulards, echarpes, gants, casquettes chapellerie, chapeaux, chaussettes, bas, collants, chaussure, pantoufles bottes, chaussures de plage, chaussure de sport, bonnet, maillots, caleçon et costumes de bain, vetement pour la pratique des sports, jeux, jouets figurines, peluches, marionnettes, toupies, produits de beaute et soin produits d’entretien, article de papeterie, articles textiles, draps, couettes, couvertures, linge de maison, serviettes, gants de toilette, serviette de toilette. Linge de lit et de bain.

Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.

Classes de produits ou services : 16, 35, 38.

BOPI de publication antérieure : 08/12 NL

N° National : 08 3 556 240

Dépôt du :15 FEVRIER 2008 à :I.N.P.I. MARSEILLE

Jeremy Zeler-Maury, 30 allée du Poitou, 13300 SALON DE PROVENCE.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

sylvain pontier, SELARL ABEILLE ET ASSOCIES, 9 rue d’arcole, 13006 MARSEILLE.

Marque déposée en couleurs.

Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) ;

Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; vente au détail de service de jeux en ligne.

Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Développement de progiciels ; service de création graphique.

Classes de produits ou services : 9, 35, 42.

BOPI de publication antérieure : 08/13 NL

N° National : 08 3 556 253

Dépôt du :18 FEVRIER 2008 à :I.N.P.I. MARSEILLE

EUROCOPTER, s.a.s., Aéroport International de Marseille Provence, 13725 MARIGNANE Cedex, N° SIREN :352 383 715.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

GPI & Associés, EuroParc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3.

Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication ; logiciels, logiciels enregistrés ; dispositifs d’accès et de contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information, dispositifs d’authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d’embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de transmissions, terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l’information, ordinateurs ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoire, processeurs, microprocesseurs, processeurs pour programmes d’ordinateurs,

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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée

BOPI 08/33 - VOL. II

mémoires d’ordinateurs ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et données ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et de leurs équipements ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des simulateurs de vols ; simulateurs de vols.

Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Service de formation et de mise à niveau technique et scientifique ; service de formation et de mise à niveau technique dans la maintenance des appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; service de formation et de mise à niveau technique dans le domaine de l’informatique et de l’utilisation de programmes informatiques ; formation et mise à niveau technique des personnes et de la clientèle, programmes de formation et d’entraînement par simulateurs de vols d’avions, d’hélicoptères et giravions, production de films et d’animations sur logiciels ou supports CD, DVD, bandes magnétiques et films.

Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d’analyses et de recherches industrielles dans le domaine de la mécanique et dans le domaine de l’aéronautique ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; installation et maintenance de logiciels d’ordinateurs ; consultation et programmation en matière d’ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; dessin industriel.

Recherches techniques dans le domaine de la mécanique et dans le domaine de l’aéronautique.

Classes de produits ou services : 9, 41, 42.

Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N° : 1450843

BOPI de publication antérieure : 08/13 NL

N° National : 08 3 556 349

Dépôt du :13 FEVRIER 2008 à :I.N.P.I. PARIS

Idoia Marie Zubia Arrieta, 43 rue Léon Frot, 75011 PARIS.

Mandataire ou destinataire de la correspondance : Idoia Marie Zubia Arrieta, 43 rue Léon Frot, 75011 PARIS.

Marque déposée en couleurs.

Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; Illustrations ; fresques (peintures) non encadrées ; autocollants ; poupées ;

Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ;

Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbre de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ; Poupées en tissus, jeux de cubes en bois à assembler.

Classes de produits ou services : 16, 25, 28.

BOPI de publication antérieure : 08/13 NL

N° National : 08 3 556 402

Dépôt du : 13 FEVRIER 2008 à :I.N.P.I. PARIS

SOARES LUISA MARIA, 4 BIS ROUTE DE FLEUREY, 21370 LANTENAY.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

SOARES LUISA MARIA, 4 BIS ROUTE DE FLEUREY, 21370 LANTENAY.

Marque déposée en couleurs.

Description de la marque : UN CHIEN GENRE FOX TERRIER SOURRIANT DANS UNE BAIGNOIRE A FOND ARRONDI BULLES TOUT AUTOUR DE LUI UNE BAGUETTE MAGIQUE AU DESSUS DE SON DOS AVEC ANOTATION ARRONDIE : EN HAUT = ABRACADACHIEN EN BAS = TOILETTAGE & MODE

Classe N° 41 : – dressage d’animaux.

Classe N° 43 : – pensions pour animaux.

Classe N° 44 : – soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Toilettage d’animaux.

Classes de produits ou services : 41, 43, 44.

BOPI de publication antérieure : 08/13 NL

N° National : 08 3 556 474

Dépôt du : 13 FEVRIER 2008 à :I.N.P.I. PARIS

FAMAVEST HOLDING, SAS, 4 RUE DE LA FONTAINE DU SAULE, 91530 ST-MAURICE MONTCOURONNE, N° SIREN :502 318 231.

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

JEAN-LOUIS VARLET BERTRAND, 5 RUE DE LOGELBACH, 75017 PARIS.

Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture

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04 3 273 466 617 792 04 3 273 467 617 792 04 3 273 469 617 792 04 3 273 470 617 792 04 3 273 471 617 792 04 3 273 472 617 792 04 3 273 473 617 792 04 3 273 474 617 792 04 3 273 475 617 792 04 3 274 366 617 799 04 3 275 633 617 957 04 3 275 635 617 957 04 3 275 636 617 957 04 3 275 639 617 957 04 3 282 275 617 885 04 3 282 275 617 886 04 3 284 191 617 798 04 3 285 803 617 953 04 3 285 804 617 958 04 3 286 551 617 799 04 3 286 553 617 799 04 3 288 207 617 694 04 3 290 448 617 694 04 3 291 387 617 655 04 3 291 387 617 656 04 3 291 685 617 655 04 3 291 685 617 656 04 3 292 092 617 682 04 3 292 273 617 657 04 3 292 275 617 657 04 3 296 920 617 831 04 3 302 526 617 694 04 3 304 151 617 682 04 3 304 159 617 682 04 3 306 214 617 831 04 3 306 221 617 831 04 3 306 224 617 831 04 3 306 437 618 087 04 3 307 678 617 665 04 3 307 679 617 665 04 3 308 568 617 831 04 3 320 173 617 694

04 3 326 022 617 694 05 3 335 940 618 024 05 3 340 026 617 694 05 3 341 902 617 795 05 3 349 437 618 024 05 3 349 439 618 024 05 3 349 442 618 024 05 3 349 446 618 024 05 3 349 451 618 024 05 3 349 823 618 024 05 3 349 824 618 024 05 3 349 825 618 024 05 3 349 826 618 024 05 3 350 263 617 665 05 3 354 897 617 694 05 3 381 606 617 694 05 3 388 128 617 665 05 3 388 679 617 831 05 3 388 681 617 831 05 3 388 683 617 831 06 3 403 966 617 665 06 3 403 969 617 665 06 3 407 744 617 682 06 3 407 745 617 682 06 3 423 576 617 895 06 3 435 852 617 831 06 3 453 959 617 682 06 3 462 116 617 665 06 3 464 452 617 682 06 3 472 533 617 682 07 3 477 669 617 665 07 3 480 408 618 001 07 3 493 060 617 665 07 3 493 892 617 682 07 3 516 626 617 665 07 3 519 509 618 001 07 3 523 467 618 024 07 3 525 022 618 024 07 3 530 435 618 001 07 3 530 436 618 001 07 3 532 899 617 831 07 3 535 781 617 831

08 3 556 253 617 831 08 3 556 254 618 001 08 3 574 233 617 665 08 3 574 235 617 665 08 3 574 237 617 665 09 3 648 465 617 682 09 3 684 060 617 682 10 3 715 942 617 665 11 3 805 696 617 831 11 3 881 673 617 665 12 3 971 565 617 940 12 3 971 566 617 940 13 4 003 473 617 796 13 4 008 346 617 908 13 4 012 543 617 907 13 4 012 558 617 907 13 4 013 493 617 796 13 4 013 865 617 796 13 4 016 876 617 941 13 4 018 183 618 001 13 4 039 590 617 793 13 4 053 645 617 827 13 4 053 662 617 827 Concession de licence (CL)

97 688 952 617 703

97 693 382 617 703

99 822 370 617 703

01 3 104 255 617 703 01 3 115 464 617 703 02 3 144 871 617 703 05 3 365 956 617 703 07 3 525 458 617 703 07 3 532 284 617 857 10 3 712 469 617 988 10 3 712 469 617 989 10 3 712 469 617 990 10 3 712 469 617 991 10 3 712 469 617 992 10 3 712 469 617 993 10 3 712 469 617 994 10 3 712 469 617 995 10 3 712 469 617 996

266

Tableau général des inscriptions

BOPI 14/10 - VOL. II

No National ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription No National ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription No National ou No d’enregistrement

de la marque No d’inscription

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Enregistrement concerné No national ou No d’enregistrement : 08 3 554 968 Marque française

Signe concerné : CEREN Date du dépôt : 7 FÉVRIER 2008

No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 08/32

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 41.

Date de la déclaration de renouvellement : 23 FÉVRIER 2018 Déclarant : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée, Aéroport International de Marseille Provence, 13725 MARIGNANE Cedex

No SIREN : 352 383 715

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

GPI & ASSOCIES, M. Grünig Hervé, EuroParc de Pichaury, Bât B2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX-EN- PROVENCE Cedex 3.

Enregistrement concerné No national ou No d’enregistrement : 08 3 556 253 Marque française

Signe concerné : PEGASE Date du dépôt : 18 FÉVRIER 2008

No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 08/33

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Demande d’extension : Polynésie française.

Classes de produits et de services : 9, 41, 42.

Date de la déclaration de renouvellement : 15 MARS 2018 Déclarant : MAHY ARNAUD, 15 RUE Gustave Courbet, 75116 PARIS

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

M. MAHY ARNAUD, 15 RUE Gustave Courbet, 75116 PARIS.

Enregistrement concerné No national ou No d’enregistrement : 08 3 557 342 Marque française

Signe concerné : ECOPARK ADVENTURES Date du dépôt : 20 FÉVRIER 2008

No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 08/39

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 25, 37, 41.

Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2018 Déclarant : EDITIONS GALLIMARD LA NOUVELLE REVUE FRANCAISE EDITIONS DE LA NOUVELLE REVUE FRANCAISE, Société Anonyme, 5 RUE GASTON GALLIMARD, 75007 PARIS No SIREN : 572 206 753

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

INLEX IP EXPERTISE, Céline BAILLET, 16 RUE DANJOU, 33000 BORDEAUX.

Enregistrement concerné

No national ou No d’enregistrement : 08 3 557 723 Marque française

Signe concerné : DIOGÈNE Date du dépôt : 21 FÉVRIER 2008

No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 08/30

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

Classes de produits et de services : 9, 16, 41.

Marque No 1 453 443 ayant fait l’objet d’un renouvellement associé à la marque ci-dessus

Date de la déclaration de renouvellement : 19 FÉVRIER 2018 Déclarant : EDITIONS GALLIMARD LA NOUVELLE REVUE FRANCAISE EDITIONS DE LA NOUVELLE REVUE FRANCAISE, Société Anonyme, 5 RUE GASTON GALLIMARD, 75007 PARIS No SIREN : 572 206 753

Mandataire ou destinataire de la correspondance :

INLEX IP EXPERTISE, Céline BAILLET, 16 RUE DANJOU, 33000 BORDEAUX.

Enregistrement concerné

No national ou No d’enregistrement : 08 3 557 724 Marque française

Signe concerné : LES ESSAIS Date du dépôt : 21 FÉVRIER 2008

No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié : 10/43

BOPI 18/30 - VOL. II

27/07/2018 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services

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