• Aucun résultat trouvé

> RAA spécial n° 5 Juin 2011

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA spécial n° 5 Juin 2011"

Copied!
6
0
0

Texte intégral

(1)

PREFECTURE AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 5 - JUIN 2011

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 20 JUIN 2011

(2)

SOMMAIRE

Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Autre - ARRÊTÉ n ° 2011165-0001 LR- DRAAF portant modification de

nomination auConseil d'administration de l'établissement public d'enseignement et de

formation professionnelle agricoles de Carcassonne ... 1

(3)

LR - DRAAF

(4)
(5)
(6)

Références

Documents relatifs

Denis D’HALLUIN, ch ef du bureau des usagers de la route, la délégation de signatur e qui lui est donnée par les articles 4 et 5 du présent arrêté sera exercée dans les

Arrêté N °2011041-0011 - Arrêté préfectoral portant détermination du nombre de sièges de la CDCI et répartition des sièges entre les différents collèges en. application

Arrêté N °2011032-0012 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté portant institution d'une régie d'avances auprès de la direction départementale.. des

subdélégation de signature à certains agents de l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aude, pour recevoir, viser et

Arrêté N °2011045-0003 - Arrêté Péfectoral donnant délégation de signature à M. Jean- Luc DAIRIEN, Directeur Départemental des Territoires et de la

Arrêté N °2011105-0013 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à M. Frédéric BOVET, directeur de cabinet du

Décision - décision du DDTM 11 donnant subdélégation de signature à certains agents pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et pour. les fonctions

Arrêté N °2011143-0017 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à Monsieur Richard Pasquet, directeur du centre d'études techniques de. l'équipement du Sud-