Dossier Installation Classée
pour la Protection de l’Environnement
(Rubrique 3660-b Elevage intensif de porcs ; Rubrique 2102-1 : élevage de porcs)
EARL HINAULT
SIÈGE: LES PORTES MONVOISIN 22510 BREHAND
(SITE ÉLEVAGE: « LES PORTES MONVOISIN » 22510 BREHAND)
DOSSIER B
ANNEXES
Version initiale Mai 2020
Réf : YMT/MT
L I S T E D E S A N N E X E S
Annexe 1.
Extrait K-Bis Annexe 2.
Justification de la maitrise foncière du terrain Annexe 3.
Relevé cadastral au 1/2500ème - Plan de masse au 1/1000ème - Vue en plan des projets - Annexe 4.
Documents Installations Classées Copie de l’arrêté préfectoral Annexe 5.
Etude économique Attestation bancaire Annexe 6.
Axes routiers Annexe 7.
Carte du SAGE - Carte du réseau hydrographique des Côtes d’Armor- Carte de qualité des cours d’eau en Côtes d’Armor - Carte du réseau hydrographique
Annexe 8.
Cartes pédologique issue de l’INRA et géologique issue du BRGM de la France Annexe 9.
Carte des zones humides Annexe 10.
Bilan Réel Simplifié Annexe 11.
Epandage :
Détermination des surfaces épandables
Plan de valorisation des effluents et de fertilisation des cultures
Liste de terres - Carte IGN au 1/25000ème - Plan d’épandage au 1/5000ème - Arrêté de périmètre de protection de captage du « Gué Beurroux » à PLEMY
Annexe 12.
Fiche technique odeurs - Fiche technique bruits Annexe 13.
Calendrier d’interdiction d’épandage (Issu de la Directive Nitrate) - Type de fertilisant - Distance d’épandage - Modèle de plan de fumure prévisionnel
Annexe 14.
Tableaux GEREP Annexe 15.
Bilan matière Annexe 16.
Règlement zone A du PLU Annexe 17.
Annexes de l’évaluation des incidences sur les zones naturelles protégées Annexe 18.
Références bibliographiques Annexe 19.
Glossaire