• Aucun résultat trouvé

Calendrier des rendez-vous pré-dépôts pour les demandes d’accès précoce

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Calendrier des rendez-vous pré-dépôts pour les demandes d’accès précoce"

Copied!
1
0
0

Texte intégral

(1)

Calendrier des rendez-vous pré-dépôts pour les demandes d’accès précoce

© Haute Autorité de santé – Juin 2021

Demande de rendez-vous déposée via SESAME

avant le :

Confirmation du rendez-vous ou refus motivé du rendez-vous

par la HAS/ANSM (une semaine après la sollicitation du rendez-vous)

Soumission du diaporama (au minimum 8 jours

avant la date du rendez-vous)

Date du rendez-vous entre l’industriel,

la HAS et l’ANSM

Période indicative de dépôt de la demande

d’accès précoce (environ 2-3 mois après la date du rendez-vous)

17 mai 24 mai 31 mai 10 juin

(1/2 journée) Juillet - Septembre

31 mai 7 juin 14 juin 24 juin Juillet - Septembre

14 juin 21 juin 28 juin 8 juillet

(1/2 journée) Octobre

28 juin 5 juillet 12 juillet 22 juillet

(1/2 journée) Octobre

16 août 23 août 30 août 9 septembre Novembre

13 septembre 20 septembre 27 septembre 7 octobre Décembre

11 octobre 18 octobre 25 octobre 4 novembre Janvier

25 octobre 2 novembre 8 novembre 18 novembre Janvier

15 novembre 22 novembre 29 novembre 9 décembre Février

22 novembre 29 novembre 6 décembre 16 décembre Février

Références

Documents relatifs

* Institutions participantes à la Journée Internationale des musées : Association patrimoine industriel, Berges de Vessy, Bibliothèque de Genève, Centre d’art contemporain, Centre

Comme la 2 e dose peut maintenant être administrée dans un délai de 56 jours suivants la date d’administration de la 1 re dose, les plages de rendez-vous disponibles tiennent

• Les 18 et 19 mai : 2 jours de tchat et d’échanges en visio avec des recruteurs pour découvrir les métiers, saisir des opportunités, connaître les attentes des entreprises

Mise à disposition du médicament dans les 2 mois après autorisation AP Prise en charge automatique par l’Assurance Maladie. Soumission d’une demande d’AMM dans les 2 ans

Mise à disposition du médicament dans les 2 mois après autorisation AP Prise en charge automatique par l’Assurance Maladie. Soumission d’une demande d’accès au remboursement sous

La demande de renouvellement est accompagnée d’un dossier complet comportant les informa- tions actualisées transmises lors de la demande initiale. Le laboratoire est également tenu

‒ Le libellé de l'indication ou des indications concernée(s) par la demande d’autorisation d’accès précoce et préciser, le cas échéant, si

Le traitement par un médicament prescrit dans le cadre d’un accès précoce implique le recueil de données personnelles concernant votre santé. Pour en