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PRESIDENCE
Relevé de décisions de la séance du Conseil d'Administration du vendredi 25 septembre 2015
Ordre du jour
1. Approbation du PV du CA du 10 juillet 2015 2. Actualités de l’université
3. Accueil des réfugiés dans les universités 4. Immobilier
5. Présidence de la Commission des Structures 6. Finances
a. Budget rectificatif n°2
b. Lettre d’orientation budgétaire 2016 c. Tarifs de l’ENEAD
d. Vente exceptionnelle d'un choix de volumes des PSN lors de la semaine
« Vie de Campus »
e. Programme pluriannuel d’investissement 7. Ressources humaines
a. Protocole de « cédéisation » de contractuels de catégorie B et C
b. Première campagne de recrutement des enseignants du 2nd degré - autorisation de publication
8. Guide de bonnes pratiques d’utilisation du mail 9. Questions diverses
1. Approbation du PV du CA du 10 juillet 2015
Moyennant les modifications demandées en séance, le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 2 abstentions le procès-verbal de la séance du 10 juillet 2015.
2. Actualités de l’université
Projets ANR
Maison de la Recherche
Point sur les regroupements d’universités parisiennes Bilan des inscriptions
Points d’information, pas de délibérations.
2 3. Accueil des réfugiés dans les universités
Point d’information, pas de délibération.
4. Immobilier
Point d’information remis à une date postérieure au COPIL Nation.
5. Présidence de la Commission des Structures Point d’information, pas de délibération.
6. Finances
a. Budget rectificatif n°2
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 3 abstentions le budget rectificatif n° 2 de l’université.
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 3 abstentions le budget rectificatif n° 2 de la bibliothèque Sainte- Geneviève.
b. Lettre d’orientation budgétaire 2016
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 9 abstentions la lettre d’orientation budgétaire 2016.
c. Tarifs de l’ENEAD
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 6 abstentions les tarifs de l’ENEAD.
d. Vente exceptionnelle d'un choix de volumes des PSN lors de la semaine « Vie de Campus »
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité la vente exceptionnelle d'un choix de volumes des PSN lors de la semaine
« Vie de Campus ».
e. Programme pluriannuel d’investissement Point d’information, pas de délibération.
3 7. Ressources humaines
a. Protocole de « cédéisation » de contractuels de catégorie B et C Point d’information, pas de délibération.
b. Première campagne de recrutement des enseignants du 2nd degré - autorisation de publication
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité l’autorisation de publication d’un emploi d’enseignant du second degré.
8. Guide de bonnes pratiques d’utilisation du mail Point d’information, pas de délibération.
9. Questions diverses
Réinscription en préparation au CAPES d’étudiants titulaires d’un master MEEF ayant échoué au concours
Accessibilité de l’IMA pour les personnes à mobilité réduite Circuit d’exonération des droits d’inscription
Heures d’ouverture du centre Censier Problèmes de messagerie
Points d’information, pas de délibérations.
Le Président de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3
Carle BONAFOUS-MURAT
