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PRESIDENCE
Relevé de décisions de la séance du Conseil d'Administration du vendredi 10 juillet 2015
Ordre du jour
1. Approbation du PV du 26 juin 2. Actualités de l’université 3. Point d’étape IDEX
4. Rapport d'activité 2014 de la DBU
5. Conventions de partenariat avec les CPGE 6. Module MEEF pour les « reçus-collés » 7. Demande de remise gracieuse
8. Lettre de mission de la chargée de mission égalité femmes-hommes 9. Conventions associatives étudiantes
10. Règlement du local 17
11. Régularisation des logements de fonction existants à Censier 12. Primes de charges administratives des enseignants-chercheurs 13. Convention Réseau Pro
14. Bilan d’activité du service archives 15. Questions diverses
1. Approbation du PV du 26 juin
Moyennant les modifications demandées en séance, le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 2 abstentions le procès-verbal de la séance du 26 juin 2015.
2. Actualités de l’université
Nomination de Barbara Le Maître comme professeur à Paris 10 Première séance du CNESER
Points d’information, pas de délibérations.
3. Point d’étape IDEX
Point d’information, pas de délibération.
2 4. Rapport d'activité 2014 de la DBU
Point d’information, pas de délibération.
5. Conventions de partenariat avec les CPGE Point d’information, pas de délibération.
6. Module MEEF pour les « reçus-collés »
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité le principe de la création d’un module MEEF pour les « reçus-collés ».
7. Demande de remise gracieuse
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 1 abstention la demande de remise gracieuse formulée par M. Patrick Michaud.
8. Lettre de mission de la chargée de mission égalité femmes-hommes
Moyennant les modifications demandées en séance, le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité la lettre de mission de la chargée de mission égalité femmes-hommes.
9. Conventions associatives étudiantes Point d’information, pas de délibération.
10. Règlement du local 17
Point d’information, pas de délibération.
11. Régularisation des logements de fonction existants à Censier
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité la régularisation des logements de fonction existants à Censier.
12. Primes de charges administratives des enseignants-chercheurs
Moyennant les modifications demandées en séance, le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 2 abstentions les primes de charges administratives des enseignants-chercheurs.
3 13. Convention Réseau Pro
Le Conseil d'Administration de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 approuve à l’unanimité moins 6 abstentions les tarifs de la convention Réseau Pro.
14. Bilan d’activité du service archives Point d’information, pas de délibération.
15. Questions diverses
Création d’un service partagé au sein d’USPC Situation à la BSG
Contrats doctoraux et charges d’enseignement Publication des dates du rattrapage
Annuaire des personnels
Blocage de messages électroniques envoyés à partir d’adresses « paris3 » Points d’information, pas de délibérations.
Le Président de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3
Carle BONAFOUS-MURAT
