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SEANCE DU 21 AVRIL 2008 2008/105 - CONSTRUCTION D’UN GYMNASE - AVENUE DU PLATEAU - 69009 LYON – OPERATION N° 09 321 001 - MONTANT DE L’OPERATION : 4 570 287,20

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MF/MM SEANCE DU 21 AVRIL 2008 2008/105 - CONSTRUCTION D’UN GYMNASE - AVENUE DU

PLATEAU - 69009 LYON – OPERATION N° 09 321 001 - MONTANT DE L’OPERATION : 4 570 287,20 € TTC - MODIFICATION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE (DIRECTION DE LA CONSTRUCTION)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 11 avril 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

« Par délibérations n° 2004/3978 du 28 juin 2004, n° 2006/6288 du 13 mars 2006, n° 2007/7522 du 5 mars 2007 et n° 2007/8181 du 17 septembre 2007, vous avez approuvé le projet cité en objet dont le montant est fixé à 4 570 287,20 € TTC (incluant le foncier).

Par délibération n° 2005/4769 du 7 février 2005, vous avez autorisé M. le Maire à signer le marché visé en objet avec Mme Magali Blachier.

Par délibération n° 2005/5363 du 13 juillet 2005, vous avez accepté le transfert de ce marché à la SARL d’architecture B_CUBE.

Par délibération n° 2005/5492 du 12 septembre 2005, vous avez accepté le transfert de l’activité libérale de M. Jean Barette, architecte (cotraitant de Mme Magali Blachier) à la Société B_CUBE.

Afin d’une part, d’améliorer le confort des utilisateurs et d’autre part, d’améliorer les performances énergétiques de l’équipement, la Ville de Lyon a fait le choix de remplacer le système de ventilation prévu initialement par une centrale de traitement d’air (CTA).

Cette modification entraîne des études complémentaires.

Le montant du marché est modifié comme suit : Marché de

Maîtrise d’œuvre

Titulaire Montant Initial du Marché

HT

Avenants antérieurs

HT

Présent avenant

HT

Nouveau Montant

HT

%

250149 B_CUBE 246 294,30 17 414,07 2 378,75 266 087,12 8

Le projet d’avenant du marché précité a été soumis à l’avis de la Commission d’Appel d’Offres.

La dépense occasionnée par cet avenant sera prélevée sur les crédits prévus pour cette opération étant précisé que le montant de l’autorisation de programme reste inchangé ».

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2008/105 2

Vu les délibérations n° 2004/3978 du 28 juin 2004, n° 2005/4769 du 7 février 2005, n° 2005/5363 du 13 juillet 2005, n° 2005/5492 du 12 septembre 2005, n° 2006/6288 du 13 mars 2006, n° 2007/7522 du 5 mars 2007 et n°

2007/8181 du 17 septembre 2007 ;

Vu le Code des Marchés Publics ;

Vu l’avis de la Commission d’Appel d’Offres en date du 19 février 2008 ;

Vu l’avis de sa Commission Immobilier, Bâtiments ; D E L I B E R E

1 – La modification du marché n° 250149, relatif à la construction d’un gymnase avenue du Plateau à Lyon 9e est approuvée.

2 – M. le Maire est autorisé à signer ledit document.

3 – La dépense en résultant sera prélevée sur les crédits inscrits au budget de la Ville de Lyon – programme 4, AP 2004-5, nature 2313, fonction 411, opération n° 09 321 001.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjointe déléguée, N. GAY

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