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(1)MF/EG SEANCE DU 21 AVRIL CONSTRUCTION D’UN GYMNASE OMNISPORTS – ZAC DU BON LAIT – RUE CLEMENT MAROT – 69007 LYON – OPERATION N MONTANT DES ETUDES TTC (VALEUR SEPTEMBRE 2006

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MF/EG SEANCE DU 21 AVRIL 2008 2008/138 - CONSTRUCTION D’UN GYMNASE OMNISPORTS – ZAC

DU BON LAIT – RUE CLEMENT MAROT – 69007 LYON – OPERATION N° 07 281 002 – MONTANT DES ETUDES : 550 000 € TTC (VALEUR SEPTEMBRE 2006) - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS (DIRECTION DE LA CONSTRUCTION)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 11 avril 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

«Par délibération n° 2006/6952 du 18 septembre 2006, vous avez approuvé le lancement des études pour la construction d’un gymnase omnisports dans la ZAC du Bon Lait à Lyon 7e.

Le jury permanent désigné par délibération n° 2001/523 du 15 octobre 2001 s’est réuni le 19 février 2008 afin de retenir les candidats admis à concourir.

Aujourd’hui, compte-tenu du renouvellement du Conseil municipal, il y a lieu d’élire les membres du jury élus du Conseil municipal appelés à siéger pour le choix des lauréats du concours.

La répartition des sièges d’effectuera à la représentation proportionnelle au plus fort reste sans vote préférentiel ni panachage ».

Vu la délibération n° 2006/6952 du 18 septembre 2006 ; Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu le Code des Marchés Publics ;

Vu l’avis émis par le Conseil du 7e arrondissement ; Ouï l’avis de sa Commission Immobilier, Bâtiments ; Vu les listes ci-après déposées :

Liste A - présentée par les groupes de la majorité : Thierry BRAILLARD, Gilles BUNA, Nicole GAY, Evelyne HAGUENAUER, Yves FOURNEL, Gérard CLAISSE, Richard BRUMM, Françoise RIVOIRE, Sandrine FRIH, Hubert JULIEN LAFERRIERE.

Liste B présentée par les Groupes Ensemble pour Lyon et Lyon – Démocrate - Modem : Pierre DELACROIX, Dominique NACHURY, Fouziya BOUZERDA, Jeanne d'ANGLEJAN, François ROYER, Christophe GEOURJON, Michel HAVARD, Denis BROLIQUIER, Blandine REYNAUD, Patrick HUGUET.

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2008/138 2

Vu le résultat du scrutin auquel il a été procédé ; D E L I B E R E

Les élus ci-après sont désignés pour être membres du jury de concours relatif à la construction d’un gymnase omnisports – ZAC du Bon Lait – rue Clément Marot à Lyon 7e :

- titulaires : Thierry BRAILLARD, Gilles BUNA, Nicole GAY, Evelyne HAGUENAUER, Pierre DELACROIX ;

- suppléants : Yves FOURNEL, Gérard CLAISSE, Richard BRUMM, Françoise RIVOIRE, Dominique NACHURY.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjointe déléguée, N. GAY

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