Revenus --- Rapport de reddition de comptes sur l’utilisation de la subvention et les prévisions budgétaires

page 1 Ministère de la Culture et des Communications

Rapport de reddition de comptes sur l’utilisation de la subvention et les prévisions budgétaires Aide au fonctionnement pour les institutions muséales

{Avis au lecteur sur l’accessibilité : Ce document est conforme au standard du gouvernement du Québec S G Q R I 0 0 8-0 2 afin d’être accessible à toute personne handicapée ou non. Toutes les notices entre accolades sont des textes de remplacement pour des images, des abréviations ou pour décrire toute autre information transmise par une perception sensorielle qui communique une information, indique une action, sollicite une réponse ou distingue un élément visuel. Avis aux personnes handicapées : Un service d’assistance est disponible si vous éprouvez des difficultés. Le cas échéant, contactez-nous au numéro de téléphone suivant : 1 8 8 8 3 8 0 - 8 8 8 2.}

AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR LES INSTITUTIONS MUSÉALES

Ce document est en lien avec votre demande d’aide financière à titre de rapport de reddition de comptes sur l’utilisation de la subvention et les prévisions budgétaires. Il doit être rempli à la fin de chaque exercice financier et être transmis au Ministère à chaque année, quelle que soit la durée de l’entente (annuelle, biennale ou triennale).

Nom légal du client-partenaire :

Numéro de la demande : Date de fin de l’exercice financier (MM-JJ) : Durée de l’entente :

An 1 An 2 An 3

Préciser l’exercice financier - - -

Revenus ^{Prévisions Exercice} _terminé ^{Prévisions Exercice} _terminé ^{Prévisions Exercice} _terminé

Revenus autonomes Activité principale Entrées :

Activités connexes

Sous-total activité principale et activités connexes Revenus bruts des services auxiliaires

Aide privée (commandites, collecte de fonds, membership, etc.) Total des revenus autonomes

Aide publique

Aide du gouvernement du Québec MCC (fonctionnement)

MCC (projet, excluant l’aide aux immobilisations et aux expositions) MCC (autre, excluant l’aide aux immobilisations et aux expositions) Autres ministères

ou organismes du gouvernement du Québec

Rapport de reddition de comptes sur l’utilisation de la subvention et les prévisions budgétaires

Choisir...

page 2 Ministère de la Culture et des Communications

Rapport de reddition de comptes sur l’utilisation de la subvention et les prévisions budgétaires Aide au fonctionnement pour les institutions muséales

An 1 An 2 An 3

Exercice financier - - -

Revenus ^{Prévisions Exercice} _terminé ^{Prévisions Exercice} _terminé ^{Prévisions Exercice} _terminé

Sous-total gouvernement du Québec Aide du gouvernement du Canada

Sous-total gouvernement du Canada Aide de la municipalité

Aide du réseau scolaire Aide d’instances régionales Total aide publique

Autres revenus

Grand total des revenus

Dépenses ^{Prévisions Exercice} _terminé ^{Prévisions Exercice} _terminé ^{Prévisions Exercice} _terminé

Activité principale Salaires

Frais d’acquisition Frais de restauration

Frais des expositions permanentes Frais des expositions temporaires Frais des expositions itinérantes Cachets aux artistes

Droits d’auteur versés aux artistes Frais d’éducation

Activités connexes

Action culturelle et communautaire

Sous-total activité principale et activités connexes

page 3 Ministère de la Culture et des Communications

Rapport de reddition de comptes sur l’utilisation de la subvention et les prévisions budgétaires Aide au fonctionnement pour les institutions muséales

An 1 An 2 An 3

Exercice financier - - -

Dépenses ^{Prévisions Exercice} _terminé ^{Prévisions Exercice} _terminé ^{Prévisions Exercice} _terminé

Services auxiliaires Administration Salaires

Sous-total administration Communications et marketing Salaires

Sous-total communications et marketing

Dépenses effectuées pour obtenir de l’aide privée Dépenses d’exploitation d’un ou de lieux

Autres dépenses

Grand total des dépenses Excédent ou déficit d’exercice

Surplus ou déficit accumulé d’exploitation (actif net non affecté)