CONTRAT DE MAITRISE D’OEUVRE
Le présent contrat de maîtrise d’œuvre concerne l’opération définie ci-après : Objet : Construction d’une maison individuelle
Adresse : ...
... entre les soussignés Le maître d’ouvrage :...
Adresse : ...
Le maître d’œuvre :
Contractant sous l’enseigne FLEX-HABITAT, Dûment habilité en qualité de maître d’œuvre, téléphone : 07 68 45 07 81 mail : contact@flex-habitat.com Adresse : 31 rue Christine, 50100 Cherbourg, France
Siret / APE : 400 959 763 / 7112B
Les termes « maître d’ouvrage » désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mis- sion est créé et qui en paye les honoraires.
PROGRAMME :
Le maître d’ouvrage définit son programme, l’enveloppe financière dont il dispose et le délais d’exécution souhaité, produit le titre de propriété, fournit, selon le cas, à la demande du maître d’œuvre, les renseigne- ments et documents suivants : levés de géomètre, relevés des bâtis, certificat d’urbanisme, servitudes, résul- tat et analyses de la campagne des sondages, règlements de copropriété ou de lotissements, documents pho- tographiques ou autres permettant l’intégration du projet dans le site, etc...
RESPONSABILITES ET ASSURANCES :
Le maître d’œuvre assumera les responsabilités professionnelles définies par les lois et règlements en vi- gueur et particulièrement celles édictées par les articles 1792, 1792 -2, 1793-3 et 2270 du code civil, dans les limites de la mission qui lui est confiée par le maître d’ouvrage et sans obligation solidaire ni « in-solidus ».
Le maître d’œuvre joint son attestation d’assurance couvrant sa responsabilité professionnelle. Avant le dé- marrage des travaux.
Le maître de l’ouvrage souscrit une assurance de dommage ouvrage dans les conditions fixées par la loi.
Il reconnaît avoir été informer par le Maître d’œuvre de la nécessiter de cette couverture d’assurance.
CONTENU DE LA MISSION :
La mission confié au maître d’œuvre par le maître d’ouvrage se décompose en plusieurs phases, ci après dé- finies.
Toute modification du programme ou de la réglementation entraînant de nouvelles études où la reprise par- tielle de celle-ci, donnera lieu à une rémunération complémentaire fixée préalablement par les parties : elle fera l’objet d’un avenant au contrat.
ETUDES D’AVANT-PROJETS :
1. ETUDES D’AVANT PROJET SOMMAIRE
Le maître d’œuvre précise la conception générale en plan et en volume, propose des dispositions techniques pouvant être envisagées ainsi qu’éventuellement les performances techniques à atteindre, précise un calen- drier de la réalisation de l’ouvrage, établit une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux.
2. ETUDE D’AVANT PROJET DEFINITIF
Elles sont fondées sur l’avant-projet sommaire approuvé par le maître de l’ouvrage.
Le maître d’œuvre vérifie le respect des différentes réglementations, arrête les plans, coupes et façades, les dimensions de l’ouvrage ainsi que son aspect, justifie les solutions techniques retenues, détermine les sur- faces détaillées de tous les éléments du programme et établit la notice descript ive précisant les matériaux.
Le maître de l’ouvrage arrête certains choix d’équipements en fonction de l’est imation des coûts d’investis- sement et d’exploitation.
Le maître d’œuvre établit l’estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, dans la limite d’une varia- tion de 10% en euros constants.
DOSSIER PERMIS DE CONSTRUIRE :
Le maître d’œuvre établit les documents nécessaires à la constitution du dossier de demande de permis de construire suivant la réglementation en vigueur : notamment, plan de masse, plan des niveaux, coupes et façades.
Il assiste le maître d’ouvrage pour la constitution du dossier administratif.
Le maître d’ouvrage signe tous les documents nécessaires y compris les pièces graphiques : cette formalité vaut approbation par lui du dossier d’avant projet.
Postérieurement au dépôt du permis de construire, le maître d’œuvre assiste son client dans ses rapports avec les administrations.
Le maître d’ouvrage informe le maître d’œuvre de toute correspondance avec l’administration et, dès récep- tion du permis de construire, transmet au maître d’œuvre copié de l’arrêté et de ses annexes et procède à l’affichage réglementaire sur le terrain.
LES ETUDES DE PROJET DE CONCEPTION GENERALES :
Le maître d’œuvre précise par des plans, coupes, et élévations les formes des différents éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les principes de leur mise en œuvre, définit l’implantation, l’encombrement de tous les équipements techniques décrit les ouvrages et établit les plans de repérage nécessaires à la compréhension du projet, établit un coût prévisionnel des travaux par corps d’état, arrête le délais global de la réalisation de l’ouvrage.
ASSISTANCE POUR LA PASSATION DES MARCHES DE TRAVAUX :
Le maître d’ouvrage examine avec le maître d’œuvre les modalités de réalisation de l’ouvrage, décide du mode de consultation des entreprises et de dévolution des marchés de travaux, après avis du maître d’œuvre, et dresse, avec celui-ci, la liste des entreprises à consulter.
Le maître d’œuvre rassemble les éléments du projet, nécessaires à la consultation, permettant aux entrepre- neurs consultés d’apprécier la nature, la quantité, la qualité et les limites de leurs prestations et d’établir leurs offres à savoir :
- Plans, coupes, élévations cotées aux échelles suffisantes,
- Tous détails nécessaires aux échelles appropriées,
- Devis descriptifs détaillés par corps d’état,
- Cadres de décomposition des offres des entreprises,
- Programme envisagé du déroulement des travaux,
Le maître d’œuvre approuve le dossier de consultation et le fournit aux entreprises consultées.
MISE AU POINT DES MARCHES DE TRAVAUX :
Le maître d’ouvrage choisit les entreprises, avec l’assistance du maître d’œuvre.
Le maître d’ouvrage et les entrepreneurs retenus pour l‘exécution des travaux, signent les pièces du marché et les avenants éventuels.
Le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage conviennent d’une date d’ouverture de chantier.
LES ETUDES DE SYNTHESE :
Quand les marchés de travaux sont attribués à plusieurs entrepreneurs chargés d’établir leurs propres plans d’exécution, le maître d’ouvrage confie au maître d’œuvre la mission complémentaire d’étude de synthèse, en vue d’assurer la cohérence des éléments d’ouvrage de tous les corps d’état.
Quand le marché est attribué à une entreprise générale ou à un groupement d’entreprises qui sont chargés d’établir leurs plans d’exécution, l’entreprise générale ou le mandataire du groupement doit les compléter par les plans de synthèses.
Dans ce dernier cas, le maître d’œuvre peut participer à la cellule de synthèse.
DIRECTION DE L’EXECUTION DES MARCHES DE TRAVAUX :
Lorsque les études d’exécution sont partiellement ou intégralement réalisées par les entreprises, le maître d’œuvre examine la conformité de ces études d’exécution au projet et appose son visa sur les documents (plans et spécifications) pour assurer au maître d’ouvrage qu’ils traduisent bien les élé- ments du dossier de conception générale.
DIRECTION ET COMPTABILITE DES TRAVAUX :
Le maître d’œuvre rédige et signe les ordres de services, mais le maître d’ouvrage doit aussi les si- gner le premier, ordonnant l’ouverture de chantier.
Le maître d’ouvrage doit aussi donner son accord ou signer les ordres de services modifiant les termes des marchés de travaux.
Le maître d’œuvre organise et dirige les réunions de chantier et en rédige les compte-rendus, qu’il diffuse à tous les intéressés, vérifie l’avancement des travaux et leur conformité avec les pièces du marché, vérifie les situations de l’entrepreneur dans un délais de 21 jours à compter de leur réception et établit les propositions de paiement, vérifie les mémoires établis par les entreprises dans un délais de 45 jours à compter de leur réception, établit le décompte définitif des travaux et propose le règle- ment pour solde.
Le maître d’ouvrage s’interdit de donner directement des ordres à l’entrepreneur ou d’imposer des choix techniques ou de matériaux.
Dans le cas contraire, il sera le seul responsable des conséquences éventuellement dommageables de son immixtion.
Le maître d’ouvrage formule sous huitaine ses observations sur les comptes-rendus de chantier.
Le maître d’œuvre proposera au maître d’ouvrage de verser les acomptes prévus au contrat signé par le maître d’ouvrage avec les entreprises.
ASSISTANCE AUX OPERATIONS DE RECEPTION – RECEPTION DES OUVRAGES : Le maître d’œuvre assiste le maître d’ouvrage pour la réception :
o - Il organise une visite contradictoire des travaux en vue de la réception.
o - Il rédige les procès verbaux et la liste des réserves éventuelles.
o - Il suit le déroulement des reprises et constate, à la date prévue, la levée des réserves en pré- sence du maître d’ouvrage.
Le maître d’ouvrage prononce la réception des ouvrages, avec ou sans réserves.
La réception constitue la date de départ des délais des responsabilités et des garanties légales.
A cette date, la garde de l’ouvrage est transférée de l’entrepreneur au maître d’ouvrage qui doit, dès lors, avoir contacté les assurances nécessaires.
REMUNERATION :
En rémunération de la mission déterminée au dit contrat, le maître d’ouvrage versera au maître d’œuvre une rémunération de …... Hors taxe (Euros).
Soit …... € TTC
Ce montant sera réactualisé en fonction du montant total des travaux, sur la base de 10% du montant global de l’opération.
Ce montant est fixe et définitif.
Cette rémunération sera versée selon les modalités suivantes
…... € acompte HT soit …... € TTC à la signature contrat
30% soit : …... € à réception du permis de construire.
20% soit : …... € à réception de la construction hors d’eau / hors d’air.
Le solde soit : …... € à réception sans réserve de la construction.
Le maître d’ouvrage réglera les notes d’honoraires présentées par le maître d’œuvre dès réception de celles- ci (délais maximum de 5 jours), si la facture régulièrement demandée, reste impayée, après mise en demeure adressée au maître d’ouvrage par courrier ou par Email, le Maître d’Œuvre sera en droit de suspendre sa mission et de faire intervenir l’entité juridique nécessaire afin d’aboutir au règlement de sa facture.
A défaut de paiement dans les délais impartis des intérêts seront dus par de maître d’ouvrage, de plein droit et sans mise en demeure préalable, à un taux supérieur de 2 points au taux des avances de la Banque de France depuis la date à laquelle le paiement doit intervenir.
Tous les paiements seront exigibles à la réception du projet.
Nota 1 : Toute modification au permis de construire sera facturée 750,00 H.T.
Nota 2 : Si des études complémentaires rendues nécessaires par la nature du terrain ou la nature des travaux devaient être réalisées, elles seraient à la charge du maître d’ouvrage.
Nota 3 : Budget annoncé par le maître d’ouvrage pour l’ensemble de l’opération : …... T.T.C.
INDISPONIBILITE:
Si, par la suite de maladie, de décès ou pour toute autre raison grave, les gérants de la société sont dans l’im- possibilité d’achever leur mission, leur remplaçant est proposé au maître d’ouvrage par eux mêmes ou leurs ayants droit.
RESILIATION – TRANSFERT – LITIGE :
Le présent contrat sera résilié de plein droit par la partie qui n’est ni défaillante, ni en infraction avec ses propres obligations, un mois après la mise en demeure restée sans effet, notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception, et contenant la déclaration d’user du bénéfice de la présente clause, dans tous les cas d’inexécution ou d’infraction par l’autre partie aux dispositions du présent contrat.
En cas de résiliation sur l’initiative du maître d’ouvrage que ne justifierait par le comportement fautif du maître d’œuvre, ce dernier aura droit au paiement, outre ces honoraires liquidés du jour de cette résiliation, d’une indemnité égale à 20% de la partie des honoraires qui lui auraient été versés si sa mission n’avait pas été prématurément interrompue.
Le maître d’œuvre est en droit de renoncer à la poursuite de son contrat dès lors que les motifs en sont justes et raisonnables, soit à titre d’exemples :
- Impossibilité pour le maître d’œuvre de respecter les dispositions légales ou réglementaires,
- Choix par le maître d’ouvrage d’une entreprise ne présentant pas les garanties indispensables à la bonne exécution de l’ouvrage.
SECURITE SUR LE CHANTIER :
Toutes les entreprises intervenantes sur le chantier feront le nécessaire, afin de veiller à la mise en conformité de la sécurité de leurs ouvrages.
En cas d’intervention du maître d’ouvrage, celui-ci engagera sa responsabilité en cas d’accident, en aucun cas il ne pourra se retourner contre le maître d’œuvre, ainsi que les entreprises.
Ce contrat est sous réserve d’un refus de permis de construire dont la faute incomberait au Maître d’oeuvre Fait à CHERBOURG OCTEVILLE
Le …...
En 2 originaux.
Le maître d’œuvre Le maître d’ouvrage
ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT Maitre d’oeuvre
Construction de : Maisons ossatures. bois sur le terrain ayant pour titre le numéro cadastré Sise à : …...
MONTANT DE CONSTRUCTION: « Montant global du contrat en lettre et en chiffre (Cf :Article 7) »
…...
DELAI D’EXECUTION : « Durée totale de l’exécution des travaux (Cf : Article 5)
• …... semaines après début du terrassement DATE DE SIGNATURE : …...
ARTICLE 2 : FORME DU CONTRAT Le présent contrat est un contrat « à prix global et forfaitaire ».
Note :
– Tous les matériaux, la location
– L’accès au terrain doit avoir une entrée suffisante de 3.20 m de large pour l’accès aux camions de livraison. L’aménagement du terrain.
ARTICLE 3 : DOCUMENTS CONTRACTUELS
Le Titulaire s’engage à exécuter le présent contrat conformément aux dispositions des documents énumérés ci-après auxquels il reconnaît un caractère contractuel :
ARTICLE 4 : CONSISTANCE DES TRAVAUX
Les travaux qui doivent être exécutés par le Titulaire dans les conditions prévues par le présent contrat sont :
• Installation et repli de chantier
• Ouvrage en infrastructure bois
• Ouvrage en superstructure bois
• Peintures- revêtements extérieurs
• Charpente – couverture – plafonnage
• Menuiseries aluminium
Tous les travaux sont exécutés suivant les plans avisé et signé par le client.
FONDATION
Suivant plans fournis par client.
– Béton armé dosé à 350kg pour semelle sur ossature et isolation Euro mac2
– Traitement anti termites sous fondations, sous dallage, 1 ml en périphérie de la villa (sous réserve de l’étude des sols)
SOLS
– Chape de finition sans carrelage.
MURS EXTERIEURS
Structure 220x45 mm avec OSB contreventement de 12 mm intègre en usine.
DOUBLAGE EXTERIEUR
Système complet fibre extérieur compose de : fibre de bois 40mm, fixé sur l’OSB, laine de bois 220mm en isolation intérieur, OSB de 18, support enduit, enduit blanc , et bardage sur étage.
OPTION CLOISONS INTERIEURS Non compris dans les taches à effectuées.
ISOLATIONS
Isolation en laine de bois écologique en panneaux semi-rigides distribuée de la manière suivante : 220 mm dans les murs, 300 mm dans la charpente, 2 – utilisation d’un pare-vapeur spécial étanchéité en fibre de bois.
CHARPENTE
Poutres et chevrons de 300x45 mm, Isolation en laine de bois écologique en panneaux semi-rigides de 300 mm
PLANCHER ENTRE NIVEAU 220x45 (avec OSB 22 mm) Structure 220x45 mm avec OSB 22 mm, isolation par laine de bois et fibre, rail métallique et BA 13 isolé.
SEMELLE AUTOCLAVE
Lisses 220x45 mm pour les murs extérieurs et 100x45 mm pour les cloisons SEMELLE SUPERIEURE
Lisses 220x45 mm pour les murs extérieurs et 100x45 mm pour les cloisons LAMELLE COLLE
Section et quantité a définir par l'étude
CONECTEURS METALLIQUES ET VISSERIE
Clous, goujons, tiges, connecteurs, etc. toutes les pièces nécessaires a la fixation de la structure.
TRAITEMENT DU BOIS MENUISERIES Aluminium, GRIS ANTRACITE
Conforme a la commande AMB, double vitrage 4-16-4 ou, U=1,3 W/m2 K ou modèle équivalent. Quantité définie par le plan.
DEBORDEMENT TOITURE
Frisette en épicéa 12,5 x116 mm, ou pvc VOIR PLAN FILM PARE-PLUIE AGEPAN
PLACO (AVEC PIECES DE FIXATION METALLIQUES)
Plaques de plâtre normales 2600x1200x12,5, plus pièces fixation métalliques plus vis a placo Dans les pièces d’eau un hydrofuge sera utilisé.
ESCALIER INTERIEUR
Épicéa avec marche, contre marche et main courante 5 coloris disponibles PEINTURES
La peinture intérieure de toutes les pièces sera réalisée suivant la norme en vigueur. Couleur blanc ELECTRICITE
Installation complète aux normes NF actuelle, TABLEAU 2 R. SIEMENS 3ID(2AC+A)+10 DISJ.
Équipé de 3 interrupteurs différentiels 40A, 30 mA (2 type AC et 1 type A), Disjoncteurs (4 x 10A, 3 x 16A, 2 x 2A, 1 x 32A).
Prises, interrupteurs et autres matériel LEGRAND, ou modèle similaire PLOMBERIE
DOUCHE 100 X 84 CM H 218 x L 80 x P 84 cm. Profilés alu poli. Porte coulissante en verre trempé transparent, ép. 5 mm.
Parois latérales en verre trempé transparent, ép. 4 mm. Paroi de fond en verre trempé blanc, ép. 4 mm.
Douchette de tête et douchette à main.
Mitigeur avec inverseur 2 fonctions.
Receveur H 15 cm. Ou modèle choisi par client.
LAVABOS SUR MEUBLE
2 Lavabo Victoria blanc, 66 x 46 cm Installation : De face Type de fixation : A encastrer Coloris : Blanc
WC à poser
PERLINE Trendy Coloris : Blanc Volume de chasse (en L) : 3 et 6 litres Type de sortie du WC : Orientable MITIGEUR LAVABO, DOUCHES
"PALERME" ou similaire, Cartouche céramique Ø 35 mm.
BALLON D’EAU CHAUDE
Chauffe-eau solaire individuel plan EDG Ganz ff,ou similaire, 300 L, 2 capteurs Caractéristiques Usage du produit : Production d'eau chaude sanitaire
Capacité du ballon (en l) : 300 L (nb de pers) : 4/5
VENTILATION Chaque pièces d’eau sera équipées de ventilation mécanique contrôlé Caisson VMC double flux auto-réglable S&P Modair Type de VMC : Auto-réglable Usage du produit : Pour logement jusqu’ à 6 pièces, Nombre de piquage : 6
POELE A GRANULES Ecofire Bianca Lux 12 air 56 x 55 x 120 cm - 183 kg
Poêle en acier laqué avec côtés arrondis et une façade en verre. Energy efficiency rating
• poêle à granulés avec la possibilité de prélever l’air comburant directement à l’extérieur;
• structure en acier avec revêtement en métal;
• Balance Door, porte avec charnières auto-équilibrantes;
• vitre en vitrocéramique (800°C) avec système autonettoyant;
• porte et façade haute en verre;
• brasier en fonte très épaisse;
• système de charge des granulés en écluse;
• grand tiroir à cendres et système Speedy Clean;
• tableau de commande à effleurement;• système Quick Start (il permet de réduire les temps d’allumage);
• prévu pour la Connection Box;
• échangeur à tubes de fumées à haute performance.
Sèche-serviettes électrique à inertie fluide SAUTER Marapi blanc 750W
Marque SAUTER,ou similaire, SSV fluide, triple confort système 3CS, chaleur enveloppante et constante.
4 accessoires malins fournis Mobilier cuisine
1x Porte de cuisine Boston gris, DELINIA ID H.214.1 x l.59.7 cm
1x Caisson colonne DELINIA ID, gris H.214.4 x l.60 x P.58 cm / 1x Caisson bas DELINIA ID, gris H.76.8 x l.80 x P.58 cm 3x Caisson de cuisine bas DELINIA ID, gris H.76.8 x l.60 x P.58 cm / 1x Caisson haut DELINIA ID, gris H.76.8 x l.80 x P.35 cm
4x Porte de cuisine Boston gris, DELINIA ID / 1x Caisson de cuisine haut DELINIA ID, gris / 4x Façade de tiroir de cuisine Boston gris,
4x Tiroir de cuisine, gris anthracite DELINIA ID / 1x Bandeau Boston gris, Meuble 4 portes et 4 tiroir, dimension du plan en annexe , 4 tabourets métal anthracite
Non inclus dans les taches du Maitre d’œuvre.
Électroménager
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Garantie (²) : 2 ans - pièces, main d’œuvre et déplacement
Volume utile total : 57 litres. Auto-nettoyage : Oui, à catalyse, Puissance électrique : 2725 Watt Couleur : Acier inoxydable
Toutes les taches barrées ne seront pas à la charge du Maître d’œuvre.
ARTICLE 5 : DELAI D’EXECUTION
Sauf cas de force majeure (pénurie brusque des matériaux constatée sur le marché par les deux partis, cataclysme naturel, grèves de transports, etc. …), le Titulaire s’engage à exécuter les travaux dans un délai de : • 16semaines après le démarrage de chantier.
ARTICLE 6 : DEBUT DES TRAVAUX
Le début des travaux est prévu à réception du permis de construction et du recours des tiers.
ARTICLE 7 : MONTANT DU CONTRAT travaux Le montant des travaux est fixé à la somme globale et forfaitaire de
……...
...
Prix non révisable tant que la consistance des travaux reste inchangée, tel qu’il ressort du bordereau détail estimatif annexé au présent contrat.
ARTICLE 8 : AVANCE DE DEMARRAGE DES ENTREPRISES Une avance de 30 % du montant du contrat, soit : …... €
……….………
(quarante trois mille quatre cent soixante quatorze euros, et quinze centimes )
ARTICLE 9 : AUTRES PAIEMENTS Après paiement de l’avance, le client s’engage à verser :
30% du montant du devis à la fin des fondations, soit : …... €
30 % à réception hors d'eau – hors d'air. Soit : ….....€
le solde à la levée de réserve (Réception travaux) soit : …... €
Le paiement s’effectuera 48 heures après réception de facture d'avancement des travaux, par virement ou chèque de banque.
ARTICLE 10 : MODIFICATION SUR LA CONSISTANCE DES TRAVAUX Toute modification sur la consistance des travaux à exécuter fera l’objet d’avenant au présent contrat.
ARTICLE 11 : CHARGE DU CLIENT
Les travaux de viabilisation du terrain ne sont pas inclus dans les taches du maître d’œuvre, une aide technique et administrative peut être apporter au Maître d’ouvrage, ci besoin.
ARTICLE 12 : GARANTIES DES ENTREPRISES INTERVENANTES Le Titulaire veillera à la bonne exécution de tous les travaux suivant les règles de l’art et sera tenu
responsable des ouvrages exécutés, du personnel du chantier, des entreprises et sous-traitants ainsi que du chantier. Il est tenu de donner les garanties qui suivent :
1. GARANTIE DECENNALE
Pendant une durée de DIX ANS (10 ans) à partir de la remise des clés aux propriétaires,
Le Titulaire garantira tous les dommages compromettant la solidité et l’étanchéité de l'ouvrage et des éléments d'équipement indissociables ou qui le rendent le logement impropre à sa destination.
2. GARANTIE DE BON FONCTIONNEMENT
Pendant une durée d’un an à partir de la remise des clés aux propriétaires, Le Titulaire garantira le bon fonctionnement de tous les éléments d’équipements, c’est-à-dire de tous les éléments pouvant être enlevés ou remplacés sans toucher aux gros œuvres.
3. GARANTIE DE PARFAIT-ACHEVEMENT
Pendant une durée d’un an à partir de la remise des clés aux propriétaires, Le Titulaire sera tenu de réparer tous les désordres mentionnés lors de la réception des travaux ou ceux survenant l'année qui suit.
ARTICLE 13: RECEPTION DES TRAVAUX
Lors de la réception des travaux les Propriétaires pourront se faire assister du professionnel de leur choix. La réception sera constatée dans un procès-verbal écrit, daté et signé par le client, le bureau d’étude et Maître d’œuvre FLEX-HABITAT. Si des réserves sont formulées à l’occasion de la réception, le paiement du dernier versement sera consigné jusqu’à la levée de ces réserves.
Note : Le titulaire ne peut en aucun cas subordonner la remise des clés au paiement intégral du prix.
ARTICLE 15 : REGLEMENT DE LITIGE
En cas de litige et à défaut d’un règlement à l’amiable, le litige sera réglé conformément à la législation en vigueur.
Fait en 2 exemplaires à CHERBOURG OCTEVILLE le, …...
Le Maître d’ouvrage Le Maître d’œuvre
Annexe indicative Planning de chantier
J 1 :
• Bon de commande signé et contrat remplis par l’entreprise et le propriétaire.
• Acompte versé, démarrage chantier.
• Fabrication de l’habitation suivant plan.
• Acompte : 30%
J+ 2 :
• Installation de chantier
• Démarrage maçonnerie (semelles filantes) sous réserve que l’entreprise est été mandatée à cet effet.
J+30
• Fin des fondations
• Acompte : 30%
J+ 100
• Finition de l’habitation en usine.
J+101
• Transport maritime ou terrestre de l’habitation J+103
• Transport routier sur terrain du propriétaire.
• Livraison de la grue de déchargement.
• Déchargement sur terrain et mise et montage de l’habitation.
•
J+104
• Construction et montage de la maison suivant les plans en annexe.
• Mise en raccordement de l’habitation
• Eau, électricité, tout à l’égout (sous réserve de viabilisation du terrain)
• Travaux intérieurs.
• Acompte 30 % J+160
• Réception de chantier
• Remise des clefs aux propriétaires.
• Solde :
Signatures Fait à. CHERBOURG. OCTEVILLE
