PROPRIETE 101 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) INDIVISAIRE
- Monsieur BERRANGER Henri Alexis, retraité né le 17/11/1940 à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73) époux de Madame ROCHE Maryvonne Aimée
demeurant 786 rue du Commandant Dubois ALBERTVILLE (73200)
INDIVISAIRE
- Madame ROCHE Maryvonne Aimée, retraitée née le 30/10/1945 à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73) épouse de Monsieur BERRANGER Henri Alexis
demeurant 786 rue du Commandant Dubois ALBERTVILLE (73200)
Mode Référence cadastrale Num.
du plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca)
Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A 763 TERRE LES FROMENTIERES 38 10 28
A 766 TERRE LES FROMENTIERES 410 54 356
Total 64
Origine de propriété
- Acte d'acquisition établi le 22/04/1980 par Me BERNARD publié le 09/06/1980 vol. 4893 n°16.
PROPRIETE 103 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
- Monsieur BONELLI Jonathan, profession inconnue Date et lieu de naissance inconnus
situation familiale inconnue
demeurant Chalet Bendo Les Fromentières VILLAREMBERT (73300)
Mode Référence cadastrale Num.
du plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca)
Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A 812 LANDE LES FROMENTIERES 41 37 4
A 2254 PRE LES FROMENTIERES 477 40 437
Total 77
Origine de propriété
- Attestation après décès établie le 01/06/2010 par Me CHOPARD publié le 19/07/2010 vol. 2010P n°9237.
- Acte de vente établi le 02/06/2017 par Me LEYS publié le 26/06/2017 vol. 2017P n°8889.
- Hypothèque conventionnelle établie le 02/06/2017 par Me LEYS publiée le 26/06/2017 vol. 2017V n°3285. Date d’effet 10/06/2038.
- PPD établie le 02/06/2017 par Me LEYS publiée le 26/06/2017 vol. 2017V n°3286. Date d’effet 10/06/2038.
-
Vente en cours BOUCHERON-SEGUIN à BONELLIPROPRIETE 106 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) INDIVISAIRE
- Monsieur DELEGLISE Hervé Frédéric, commerçant né le 26/07/1955 à GRENOBLE (38)
époux de Madame HOOPER Jill Annette
demeurant 240 rue du Petit Arrondaz MODANE (73500)
INDIVISAIRE
- Madame DELEGLISE Louise Baptistine Clémentine, retraitée née le 22/02/1926 à VILLAREMBERT (73)
épouse de Monsieur JOURDAN Robert Alexis demeurant adresse inconnue
INDIVISAIRE DECEDEE Succession inconnue de - Madame DELEGLISE Louise-Sophie
née le 14/01/1929 à VILLAREMBERT (73) divorcée de Monsieur VINCENT Maurice Décédée le 06/07/2007 à ST JULIEN DE RAZ
Héritières présumées non titrées de Mme DELEGLISE Louise-Sophie née le 14/01/1929 à savoir : - Madame VINCENT Christelle, profession inconnue
Date et lieu de naissance inconnus Situation familiale inconnue
demeurant 5 allée François Truffaut ECHIROLLES (38130)
- Madame VINCENT Carole, profession inconnue Date et lieu de naissance inconnus
Situation familiale inconnue
demeurant 88 impasse de la Loge REBLONGES (01750)
- Madame VINCENT Muriel, profession inconnue Date et lieu de naissance inconnus
Situation familiale inconnue
demeurant 72 chemin du lac LES MARCHES (73800)
INDIVISAIRE DECEDEE Succession inconnue de - Madame DELEGLISE Marie Eugénie Albertine née le 15/03/1923 à VILLAREMBERT (73) Situation familiale inconnue
Décédée le 28/01/2017 à COUBLEVIE
INDIVISAIRE
- Madame DELEGLISE Marie Généreuse Marcelle, retraitée née le 16/02/1922 à VILLAREMBERT (73)
divorcée de Monsieur ANDRE François
demeurant chez Mme SORRENTINO Laurence 8 rue Irvoy GRENOBLE (38000)
INDIVISAIRE
- Monsieur DUVERNEY-GUICHARD Denis André, technicien territorial né le 29/04/1958 à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73)
époux de Madame DERRIER Marie-Reine demeurant Aux Cours VILLAREMBERT (73300)
INDIVISAIRE
- Madame DUVERNEY-GUICHARD Nicole Marie, retraitée née le 10/11/1952 à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73) épouse de Monsieur DARVES Daniel Lucien
demeurant Immeuble Baïkonour VILLAREMBERT (73300)
INDIVISAIRE
- Madame DELEGLISE Augustine Cécile Antoinette, retraitée née le 30/03/1934 à VILLAREMBERT (73)
épouse de Monsieur DUCRET Roger Eugène Henri demeurant 4 rue du Grésivaudan DOMENE (38420)
INDIVISAIRE
- Monsieur DELEGLISE Alain Robert, retraité né le 16/11/1939 à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73) époux de Madame FAURE Nicole Madeleine Marie Céphise demeurant Champ Girodet VILLAREMBERT (73300)
INDIVISAIRE
- Monsieur ou Madame DELEGLISE prénom inconnu, retraité(e) Né(e) le 06/03/1937 Lieu de naissance inconnu
Situation familiale inconnue demeurant adresse inconnue
INDIVISAIRE
- Monsieur ou Madame DELEGLISE prénom inconnu, retraité(e) Né(e) le 23/09/1943 Lieu de naissance inconnu
Situation familiale inconnue demeurant adresse inconnue
- AUTRES TITULAIRES DE DROIT INCONNUS
Mode Référence cadastrale Num.
du plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca)
Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A 412 PRE LES CREVASSES DESSOUS 48 30 6
12
Total 30
Origine de propriété
- Acte de donation établi le 29/01/2001 par Me CANTA publié le 06/03/2001 vol. 2001P n°3755.
- Attestation après décès établie le 01/06/2010 par Me CHOPARD publié le 19/07/2010 vol. 2010P n°9237.
- Attestation après décès établie le 26/06/2012 par Me CANTA publié le 16/07/2012 vol. 2012P n°107 et attestation rectificative établie le 19/10/2010 par Me CANTA publiée le 25/10/2012 vol. 2012P n°15770.
PROPRIETE 107 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) INDIVISAIRE
- Monsieur DELEGLISE Hervé Frédéric, commerçant né le 26/07/1955 à GRENOBLE (38)
époux de Madame HOOPER Jill Annette
demeurant 240 rue du Petit Arrondaz MODANE (73500)
INDIVISAIRE
- Madame DELEGLISE Louise Baptistine Clémentine, retraitée née le 22/02/1926 à VILLAREMBERT (73)
épouse de Monsieur JOURDAN Robert Alexis demeurant adresse inconnue
INDIVISAIRE DECEDEE Succession inconnue de - Madame DELEGLISE Louise-Sophie
née le 14/01/1929 à VILLAREMBERT (73) divorcée de Monsieur VINCENT Maurice Décédée le 06/07/2007 à ST JULIEN DE RAZ
Héritières présumées non titrées de Mme DELEGLISE Louise-Sophie née le 14/01/1929, à savoir : - Madame VINCENT Christelle, profession inconnue
Date et lieu de naissance inconnus Situation familiale inconnue
demeurant 5 allée François Truffaut ECHIROLLES (38130)
- Madame VINCENT Carole, profession inconnue Date et lieu de naissance inconnus
Situation familiale inconnue
demeurant 88 impasse de la Loge REBLONGES (01750)
- Madame VINCENT Muriel, profession inconnue Date et lieu de naissance inconnus
Situation familiale inconnue
demeurant 72 chemin du lac LES MARCHES (73800)
INDIVISAIRE DECEDEE Succession inconnue de - Madame DELEGLISE Marie Eugénie Albertine née le 15/03/1923 à VILLAREMBERT (73) Situation familiale inconnue
Décédée le 28/01/2017 à COUBLEVIE
INDIVISAIRE
- Madame DELEGLISE Marie Généreuse Marcelle, retraitée née le 16/02/1922 à VILLAREMBERT (73)
divorcée de Monsieur ANDRE François
demeurant chez Mme SORRENTINO Laurence 8 rue Irvoy GRENOBLE (38000)
INDIVISAIRE
- Madame DELEGLISE Augustine Cécile Antoinette, retraitée née le 30/03/1934 à VILLAREMBERT (73)
épouse de Monsieur DUCRET Roger Eugène Henri demeurant 4 rue du Grésivaudan DOMENE (38420)
INDIVISAIRE
- Monsieur DELEGLISE Alain Robert, retraité né le 16/11/1939 à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73) époux de Madame FAURE Nicole Madeleine Marie Céphise demeurant Champ Girodet VILLAREMBERT (73300)
INDIVISAIRE
- Monsieur ou Madame DELEGLISE prénom inconnu, retraité(e) Né(e) le 06/03/1937 Lieu de naissance inconnu
Situation familiale inconnue demeurant adresse inconnue
INDIVISAIRE
- Monsieur ou Madame DELEGLISE prénom inconnu, retraité(e) Né(e) le 23/09/1943 Lieu de naissance inconnu
Situation familiale inconnue demeurant adresse inconnue
- AUTRES TITULAIRES DE DROIT INCONNUS
Mode Référence cadastrale Num.
du plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca)
Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A 1831 PRE CRET DES ANES 3253 125 3128
Total 125
Origine de propriété
- Acte de donation établi le 29/01/2001 par Me CANTA publié le 06/03/2001 vol. 2001P n°3755. S’agissant d’1/2.
- Attestation après décès établie le 01/06/2010 par Me CHOPARD publié le 19/07/2010 vol. 2010P n°9237.
PROPRIETE 109 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) INDIVISAIRE
- Monsieur DUVERNEY-GUICHARD Claude Albert, retraité né le 09/04/1958 à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73) célibataire
demeurant 43 rue Jean Jacques Rousseau SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73300)
INDIVISAIRE
- Madame DUVERNEY-GUICHARD Raymonde Catherine, profession inconnue née le 28/05/1955 à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73)
divorcée de Monsieur MALVOLTI Marc
demeurant 93 rue de l'Oasis SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73300)
Mode Référence cadastrale Num.
du plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca)
Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A 675 TAILL LES FROMENTIERES 262 24 238 BND Lot 1 de 131/262 (voir prop. 112)
A 684 TERRE LES FROMENTIERES 516 42 1
473
A 1856 TERRE LES CREVASSES DESSOUS 588 4 584
Total 70
Origine de propriété
Attestation après décès établie le 30/04/2008 par Me NICOLETTA publié le 21/07/2008 vol. 2008P n°10708.
PROPRIETE 111 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) INDIVISAIRE
- Monsieur MOYNAT Bernard Robert, retraité né le 30/06/1946 à RUMILLY (74)
époux de Madame PECOT Brigitte Odile Bernadette
demeurant 68 avenue du 18 Juin 1940 RUEIL MALMAISON (92500)
INDIVISAIRE
- Madame PECOT Brigitte Odile Bernadette, retraitée née le 27/10/1952 à MARSEILLE (13)
épouse de Monsieur MOYNAT Bernard Robert
demeurant 68 avenue du 18 Juin 1940 RUEIL MALMAISON (92500)
Mode Référence cadastrale Num.
du plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca)
Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A 1738 SOL LES FROMENTIERES 111 2 109
Total 2
Origine de propriété
Acte d'acquisition établi les 22/03 et 03/04/1991 par Me CANTA publié le 29/04/1991 vol. 91P n°6029.
PROPRIETE 113 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE DECEDEE Succession inconnue de
- Madame ROSSAT Colette Marie Bernadette
née le 27/01/1945 à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73) épouse de Monsieur ORACZ Gilbert
décédée le 13/11/2017 à CANNES
Mode Référence cadastrale Num.
du plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca)
Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A 1948 PRE LES FROMENTIERES 344 148 135
61
Total 148
Origine de propriété Acte de partage établi le 31/10/1978 par Me MICHELLAND publié le 11/12/1978 vol. 3911 n°16.
PROPRIETE 114 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) NU-PROPRIETAIRE
- Madame ROSSAT Estelle Louise Ambroisine, profession inconnue née le 29/04/1976 à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73)
épouse de Monsieur TRIBALLI Franck
demeurant 469 rue Saint Pierre SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73300)
USUFRUITIERE INDIVIS
- Madame TARAVEL Danielle Lucie Elise, retraitée née le 11/06/1952 à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73) veuve de Monsieur ROSSAT Raymond Eugène
demeurant Immeuble Baïkonour VILLAREMBERT (73300)
Mode Référence cadastrale Num.
du plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca)
Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A 1858 TERRE LES CREVASSES DESSOUS 188 1 187
Total 1
Origine de propriété
- Acte de donation d’usufruit établi le 11/01/2006 par Me MONTMASSON publié le 01/03/2013 vol. 2013P n°2888.
-
Acte de donation-partage établi le 11/01/2006 par Me MONTMASSON publié le 01/03/2013 vol. 2013P n°2897.SCRIBE Acquisition ©
