• Aucun résultat trouvé

Les + : La Solidité de la mutuelle partenaire EOVI-MCD (groupe AESIO)

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Les + : La Solidité de la mutuelle partenaire EOVI-MCD (groupe AESIO)"

Copied!
14
0
0

Texte intégral

(1)

INFORMATIONS PRATIQUES...

• Les services de la mutualité française en matière d'assistance, de téléconsultation 24h/24 et 7j/7 et d'action sociale pour les plus démunis.

• Pas d’augmentation de la cotisation liée à l'âge. Seule la mutualisation (rapport cotisations / prestations du groupe) peut influencer l’évolution des cotisations.

• Accès au réseau Kalivia offrant des réductions significatives chez les opticiens et audio-prothésistes adhé- rents.

• Des cotisations identiques sur tout le territoire français.

• Adhésion au 1er du mois sans de délai d'attente.

• Les adhérents NEXT-TIME, en qua lité de sociétaires d'EOVI-MCD, bénéficient des avantages des partenaires de la mutuelle.

2 POSSIBILITES POUR ADHERER :

 CLIQUEZ ICI POUR ADHERER EN LIGNE

OU  CLIQUEZ ICI POUR TELECHARGER VOTRE BULLETIN ET ADHERER PAR COURRIER OU MAIL

Dans ce cas, le bulletin est à retourner par mail à l’adresse mutuelle@next-time.org accompagné du mandat SEPA, d’un RIB et des attestations de Sécurité sociale des bénéficiaires, ou par courrier chez AUDITIUM - 18 rue d’Algérie - BP 1023 - 69201 Lyon Cedex 01.

Ou contactez nous pour un conseil adapté ou tout complément d’information : 09 72 15 08 93

VOS DOCUMENTS CONTRACTUELS :

 CLIQUEZ ICI POUR TELECHARGER LES CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT

Les + : La Solidité de la mutuelle partenaire EOVI-MCD (groupe AESIO)

et la proximité du courtier gestionnaire AUDITIUM.

(2)

Cotisation mensuelle pour 1 adulte 2 adultes par enfant (3e et suivants gratuits)

HOSPITALISATION médicale chirurgicale

& obstétrique

65 € FRAIS MEDICAUX COURANTS

(32,50 €) (50 €)

(37,50 €) PROTHESES AUDITIVES

(298,50 €) (398 €) (597 €) 800 € à 2000 € / oreille

PHARMACIE

DENTAIRE sur devis, consultez-nous pour les cas non précisés ci-dessous

(37,50 €) (67,50 €) (92,50 €) 25 €

1500 € à 2000 €

(483,75 €) (580,50 €) (677,25 €)

OPTIQUE

+ 246 € + 308 € + 463 €

800 € à 1200 € / œil PRESTATIONS PARTICULIERES

(274,24 €) (342,80 €) (514,20 €)

(342,80 €) (342,80 €) (342,80 €)

50 € / séance

document non contractuel

Garantie : NEXT / RESPONSABLE - 2022

LES GARANTIES INCLUENT LE REMBOURSEMENT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE LA MUTUELLE

NEXT 1 88,44 € 176,88 € 32,57 €

112,78 € 225,56 €

41,14 € 53,13 €

292,07 €

146,03 € Moyenne du coût

des actes en France

* NEXT 1 (Remboursement maxi) NEXT 2 (Remboursement maxi) NEXT 3 (Remboursement maxi)

NEXT 2 NEXT 3

Actes, soins et honoraires (médecins non signataires OPTAM/OPTAM-CO*) 130% BR 180% BR 200% BR 150% BR

Actes, soins et honoraires (médecins signataires OPTAM/OPTAM-CO*) 150% BR 200% BR 300% BR

Forfait journalier hospitalier à partir du 1er jour 100% FR 100% FR 100% FR

Chambre particulière par jour : Médecine, Chirurgie, Obstétrique illimitée 30 € 60 € 90 €

Consultations, visites de médecins généralistes et spécialistes

✓ médecins non signataires OPTAM/OPTAM-CO*

25 € à 50 €

✓ médecins signataires OPTAM/OPTAM-CO*

200% BR (50 €)

220% BR (55 €) 270% BR(67,50 €)

200% BR 130 % BR

150% BR

✓ Aides auditives (jusqu'à 20 ans inclus)

✓ Aides auditives plus de 20 ans)

Médicaments à Service Médical Rendu Important / Modéré / Faible 100% BR 100% BR 100% BR

Equipement hors 100 % Santé 150% BR 200 % BR 300 % BR

FRAIS REELS FRAIS REELS FRAIS REELS

Equipement 100 % Santé Classe I - Soumis à prix limites de vente

100 % BR

Sur prescription: sevrage tabagique, vaccins, médicaments du voyageur 40 € 40 € 40 €

Soins et prothèse 100 % santé (panier remboursement selon localisation dentaire et matériau utilisé

✓ Prothèses fixes FRAIS REELS FRAIS REELS FRAIS REELS

Actes et soins dentaires et inlay / onlay remboursés par le régime obligatoire

Implant, forfait annuel 165 € 215 € 325 €

Parodontologie non remboursée par le régime obligatoire - 100 € 150 €

150% BR 270% BR 370% BR

Prothèse non remboursée par la Sécurité sociale 236,50 € 290,25 € 397,75 €

Orthodontie remboursée par le régime obligatoire / semestre 500 € / semestre

(290,25 €) (397,75 €) 300 € à 600 €

Prothèse dentaire hors 100 % santé - panier honoraires libres

Prothèse dentaire hors 100 % santé - panier honoraires maitrisés (236,50 €)

300% BR 250% BR

270% BR 370% BR

220% BR

350% BR

Equipement 100 % Santé - verres et / ou montures (Classe A) 60%BR + 60%BR + 60%BR +

✓ Monture

FRAIS REELS FRAIS REELS FRAIS REELS

✓ un verre simple

✓ Prestations d'appairage

Equipementhors 100 % Santé - remboursées par la régime obligatoire - équipement tous les

deux ans sauf en cas d'évolution de la vue 60%BR + 60%BR + 60%BR +

105 € 155 € 165 €

✓ un verre multifocal faible correction 125 € 200 € 305 €

✓ monture 100 € 100 € 100 €

✓ un verre unifocal faible correction 105 € 155 € 165 €

✓ un verre unifocal forte correction

✓ un verre multifocal forte correction 150 € 210 € 325 €

Lentilles remboursées ou pas par le régime obligatoire 100% BR 100% BR 100% BR

Opération de la vision : chirurgie réfractive ou implants 185 € 308 € 463 €

Assistance (' sur votre carte mutuelle) Imprévus : 24h/24&7j/7 Imprévus : 24h/24&7j/7 Imprévus : 24h/24&7j/7 Cures thermales remboursées, sans hospitalisation (21 jours)

Médecine non remboursée (selon modalités indiquées au contrat),

✓ Forfait d’hébergement 8 % PMSS 10 % PMSS 15 % PMSS

OUI OUI OUI

Forfait post cancer 10 % PMSS 10 % PMSS 10 % PMSS

✓ Honoraires de surveillance et soins thermaux 100% BR 100% BR 100% BR

Eovi-Mcd mutuelle prend en charge dans la limite de la garantie choisie : les actes prévus à l'article R 871-2 du Code de la régime obligatoire; la liste est disponible auprès de la mutuelle. La participation forfaitaire de 18 € sur actes > à 120 €. Les prestations présentées sont limitées pour tous les risques aux frais réels et aux accords conventionnels départementaux ou nationaux conclus avec les tiers par la mutuelle, elles incluent les remboursements du régime obligatoire d’assurance maladie. Les pourcentages de cette garantie sont appliqués aux tarifs fixés par les organismes de Régime d’assurance maladie en vigueur à la date de l’Assemblée générale d’Eovi Mcd mutuelle 173 rue de Bercy CS 31802 75584 PARIS Cedex 12

B.R. = Base de remboursement / S.S.= régime obligatoire / T.M.= Ticket modérateur / PMSS = Plafond mensuel régime obligatoire soit 3428 € en 2021.

Fonds social : un accès aux soins pour tous OUI OUI OUI

Eovi-Mcd mutuelle ne prend pas en charge les restrictions liées à l'application du code de la régime obligatoire : la participation de 1 € et les franchises à charge de l’assuré (définies aux II et III de l’article L 322-2 du code de la régime obligatoire) et ,hors parcours de soins (article R 871.1), la fraction des dépassements d'honoraires correspondant aux cas prévus au 18° de l'article L162-5 du code de la régime obligatoire.

Prévention & Bien être :

Ateliers santé : apprendre à préserver sa santé au quotidien OUI OUI OUI

✓ Diététicien, homéopathe, ostéopathe, acupuncteur, chiropracteur, pédicure,

podologue, hypnothérapeute (3 séances par an X…) 30 € 35 € 45 €

Téléconsultation médicale 7j/7 - 24h-24

Consultation médicale à distance avec un médecin généraliste ou spécialiste inscrit au Conseil National de l’Ordre des Médecins (CNOM) : proposition d’un diagnostic médical, délivrance d’une ordonnance électronique si nécessaire

(3)

MUTUELLE NEXT

REGIME 1

(4)

ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE (AMO*)

dans le parcours de soins

ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE

(AMC*)

TOTAL

- Médecins signataires DPTM* 80 ou 100 % BR* 70 % ou

50 % BR 150% BR

- Médecins non signataires DPTM 80 ou 100 % BR 50 % ou

30 % BR 130% BR

Participation du patient --- Frais réels Frais réels Actes techniques médicaux supérieurs à 120 €

- Frais de séjour 80 ou 100 % BR 70 % ou

50 % BR 150% BR

- Forfait journalier hospitalier --- Frais réels Frais réels Forfait hospitalier illimité dans les établissements de santé.

- Chambre particulière (par jour) : ---

· Médecine, chirurgie, obstétrique illimitée --- 30 € 30 €

· Soins de suite et de réadaptation --- 30 € 30 €

· Psychiatrie --- 30 € 30 €

· Maisons d'enfant à caractère sanitaire --- 30 € 30 €

· Ambulatoire --- 20 € 20 € Les suppléments lors d'un séjour ne comportant pas une nuit sont pris en

charge par le forfait ambulatoire.

- Frais d'accompagnement --- 30 € 30 €

Frais d'accompagnement : prise en charge en cas d'hospitalisation d'une personne âgée de moins de 16 ans ou de plus de 75 ans, limitée à 30 jours par an.

Ces frais peuvent être engagés par toutes personnes accompagnant le bénéficiaire des garanties hospitalisé. Ils sont remboursés au bénéficiaire, des garanties, hospitalisé.

Par frais d’accompagnement dans le cadre d’une hospitalisation, il faut entendre :

- Hébergement : sur présentation d’une facture nominative acquittée - Repas : sur présentation d’une facture nominative acquittée.

- Transport : sur présentation des justificatifs des frais engagés pour le déplacement.

- Consultations et visites - médecins généralistes et spécialistes

· Médecins signataires DPTM 70 % BR 80 % BR 150% BR

· Médecins non signataires DPTM 70 % BR 60 % BR 130% BR

- Auxiliaires médicaux (dont les infirmières, les masseurs- kinésithérapeutes, les orthophonistes, les orthoptistes et les pedicures-podologues)

60 % BR 90 % BR 150% BR

Analyses, examens de laboratoire 60 % BR 40 % BR 100% BR

- Médecins signataires DPTM 70 % BR 30 % BR 100% BR

- Médecins non signataires DPTM 70 % BR 30 % BR 100% BR

- Médecins signataires DPTM 70 % BR 80 % BR 150% BR

- Médecins non signataires DPTM 70 % BR 60 % BR 130% BR

- Médicaments à Service Médical Rendu* important 65 % BR 35 % BR 100% BR

- Médicaments à Service Médical Rendu* modéré 30 % BR 70 % BR 100% BR

- Médicaments à Service Médical Rendu* faible 15 % BR 85 % BR 100% BR

- Orthopédie, accessoires, appareillage, produits 60 ou 100 % BR 90 ou

50 % BR 150% BR Si forfait supplémentaire : par année civile et par personne protégée.

Véhicules pour handicapés 60 % BR 90 % BR 150% BR

Transport 65 % BR 35 % BR 100% BR

Dans le cas où l'adhérent n'a pas souscrit avec un médecin traitant, seul le ticket modérateur est pris en charge.

Matériel médical Médicaments

Dans le cas où l'adhérent n'a pas souscrit avec un médecin traitant, seul le ticket modérateur est pris en charge.

Séjours

La prise en charge de la chambre particulière est limitée à : - 90 jours par an pour les soins de suite et réadaptation (240 jours par an pour les centres agréés de rééducation fonctionnelle),

- 60 jours par an pour la psychiatrie, - illimitée en chirurgie, médecine et obstétrique, - Placements à l'année et temporaires exclus.

SOINS COURANTS Honoraires médicaux

Dans le cas où l'adhérent n'a pas souscrit avec un médecin traitant, seul le ticket modérateur est pris en charge.

Honoraires paramédicaux

Actes d'imagerie

Dans le cas où l'adhérent n'a pas souscrit avec un médecin traitant, seul le ticket modérateur est pris en charge.

Actes techniques médicaux et de chirurgie

NEXT 1 / RESPONSABLE ANNEE GARANTIES FRAIS DE SANTÉ

PRESTATIONS

REMBOURSEMENTS

PRÉCISIONS

HOSPITALISATION Honoraires, actes et soins

DM-XXXXXXX-06/19 DM-XXXXXXX-06/19

AC-25/07/19

(5)

ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE (AMO*)

dans le parcours de soins

ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE

(AMC*)

TOTAL

Soins(dont Inlay Onlay), actes et consultations 70 % BR 80 % BR 150% BR

Orthodontie remboursée par l'AMO 100 % BR 150 % BR 250% BR

Le professionnel de santé a l'obligation de vous proposer au moins un équipement "100 % santé" et d'établir un devis.

- Prothèses fixes 70 % BR Frais réels Frais réels

x € de plafond par an et par bénéficiaire. Une fois le plafond atteint, le ticket modérateur reste pris en charge.

- Panier à honoraires maitrisés** 70 % BR 150 % BR 220 % BR

- Panier à honoraires libres 70 % BR 150 % BR 220 % BR

- Prothèses --- 220% BR 220% BR Forfait par an et par bénéficiaire

Prothèse inscrite à la classification

- Implant --- 165 € 165 € Forfait par implant, limité à un par an, et par bénéficiaire

- Orthodontie --- 300 € 300 € Forfait par semestre et par bénéficiaire

Le professionnel de santé a l'obligation de vous proposer au moins un équipement "100% santé" et d'établir un devis.

- Monture 60 % BR Frais réels Frais réels

- Verres (tous types de corrections) 60 % BR Frais réels Frais réels

- Prestations d'appairage 60 % BR Frais réels Frais réels Prestation appliquée lorsqu'un équipement comporte des verres de

corrections différentes

- Monture 60 % BR 100 € moins 60 % BR 100 €

- Verre simple 60 % BR 105 € moins 60 % BR 105 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Verre complexe 60 % BR 125 € moins 60 % BR 125 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Verre très complexe 60 % BR 150 € moins 60 % BR 150 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Monture 60 % BR 100 € moins 60 % BR 100 €

- Verre simple 60 % BR 105 € moins 60 % BR 105 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Verre complexe 60 % BR 125 € moins 60 % BR 125 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Verre très complexe 60 % BR 150 € moins 60% BR 150 € Forfait par verre et par bénéficiaire

Autres prestations sur verres et montures : filtres,

prismes et adaptation de la prescription 60 % BR 40 % BR 100 % BR

- Lentilles remboursées par l'AMO 60 % BR 246 € - 60 % BR 246 €

- Forfait lentilles remboursées ou non remboursées par

l'AMO --- 246 € 246 € Forfait par an et par bénéficiaire

Chirurgie réfractive non remboursée par l'AMO --- 185 € 185 € Forfait par an, par bénéficiaire et par oeil Équipement hors 100 % santé (1) (verres et/ou montures) Classe B - Tarifs libres - moins de 16 ans

Équipement hors 100 % santé (1) (verres et/ou montures) Classe B - Tarifs libres - à partir de 16 ans

Lentilles

PRÉCISIONS

Équipement 100 % santé (1) (verres et/ou montures) Classe A

NEXT 1 / RESPONSABLE Année GARANTIES FRAIS DE SANTÉ

DENTAIRE

Soins et prothèses 100 % santé (1) Panier de remboursement défini selon la localisation dentaire et le materiau utilisé

Prothèses hors 100 % santé

Actes non remboursés par l'AMO

OPTIQUE

1 monture et 2 verres tous les deux ans date à date pour les adultes de 16 ans et plus (période ramenée à un an en cas de renouvellement anticipé prévu à l'article L 165-1 du Code de la Sécurité Sociale). 1 monture et 2 verres tous les ans de date à date pour les enfants de moins de 16 ans.

PRESTATIONS

REMBOURSEMENTS

DM-XXXXXXX-06/19

DM-XXXXXXX-06/19 AC-25/07/19

Eovi-Mcd Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité - Immatriculée sous le n° 317 442 176 Siège social : 173 rue de Bercy - CS 31802 - 75584 PARIS Cedex 12

(6)

ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE (AMO*)

dans le parcours de soins

ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE

(AMC*)

TOTAL

Le professionnel de santé a l'obligation de vous proposer au moins un équipement "100 % santé" et d'établir un devis.

- Aides auditives (jusqu'à 20 ans inclus) 60 % BR 90% BR 150% BR

- Aides auditives (plus de 20 ans) 60 % BR 90% BR 150% BR

- Aides auditives (jusqu’à 20 ans inclus) 60 % BR 90 % BR 150% BR

- Aides auditives (plus de 20 ans) 60 % BR 90 % BR 150% BR

Accessoires, entretien, piles réparation 60 % BR 90% BR 150% BR

Actes de prévention --- OUI OUI Liste des actes disponible auprès de la Mutuelle.

Cures thermales prescrites remboursées par l'AMO, sans hospitalisation (21 jours) :

Les honoraires de surveillances et soins thermaux n'incluent pas les transports ni les hébergements remboursés par l'AMO

· Frais d'hébergement --- 8% PMSS 8% PMSS Forfait par an et par bénéficiaire

Médecines complémentaires : Diététicien / nutritioniste, homéopathe, ostéopathe, acupuncteur, chiropracteur, pédicure, podologue, hypnothérapeute.

--- 30 € 30 € Limité à 3 séances par an et par bénéficiaire

Actes prescrits non remboursés par l'AMO :

· Ostéodensitométrie --- 90 € 90 € Forfait par an et par bénéficiaire.

Allocation Maternité ou Adoption --- 8% PMSS 8% PMSS Allocation versée par enfant inscit sur le contrat sur présentation d'un

certificat de naissance ou d'adoption.

Pharmacie non remboursée par l'AMO :

· Sur prescription : médicaments recensés comme tel

dans le VIDAL ---

· Sur facture nominative : préservatifs, tests de grossesse

et tests d'ovulation ---

Accès au Fonds d'action sociale --- OUI OUI Se référer au règlement interne de la commission action sociale.

MÉDECINDIRECT

Consultation médicale à distance 24H/24 - 7J/7 : avec un médecin généraliste ou spécialiste inscrit au Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM) ;

· Proposition d'un diagnostic médical

· Délivrance d'une ordonnance électronique selon les cas

--- OUI OUI - depuis votre espace adhérent sur eovi-mcd.fr

- depuis le site Internet www.medecindirect.fr - par téléphone au 09 74 59 39 37 (appel non surtaxé) Service 100% confidentiel et sécurisé.

Assistance vie quotidienne --- OUI OUI Se référer à la notice d'information assistance.

Accès aux ateliers prévention santé --- OUI OUI Ateliers proposés sur le territoire couvert par les agences Eovi Mcd

mutuelle.

Eovi-Mcd Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité - Immatriculée sous le n° 317 442 176 Siège social : 173 rue de Bercy - CS 31802 - 75584 PARIS Cedex 12

40 € 40 € Forfait par an et par bénéficiaire.

SERVICES PLUS

* AMO : Assurance Maladie Obligatoire (part Régime Obligatoire) / AMC : Assurance Maladie Complémentaire (part Mutuelle) / BR : Base de Remboursement, tarif servant de référence à l'Assurance Maladie Obligatoire pour déterminer le montant du remboursement. Les taux de remboursement sont exprimés sur la base des taux applicables au régime général / T.M.= Ticket modérateur / F.R. = Frais réels / DPTM : Dispositif de Pratique Tarifaire Maitrisée / Service Médical Rendu (SMR) : la notion de SMR est évaluée par la Haute Autorité de Santé.

** Actes soumis à des honoraires limites de facturation

Sauf mention contraire, la Mutuelle intervient sur les actes, produits, séjours remboursés par l'AMO. Voir autres conditions et limitations dans la partie "Informations complémentaires sur vos remboursements”.

(1) Tels que définis réglementairement

Les pourcentagess’appliquent sur la base de remboursement de la Sécurité sociale dans la limite des dépenses réelles et dans le respect du parcours de soins. En fonction du type d’acte, les prestations sont définies par rapport à la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP), à la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) ; à la Liste des Produits et Prestations (LPP) ou à la Tarification à l’Activité (TAA). - Les taux de remboursement du régime obligatoire correspondent aux taux du régime général en vigueur au 02/05/2011. - Le taux du régime général de la Sécurité sociale peut varier en fonction de la situation personnelle (en casd’A.L.D. par exemple) ou du régime obligatoire d’affiliation (régimes spéciaux), sans que cette variation au titre ALD ou régimes spéciaux ne puisse être répercutée sur le montant total de remboursement.

AIDES AUDITIVES

Équipement 100 % santé (1) Classe I - Soumis à des prix limites de vente

Un appareil par oreille par an et par bénéficiaire Équipement hors 100 % santé (1) Classe II - Tarifs libres

PRÉVENTION - BIEN-ÊTRE - PRESTATIONS PARTICULIERES

PRESTATIONS

REMBOURSEMENTS

NEXT 1 / RESPONSABLE ANNEE GARANTIES FRAIS DE SANTÉ

PRÉCISIONS

DM-XXXXXXX-06/19 DM-XXXXXXX-06/19 AC-25/07/19

(7)

MUTUELLE NEXT

REGIME 2

(8)

ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE (AMO*)

dans le parcours de soins

ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE

(AMC*)

TOTAL

- Médecins signataires DPTM* 80 ou 100 % BR* 120 % ou

100 % BR 200% BR

- Médecins non signataires DPTM 80 ou 100 % BR 100 % ou

80 % BR 180% BR

Participation du patient --- Frais réels Frais réels Actes techniques médicaux supérieurs à 120 €

- Frais de séjour 80 ou 100 % BR 120 % ou

100 % BR 200% BR

- Forfait journalier hospitalier --- Frais réels Frais réels Forfait hospitalier illimité dans les établissements de santé.

- Chambre particulière (par jour) : ---

· Médecine, chirurgie, obstétrique illimitée --- 60 € 60 €

· Soins de suite et de réadaptation --- 60 € 60 €

· Psychiatrie --- 60 € 60 €

· Maisons d'enfant à caractère sanitaire --- 60 € 60 €

· Ambulatoire --- 20 € 20 € Les suppléments lors d'un séjour ne comportant pas une nuit sont pris en

charge par le forfait ambulatoire.

- Frais d'accompagnement --- 30 € 30 € Prise en charge en cas d'hospitalisation d'une personne âgée de moins de

16 ans ou de plus de 75 ans, limitée à 30 jours par an.

- Consultations et visites - médecins généralistes et spécialistes

· Médecins signataires DPTM 70 % BR 130 % BR 200% BR

· Médecins non signataires DPTM 70 % BR 110 % BR 180% BR

- Auxiliaires médicaux (dont les infirmières, les masseurs- kinésithérapeutes, les orthophonistes, les orthoptistes et les pedicures-podologues)

60 % BR 140 % BR 200% BR

Analyses, examens de laboratoire 60 % BR 40 % BR 100% BR

- Médecins signataires DPTM 70 % BR 55 % BR 125% BR

- Médecins non signataires DPTM 70 % BR 30 % BR 100 % BR

- Médecins signataires DPTM 70 % BR 130 % BR 200% BR

- Médecins non signataires DPTM 70 % BR 110 % BR 180% BR

- Médicaments à Service Médical Rendu* important 65 % BR 35 % BR 100% BR

- Médicaments à Service Médical Rendu* modéré 30 % BR 70 % BR 100% BR

- Médicaments à Service Médical Rendu* faible 15 % BR 85 % BR 100% BR

- Orthopédie, accessoires, appareillage, produits 60 ou 100 % BR 140 ou

100 % BR 200% BR Si forfait supplémentaire : par année civile et par personne protégée.

Véhicules pour handicapés 60 % BR 140 % BR 200% BR

Transport 65 % BR 35 % BR 100% BR

Dans le cas où l'adhérent n'a pas souscrit avec un médecin traitant, seul le ticket modérateur est pris en charge.

Actes techniques médicaux et de chirurgie

Dans le cas où l'adhérent n'a pas souscrit avec un médecin traitant, seul le ticket modérateur est pris en charge.

PRESTATIONS

REMBOURSEMENTS

PRÉCISIONS

HOSPITALISATION Honoraires, actes et soins

NEXT 2 / RESPONSABLE ANNEE GARANTIES FRAIS DE SANTÉ

Matériel médical Médicaments

Dans le cas où l'adhérent n'a pas souscrit avec un médecin traitant, seul le ticket modérateur est pris en charge.

Séjours

La prise en charge de la chambre particulière est limitée à : - 90 jours par an pour les soins de suite et réadaptation (240 jours par an pour les centres agréés de rééducation fonctionnelle),

- 60 jours par an pour la psychiatrie, - illimitée en chirurgie, médecine et obstétrique, - Placements à l'année et temporaires exclus.

SOINS COURANTS Honoraires médicaux

Dans le cas où l'adhérent n'a pas souscrit avec un médecin traitant, seul le ticket modérateur est pris en charge.

Honoraires paramédicaux

Actes d'imagerie

AC 25/07/19 DM-XXXXXXX-06/19

(9)

ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE (AMO*)

dans le parcours de soins

ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE

(AMC*) TOTAL

Soins(dont Inlay Onlay), actes et consultations 70 % BR 200 % BR 270% BR

Orthodontie remboursée par l'AMO 100 % BR 200 % BR 300% BR

Le professionnel de santé a l'obligation de vous proposer au moins un équipement "100 % santé" et d'établir un devis.

- Prothèses fixes 70 % BR Frais réels Frais réels

x € de plafond par an et par bénéficiaire. Une fois le plafond atteint, le ticket modérateur reste pris en charge.

- Panier à honoraires maitrisés** 70 % BR 200 % BR 270 % BR

- Panier à honoraires libres 70 % BR 200 % BR 270 % BR

- Parodontologie --- 100 € 100 € Forfait par an et par bénéficiaire

- Prothèses --- 270% BR 270% BR Forfait par an et par bénéficiaire

Prothèse inscrite à la classification

- Implant --- 215 € 215 € Forfait par implant, limité à un par an, et par bénéficiaire

- Orthodontie --- 390 € 390 € Forfait par an et par bénéficiaire

Le professionnel de santé a l'obligation de vous proposer au moins un équipement "100% santé" et d'établir un devis.

- Monture 60 % BR Frais réels Frais réels

- Verres (tous types de corrections) 60 % BR Frais réels Frais réels

- Prestations d'appairage 60 % BR Frais réels Frais réels Prestation appliquée lorsqu'un équipement comporte des verres de

corrections différentes

- Monture 60 % BR 100 € moins 60 % BR 100 €

- Verre simple 60 % BR 155 € moins 60 % BR 155 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Verre complexe 60 % BR 200 € moins 60 % BR 200 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Verre très complexe 60 % BR 210 € moins 60 % BR 210 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Monture 60 % BR 100 € moins 60 % BR 100 €

- Verre simple 60 % BR 155 € moins 60 % BR 155 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Verre complexe 60 % BR 200 € moins 60 % BR 200 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Verre très complexe 60 % BR 210 € moins 60% BR 210 € Forfait par verre et par bénéficiaire

Autres prestations sur verres et montures : filtres,

prismes et adaptation de la prescription 60 % BR 40 % BR 100 % BR

- Lentilles remboursées par l'AMO 60 % BR 308 € - 60 % BR 308 €

- Forfait lentilles remboursées ou non remboursées par

l'AMO --- 308 € 308 € Forfait par an et par bénéficiaire

Chirurgie réfractive non remboursée par l'AMO --- 308 € 308 € Forfait par an, par bénéficiaire et par oeil Équipement 100 % santé (1) (verres et/ou montures) Classe A

Équipement hors 100 % santé (1) (verres et/ou montures) Classe B - Tarifs libres - moins de 16 ans

Équipement hors 100 % santé (1) (verres et/ou montures) Classe B - Tarifs libres - à partir de 16 ans

Lentilles DENTAIRE

Soins et prothèses 100 % santé (1) Panier de remboursement défini selon la localisation dentaire et le materiau utilisé

Prothèses hors 100 % santé

Actes non remboursés par l'AMO

OPTIQUE

1 monture et 2 verres tous les deux ans date à date pour les adultes de 16 ans et plus (période ramenée à un an en cas de renouvellement anticipé prévu à l'article L 165-1 du Code de la Sécurité Sociale). 1 monture et 2 verres tous les ans de date à date pour les enfants de moins de 16 ans.

NEXT 2 / RESPONSABLE ANNEE GARANTIES FRAIS DE SANTÉ

PRESTATIONS

REMBOURSEMENTS

PRÉCISIONS

DM-XXXXXXX-06/19

DM-XXXXXXX-06/19

Eovi-Mcd Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité - Immatriculée sous le n° 317 442 176 Siège social : 173 rue de Bercy - CS 31802 - 75584 PARIS Cedex 12

(10)

ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE (AMO*)

dans le parcours de soins

ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE

(AMC*) TOTAL

Le professionnel de santé a l'obligation de vous proposer au moins un équipement "100 % santé" et d'établir un devis.

- Aides auditives (jusqu'à 20 ans inclus) 60 % BR 140% BR 200% BR

- Aides auditives (plus de 20 ans) 60 % BR 140% BR 200% BR

- Aides auditives (jusqu’à 20 ans inclus) 60 % BR 140% BR 200% BR

- Aides auditives (plus de 20 ans) 60 % BR 140% BR 200% BR

Accessoires, entretien, piles réparation 60 % BR 140% BR 200% BR

Actes de prévention --- OUI OUI Liste des actes disponible auprès de la Mutuelle.

Cures thermales prescrites remboursées par l'AMO : Les honoraires de surveillances et soins thermaux n'incluent pas les

transports ni les hébergements remboursés par l'AMO

· Frais d'hébergement --- 10% PMSS 10% PMSS Forfait par an et par bénéficiaire

Médecines complémentaires : Diététicien / nutritioniste, homéopathe, ostéopathe, acupuncteur, chiropracteur, pédicure, podologue, hypnothérapeute

--- 35 € 35 € Limité à 3 séances par an et par bénéficiaire

Actes prescrits non remboursés par l'AMO :

· Ostéodensitométrie --- 90 € 90 € Forfait par an et par bénéficiaire.

Allocation Maternité ou Adoption --- 10% PMSS 10% PMSS Allocation versée par enfant inscit sur le contrat sur présentation d'un

certificat de naissance ou d'adoption.

Pharmacie non remboursés par l'AMO :

· Sur prescription : médicaments recensés comme tel

dans le VIDAL ---

· Sur facture nominative : préservatifs, tests de grossesse

et tests d'ovulation ---

Accès au Fonds d'action sociale --- OUI OUI Se référer au règlement interne de la commission action sociale.

MÉDECINDIRECT

Consultation médicale à distance 24H/24 - 7J/7 : avec un médecin généraliste ou spécialiste inscrit au Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM) ;

· Proposition d'un diagnostic médical

· Délivrance d'une ordonnance électronique selon les cas

--- OUI OUI

- depuis votre espace adhérent sur eovi-mcd.fr - depuis le site Internet www.medecindirect.fr - par téléphone au 09 74 59 39 37 (appel non surtaxé) Service 100% confidentiel et sécurisé.

Assistance vie quotidienne --- OUI OUI Se référer à la notice d'information assistance.

Accès aux ateliers prévention santé --- OUI OUI Ateliers proposés sur le territoire couvert par les agences Eovi Mcd

mutuelle.

SERVICES PLUS

* AMO : Assurance Maladie Obligatoire (part Régime Obligatoire) / AMC : Assurance Maladie Complémentaire (part Mutuelle) / BR : Base de Remboursement, tarif servant de référence à l'Assurance Maladie Obligatoire pour déterminer le montant du remboursement. Les taux de remboursement sont exprimés sur la base des taux applicables au régime général / T.M.= Ticket modérateur / F.R. = Frais réels / DPTM : Dispositif de Pratique Tarifaire Maitrisée / Service Médical Rendu (SMR) : la notion de SMR est évaluée par la Haute Autorité de Santé.

** Actes soumis à des honoraires limites de facturation

Sauf mention contraire, la Mutuelle intervient sur les actes, produits, séjours remboursés par l'AMO. Voir autres conditions et limitations dans la partie "Informations complémentaires sur vos remboursements”.

(1) Tels que définis réglementairement

Les pourcentagess’appliquent sur la base de remboursement de la Sécurité sociale dans la limite des dépenses réelles et dans le respect du parcours de soins. En fonction du type d’acte, les prestations sont définies par rapport à la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP), à la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) ; à la Liste des Produits et Prestations (LPP) ou à la Tarification à l’Activité (TAA). - Les taux de remboursement du régime obligatoire correspondent aux taux du régime général en vigueur au 02/05/2011. - Le taux du régime général de la Sécurité sociale peut varier en fonction de la situation personnelle (en casd’A.L.D. par exemple) ou du régime obligatoire d’affiliation (régimes spéciaux), sans que cette variation au titre ALD ou régimes spéciaux ne puisse être répercutée sur le montant total de remboursement.

Eovi-Mcd Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité - Immatriculée sous le n° 317 442 176 Siège social : 173 rue de Bercy - CS 31802 - 75584 PARIS Cedex 12

Équipement hors 100 % santé (1) Classe II - Tarifs libres

PRÉVENTION - BIEN-ÊTRE - PRESTATIONS PARTICULIERES

Forfait par an et par bénéficiaire.

40 € 40 €

PRESTATIONS

REMBOURSEMENTS

PRÉCISIONS

AIDES AUDITIVES

Équipement 100 % santé (1) Classe I - Soumis à des prix limites de vente

NEXT 2 / RESPONSABLE ANNEE GARANTIES FRAIS DE SANTÉ

DM-XXXXXXX-06/19 DM-XXXXXXX-06/19

(11)

MUTUELLE NEXT

REGIME 3

(12)

ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE (AMO*)

dans le parcours de soins

ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE

(AMC*)

TOTAL

- Médecins signataires DPTM* 80 ou 100 % BR* 220 % ou

200 % BR 300% BR

- Médecins non signataires DPTM 80 ou 100 % BR 120 % ou

100 % BR 200% BR

Participation du patient --- Frais réels Frais réels Actes techniques médicaux supérieurs à 120 €

- Frais de séjour 80 ou 100 % BR 220 % ou

200 % BR 300% BR

- Forfait journalier hospitalier --- Frais réels Frais réels Forfait hospitalier illimité dans les établissements de santé.

- Chambre particulière (par jour) : ---

· Médecine, chirurgie, obstétrique illimitée --- 90 € 90 €

· Soins de suite et de réadaptation --- 90 € 90 €

· Psychiatrie --- 90 € 90 €

· Maisons d'enfant à caractère sanitaire --- 90 € 90 €

· Ambulatoire --- 20 € 20 € Les suppléments lors d'un séjour ne comportant pas une nuit sont pris en

charge par le forfait ambulatoire.

- Frais d'accompagnement --- 30 € 30 € Prise en charge en cas d'hospitalisation d'une personne âgée de moins de

16 ans ou de plus de 75 ans, limitée à 30 jours par an.

- Consultations et visites - médecins généralistes et spécialistes

· Médecins signataires DPTM 70 % BR 200 % BR 270% BR

· Médecins non signataires DPTM 70 % BR 130 % BR 200% BR

- Auxiliaires médicaux (dont les infirmières, les masseurs- kinésithérapeutes, les orthophonistes, les orthoptistes et les pedicures-podologues)

60 % BR 140 % BR 200% BR

Analyses, examens de laboratoire 60 % BR 40 % BR 100% BR

- Médecins signataires DPTM 70 % BR 125 % BR 195% BR

- Médecins non signataires DPTM 70 % BR 105 % BR 175% BR

- Médecins signataires DPTM 70 % BR 200 % BR 270% BR

- Médecins non signataires DPTM 70 % BR 130 % BR 200% BR

- Médicaments à Service Médical Rendu* important 65 % BR 35 % BR 100% BR

- Médicaments à Service Médical Rendu* modéré 30 % BR 70 % BR 100% BR

- Médicaments à Service Médical Rendu* faible 15 % BR 85 % BR 100% BR

- Orthopédie, accessoires, appareillage, produits 60 ou 100 % BR 240 % ou

200 % BR 300% BR Si forfait supplémentaire : par année civile et par personne protégée.

Véhicules pour handicapés 60 % BR 240 % BR 300% BR

Transport 65 % BR 35 % BR 100% BR

PRESTATIONS

REMBOURSEMENTS

PRÉCISIONS

HOSPITALISATION Honoraires, actes et soins

Matériel médical

NEXT 3 / RESPONSABLE ANNEE GARANTIES FRAIS DE SANTÉ

Médicaments

Dans le cas où l'adhérent n'a pas souscrit avec un médecin traitant, seul le ticket modérateur est pris en charge.

Séjours

La prise en charge de la chambre particulière est limitée à : - 90 jours par an pour les soins de suite et réadaptation (240 jours par an pour les centres agréés de rééducation fonctionnelle),

- 60 jours par an pour la psychiatrie, - illimitée en chirurgie, médecine et obstétrique, - Placements à l'année et temporaires exclus.

SOINS COURANTS Honoraires médicaux

Dans le cas où l'adhérent n'a pas souscrit avec un médecin traitant, seul le ticket modérateur est pris en charge.

Honoraires paramédicaux

Actes d'imagerie

Dans le cas où l'adhérent n'a pas souscrit avec un médecin traitant, seul le ticket modérateur est pris en charge.

Actes techniques médicaux et de chirurgie

Dans le cas où l'adhérent n'a pas souscrit avec un médecin traitant, seul le ticket modérateur est pris en charge.

DM-XXXXXXX-06/19 DM-XXXXXXX-06/19

AC 25/07/19

(13)

ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE (AMO*)

dans le parcours de soins

ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE

(AMC*) TOTAL

Soins(dont Inlay Onlay), actes et consultations 70 % BR 300 % BR 370% BR

Orthodontie remboursée par l'AMO 100 % BR 250 % BR 350% BR

Le professionnel de santé a l'obligation de vous proposer au moins un équipement "100 % santé" et d'établir un devis.

- Prothèses fixes 70 % BR Frais réels Frais réels

- Panier à honoraires maitrisés** 70 % BR 300 % BR 370 % BR

- Panier à honoraires libres 70 % BR 300 % BR 370 % BR

- Parodontologie --- 150 € 150 € Forfait par an et par bénéficiaire

- Prothèses --- 370% BR 370% BR Forfait par an et par bénéficiaire, prothèse inscrite à la classification

- Implant --- 325 € 325 € Forfait par implant, limité à un par an et par bénéficiaire

- Orthodontie --- 450 € 450 € Forfait par semestre et par bénéficiaire

Le professionnel de santé a l'obligation de vous proposer au moins un équipement "100% santé" et d'établir un devis.

- Monture 60 % BR Frais réels Frais réels

- Verres (tous types de corrections) 60 % BR Frais réels Frais réels

- Prestations d'appairage 60 % BR Frais réels Frais réels Prestation appliquée lorsqu'un équipement comporte des verres de

corrections différentes

- Monture 60 % BR 100 € moins 60 % BR 100 €

- Verre simple 60 % BR 160 € moins 60 % BR 160 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Verre complexe 60 % BR 300 € moins 60 % BR 300 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Verre très complexe 60 % BR 325 € moins 60 % BR 325 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Monture 60 % BR 100 € moins 60 % BR 100 €

- Verre simple 60 % BR 160 € moins 60 % BR 160 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Verre complexe 60 % BR 300 € moins 60 % BR 300 € Forfait par verre et par bénéficiaire

- Verre très complexe 60 % BR 325 € moins 60% BR 325 € Forfait par verre et par bénéficiaire

Autres prestations sur verres et montures : filtres,

prismes et adaptation de la prescription 60 % BR 40 % BR 100 % BR

- Lentilles remboursées par l'AMO 60 % BR 463 € - 60 % BR 463 €

- Forfait lentilles remboursées ou non remboursées par

l'AMO --- 463 € 463 € Forfait par an et par bénéficiaire

Chirurgie réfractive non remboursée par l'AMO --- 463 € 463 € Forfait par an, par bénéficiaire et par oeil Équipement hors 100 % santé (1) (verres et/ou montures) Classe B - Tarifs libres - moins de 16 ans

Équipement hors 100 % santé (1) (verres et/ou montures) Classe B - Tarifs libres - à partir de 16 ans

Lentilles

Prothèses hors 100 % santé

Actes non remboursés par l'AMO

OPTIQUE

Équipement 100 % santé (1) (verres et/ou montures) Classe A

NEXT 3 / RESPONSABLE ANNEE GARANTIES FRAIS DE SANTÉ

PRESTATIONS

REMBOURSEMENTS

PRÉCISIONS

DENTAIRE

1 monture et 2 verres tous les deux ans date à date pour les adultes de 16 ans et plus (période ramenée à un an en cas de renouvellement anticipé prévu à l'article L 165-1 du Code de la Sécurité Sociale). 1 monture et 2 verres tous les ans de date à date pour les enfants de moins de 16 ans.

Soins et prothèses 100 % santé (1) Panier de remboursement défini selon la localisation dentaire et le materiau utilisé

DM-XXXXXXX-06/19 AC 25/07/19

AC 25/07/19

AC 25/07/19

Eovi-Mcd Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité - Immatriculée sous le n° 317 442 176 Siège social : 173 rue de Bercy - CS 31802 - 75584 PARIS Cedex 12

(14)

ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE (AMO*)

dans le parcours de soins

ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE

(AMC*) TOTAL

Le professionnel de santé a l'obligation de vous proposer au moins un équipement "100 % santé" et d'établir un devis.

- Aides auditives (jusqu'à 20 ans inclus) 60 % BR 240% BR 300% BR

- Aides auditives (plus de 20 ans) 60 % BR 240% BR 300% BR

- Aides auditives (jusqu’à 20 ans inclus) 60 % BR 240 % BR 300% BR

- Aides auditives (plus de 20 ans) 60 % BR 240 % BR 300% BR

Accessoires, entretien, piles réparation 60 % BR 240 % BR 300% BR

Actes de prévention --- OUI OUI Liste des actes disponible auprès de la Mutuelle.

Cures thermales prescrites remboursées par l'AMO, sans hospitalisation (21 jours) :

Forfait d’hébergement

15% PMSS 15% PMSS Les honoraires de surveillances et soins thermaux n'incluent pas les transports ni les hébergements remboursés par l'AMO

Médecines complémentaires : Diététicien / nutritioniste, homéopathe, ostéopathe, acupuncteur, chiropracteur, pédicure, podologue, hypnothérapeute

--- 45 € 45 € Limité à 3 séances par an et par bénéficiaire.

Actes prescrits non remboursés par l'AMO :

· Ostéodensitométrie --- 90 € 90 € Forfait par an et par bénéficiaire.

Allocation Maternité ou Adoption --- 15% PMSS 15% PMSS Allocation versée par enfant inscit sur le contrat sur présentation d'un

certificat de naissance ou d'adoption.

Pharmacie non remboursés par l'AMO :

· Sur prescription : médicaments recensés comme tel

dans le VIDAL ---

· Sur facture nominative : préservatifs, tests de grossesse

et tests d'ovulation ---

Accès au Fonds d'action sociale --- OUI OUI Se référer au règlement interne de la commission action sociale.

MÉDECINDIRECT

Consultation médicale à distance 24H/24 - 7J/7 : avec un médecin généraliste ou spécialiste inscrit au Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM) ;

· Proposition d'un diagnostic médical

· Délivrance d'une ordonnance électronique selon les cas

--- OUI OUI

- depuis votre espace adhérent sur eovi-mcd.fr - depuis le site Internet www.medecindirect.fr - par téléphone au 09 74 59 39 37 (appel non surtaxé) Service 100% confidentiel et sécurisé.

Assistance vie quotidienne --- OUI OUI Se référer à la notice d'information assistance.

Accès aux ateliers prévention santé --- OUI OUI Ateliers proposés sur le territoire couvert par les agences Eovi Mcd

mutuelle.

Eovi-Mcd Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité - Immatriculée sous le n° 317 442 176 Siège social : 173 rue de Bercy - CS 31802 - 75584 PARIS Cedex 12

Forfait par an et par bénéficiaire.

SERVICES PLUS

* AMO : Assurance Maladie Obligatoire (part Régime Obligatoire) / AMC : Assurance Maladie Complémentaire (part Mutuelle) / BR : Base de Remboursement, tarif servant de référence à l'Assurance Maladie Obligatoire pour déterminer le montant du remboursement. Les taux de remboursement sont exprimés sur la base des taux applicables au régime général / T.M.= Ticket modérateur / F.R. = Frais réels / DPTM : Dispositif de Pratique Tarifaire Maitrisée / Service Médical Rendu (SMR) : la notion de SMR est évaluée par la Haute Autorité de Santé.

** Actes soumis à des honoraires limites de facturation

Sauf mention contraire, la Mutuelle intervient sur les actes, produits, séjours remboursés par l'AMO. Voir autres conditions et limitations dans la partie "Informations complémentaires sur vos remboursements”.

(1) Tels que définis réglementairement

Les pourcentagess’appliquent sur la base de remboursement de la Sécurité sociale dans la limite des dépenses réelles et dans le respect du parcours de soins. En fonction du type d’acte, les prestations sont définies par rapport à la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP), à la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) ; à la Liste des Produits et Prestations (LPP) ou à la Tarification à l’Activité (TAA). - Les taux de remboursement du régime obligatoire correspondent aux taux du régime général en vigueur au 02/05/2011. - Le taux du régime général de la Sécurité sociale peut varier en fonction de la situation personnelle (en casd’A.L.D. par exemple) ou du régime obligatoire d’affiliation (régimes spéciaux), sans que cette variation au titre ALD ou régimes spéciaux ne puisse être répercutée sur le montant total de remboursement.

AIDES AUDITIVES

Équipement 100 % santé (1) Classe I - Soumis à des prix limites de vente

Équipement hors 100 % santé (1) Classe II - Tarifs libres

PRÉVENTION - BIEN-ÊTRE - PRESTATIONS PARTICULIERES

40 € 40 €

PRESTATIONS

REMBOURSEMENTS

PRÉCISIONS

NEXT 3 / RESPONSABLE ANNEE GARANTIES FRAIS DE SANTÉ

DM-XXXXXXX-06/19 DM-XXXXXXX-06/19

Références

Documents relatifs

Tester la fonction NPM( ) pour calculer le nombre de périodes pour un remboursement constant d’une somme de 7800€ en remboursant 250€ par mois avec un taux

pr projectn a chaud metaux/cermets; autres mach &app

Depuis février 2019, il applique des commissions de service (pour les prêts assortis de conditions mixtes ou particulièrement concessionnelles) et des taux d’intérêt (pour les

Concernant les frais de transport lorsqu’un agent utilise son véhicule personnel, avec l’autorisation de son chef de service, il est indemnisé sur la base des

** Tels que définis règlementairement : le dispositif 100 % Santé vous permet d’accéder à des lunettes de vue, des aides auditives et des prothèses dentaires de qualité, prises

Depuis février 2019, il applique des commissions de service (pour les prêts assortis de conditions mixtes ou particulièrement concessionnelles) et des taux d’intérêt (pour les

Les valeurs des TNJP obtenues sont ensuite ajustées pour que la masse globale de ticket modérateur (des séjours redevables à l’assurance maladie) soit égale avant et après

Vaccination (fièvre jaune, choléra…) 100 % des frais réels, sur prescription médicale, dans la limite de 50 € par année civile. ostéoDeNsitométrie