1
CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2021-014
PUBLIÉ LE 22 JANVIER 2021
Sommaire
Agence Régionale de Santé de Corse
2A-2021-01-19-007 - Arrêté n°ARS-2021-37 du 19/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ - 2A0000170)
au titre de l'année 2020 (3 pages) Page 3
2A-2021-01-19-008 - Arrêté n°ARS-2021-38 du 19/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au
titre de l'année 2020 (4 pages) Page 7
Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques
2A-2021-01-20-002 - Arrêté relatif aux quêtes et ventes d'objets sans valeur marchande
propre sur la voie publique et les lieux publics (2 pages) Page 12 Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2021-01-19-004 - AP ouverture EP augmentation ISDND viggianello 2020 (6 pages) Page 15 2A-2021-01-19-005 - DPPCL-BEA- Arrêté préfectoral portant modification des membres
du CODERST (4 pages) Page 22
Direction des Territoires et de la Mer
2A-2021-01-19-006 - SERVICE RISQUES EAU FORET- Récepissé de déclaration concernant le rejet des eaux pluviales du projet de réalisation d'un lotissement de 14 lots
lieu-dit Guardia à Conca (4 pages) Page 27
2
Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2021-01-19-007
Arrêté n°ARS-2021-37 du 19/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ - 2A0000170)
au titre de l'année 2020
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-19-007 - Arrêté n°ARS-2021-37 du 19/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au
Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ - 2A0000170) au titre de l'année 2020
3
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-19-007 - Arrêté n°ARS-2021-37 du 19/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au
Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ - 2A0000170) au titre de l'année 2020
4
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-19-007 - Arrêté n°ARS-2021-37 du 19/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au
Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ - 2A0000170) au titre de l'année 2020
5
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-19-007 - Arrêté n°ARS-2021-37 du 19/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au
Centre Hospitalier de Bonifacio (FINESS EJ - 2A0000170) au titre de l'année 2020
6
Agence Régionale de Santé de Corse 2A-2021-01-19-008
Arrêté n°ARS-2021-38 du 19/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au
titre de l'année 2020
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-19-008 - Arrêté n°ARS-2021-38 du 19/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au
Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2020
7
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-19-008 - Arrêté n°ARS-2021-38 du 19/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au
Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2020
8
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-19-008 - Arrêté n°ARS-2021-38 du 19/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au
Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2020
9
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-19-008 - Arrêté n°ARS-2021-38 du 19/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au
Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2020
10
Agence Régionale de Santé de Corse - 2A-2021-01-19-008 - Arrêté n°ARS-2021-38 du 19/01/2021 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie annuels et versés au
Centre Hospitalier d’Ajaccio (FINESS EJ - 2A0000014) au titre de l'année 2020
11
Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 2A-2021-01-20-002
Arrêté relatif aux quêtes et ventes d'objets sans valeur marchande propre sur la voie publique et les lieux publics
Arrêté relatif aux quêtes et ventes d'objets sans valeur marchande propre sur la voie publique et les lieux publics
Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques - 2A-2021-01-20-002 - Arrêté relatif aux quêtes et ventes d'objets sans valeur marchande propre sur la
voie publique et les lieux publics
12
Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques - 2A-2021-01-20-002 - Arrêté relatif aux quêtes et ventes d'objets sans valeur marchande propre sur la
voie publique et les lieux publics
13
Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques - 2A-2021-01-20-002 - Arrêté relatif aux quêtes et ventes d'objets sans valeur marchande propre sur la
voie publique et les lieux publics
14
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2021-01-19-004
AP ouverture EP augmentation ISDND viggianello 2020
AP portant ouverture d’une enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale pour l’extension de l’installation de stockage de déchets non dangereux exploitée par le Syndicat de Valorisation des Déchets de la Corse (SYVADEC) au lieu-dit «
Teparella » sur le territoire de la commune de VIGGIANELLO
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2021-01-19-004 - AP ouverture EP augmentation ISDND viggianello 2020
15
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2021-01-19-004 - AP ouverture EP augmentation ISDND viggianello 2020
16
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2021-01-19-004 - AP ouverture EP augmentation ISDND viggianello 2020
17
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2021-01-19-004 - AP ouverture EP augmentation ISDND viggianello 2020
18
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2021-01-19-004 - AP ouverture EP augmentation ISDND viggianello 2020
19
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2021-01-19-004 - AP ouverture EP augmentation ISDND viggianello 2020
20
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2021-01-19-004 - AP ouverture EP augmentation ISDND viggianello 2020
21
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2021-01-19-005
DPPCL-BEA- Arrêté préfectoral portant modification des membres du CODERST
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2021-01-19-005 - DPPCL-BEA- Arrêté préfectoral portant modification des membres du
CODERST
22
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2021-01-19-005 - DPPCL-BEA- Arrêté préfectoral portant modification des membres du
CODERST
23
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2021-01-19-005 - DPPCL-BEA- Arrêté préfectoral portant modification des membres du
CODERST
24
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2021-01-19-005 - DPPCL-BEA- Arrêté préfectoral portant modification des membres du
CODERST
25
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2021-01-19-005 - DPPCL-BEA- Arrêté préfectoral portant modification des membres du
CODERST
26
Direction des Territoires et de la Mer 2A-2021-01-19-006
SERVICE RISQUES EAU FORET- Récepissé de
déclaration concernant le rejet des eaux pluviales du projet de réalisation d'un lotissement de 14 lots lieu-dit Guardia à
Conca
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-01-19-006 - SERVICE RISQUES EAU FORET- Récepissé de déclaration concernant le rejet des eaux pluviales
du projet de réalisation d'un lotissement de 14 lots lieu-dit Guardia à Conca
27
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-01-19-006 - SERVICE RISQUES EAU FORET- Récepissé de déclaration concernant le rejet des eaux pluviales
du projet de réalisation d'un lotissement de 14 lots lieu-dit Guardia à Conca
28
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-01-19-006 - SERVICE RISQUES EAU FORET- Récepissé de déclaration concernant le rejet des eaux pluviales
du projet de réalisation d'un lotissement de 14 lots lieu-dit Guardia à Conca
29
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-01-19-006 - SERVICE RISQUES EAU FORET- Récepissé de déclaration concernant le rejet des eaux pluviales
du projet de réalisation d'un lotissement de 14 lots lieu-dit Guardia à Conca
30
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-01-19-006 - SERVICE RISQUES EAU FORET- Récepissé de déclaration concernant le rejet des eaux pluviales
du projet de réalisation d'un lotissement de 14 lots lieu-dit Guardia à Conca
