Bilan de la qualité de l air en Franche-Comté

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Bilan de la qualité de l’air en Franche-Comté

www.atmo-franche-comte.org

RAPPORT D’ACTIVITES - EDITION 2011

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Toute copie (même partielle) de ce document doit être faite en citant expressément la source

3

Sommaire

I. Bilan social d’ATMO Franche-Comté 4

I.1. Point sur les mouvements de personnel 4

I.2. Accueil de stagiaires 4

I.3. Formation du personnel 5

II. BILAN DES ACTIVITES REALISEES EN 2011 6

II.1. Nouvelles exigences, besoins et attentes des partenaires relevés

au cours de l’année 2011 6

II.2. Bilan des activités QSE par processus 6

II.3. Bilan des activités de modélisation 23

II.4. Bilan des activités informatiques 33

II.4. Bilan des activités interservices 36

II.5. Bilan des activités de mesures de qualité de l’air 38

III. BILAN DE LA QUALITE DE L’AIR 2011 60

III.1. Bilan météorologique 60

III.2. Bilan de la qualité de l’air 2011 62

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4

I. BILAN SOCIAL D’ATMO FRANCHE-COMTE

I.1. P

OINT SUR LES MOUVEMENTS DE PERSONNEL

Au cours de l’année 2011, deux départs ont été enregistrés, tous ayant été remplacés :

Géraldine ALAJOUANI- NE, chargée d’études, remplacée par Elise DARLAY ;

Michael ANDRE, techni- cien de maintenance, remplacé par Florian CHIPAUX.

Organigramme ATMO Franche-Comté au 01.01.12 A noter également, l’embauche en contrat à durée déterminée (9 mois) d’Emmanuel PRUDENT sur un poste de chargé de mission « inventaire des émissions »

I.2. A

CCUEIL DE STAGIAIRES

Au cours de l’année 2011, deux stagiaires ont été accueillies au sein d’ATMO Franche-Comté : 1. Sandra LAPEYRIE, pour une durée de 6 mois (master 2 « Caractérisation et gestion de

l’atmosphère » de l’Université de Lyon) dans le cadre de la collaboration franco-suisse établie entre ATMO FC et le SENE de Neuchâtel afin :

De réaliser l’étude comparative des données issues d’ATMO FC et du SENE et exploiter les données relatives à des épisodes de pollution en ozone et poussières (PM10) survenus depuis les années 2000 ;

D’assurer la gestion de certaines études spécifiques mises en œuvre en partenariat avec les équipes suisses en 2011 (campagnes « étude comparative des données ozone sur l’été 2011 » et « impact du transport transfrontalier sur la qualité de l’air ») ;

De mettre en œuvre, gérer et exploiter les données de la campagne de mesures comparatives d’ozone menée au cours de l’été 2011 ;

Exploiter les résultats de la modélisation ozone.

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5 2. Marie Laure BOISTON, pour une durée de 1 mois (master 1 « Sciences de

l’environnement, spécialité gestion durable de l’environnement pour les territoires » de l’Université de Franche-Comté), toujours dans le cadre de la collaboration franco-suisse établie entre ATMO FC et le SENE de Neuchâtel et de sorte à poursuivre :

L’étude comparative des données issues d’ATMO FC et du SENE et exploiter les données relatives à des épisodes de pollution en ozone et poussières (PM10) depuis 2000 ;

L’analyse et exploitation des données de qualité de l’air issues de campagnes de mesures réalisées en 2011.

I.3. F

ORMATION DU PERSONNEL

Nom Domaine Organisme formateur

ARCHIPOFF Laurent Formation API Maintenance API

SST/Recyclage (DIF) UDSP25

ANDRE Michael Conduite sécurisée (DIF) CENTAURE

QOUDAD Anthony SST/Recyclage (DIF) UDSP25

MILLER Philippe Piloter son Processus EQS

MORITZ Hélène Pollens RNSA

LABARTETTE Claire

Piloter son Processus EQS

Formation en statistique à la qualité de l’air LCSQA

ISATIS Cartographie Interne

FRANCOIS Stéphane

Bilan Carbone ADEME

Accompagnement CT Plan Climat Territorial ADEME

BILLOT Roger SST/Recyclage (DIF) UDSP25

BOILLEAUT Mathieu Formation en statistique à la qualité de l’air LCSQA

PAUC Benjamin

Formation base communication (prise de parole) intervention publique

CENTRE NATIONAL DE FORMATION CE

BOUCHAIN Aline

Piloter son Processus QSE

Animation d’une réunion avec prise de décision (DIF)

CENTRE NATIONAL DE FORMATION CE ISO17025 et Technique d’audit COFRAC Formation Technique Air Intérieur COFRAC

GILLET Elisabeth SST/Recyclage (DIF) UDSP25

HUDEL Delline Crystal Report – utilisateur Interne

SCHWEITZER Francis

Maîtrise de la méthode Bilan Carbone INSTITUT DE FORMATION CARBONE

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6

II. BILAN DES ACTIVITES REALISEES EN 2011

II.1. N

OUVELLES EXIGENCES

,

BESOINS ET ATTENTES DES PARTENAIRES RELEVES AU COURS DE L

’

^ANNEE

2011

L’année 2011 a été marquée, comme à l’accoutumé, par des attentes récurrentes (surveillance règlementaire, surveillance des pollens…), mais également par l’arrivée de nouveaux clients.

Sur ces nouvelles attentes relevées dans l’année, il est à noter :

Le Plan Régional Santé Environnement 2 avec l’animation de groupe de travail

« Environnement intérieur », mais également la forte contribution de la structure au sein du groupe de travail « Air Ambiant » ;

Le Plan de Protection de l’Atmosphère de l’AUBM avec l’élaboration du diagnostic initial et la modélisation des scénarios. A noter également dans ce cadre, la réalisation de l’étude en partenariat avec le laboratoire central de surveillance de la qualité de l’air et relative à l’analyse de la représentativité des stations poussières de Belfort Octroi et Montbéliard Centre sur l’AUBM ;

Le Schéma Régional Air Climat Energie avec les besoins d’éléments de diagnostic mais également l’avis d’expert vis-à-vis des scénarios ;

Les besoins exprimés par les utilisateurs d’OPTEER ;

Les besoins d’évaluation environnementale à proximité de nouveaux sites industriels (CFP, SMC) ou d’axes routiers (future A319 Langres – Vesoul) ;

Les surveillances de type ‘épisode de crise’, notamment à la demande de l’ARS (cas spécifique d’Arbois) ou encore du RAFT et sa CMEI ;

Le programme national AICOLE (évaluation de la qualité de l’air dans les écoles) ; Le travail sur le projet Interreg « L’air du Temps » mené en partenariat avec les CPIE ; La participation au programme Familles Actives pour le Climat ;

La réalisation de surveillances spécifiques.

En parallèle, il est également à noter toute l’animation du réseau de partenaires avec : Des rencontres périodiques avec nos partenaires (Etat, collectivités et industriels) ; La prospection de futurs partenaires (CG39, SYBERT, SMAU, CPIEs …).

Enfin, d’un point de vue règlementaire, si pour l’air ambiant, contrairement à l’année 2010, la législation n’a été que peu contraignante pour 2011, on retient :

l’arrêté du 21 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de la qualité de l’air,

projet d’arrêté relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant ( action contraignante en 2012),

A contrario, la législation en air intérieur (décret 2011-1727 et 2011-1728) et celle des émissions de gaz à effet de serre a évolué, nécessitant une réflexion sur les stratégies à mettre en place par ATMO FC dans les années à venir.

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7

II.2. B

ILAN DES ACTIVITES

QSE

PAR PROCESSUS

Le rapport d’activité ne présente qu’une synthèse des activités réalisées par processus. Un bilan plus complet est disponible sur simple demande.

ATMO Franche-Comté a en charge la surveillance de l’environnement atmosphérique de la région, à savoir l’air ambiant, les pollens, l’air intérieur et les gaz à effet de serre. Cette surveillance se fera, pour le volet air ambiant, en accord avec la stratégie approuvée dans le programme de surveillance de la qualité de l’air 2010 – 2015, ainsi qu’avec les différents contrats d’objectifs engagés en partenariat avec nos membres.

Avec un souci permanent de management dynamique de la structure, élément indispensable à la conformité du produit et de la satisfaction de nos clients, cette surveillance et son organisation se feront dans le respect des engagements vis-à-vis de la norme NF EN ISO/CEI 17025 et du document LAB Réf 02 du COFRAC (l’annexe 1 détaille la portée de l’accréditation), ainsi que de la certification selon la norme NF EN ISO 9001.

Soucieux de l’impact de son activité sur l’environnement, et d’assurer en permanence la sécurité de son personnel, en maitrisant et réduisant les risques SST et aspects environnementaux, le système de management d’ATMO Franche-Comté s’articulera autour d’un système Qualité Sécurité Environnement intégré. Le laboratoire veille à ce que l’ensemble du personnel se familiarise et applique la documentation QSE.

Ces engagements se traduiront au travers de la mise en œuvre du programme de management QSE 2011, avec comme objectifs spécifiquement identifiés lors de la revue de direction de février 2011 :

- Une disponibilité de données issues des campagnes moyens mobiles supérieure à 90% par campagne,

- La diffusion d’un bulletin de qualité de l’air modélisé, notamment à l’attention des médias,

- La définition d’un plan de communication d’ATMO Franche-Comté,

- L’évaluation de la qualité de l’air par modélisation fine sur l’aire urbain Belfort – Mont béliard, ainsi que sur le Grand Besançon,

- La mise en place des éléments nécessaires à une accessibilité en toute sécurité aux toits des stations,

- Un travail sur la sobriété énergétique, avec une cible de -20% en 2020 par rapport à 2010.

Afin de répondre aux attentes règlementaires, légales, ou encore citoyennes, déclinées en terme de surveillance, diagnostic, prévision, orientation, prospective ou encore prévention et atteindre ses objectifs, qualité, sécurité, environnement, ATMO Franche-Comté s’engage à mettre en œuvre, dans l’indépendance et la transparence, les moyens nécessaires, matériels et humains. En parallèle, ATMO Franche-Comté s’engage à améliorer en continue son système QSE.

Fait à Besançon, le 19 avril 2011

Daniel HUOT Francis SCHWEITZER

Président Directeur

(8)

8

Cartographie global des processus

1. Processus « Management de la Direction »

Finalité du processus

Identifier et répondre aux attentes des parties intéressées en mettant en œuvre les moyens adéquats dans une organisation dynamique.

(9)

9 a. Point sur les actions

Outre les 14 actions périodiques et renouvelées chaque année (planning RH et plan de formation, finances…), 9 actions projets ont été planifiées en 2011 à savoir, pour l’essentiel :

En ressources humaines : mise en place d’un délégué du personnel avec la tenue de réunions périodiques, évolution des modalités d’évaluation du personnel…

Les clients : les projets sont recensés dans « Nouvelles exigences, besoins et attentes des partenaires relevés au cours de l’année 2011 »

A noter également, la planification d’études moyens mobiles comme :

o Etude franco-suisse concernant l’analyse de l’impact du transport transfrontalier sur la qualité de l’air ;

o Etude franco-suisse concernant la répartition de l’ozone ;

o Analyse de la qualité de l’air au niveau de la zone des Vallières à Besançon ; et sur les communes de Vadans et de Clairvaux les Lacs ;

o Analyse de la qualité de l’air au niveau d’une commune située dans une zone protégée : Servance ;

o Recherche d’un nouveau site d’accueil pour la station d’Audincourt ; o Recherche d’un nouveau site d’accueil pour la station de Planoise ;

o Recherche d’un emplacement pour l’implantation d’une station trafic en zone régionale.

La prise en compte des besoins et attentes des clients s’est faite tout au long de l’année. Aucun oubli n’a été constaté en cette fin d’année.

En termes de points forts, il est possible de mettre en avant, pour cette année 2011 :

Le dynamisme dont a fait preuve l’organisation (valorisation, adaptation d’ATMO FC aux nouvelles demandes, nouveaux contrats, représentation aux AG…),

Trois nouveaux adhérents à ATMO FC en 2011 pour aucun départ.

b. Point sur quelques indicateurs

Objectif Cible Réalisé

 

Suivi plan formation

S’assurer de la réalisation continue du plan de

formation

100% des formations

prioritaires réalisées 52%



Evaluer la satisfaction clients

S’assurer que nos clients sont satisfaits

100% des clients satisfaits

Clients

satisfaits



Au travers de la grille d’analyse de satisfaction des clients, il est possible de conclure que ceux-ci sont globalement satisfaits, tant en ce qui concerne les exigences régaliennes (avec notamment

(10)

10

les reporting européen, les taux de fonctionnement…) que les attentes plus locales des collectivités territoriales et des industriels. A noter cependant, les nécessaires :

Mise en place d’un ‘processus communication actif’ avec notamment tout le secteur Presse / Médias à développer dans le temps ;

Relance des membres affiliés aux « abonnés absents et non excusés» pour comprendre leur absence.

2. Processus « Production de données automatisées et manuelles »

a. Point sur les actions

13 actions principales, d’ordre technique ou plus orientées RH, peuvent être retenues pour l’exercice 2011 :

Le déploiement des modules FDMS sur le réseau ;

L’amélioration des analyseurs de poussières : mise en place de têtes chevrons, pompes à palettes et de nouveaux sécheurs sur les poussières ;

L’application de la saisonnalité des analyseurs (NOx et O3) ;

La réalisation des intercomparaisons et la qualification des analyseurs ; L’obtention de 51% d’appareils approuvés type sur le réseau ;

Délivrer des données conformes aux exigences métrologiques.

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11 La mise en place de validation technique hebdomadaire ;

La mise en œuvre d’études particulières ;

La restauration du chalet de la station fixe de Montandon ; Les achats de matériel de sécurité ;

Le changement de 7 climatiseurs ;

Le développement/déploiement de la communication interne ; La qualification des techniciens.

Les résultats temporaires des intercomparaisons des générateurs d’ozone organisées par le LNE sont satisfaisants.

Sur les 19 analyseurs passés en test de qualification au LIM en 2011, seul l’analyseur de CO ne répond pas aux exigences.

b. Point sur quelques indicateurs

 

Disponibilité de données issues de

campagnes moyens mobiles

S’assurer de la disponibilité de données issues de campagnes

moyens mobiles

Disponibilité de données issues de campagnes moyens mobiles supérieure à 90% par campagne

90% 96%



Suivi du nombre de prélèvements manuels réalisés par rapport au

plan d’échantillonnage

S’assurer que le plan d’échantillonnage est suivi (/

taux de recouvrement réglementaire)

90% 95%



Suivi du nombre de prélèvements manuels réalisés par rapport au

plan d’échantillonnage

S’assurer que le plan d’échantillonnage est suivi (/

taux de recouvrement réglementaire)

90% 95%



ZO om sur les intercomparaisons

ZO om sur les tests de qualification

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12

3. Processus « Validation des données automatisées et manuelles »

Le processus et son organisation ont beaucoup évolué en 2011, permettant des améliorations du système (fiches polluants avec diffusion mensuelle sur le site, révision de la validation environnementale, passation des dossiers, ajout d’indicateur, etc.). Par ailleurs, l’intégralité des documents qualité a été révisée.

a. Point sur quelques indicateurs

 

Suivre les délais d’intégration des données d’analyses

dans nos bases

S’assurer du respect du délai de 6 semaines d’intégration

dans nos bases

90% 64%



Suivre les délais de réalisation de la chaîne de validation

Respect des délais de validation quotidienne, hebdomadaire (technique),

environnementale

100% 56%



Les deux indicateurs de ce processus ont mis en évidence des points d’effort puisque les cibles fixées n’ont pas été atteintes. La non atteinte de la cible de l’indicateur relatif au délai d’intégration dans les bases peut être attribuée, pour partie, à des retards analytiques du laboratoire auquel ATMO FC confie les tubes passifs ainsi que les filtres HAP. Ces retards ont été considérés et ont été éliminés au cours de l’année. Néanmoins, il est apparu également que cet indicateur était mal adapté pour certaines analyses et nécessitait une révision complète (planifiée pour 2012).

Finalité du processus Valider les données brutes.

(13)

13 Le second indicateur, mis en œuvre en cours d’année, donc non représentatif de l’exercice

annuel complet, a permis d’identifier certains écarts, corrigés au travers des réunions périodiques ainsi que des fiches de tâches.

4. Processus « Production d’inventaires air-climat-énergies »

Les actions 2011 ont découlé des contrats d’objectifs établis avec les clients d’ATMO FC, dans l’accompagnement des PCET, l’animation de l’observatoire OPTEER et l’amélioration continue des outils de modélisation des émissions et bilans énergétiques. A ces actions planifiées se sont ajoutés en cours d’année les travaux du SRCAE, dont la planification était inconnue au début de l’année, ainsi que le travail de diagnostic et scenario / impact des mesures pour le PPA de l’Aire Urbaine Belfort Delle Héricourt Montbéliard (AUBDHM). L’observatoire OPTEER, quasiment opérationnel fin 2011, a permis d’accompagner une très nette montée en puissance de la valorisation des données d’inventaires CAE avec notamment :

L’alimentation du Schéma Régional Climat Air Energie, tant sur l’aspect diagnostic que sur la réalisation de scénarios prospectifs ;

L’alimentation du PPA sur l’AUBMHD, également sur les deux aspects diagnostic et scénarios prospectifs ;

L’alimentation de nombreux PCET (CAB, PMA, CAGB, CAGD, CABL, …).

En 2011, les indicateurs de ce processus restaient à créer.

Evaluer et territorialiser les émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre ainsi que les consommations et production d’énergie pour fournir des éléments d’aide à la décision pour nos clients.

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14

5. Processus « Production de données modélisées qualité de l’air »

Les actions 2011 ont découlé des exigences réglementaires (SRCAE, reporting, …) ou ont répondu à des demandes de mise en place de produits (ex : bulletins avec indices de QA cartographiés). Au cours de l’année, ATMO Franche-Comté a été sollicité pour participer à l’élaboration du PPA de l’AUBDHM. Cette demande, considérée comme prioritaire, a nécessité de réorganiser le planning de manière importante.

Evaluer la qualité de l’air en tout point du territoire de compétence et fournir des indicateurs servant au pilotage des décisions sur l’environnement atmosphérique.

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15 a. Point sur les actions

Malgré ces divergences de planning, le processus a été marqué, en 2011, par trois améliorations majeures :

La consolidation des outils de communication des prévisions internes et externes ; La mise en place de documents qualité et d’un indicateur ;

Le développement d’une nouvelle activité dans le processus modélisation : la modélisation urbaine.

Des outils d’exploitation des sorties de modélisation (cartes et tableaux) ont été mis en place ou consolidés.

Un travail important a été fourni pour l’apprentissage et le développement de méthode de réalisation de scénarios sur la plateforme régionale. ATMO FC peut proposer des scénarios régionaux sur des épisodes de pollution.

Enfin, un certain nombre d’optimisations a également été réalisé, notamment concernant les domaines de modélisation.

 

Pourcentage de bonne prévision des indices à 16h

par la modélisation régionale

S’assurer de la bonne prévision du

modèle

/

72 % pour J, 48 % pour J+1 et 45 %

pour J+2



Evaluation de la qualité de l’air par modélisation fine sur l’Aire Urbaine Belfort – Montbéliard, ainsi que sur

le Grand Besançon

Non finalisé – priorité PPA

Diffusion d’un bulletin de qualité de l’air modélisé, notamment à l’attention

des médias

Non finalisé – priorité PPA

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16

6. Processus « Valorisation et communication »

Outre les actions périodiques prioritaires, 3 actions majeures ont été définies en début d’année pour ce processus :

La mise en place du plan de communication (politique QSE 2011) ; L’intégration au programme Familles Actives pour le Climat ;

La refonte du bulletin de qualité de l’air découlant directement du processus de production de données modélisées qualité de l’air.

Le plan de communication a été intégré à la politique QSE 2011. Il intègre la révision des outils (sites, documents, etc.) mais également la révision de l’organisation dans le but d’améliorer la notoriété d’ATMO FC.

Ce projet très conséquent a été initié en 2011 et doit être poursuivi en 2012.

Malgré un certain nombre d’objectifs non atteints, des améliorations notables ont été apportées au processus, dont :

La révision documentaire entièrement réalisée ;

La mise à jour du site et l’alimentation régulière de ce dernier, notamment au travers d’actualités variées et quasi instantanées.

Diffuser l’information, mettre en forme les données.

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17 2011 a fait l’objet de 135 demandes externes contre 97 en 2010. Ces 135 demandes sont

issues, pour la majeure partie, de l’enseignement, puis des industriels et des collectivités locales. 53% de ces demandes concernent des données relatives aux résultats du réseau de surveillance (rapports d'études, …), tandis que 27% concernent des documentations diverses sur ATMO Franche-Comté et la qualité de l’air.

 

Nombre d’actualités diffusées sur le web

Un site web réactif et

intéressant 4/mois 4 en moyenne sur

l’année par mois



Délai de réponse aux demandes de

renseignement

Réactivité 90% de réponse

sous 15 jours 95%



Taux moyen de disponibilité du site

internet

Une information en

continu 98% 100%



Définition d’un plan de communication



7. Processus « Gestion du système d’information »

ZO om sur les demandes externes

Mettre à disposition un système d’information garantissant la disponibilité, l’intégrité et la confidentialité des informations nécessaires à la réalisation des missions des collaborateurs.

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18

Les actions principales mises en œuvre en 2011 pour ce processus concernent : La documentation du système ;

L’amélioration de la qualité de service sur les connexions intersites ;

La mise en place d’outils de travail collaboratifs « contemporains » (messagerie Exchange, téléréunion Lync, plateforme SharePoint) ;

La mise en place d’un SIG (ArcGIS).

Par ailleurs, des améliorations ont été menées en 2011 en vue d’augmenter le niveau de service de la sauvegarde des données critiques, de la base de données de GMAO et les travaux sur la virtualisation, ainsi que la sécurité et disponibilité des données et applications :

La fusion des bases de données Pol’Air ;

L’intégration des données Météo France dans Pol’Air ;

La mise en place d’un nouveau système de communication pour les astreintes (SMS, Fax via OVH, …) ;

La mise en place d’une nouvelle messagerie collaborative (Exchange) et de l’outil Lync de visioconférence ;

L’amélioration des liens VPN via des lignes SDSL et via l’utilisation simultanée de deux lignes ADSL à Bart ;

La mise en œuvre du travail préparatoire (applicatif et infrastructure) au déploiement d’une solution SIG ;

La mise en œuvre du travail préparatoire au déploiement d’une nouvelle solution de virtualisation pour l’évolution de l’infrastructure en 2013.

En 2011, les indicateurs de ce processus étaient en cours de création.

(19)

19

8. Processus « Management qualité »

Au cours de l’année 2011, 4 améliorations prioritaires ont été apportées au processus de management de la qualité :

La dissociation du processus PR03 (management QSE) en 3 pour 2011 et 2012 afin d’obtenir une meilleure maîtrise des 3 démarches initiées ;

L’amélioration du suivi de la bonne réalisation des actions prioritaires et de la revue documentaire (deux points faibles issus de la revue de direction de 2010) ;

Le suivi des actions et indicateurs en quasi temps réel au travers des revues de processus trimestrielles ;

La mise en œuvre de 39 actions d’améliorations suite à la réalisation de 6 audits.

 

Suivi revue documentaire

S’assurer que les documents sont bien

revus selon la périodicité prévue 100% 73%



Maintien CERTIFICATION 9001



Maintien ACCREDITATION 17025



Améliorer en permanence l’efficacité et la pertinence du système qualité.

(20)

20

9. Processus « Management Santé Sécurité au Travail »

L’évaluation des risques a été mise à jour en novembre 2011 ; la notion de pénibilité du travail a été intégrée à l’évaluation. Les 3 risques principaux dégagés de cette analyse sont : le travail en hauteur, le risque routier et le risque lié aux travailleurs isolés.

Les évolutions réglementaires à mentionner pour l’exercice 2011 concernent : La gestion des sources radioactives (LCSQA, APAVE) ;

Les installations électriques et la vérification des installations ; La notion de pénibilité du travail.

En termes d’amélioration concernant le processus de management SST, il est possible de citer, pour 2011 :

La dissociation du processus PR03 (management QSE) en 3 pour 2011 et 2012 afin d’obtenir une meilleure maîtrise des 3 démarches initiées ;

La mise en œuvre de 22 actions d’amélioration suite à la réalisation de 2 audits ;

L’amélioration du Document Unique enrichi et de la cotation (ajout du niveau de maîtrise).

ZO om sur les évolutions réglementaires

Améliorer en permanence l’efficacité et la pertinence du système SST.

(21)

21 b. Point sur quelques indicateurs

 

Suivi du taux d’accident 0 0



Mise en place des éléments nécessaires à une accessibilité en toute sécurité aux toits des stations (difficultés à identifier une entreprise. Mais dossier

engagé en 2011, un premier prototype ayant été testé)



10. Processus « Management environnemental »

L’analyse environnementale a été mise à jour en décembre 2011. Les principaux axes de travail dégagés par cette analyse sont : le tri des déchets spéciaux, la consommation énergétique (transport, gaz et électricité) et de papier.

Améliorer en permanence l’efficacité et la pertinence du système environnemental.

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22

En termes d’amélioration concernant le processus de management environnemental, il est possible de citer, pour 2011 :

La dissociation du processus PR03 (management QSE) en 3 pour 2011 et 2012, afin d’obtenir une meilleure maîtrise des 3 démarches initiées ;

La mise en œuvre de 9 actions d’amélioration suite à la réalisation de 2 audits ;

Le remplacement des fluides frigorigènes des 7 climatiseurs restants sur la Franche Comté ;

La simplification des indicateurs ;

La systématisation du tri des déchets (OM, DIS, DEEE…) avec la mise en place de bacs spécifiques sur les 3 sites ;

La sensibilisation du personnel au tri.

 

Travail sur la sobriété énergétique

Réduire notre impact sur l’environnement

en maitrisant davantage notre

consommation énergétique

-20% en 2020 par rapport à 2010

2011 non

exploité à ce jour



Remarque concernant l’atteinte de l’objectif de la politique QSE 2011 (sobriété énergétique) : Au vu des indicateurs obtenus en 2011, les résultats de l’année de référence 2010 sont vraisemblablement sous-estimés. En effet, la nouvelle organisation (suite à la fusion des deux structures ASQAB et ARPAM) s’étant mise en place en 2009-2010, la priorité a été mise sur la démarche qualité puis sur la sécurité entraînant un suivi partiel des indicateurs environnementaux, et, de fait, cette sous-estimation.

Il semble donc plus judicieux de prendre les résultats de l’année 2011 comme référence par défaut.

(23)

23

II.3. B

ILAN DES ACTIVITES DE MODELISATION

1. Observatoire OPTEER Climat – Air - Energie

Au terme de la mission temporaire de portage de l’observatoire régional énergie-climat-air (OPTEER), la Région Franche-Comté et l’ADEME ont décidé en juillet 2011 de désigner ATMO FC en tant que pilote définitif de l’observatoire OPTEER.

La mobilisation des acteurs autour de l’observatoire et la création du réseau de partenaires ont de fait constitué les axes de travail prioritaires de l’année 2011.

a. Point sur la « promotion » d’OPTEER

La promotion de l’observatoire directement auprès des acteurs locaux, débuté en 2010, s’est poursuivie au cours de l’année 2011 avec

une quinzaine d’organismes rencontrés.

Par ailleurs, outre la promotion d’OPTEER directement auprès des acteurs territoriaux de l’énergie, l’observatoire a également fait l’objet de présentations dans le cadre de plusieurs projets ou programmes :

Journée du club de la convention des Maires à la maison de l’Europe (le 06/10/2011 à Paris)¹ ;

Promotion de l’observatoire dans le cadre du projet européen « Climact- Regions ».

b. Point sur le comité technique et les Groupes de Travail

Le 7 juin 2011 s’est tenue au Conseil Régional de Franche-Comté la première réunion du comité technique de l’observatoire OPTEER. Réunissant une quarantaine de partenaires (fournisseurs de données, collectivités engagées dans OPTEER et acteurs locaux), ce premier événement a constitué une étape importante dans la création du réseau d’acteurs autour de l’observatoire.

Au-delà de l’objectif de réunir les acteurs régionaux de la gestion et de la planification énergétique territoriale, le principal enjeu des réunions du comité technique est de recueillir les attentes des partenaires vis-à-vis d’OPTEER afin de faire évoluer le dispositif et la base de données, en cohérence avec les besoins des collectivités franc-comtoises.

1 http://www.managenergy.net/workshop_2011_paris.html

Présentation de l'observatoire OPTEER lors de la rencontre du Club France de la Convention des

Maires (Paris)

(24)

24

A l’issue de la réunion du 7 juin 2011, sept groupes de travail ont été constitués : GT1 Stratégie ;

GT2 Plans territoriaux ;

GT3 Indicateurs de suivi des engagements ;

GT4 Bois énergie ;

GT5 Energies Renouvelables ; GT6 Interopérabilité des outils ; GT7 Prospective.

La plupart de ces groupes de travail (GT2, GT3, GT4 et GT5) ont été formés pour travailler spécifiquement sur les données et les indicateurs à collecter ou à élaborer, afin d’améliorer la pertinence d’OPTEER pour les missions des acteurs locaux de l‘énergie. Les travaux de ces GT ont été lancés en novembre 2011 et seront finalisés à la fin du premier semestre 2012.

Le groupe de travail « stratégie » a pour objectif de définir des propositions au comité de pilotage sur les orientations souhaitables pour l’observatoire afin d’améliorer la position d’OPTEER au sein du réseau d’acteurs dans le domaine de l’énergie et pour la diffusion de l’outil dans d’autres régions.

Le groupe de travail « interopérabilité des outils » sera constitué, si des besoins sont formulés, pour créer des liens entre OPTEER et d’autres outils ou projets en matière de planification énergétique territoriale.

Le groupe de travail « prospective » sera chargé de mener une réflexion sur les outils à développer pour l’observatoire en matière de prospective territoriale énergétique. Il est prévu que dans un premier temps ce GT soit constitué exclusivement d’organismes scientifiques dont les travaux portent sur ce sujet.

ZO om sur le GT « interopérabilité des outils »

ZO om sur le GT « stratégie »

ZO om sur le GT « prospective »

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25 c. Point sur les travaux 2011 utilisant l’observatoire

L’année 2011 a été marquée par les premiers travaux utilisant les outils et les données de l’observatoire régional climat-air-énergie.

Portée régionale

OPTEER a permis d’alimenter le diagnostic du schéma régional climat-air-énergie de Franche- Comté (SRCAE), ainsi que des travaux réalisés dans le cadre des Plans Climat Energie Territoriaux (PCET) et des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) de certaines collectivités.

Portée européenne

Dans le cadre du projet européen « ClimactRegions »², OPTEER a été recensé parmi les bonnes pratiques en Europe. Ce projet a pour but de faire la promotion des solutions concrètes mise en place à l’échelon régional pour aider différentes régions européennes à atteindre les objectifs des 3X20.

Un document de présentation d’OPTEER a été rédigé à partir des éléments fournis. Ce document est en ligne³ sur le site du projet et sera également distribué sur support USB dans certaines conférences organisées par la FEDARENE.

De plus, l’expérience de l’observatoire OPTEER a permis d’alimenter deux guides méthodologiques⁴ pour la mise en place d’un observatoire de l’énergie et des gaz à effet de serre à l’échelle régionale à destination des régions européennes.

d. Perspectives

Au cours de l’année 2012, l’observatoire OPTEER sera ouvert à l’ensemble des collectivités qui, dans le cadre de leurs plans et engagements, ont besoin des outils et des données proposés par l’observatoire.

Le transfert d’OPTEER à d’autres régions intéressées par ce dispositif d’observation et d’analyse sera également une priorité, tout comme l’enrichissement de la base de données à partir des travaux menés par les différents groupes de travail.

Pour finir, le rôle de l’observatoire dans le SRCAE sera renforcé en intégrant des indicateurs de suivi des orientations définies.

2 Site du projet : http://www.climactregions.eu

3 Article en anglais : http://www.climactregions.eu/c/document_library/get_file?uuid=93d7cdaa-6158-46ad-88cb- b124ba5d6b2c&groupId=10136

4 Manuel méthodologique pour l’observation des émissions de GES – Manuel méthodologique sur le mode d’organisation d’un observatoire régional énergie-climat : disponibles sur le site de la FEDARENE : www.fedarene.org

(26)

26

2. Modélisation de la qualité de l’air

a. Plateforme de modélisation Prev’Est - Présentation

ATMO Franche-Comté est engagé en collaboration avec l’ASPA (AASQA d’Alsace) dans la gestion d’une plateforme de modélisation régionale de la qualité de l’air commune aux trois régions Alsace, Lorraine et Franche-Comté. Cette plateforme a pour objectif principal de fournir des prévisions et des simulations de la qualité de l’air sur les trois régions du domaine.

Fonctionnement

La chaine de modélisation est constituée des modèles « MM5 » pour la simulation de la météorologie et

« CHIMERE » pour la simulation de la qualité de l’air.

Le modèle est alimenté à l’entrée par des conditions météorologiques (répartitions horizontale et verticale de la température, de la vitesse et de l’orientation du vent, du rayonnement solaire, des précipitations…), des émissions anthropiques et biotiques estimées, des données statiques topographiques et d’occupation des sols, et par des conditions aux limites et initiales chimiques.

Les conditions aux limites du domaine d’étude sont issues du système GFS (Global Forecast System) du NCEP (National Center for Environmental Prediction) pour la météorologie, et de la plate forme PREV’AIR de l’INERIS pour la chimie (conditions aux limites de la zone européenne uniquement avec CHIMERE Europe).

Les simulations de météo et de chimie-transport effectuées vont du 00h Temps Universel (TU) de la veille (nommée échéance J-1) jusqu’au 23h TU du surlendemain (nommée échéance J+2).

Chaîne de modélisation de la plateforme Prev’Est

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27 Outil de prévision de la qualité de l’air

La plateforme de prévision Prev’Est est un outil opérationnel qui apporte une aide précieuse pour établir les tendances d’évolution de la qualité de l’air pour le jour suivant et prévoir les dépassements de seuils. Son utilisation est parfaitement intégrée dans l’organisation interne d’ATMO Franche-Comté ainsi que dans ses communications en cas d’épisode de pollution.

Dans le cadre de la révision des arrêtés préfectoraux relatifs aux alertes de pollution de l’air, la prévision va prendre une place prépondérante dans le processus de déclenchement. Ainsi, la présence et la bonne connaissance de la plateforme régionale sur la Franche-Comté présentent un avantage considérable dans les évolutions réglementaires à venir.

Outil de simulation de la qualité de l’air

Enfin, la plateforme de modélisation régionale permet également de réaliser des simulations de la qualité de l’air et ainsi de générer des scénarios afin de mieux appréhender l’impact de réductions ou d’augmentations des émissions sur les niveaux de polluants dans l’air ambiant.

b. Plateforme de modélisation Prev’Est – point sur les travaux 2011 Simulation sur un épisode de pollution à l’ozone

Une étude a été réalisée sur l’épisode de pollution à l’ozone observé les 9 et 10 juillet 2010 sur le réseau de mesure franc-comtois.

L’objectif de ce scenario de modélisation était d’évaluer l’impact qu’aurait eu une diminution de 50 % des émissions régionales en oxydes d’azote (NOx) et en composés organiques volatiles non méthaniques (COVNM) sur les niveaux d’ozone mesurés durant cette période.

Simulation sans diminution des émissions de NOx et de COVNM

Simulation avec une diminution de 50% des émissions de NOx et de COVNM Journée du

09/07/2010

(28)

28

La carte ci-dessous représente la différence des concentrations horaires maximales entre les deux simulations et le gain apporté par la réduction des émissions de précurseurs de l’ozone.

La diminution de 50 % des émissions de NOx et de COVNM a pour conséquence une diminution des pics d’ozone allant jusqu’à -30 µg/m³. Les NOx permettent la création d’ozone en journée, mais la destruction de celui-ci la nuit. Ainsi, plus les émissions de NOx sont réduites, moins ces effets formation/destruction sont prédominants dans l’atmosphère, engendrant donc des profils plus plats. Ce type de travaux permet d’affiner nos connaissances sur la chimie de l’atmosphère mais aussi d’appréhender les intérêts et les limites de la simulation.

Amélioration du module de cartographie des sorties de modélisation régionale Dans un souci de constante amélioration du système, que ce soit en termes de description des processus physico-chimiques qu’en termes de rendus des résultats, de nouveaux outils sont fréquemment intégrés dans la plateforme. C’est le cas par exemple du module de cartographie passant de l’utilisation du logiciel Ferret à l’utilisation du langage de commande Python. Cette amélioration, effective en 2011 sur la plateforme de scénario, sera déployée en 2012 sur la plateforme de prévision.

L’objectif de cette modification est double :

Améliorer la qualité des cartes issues de l’exploitation des sorties de modélisation ; Affiner la spatialisation des champs de pollution et le positionnement des contours et des villes franc-comtoises.

Nouvelle version de

carte Ancienne

version de carte

(29)

29 Développement de la méthode dite « Assimilation »

La cartographie des champs de pollution atmosphérique constitue une information primordiale pour l’évaluation de la qualité de l’air et notamment pour la réalisation de bilans a posteriori.

Ainsi, en utilisant d’une part la prévision quotidienne fournie par la plateforme Prev’Est et d’autre part les mesures réalisées sur le réseau fixe d’ATMO Franche-Comté, il a été possible d’obtenir des cartographies

« assimilées » qui présentent les différents indicateurs annuels de qualité de l’air. L’approche mise en œuvre se nomme « krigeage des innovations ».

Carte des moyennes annuelles 2010 en particules PM10

Cette dernière est basée sur la technique géostatistique du krigeage et consiste à ajouter au modèle un champ spatialisé représentant « l’erreur mesure – modèle ». Pour simplifier, cette méthode permet de corriger les sorties de modélisation par les mesures réalisées en stations.

c. Modélisation urbaine - Présentation

La plateforme de modélisation Prev’Est fournit des simulations et des prévisions à l’échelle régionale mais ne permet pas de décrire la complexité des phénomènes locaux pouvant être observés en milieu urbain dense et notamment la pollution à proximité des émetteurs importants. La modélisation urbaine vient alors s’imbriquer dans la modélisation régionale pour permettre d’obtenir une vision complète et détaillée de la qualité de l’air sur la région.

L’objectif principal de la modélisation urbaine de la qualité de l’air est d’évaluer l’exposition de la population urbaine franc-comtoise à la pollution atmosphérique. Elle permet de répondre aux attentes réglementaires et sanitaires, d’améliorer l’information de la population, de proposer une aide aux décideurs publics dans l’évaluation environnementale de projets locaux et de réaliser des scenarii d’évolution de la qualité de l’air.

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30

d. Modélisation urbaine – Choix de l’outil

La complexité de la modélisation de la qualité de l’air dans le milieu urbain impose la mise en place d’un outil adapté et reconnu comme performant. ATMO Franche-Comté a choisi de travailler avec ADMS Urban, outil utilisé pour modéliser la qualité de l’air sur de grandes villes européennes : Londres, Budapest, Birmingham, Strasbourg, Nice, etc. ADMS Urban est une plateforme de modélisation intégrant plusieurs modèles dédiés au calcul des concentrations en polluants dans l’air à l’échelle urbaine. Ce logiciel est conçu pour travailler de l’échelle de la rue à celle de l’agglomération afin de permettre la quantification de l’exposition des populations aux sources de pollutions urbaines : trafic routier et transports, industrie, résidentiel / tertiaire.

e. Modélisation urbaine – Point sur les travaux 2011

Modélisation des émissions et de la qualité de l’air dans le cadre du Plan de Protection de l’Atmosphère sur l’Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt- Delle

Le recours à la modélisation dans le cadre du PPA possédait deux objectifs :

Contribuer à dresser l’état des lieux de la qualité de l’air sur l’année de référence 2009 ; Prévoir l’évolution des polluants atmosphériques à l’horizon 2015.

Etat des lieux de la qualité de l’air

La méthodologie de modélisation de la qualité de l’air nécessite trois types de données d’entrée différentes. C’est à partir de ces données que le modèle va appliquer les équations de calcul des concentrations dans l’air ambiant :

Les données météorologiques de l’année 2009 mesurées par Météo France.

Les données d’émissions de 2008 provenant de l’inventaire régional des émissions.

Les données de pollution de fond de 2009 issues du réseau ATMO Franche-Comté.

Les résultats de modélisation sur l’année 2009 ont confirmé les observations réalisées sur les stations de mesures et ont montré que les dépassements de la valeur limite en PM10 ne se situent pas uniquement sur les agglomérations de Belfort et Montbéliard, mais sur une partie importante du territoire de l’AUBM.

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31

Evaluation du PPA

L’évaluation du PPA sur l’Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle vise à mesurer la capacité du plan à améliorer la qualité de l’air et ainsi à atteindre les objectifs de non dépassement de la valeur limite en PM10. L’évaluation porte sur l’horizon 2015 et deux scénarios sont considérés :

Scénario tendanciel 2015 (ou fil de l’eau) qui reflète les évolutions d’activités, structurelles ou technologiques pouvant être estimées à partir des données économiques, réglementaires et techniques disponibles à ce jour et qui ne sont pas susceptibles d’évoluer à l’échéance visée pour la mise en œuvre du scénario ;

Scénario mesures additionnelles 2015 (ou PPA 2015) qui intègre le scénario tendanciel et des mesures de réductions des émissions décidées spécifiquement dans le cadre du PPA.

La modélisation pour le scénario tendanciel 2015 a montré que des dépassements de la valeur limite pour les particules PM10 devraient toujours être présents en 2015 sur l’Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle. Ainsi, pour respecter cette valeur limite, il sera nécessaire de définir des actions locales de réductions des émissions.

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32

Modélisation de panache de chaufferie bois

Dans le cadre de projets d’installation de chaufferies bois, ATMO Franche-Comté a été sollicité pour réaliser des études de modélisation de panaches d’émissions afin de définir les dispositions techniques optimales à une bonne dispersion des fumées. Basée sur la réalisation de différents scénarios, cette approche exploratoire a eu pour but de mettre à disposition des décideurs des éléments objectifs pour le choix des caractéristiques de la chaufferie, dans un souci de réduction de l’exposition aux rejets atmosphériques pour les populations avoisinantes.

En termes de méthodologie, les modélisations ont été réalisées sur une année complète afin de considérer un panel de conditions météorologiques exhaustif et en étudiant les particules PM10, considérées comme polluant traceur du panache de fumées.

Les bâtiments aux alentours de la cheminée pouvant avoir un effet important sur la dispersion d’un panache et pouvant engendrer des zones d’accumulation des polluants au niveau du sol ; les modélisations réalisées sur les chaufferies prennent en compte cet effet en intégrant la géométrie des bâtiments les plus significatifs à proximité de la cheminée.

A la suite des calculs, les résultats ont été exploités sous forme de cartes, représentant, pour chaque scénario, la répartition des concentrations moyennes annuelles de PM10 issues des émissions de la chaufferie. Par défaut, les modélisations représentent les niveaux de PM10 à 2 mètres du sol, de manière à caractériser l’air respiré par la population.

Des simulations complémentaires peuvent être réalisées à des hauteurs différentes, notamment pour évaluer les nuisances sur les balcons des immeubles à proximité de la chaufferie.

Exemple de modélisation de panache réalisée dans le cadre du projet de la chaufferie bois Mallarmé

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33

II.4. B

ILAN DES ACTIVITES INFORMATIQUES

1. Travaux sur le serveur Pol’Air : fusion des bases historiques

Les données de mesure de qualité de l’air des stations automatisées et des analyses chimiques sont stockées au sein d’un serveur de gestion de données de la qualité de l’air qui permet leur exploitation et leur transmission à l’autorité nationale gérant la BDQA (anciennement ADEME et à partir de 2011 le LCSQA).

A la mise en place de ce système d’information, chaque AASQA française a reçu un numéro d’organisme permettant d’identifier ses données : il s’agissait du numéro 13 pour l’ARPAM et du numéro 17 pour l’ASQAB.

Cette séparation imposait lors de la création d’ATMO Franche-Comté de garder les deux bases de données pour la gestion des stations et sites de mesures, empêchant un fonctionnement optimal et générant des pertes d’unité d’œuvre dans les manipulations quotidiennes.

Suite à ce problème récurrent, une démarche a été initiée en 2010 en partenariat avec l’ADEME-SIQA (Système d’Information Qualité de l’Air) de sorte à aboutir à la fusion, début 2011, des bases de données et du système de gestion historiques des organismes 13 et 17 au sein d’une nouvelle base, avec la référence européenne d’ATMO Franche-Comté : le code 82.

Cette réorganisation lourde des données a été l’occasion d’un nettoyage de base avec notamment :

Le reclassement des stations, afin de séparer les stations historiques des stations en exploitation ;

Le reclassement des stations par zones de surveillance et type de moyen (fixe, mobile, manuel) ;

La réorganisation des données météorologiques (données Météo France stockées temporairement pour l’exploitation courante).

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34

Ensemble des "statons" configurées pour les organismes 13 et 17 (station = station / site de

mesure manuelle / …)

Est active?

Stations actives Oui

Historique

Non

Quel type de station?

Fixe 82500 à 82507

Mobile 821xx

Manuelle 822xx

Météo 824xx Fixe

820xx Mobile

82508 à 82511

Manuelle 82512 à 82528

Zone CAGB 82000 à 82009

Zone AUBM 82010 à 82029

Zone CAGD 82040 à 82049 Zone Haut-Doubs

82030 à 82039

Zone Lons 82050 à 82059

Zone Vesoul 82060 à 82069

Camions / remorques 8210x

Sites temporaires 8211x

Zone CAGB 82200 à 82019

Zone AUBM 82220 à 82249

Zone pour usage futur 82250 à 82399

Stations sur une zone de surveillance auto

82400 à 82409

Stations hors zone de surveillance

auto 82410 à 82499 Zone rurale régionale de

proximité autoroutière 82070 à 82079

Zone pour usage futur 82080 à 82099

Restructuration des stations des organismes historiques

Cette fusion n’a pas été sans conséquence au niveau supranational car les numéros d’organisme utilisés dans le poste central servaient également au référencement des données pour les autorités européennes. Ce processus a donc été soumis à la validation des autorités européennes et à la création et diffusion d’un nouvel historique de mesure sous l’identité 82 au niveau européen. Cette dernière étape a, en quelque sorte, finalisé la fusion des systèmes d’information des deux organismes historiques, qui communiquent à partir de 2011 sous la seule identité d’ATMO Franche-Comté.

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35

2. Amélioration du niveau de service de l’interconnexion des sites principaux

La mise en place du premier système d’information d’ATMO Franche-Comté, effectuée en 2008 en anticipation de la fusion effective des organismes a nécessité la mise en place d’un réseau de VPN (tunnel d’échange d’information sécurisé) reliant l’ensemble des sites afin d’échanger les informations nécessaires au travail quotidien, que cela soit pour l’outil de GMAO, le partage de fichier centralisé sur le serveur principal ou la mise à disposition d’applications.

Suite à des problèmes de ralentissement de réseau avec la montée en charge de l’utilisation de ces ressources, un audit du trafic réseau à été mené en 2010 et a motivé la mise en place en 2011 de nouveaux liens, dans la limite des possibilités technico-financières, améliorant les vitesses d’échange avec :

La mise en place de liens SDSL sur les sites de Besançon et Strasbourg : ces connexions ont un débit descendant plus limité que l’ADSL mais ont un débit montant bien supérieur, permettant d’optimiser la mise à disposition des données provenant de ces sites ;

Le dédoublement du lien ADSL sur le site de Bart : de par ses caractéristiques, le site ne pouvait malheureusement pas bénéficier d’un lien SDSL, motivant l’utilisation de deux liens ADSL dont l’un dédié aux échanges internes (GMAO, fichiers, etc.) et l’autre aux échanges externes (messagerie, web, etc.).

Postes de

bureau Postes

portables

Postes portables Postes de

bureau ATMO APPLICATIONS

SRVBART SonicWall

NSA 2400

SonicWall TZ190 Symantec

Backup Exec

Symantec Backup Exec

Auto loader LTO

Lecteur RDX

Base GMAO

ATMO FC Besançon Mégevand 192.168.1.x

ATMO FC Besançon Saint-Ferjeux

192.168.2.x

SoniWall TZ190

Postes portables

Lecteur RDX

POSTE-1-10 SyncBack SE

Postes portables (intervention) Station d’acquisition Analyseurs de

qualité de l’air ATMO FC

Stations de mesure fixe (18 sites) ou mobiles (4 sites)

192.168.10.x à 192.168.43.x

Lien SDSL (3/3 Mbps minimum)

Lien ADSL (16/1 Mbps)

Lien ADSL (8/1 Mbps)

Lien ADSL 1 (6/1 Mbps)

Lien ADSL / 3G / EDGE (variable)

VM Bulletin Serveur Pol’Air

SoniWall NSA 240

Multiplié par 22 sites

 22 VPN vers Besançon-Mégevand

 22 VPN vers Schiltigheim

ATMO FC Bart 192.168.3.x ASPA

Schiltigheim 192.168.4.x

Serveur modélisation régionale prévision

Serveur modélisation régionale scénario VM GMAO

VM GMAO Secours

VM Pol’Air clientVM Isatis Lien SDSL

(3/3 Mbps minimum) Lien ADSL (16/1 Mbps) VM Pol’Air Client

VM ArcGIS

VM ArcGIS SAN iSCSI

Liens VPN entre les sites:

Mégevand et Schiltigheim Tous les sites Bart et Saint Ferjeux  Mégevand et Schiltigheim Itinérance  Uniquement vers Mégevand Administration Tous les sites

Portable administrateur (dépannage)

Portables cadres (déplacements)

Client VPN IPsec Client

VPN IPsec

Adressage:

Classe C base 192.168.X.Y

X =1-4 pour les locaux, 10-30 pour les stations fixes et 40-43 pour les stations mobiles

Portables astreinte (WE & soirée)

Client VPN IPsec

Lien ADSL 2 (6/1 Mbps)

Organisation schématique du réseau d'ATMO Franche-Comté

(36)

36

II.4. B

ILAN DES ACTIVITES INTERSERVICES

1. Participation au Schéma Régional Climat Air Energie de Franche-Comté

a. SRCAE - Présentation

A la suite du Grenelle 2007, les lois Grenelles I et II ont modifié le code de l’environnement et abouti à la création d’un nouveau schéma régional de planification intégrant à la fois les thématiques de l’efficacité énergétique, de la production d’énergie renouvelable, de la prévention d’émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) mais également la qualité de l’air. Ce schéma, appelé Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE), est donc amené à remplacer le Plan Régional de la Qualité de l’Air, dont la révision avait été abandonnée juste avant sa publication en région Franche-Comté en 2007 (suite à la publication de la loi Grenelle I).

b. SRCAE – Contribution d’ATMO FC

ATMO Franche-Comté a été sollicité pour prendre part à la réalisation de ce schéma en fournissant son expertise sur divers composants du plan nécessitant l’intervention de plusieurs services de la structure, avec notamment :

L’évaluation de la qualité de l’air, correspondant à sa mission historique ;

L’inventaire des émissions de polluants atmosphériques et consommations d’énergie, dont les données (année de réf. 2008) ont alimenté la phase de diagnostic du schéma ; La participation à la mise en place du scénario tendanciel pour l’année 2020 et l’évaluation des divers scénarios dans le cadre du contexte national (scénario OPTINEC) et de certaines particularités régionales (importance de la filière bois, trafic de transit…).

Exemple de consommations d'énergie et d'émissions de GES territorialisées

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2. Participation au Plan de Protection de l’Atmosphère de l’Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle

a. PPA – Présentation

Le dispositif des Plans de Protection de l’Atmosphère (PPA) est régi par le Code de l’Environnement (articles L222-4 à L222-7 et R222-13 à R222- 36). Les PPA définissent les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de

250 000 habitants ainsi que les zones où les valeurs limites sont dépassées ou risquent de l’être, les niveaux de concentrations en polluants dans l’atmosphère à un niveau inférieur aux valeurs limites. De fait, un PPA impose des mesures locales concrètes, mesurables et contrôlables pour réduire significativement les émissions polluantes des sources fixes (industrielles, urbaines) et des sources mobiles (transports).

b. PPA – Contribution d’ATMO FC

Tout comme pour le projet SRCAE, ATMO Franche-Comté a été sollicité afin de réaliser le bilan historique de la qualité de l’air de la zone. Au-delà de cette étude, la réalisation du diagnostic de l’état initial du PPA a également été l’occasion pour ATMO FC de valoriser l’inventaire des émissions (année de réf. 2008) avec des analyses des émissions sur la zone et les secteurs comportant les enjeux principaux mais aussi de réaliser une analyse spatiale des facteurs conditionnant ces émissions, la répartition des populations sensibles, …

Analyses territoriales sur la zone du PPA AUBMHD